CONTENUES DANS CE VOLUME

Notice biographique par m. tissot. P^ge i SESSION DE 1819.

Sur l'ordre de la Légion-d'Honneur. i

— Les pétitions relatives au maintien de la loi des élections, t 6

— Le droit de Pétition. 2 2

— La fixation des pensions des officiers de marine. 24

— Le port d'armes des militaires hors le temps de leur ser-

vice. 26

— La rédaction de l'adresse au roi , lors de l'assassinat du duc

de Berry. s 8

— La liberté individuelle. ag

— La pétition du sieur Taillefer. 5 a

— La liberté de la presse. 55 Rapport sur la pétition des i5oo donataires. 68 Rapport sur la pétition des officiers de marine. 7a

— Sur la loi des comptes antérieurs à l'exercice 18 19. 80

— La pétition du sergent Thillet. 106

— La pétition du général Allix. 1 1 o

— Les élections. 112

Sur le budget. — Dette consolidée. 172

— Le ministère des affaires étrangères. 174

— Le ministère de la guerre, et les troubles du mois de juin. i8i

— Les dépenses du ministère de la guerre. igi

— Les intendances militaires. ip4

— L'état major des places. ig8

— Les ingénieurs géographes. a 00

— La solde des différentes armes. a 04

— Les subsistances militaires. a 09

— Le chauffage et éclairage. a i a

— Le casernement et campement. 214

— Les écoles militaires. a 1 6