LE 28 AVRIL

Honorables messieurs.

Appelé pour la première fois à prendre la parole au milieu de cette assemblée si distinguée par la valeur sociale, intellectuelle et politique de ceux qui la composent, j’éprouve un embarras bien naturel. Jeune encore, je rencontre ici des collègues dont la tête a blanchi dans d’honorables labeurs, et qui ont derrière eux une longue carrière de services publics. Combattant de la presse, habitué

(1) Ceci est le premier discours parlementaire, prononcé par M. Chapais, il y a cinquante et un ans.

aux mêlées ardentes et passionnées, où l’on ne mesure pas toujours assez les coups, où l’on force trop souvent les expressions, j’entre ici dans une chambre où la maturité du jugement et la dignité de la parole résident comme dans leur atmosphère naturelle. J’ai donc plus d’une raison de solliciter votre bienveillance pour le plus jeune d’entre vous, honorables messieurs. Une seule chose m’encourage, et la voici: si je jette un coup d’œil sur mon humble passé je n’y découvre que de la sympathie et du respect pour la chambre haute de la province de Québec, et, en entrant au Conseil législatif, j’ai l’heureuse fortune de n’avoir à formuler aucun peccavi, et d’entrer dans un corps que j’ai toujours défendu et dont j’ai toujours 'proclamé l’utilité dans l’économie de notre système politique.

On m’a fait l’honneur de m’inviter à proposer l’adresse en réponse au discours du trône. Ce discours que Son Honneur le lieutenant-gouverneur est venu nous lire hier est très succinct et cependant très important. Il touche à plusieurs graves questions; en particulier, il appelle l’attention de la législature sur la question financière.

La question financière occupe le premier plan dans l’exposé officiel du programme de cette session. Elle remplit le discours du trône. Elle en est la partie saillante, la note dominante. Et, quoique les discussions budgétaires soient plutôt du ressort de l’assemblée législative que de cette

chambre, il me semble que la nature même du document qui nous est soumis me fait un devoir de jeter avec vous un coup d’œil sur l’état actuel des finances provinciales.

Quelle est en ce moment notre situation financière? Est-elle brillante? Est-elle florissante ou critique? Est-elle encourageante ou inquiétante? Messieurs, je ne veux pas être pessimiste, mais je crois que la situation financière est inquiétante et très inquiétante. Quelques chiffres et quelques calculs que j’ai jetés sur le papier peuvent nous donner une idée assez exacte de l’état où se trouve actuellement le trésor de la province.

Le 17 décembre dernier. Messieurs, c’est-à-dire à la fin du premier semestre de l’exercice courant, notre passif et notre actif se chiffraient comme suit:

Passif $35,984,875.60

Actif 11,561,191.98

Dette nette . $24,423,683.62

Le chiffre de nos obligations totales, de notre dette brute était de trente-cinq millions. En 1887, d’après l’honorable M. Shehyn lui-même, le trésorier de la province, la dette brute n’était que de $22,143,447.65; soit une augmentation de $13,841,- 427.95, près de quatorze millions en cinq ans.

Notre dette nette, aujourd’hui de $24,423,683.62, n’était que de $11,389,167.11 en 1887; soit une augmentation de treize millions environ.

Sans doute nous n’avons pas encore les états exacts que nous fournira l’honorable trésorier de la province, mais tous ces chiffres sont inattaquables, puisés aux meilleures sources; et ceux qui vont suivre sont basés sur les documents déjà connus, et déduits des déclarations déjà faites.

Notre dette totale est énorme, nous venons de le voir. Mais dans cette dette totale il y a une dette flottante, qui pèse plus immédiatement sur nos épaules, que nous devrons plus immédiatement solder, et dont le chiffre est effrayant. Je ne crois pas, honorables messieurs, que ce soit exagéré de porter la dette flottante à treize millions de dollars. . . Quelques-uns de mes honorables collègues semblent surpris de cette affirmation. Eh bien, je leur soumets tout de suite ces quelques chiffres qui me viennent à l’esprit sans recherche, et qui forment déjà le gros de cette dette flottante.

Emprunt français temporaire,

de juillet 1891 . $ 4,000,000

Dépôts de garantie des compagnies des chemins de fer .. . 1,860,000

Subsides aux chemins de fer 5,743,746

Voilà déjà plus de onze millions et demi de dette flottante. Ajoutez le déficit probable de l’année courante, environ $1,000,000, et vous dépassez douze millions et demi. Maintenant, songez aux dé-

penses dites spéciales pour travaux publics autres que les chemins de fer; le chiffre de treize millions est très vite, trop vite atteint.

J’ai inclus dans la dette flottante les $4,000,000 de l’emprunt contracté en juillet dernier, parce qu’on l’a contracté comme emprunt temporaire, et qu’il était remboursable dans deux ans. Dix mois sont déjà écoulés depuis la date où les bons du trésor ont été émis, et quatorze mois à peine nous séparent de l’échéance. Dans quatorze mois nous devrons rembourser ces quatre millions ou aviser à une autre opération. C’est donc là une de nos obligations pressantes.

Nous avons une dette totale écrasante; nous avons une dette flottante énorme; où en sommesnous de nos dépenses et de nos recettes annuelles? Hélas! la perspective n’est pas plus encourageante. J’ouvre les comptes publics pour l’année 1890-91, et je trouve ces chiffres:

Dépenses ordinaires $4,095,520.45

Recettes ordinaires . 3,457,144.32

Déficit . $ 638,376.13

Je passe à l’année courante, et m’appuyant sur un état déjà publié, j’arrive à ce résultat pour les premiers mois de l’exercice en cours:

Dépenses ordinaires . $1,083,015.47

Recettes ordinaires 1,534,938.35

Déficit

Dans une note fournie à l’honorable M. Hall par M. Machin, l’assistant-trésorier, le 9 janvier dernier, je vois qu’on estime le déficit probable, au 30 juin 1892, à $714,000. Et enfin des renseignements plus récents me font croire que le déficit à la fin de juin sera tout près d’un million.

Si maintenant nous examinons le chiffre d’intérêts que nous payons, nous constatons ce qui suit. Les comptes publics de 1891 indiquent que nous avons payé en intérêts, du premier juillet 1890 au 30 juin 1891, $1,189,230. Depuis cette date, l’emprunt des $4,000,000 à 4% a ajouté $160,000 à ce fardeau. De sorte que nous avons $1,349,230., plus du tiers de notre revenu, à payer en intérêts annuels.

Voici donc en raccourci notre situation financière: $35,000.000 de dette brute, $24,000,000 de dette nette, $13,000,000 de dette flottante, un budget de dépenses de plus df^ •'^4,000, 000, un revenu de moins de $3,500,000, un déficit régulier variant de $500,- 000, à $1,000,000, et un chiffre d’intérêts de $1,300,- 000 à payer tous les ans.

Je demande pardon à cette honorable chambre d’être entré dans ces détails aujourd’hui. Mais la question financière me paraît en ce moment d’importance vitale pour notre province. En général, on la considère comme une question terre à terre, purement d’intérêt matériel et d’ordre inférieur. Mais il est des moments dans la vie des peuples où la question des finances s’élève à la hauteur

d une question sociale. Le désarroi des finances peut conduire à la longue aux plus grands bouleversements, à des mouvements et à des transformations politiques dont les conséquences sont incalculables.

Ouvrez l’histoire, Messieurs. On a beaucoup écrit, on a beaucoup disserté sur les causes de la Révolution française, de ce grand cataclysme qui a fait trembler l’Europe et remué l’univers. Quelles étaient ces causes? Sans doute, pour une large part, les questions sociales, les questions de castes, les erreurs et les folies philosophiques, l’esprit irréligieux, les abus qui s’étaient incorporés à une monarchie vieille de quatorze siècles, les scandales d’une société corrompue, les plaies béantes qui appelaient le fer et la flamme, ont contribué à produire cette formidable commotion par laquelle s’est ouvert notre âge. Mais une des causes principales, qu’aucun historien n’oublie, c’est la question des finances. C’est cette question qui faisait tenir aux rois des lits de justice pour forcer les parlements à enregistrer des édits fiscaux, c’est cette question qui déjouait les conceptions économiques de Turgot; qui mettait en défaut les habiletés de Necker, qui arrachait des cris d’alarme à la grande voix de Mirabeau. C’est cette question qui précipita l’avènement' de 1789.

Loin de moi l’idée de comparer des situations qui ne doivent point l’être. Je ne veux pas introduire dans cette enceinte le fantôme de la Révolu-

tion française, ni le spectre de “la hideuse banqueroute”. Mais je dis que, proportions gardées, tous les peuples sont exposés à voir les problèmes financiers se transformer, à un moment donné, en problèmes politiques. Par exemple, ne croyezvous pas que nos institutions provinciales, notre autonomie, seraient incontestablement mises en question le jour où une catastrophe financière nous jetterait en suppliants à la porte du parlement fédéral? Ne croyez-vous pas que, advenant r^rtains désastres possibles, sinon probables, notre peuple, dans un moment d’impatience, fatigué de combler éternellement le tonneau des Danaïdes du trésor provincial, pourrait briser lui-même les rouages de cette double administration, de ce double mécanisme gouvernemental, et déclarer qu’il ne veut plus payer que pour un seul gouvernement?

Ce serait alors l’union législative, c’est-à-dire le régime que nous repoussons de toutes les énergies de notre patriotisme, le régime qui nous enlèverait le contrôle de tout ce que nous avons de plus sacré, de ce qui constitue notre vie nationale.

“Faites-moi de bonne politique et je vous ferai de bonnes finances,” disait un ministre de la Restauration, le baron Louis. Si la bonne politique influe sur les bonnes finances, il est aussi incontestable que les mauvaises finances peuvent produire à la longue la plus désastreuse politique.

Je crois donc qu’il est opportun de jeter à l’opi-

nion publique un cri d’alarme. Lorsque le péril sera à nos portes, il sera trop tard pour le conjurer. Il faut prévoir pour prévenir.

Etant donné la situation financière telle que je viens de la dépeindre, la tâche qui s’impose au gouvernement est immense; on pourrait dire qu elle est écrasante. Le discours du trône nous parle du rétablissement de l’équilibre entre les recettes et les états des dépenses. Et nous avons près d’un million de déficit! L’entreprise demande un grand courage, une grande détermination, un discernement qui aille au fond des choses, et une inflexible fermeté.

Vous me permettrez. Messieurs, d’aborder ici un ordre d’idées qui paraîtra peut-être singulier à quelques-uns, mais qui n’en est ni moins important, ni moins rempli d’actualité. Pourquoi en sommes-nous rendus à cet état si peu satisfaisant dont je parlais il y a quelques instants? C’est parce que nous avons commis une erreur fondamentale, à laquelle sont exposées surtout les nations dotées comme nous d’institutions parlementaires. Je parle en ce moment sans esprit de parti, et je sais que, dans cette chambre, on s’élève au-dessus de ces considérations mesquines. Je dis que nous sommes tous un peu responsables de la commission de cette erreur; et voici quelle en est la nature. Beaucoup d’excellents esprits sont d’opinion que nous sommes engagés dans une voie fausse au point de vue de notre système de dépenses pu-

bliques, et que la doctrine de notre budget est mauvaise.

La doctrine du budget! Cette expression surprendra peut-être ceux qui ne voient dans la ques- • tion budgétaire qu’une simple question d’intérêt matériel. Mais elle n’en est pas moins d’une exactitude rigoureuse. Car il y a en matière de budget des principes qu’on ne saurait méconnaître sans fausser profondément l’économie sociale d’un peuple, et d’autres principes, principes erronés, qu’on ne peut suivre sans semer au sein de la nation des germes de décadence.

A l’heure qu’il est, dans la province de Québec, la doctrine du budget, c’est l’omnipotence et l’omni-présence de l’État, dans toutes les sphères de l’activité nationale. C’est la substitution de l’État à l’individu, à la famille, à la commune, à la cité. C’est la concentration, la centralisation, ou mieux la suppression de toutes les initiatives au profit de la seule et suprême initiative de l’État. C’est l’État investi de toutes les charges et de toutes les responsabilités.

Et voilà pourquoi, en quelques années, notre budget de dépenses contrôlables et ordinaires s’est augmenté de $1,000,000. Voilà pourquoi nos déficits réguliers ont dépassé un demi-million par année. Voilà pourquoi nous sommes obligés d’accumuler emprunt sur emprunt, augmentant proportionnellement le fardeau des intérêts et entraînant comme corollaire l’augmentation des impôts.

Sur un théâtre plus vaste, c’est cette doctrine funeste de l’État centralisateur et payeur universel, que Mgr Freppel dénonçait avec une entraînante éloquence à la tribune française, le 25 octobre 1890.

C’était dans une discussion sur le rapport de la commission du budget, et le grand évêque, dont l’Église et la France portent le deuil, s’écriait:

“Le second reproche que je me permets d’adresser au budget français, c’est qu’il exagère, je devrais dire qu’il altère même qu’il fausse la notion de l’État en étendant outre mesure son rôle et sa fonction; de là, au point de vue financier, des conséquences que j’ose appeler désastreuses. C’est une vérité de sens commun qu’en matière civile et commerciale, surtout en matière de travaux et de constructions, l’État ne doit entreprendre que ce que les particuliers et les associations naturelles ou libres ne peuvent pas faire par leurs seules forces. Aussi doit-on abandonner à l’État tout ce qui concerne l’ordre public, les relations extérieures, la défense nationale.

“Mais à part cela, le véritable rôle, la vraie fonction de l’État, c’est d’encourager, de favoriser, de stimuler, de diriger même, si vous le voulez, vers des fins générales, et dans l’intérêt de tous l’action individuelle et l’action collective, mais non pas de se substituer à elle en tout et pour tout.

“L’État usant de ses pouvoirs militaires, administratifs, judiciaires, exécutifs, pour le profit de

la chose publique, rien de mieux; encore une fois, c’est sa véritable fonction; mais l’État banquier, l’État professeur, l’État maître d’école, l’État commerçant, l’État industriel, l’État comédien ou tragédien, l’État imprimeur, — car il l’est à l’heure présente — , rien de tout cela ne correspond à une idée saine et correcte.”

Mgr Freppel démontrait alors que l’État en France s’est substitué à une foule de compagnies, s’est chargé d’une foule de dépenses qu’il aurait dû laisser à l’initiative privée.

“Ici encore. Messieurs, s’écriait-il, je suis moins ému des conséquences financières que du résultat moral de cette absorption par l’État des forces individuelles et collectives du pays.

“Par là on enlève à l’esprit d’initiative privée tout son élan et toute sa vigueur, on paralyse l’activité nationale, on entrave le progrès. A force de voir le gouvernement décider souverainement du moindre intérêt local jusque dans le plus petit village, les Français s’accoutument à se décharger sur l’État du soin de leurs affaires.”

Tout cela n’est-il pas d’application frappante à notre pays? Les Canadiens, eux aussi, s’accoutument à se décharger sur l’État du soin de leurs affaires. Y a-t-il dans quelque coin de la province un pont à construire, c’est l’affaire du gouvernement. Faut-il bâtir un chemin de fer entre deux comtés, c’est l’affaire du gouvernement. Faut-il ouvrir une route entre deux “concessions” c’est

1 affaire du gouvernement. Le gouvernement toujours; le gouvernement partout; voilà malheureusement où nous en sommes rendus nous aussi.

Mgr Freppel continuait:

“Je ne sais pas si je me trompe, mais il me semble que je parle en ce moment le langage du bon sens, le langage du sens commun. Encore, Messieurs, si l’État travaillait mieux et à meilleur compte, on pourrait se consoler jusqu’à un certain point de cet effacement de l’industrie privée. Mais c’est presque un axiome que les travaux d’État coûtent plus cher que les autres, sans être pour cela mieux conçus ni mieux exécutés. Et la raison en est toute simple. Ce n’est qu’en recourant à l’emprunt que l’État peut remplir ce rôle d’ingénieur et de constructeur universel qu’il s’attribue si facilement. Mais comme il faut avant tout ne pas effrayer l’opinion publique, l’État dissimule ces emprunts autant qu’il le peut. Au lieu d’emprunter directement à 3 p. 100, comme son crédit, qui est le premier de tous, lui permettrait, il puise dans les caisses dont il a la gestion, sauf à y mettre du papier bien entendu. Ou bien, il s’adresse à des établissements financiers comme le Crédit foncier qui lui font payer 4.30 et 4.40 p. 100.”

“Il puise dans les caisses dont il a la gestion;” mais c’est exactement ce que nous avons vu ici, il y a trois ans. Le gouvernement d’alors avait eu un emprunt de $3,500,000 en 1887. Il craignait de demander un nouvel emprunt avant les élections

générales. Et il lui fallait de l’argent pour faire face à d’imprudents engagements. Alors, qu’a-t-il fait? Il a puisé dans les caisses dont il avait la gestion. Les compagnies de chemin de fer lui avaient confié en dépôt $2,229,000 pour obtenir la garantie provinciale en faveur de leurs débentures placées sur le marché européen. Il a pratiqué un emprunt forcé, et il a mis du papier à la place.

J’ai cité l’opinion de Mgr Freppel. Laissez-moi vous citer maintenant celle d’un autre orateur illustre, d’un grand politique, agissant dans une autre sphère, mais dénonçant le même péril. M. Gladstone disait à Saltney, le 20 octobre 1889:

“A notre époque, il y a une tendance à s’imaginer que le gouvernement devrait faire ceci ou cela, ou plutôt que le gouvernement devrait tout faire. Il y a des choses que le gouvernement doit faire, j’en conviens. À d’autres époques, l’État a négligé beaucoup de ses devoirs et il est possible que même maintenant, il en néglige encore quelques-uns. Mais de grâce, ne passons pas d’un extrême à l’autre.

“Si le gouvernement prenait à sa charge les devoirs qui incombent normalement à chacun de nous, les maux qui résulteraient d’une telle erreur remporteraient sur tous les bienfaits déjà réalisés. Il convient que l’esprit d’initiative, l’esprit d’indépendance et de virilité personnelle soit précisément sauvegardé dans le peuple pris en masse et pris individuellement.

“Si ce sentiment de confiance en soi venait à disparaître chez l’ouvrier anglais, s’il s’habituait à ne plus compter sur lui-même, et à tout attendre du riche entre les mains duquel il lui faudrait abdiquer, soyez sûrs, que rien ne saurait compenser un pareil malheur.”

Ainsi ces deux esprits éminents, ayant par ail- ■ leurs tant de divergences, se sont rencontrés pour dénoncer ce danger: l’État absorbant les énergies et les initiatives individuelles.

C’est donc là une grande question, une question digne de fixer l’attention des législateurs, et voilà mon excuse pour l’avoir traitée aussi longuement en votre présence. Je crois qu’il est temps d’enrayer, qu’il faut cesser de mettre à la charge du gouvernement une foule de travaux et de dépenses, et je considère que nous accomplirons un devoir de justice et de patriotisme en aidant le cabinet actuel dans cette tâche.

Je me hâte. Messieurs, de terminer la revue des questions mentionnées par le discours du trône. Son Honneur le lieutenant-gouverneur nous a dit; “Vous serez appelés à légiférer sur diverses matières importantes, entre autres sur les mines, sur l’administration des terres publiques et sur l’industrie laitière.” L’exploitation de nos richesses minières n’a pas encore pris tout le développement que nous pourrions désirer. Cependant nos mines sont nombreuses et abondantes, et quelques unes ont commencé à donner de beaux résultats.

Nos mines d’or, de phosphate, d’amiante surtout, recèlent dans leur sein des trésors. Une législation sage et basée sur l’expérience peut aider considérablement au progrès de cette fructueuse industrie.

L’administration des terres publiques a donné lieu à bien des discussions depuis quelques années. Il me semble qu’il serait possible de garantir tous les droits, ceux du colon et ceux du marchand de bois, tout en assurant à l’État l’augmentation du revenu de son domaine. Espérons que le gouvernement trouvera le moyen de satisfaire tous les intérêts en cause, y compris ceux du trésor public.

L’industrie laitière est une de celles qui ont le plus fait pour l’avancement matériel du peuple de cette province depuis quelque temps. Je me rappelle qu’il y a dix ans, elle n’existait pas dans le district de Québec. Aujourd’hui, il n’est pas un de nos comtés qui ne possède plusieurs fabriques de beurre et de fromage en pleine activité. Aussi, que de progrès réalisés depuis cette époque dans notre agriculture. L’industrie laitière a eu pour résultat d’améliorer les terres, d’améliorer les races de bétail, d’épargner une main d’œuvre considérable dans chaque famille de cultivateur, de répandre tous les ans un joli capital dans nos paroisses. Sans cette industrie, je ne sais pas ce que seraient devenus nos gens durant la série de mauvaises années que nous venons de traverser. Le gouvernement ne saurait trop faire pour en as-

surer le progrès et le développement.

Le discours du trône nous apprend aussi que nous aurons à étudier la question du trafic des liqueurs enivrantes. Messieurs, voilà une question vitale. L’abus des boissons alcooliques est une des plaies de ce pays. J’ai entendu des hommes, qui étaient à la fois apôtres et patriotes, jeter des gémissements à la vue de ce fléau qui fait tant de ravages dans toutes les classes de la société canadienne. Il ruine notre peuple, il détruit le bonheur du foyer domestique, il paralyse les plus belles intelligences, il démoralise les masses et dégrade les individus. Je sais que lorsqu’il s’agit de légiférer en cette matière, un problème complexe se dresse devant nous. Dans la règlementation du trafic des liqueurs enivrantes, il y a l’élément moral et l’élément fiscal, il y a la sauvegarde de la société et les besoins pressants du trésor. On peut concilier, par une législation prudemment mesurée, ces deux intérêts. Mais, messieurs, si l’un des deux doit céder à l’autre, quelle que soit la pénurie de nos finances, je dis au gouvernement avec toute l’énergie d’une conviction absolue: sacrifiez l’élément fiscal, et que l’élément moral triomphe, car il est d’une nature mille fois plus haute et plus noble. Mieu vaut un trésor appauvri, qu’un peuple avili.

Ma tâche est terminée. Je demande pardon à cette honorable chambre d’avoir, dans ce premier discours, retenu aussi longtemps son attention. Il ne me reste plus maintenant qu à faire écho au

vœu de Son Honneur le lieutenant-gouverneur, en exprimant l’espoir que nous accomplirons l’œuvre qui nous attend, avec patriotisme et succès. Le succès appartient à Dieu. Mais quant au patriotisme, je sais que tous les honorables membres de cette chambre ont au cœur cette vertu du citoyen. Sous notre régime de confédération, nous devons naturellement éprouver un double sentiment de patriotisme: le patriotisme fédéral et le patriotisme provincial. Je crois que ces deux patriotismes peuvent et doivent s’harmoniser. Je crois que nous pouvons ambitionner de voir la Confédération canadienne unie, forte, prospère et respectée; et, en même temps, dans cette Confédération, de voir notre chère province de Québec, berceau de notre nationalité et foyer de nos traditions, lutter pacifiquement de progrès avec les autres provinces, développer ses institutions et donner l’essor à ses ressources. C’est sous l’inspiration de ce double sentiment que nous écarterons les conflits, que nous éviterons les écueils, que nous préparerons l’avenir de ce grand pays, et que nous assurerons le bonheur et la gloire de notre patrie

commune.