MAI I

Si l'Assemblée m'autorise à rationner (cl »"i raisonnement peut toujours ^tre réfuté, voilà ce qu'il y a de tan), permettez-moi d'appeler vos réflexions sur ces paroi»";.

nue signifient ces paroles? Vous avez besoin de rendre au suffrage universel sa sincérité et sa moralité. Il en est donc privé, à l'heure qu'il est t Et, es étant privé, c'est M. le minière de ^Intérieur qui le dit, il n'est pu répression de la volonté du pays, D'où sortez-vousl d'où sortons-nous ■'

M. Bahochk, ministre de l'Intérieur. Il n'y ;■ p;is raufc an suffit il y a assurer.

M Julefl !•' \ % U • Je rétablis le texte que j'ai ru l'honneur de mettre

sou* les yeux de cette kasemblée. Il y ;• en effet : » Ken aurions au

moins la conviction d'avoir tenté loyalement et suis arriére-pensée tout ce que la constitution nous permettait d'entreprendre pour assurer un suff aj;e universel sa sincérité et sa moralité. Ces) dent; si ce n'était pis évident, la loi ne serait pas h faire; c'est bien parce que vous reconnaissez ce que vous avez proclamé, le suffrage universel vicieux, que vous j toacliei ; c'est bien parce que vous pense! qn jusqu'ici sa sincérité el sa moralité n'ont pas été suffisamineni assurées que vous le perfectionnez, que vous le modifiez, (pic vous le mutilez. Quelle en esl la conséquence forcée, nécessaire? Ces! précisément «pu- l'Assemblée actuelle, que le président de la République, son! sortis d'un universel qui n'a été ni sincère,

ni loyal {exclamations à droit?), et qui ne peut être l'expression de la volonté du pays. 1/

Eh bien, messieurs, étes-vous sûrs que cette argumentation ne sera jamais employée contre vous > l.'hniiorable M, de Monialembcrt vous faisait observer que nous sommes déjà arrivés au tiers de notre existence, et s'il faut en croire sa tbéorie, eu ayant atteint la moitié de notre existence, nous serions condamnés :< une période d'alan- ;;uiss,Mnent, de défaillance, il BSl mime allé plus loiu, je me sers de sou expression, d'agonie.

Je n'accepte pas, messjeur-, un pareil avenir pour cette Assemblée; tant qu'elle demeurera debout, elle sera investie de la souveraineté qu'elle a puisée dans le suffrage universel; mais ce langage de M. de Monlalemberl, n'en doutez pas, ce sera le langage des partis qui vous entourent et que tôt ou lard vous générez, ci je ne serais pM surpris qu'un jour vint où cette Assemblée serait uu embarras pour des desseins ambitieux qui se cacbeut mal el qu'on a devinés. {Approlà gauche.)

S'il arrivait, dès lors, qu'on se prévalut de votre loi, et qu'on vous dit: « Oui étes-vous? Vous avez prétendu chasser des comiees électoraux plus de trois millions de citoyens, parce qu'ils sont incapables,

IIISCOI l;s PARLEMENTAIRES.

fails mandataires

parce qu'ils sont impurs : c'est l'appoint qui vous a du peuple, vous n'auriez, rieu à répondre. ■

Eli bien, messieurs, je vous le ilemaude, est-ce qu'il est sage, est-ce qu'il est prudent de s'exposer à de pareilles éventualités? Est-ce qtie kt raisons qui oui été invoquées par les défenseurs du projet, et par M, le ministre de l'Intérieur en particulier, sont de nature 3 dominer tellement vos convictions que vous vous livriez à tout. ih.iiK es d'un pareil .iv.iur ' Ces Misons, messieurs, permettez-moi de les examiner en quelques mots.

Je ne veux pas fatiguer longtemps votre attention et tomber dans d'inutiles redites, mais enfin le discours qui a été prononcé par M. le ministre de l"lutérieur,à la séance d'hier, mérite une réfutation. Vous l'en jugez digne certainement; vous me permettrez de l'essayer.

M. le minisire de l'Intérieur, autant dans son discours que dans son exposé des motifs, a répété qu'il fallait ranimer la confiance dans le pay>.

D'autres orateurs oui signalé les souffrances des classes lahom et dit qu'il était urgent d'y porter remède.

Ah! iiii"»iturs, sous ce rapport, nous sommes unanimes dans cette Assemblée ! Oui, s'il est possible de rétablir la confiance dai grand pays, de faire que personne ne doute delà sincérité des intentions du pouvoir, de son républicanisme, de son désir de main les institutions établies, nous lui prêterons notre appui sans arrièrepensée; mais que faut-il faire pour cela:' l'orme! lez-moi de le lui dire : pour inspirer la confiance, il faut d'abord avoir confiance en soi-même; cette confiance, il ne l'a pas, et il vient vous parler de la nécessité de rétablir la confiance, en Ircmblaul de peur et en essayant de vous faire trembler, en vous disant que la France est menacée de danger- qui doivent nécessairement la conduire à une catastrophe, que les doelnnes les plus pernicieuses la minent, que si vous M prenez pas des moyens extraordinaires, tout est perdu. Voilà comment la cun fiance doit être rétablie. Ce n'est pas tout : la confiance est rétablie par la probité politique, par la fidèle exécution de la loi. Kh bien, Cette probité politique, c'est-à-dire cette foi dans les msliiQtlonSi l'exécution de la loi, c'est-à-dire le respect d'une loi quelconque et surtout de la loi fondamentale, est-ce que le cabinet nous en a donné l'exemple? Est-ce qu'il ne s'est pas vu dans ee pajfl CI singulier contraste d'une nation qui veut le repos, qui observe 11 loi, qui méprise tOOtC oqtcre de provocation, et d'un pouvoir, au contraire, qui tend sans cesse la main aux agitateurs, a ceux qui veulent des changements brusques et précipités? (A gauche: Très-bien' bien!)

Eh bien, qu'est-ce qui s'est passé après l'élection du mois de juil-

Ici dernier? L'élection du mois de juillet a fait triompher tes Candidats du raliinet, et l'on n*a pas eu assez d'éloges pour le suffrage universel. Puis, le 10 mars est arrivé, et alors, vous vous eu souvenez, j'en suis sur, il y a dans le sein de cet le Assemblée uu j;raud nombre de mes collègues qui se le rappellent avec douleur, les journaux, ceux qui sont préférés par l'administration, ont répandu les bruits les plus sinistre- et les plus odieux-, ou s'est plu à calomnier notre pajs, à le représenter connue un pays de discordes civiles, on ISSf* priait la sédition à jour fixe ; on disait que les étrangers s'enfuyaient; on leur écrivait de ne pas arriver à ce Paris, cette espèce de liabylonc prostituée, foyer de tous les crimes. Voila ce que l'ou disait, ce qu'on laissait répandre avec prot'usiou-, on doit eu supporter la responsabilité; voila comment le gouvernement entend rétablir la confiance! Et puis, pour couronner toutes ces œuvre;., lorsque, en définitive, le suffrage universel lui a donué tort dans les dernières élections, comment le Iraduil-il > Il ose dire à cette tribune que les cent vingt-sept mille bulletins sur lesquels les électeurs ont écrit l'expression de leur mécontentement sont cent vingt-sept mille bulletins d'électeurs communistes, et que, si vous n'y prenez garde, ce fantôme du communisme va dévorer la civilisation! C'est comme cela que le ministère eutend rétablir la confiance, en se jetant en dehors de la constitution, en représentant la France comme étant peuplée de barbares; qu'il veut ramener les affaires, faire renouer le.« transactions et reudre à la nation la .séeunté dont elle a tant besoin. Non, messieurs, ces paroles ne ion! pas des paroles sincères; le ministère sait trè— bien où il va; il va d'où il sort : il est fidèle à son origine, il n'est pas la pour défendre les institutions républieatnes, cela est évident, il est là pour les affaiblir, et il joue parfaitement son rôle. Eh bien, ce n'est pas ainsi qu'on rétablit la confiance, ce n'est pas ainsi qu'on peut faire preudre foi, dans un pays comme la France, au gouvernement qu'on a l'honneur de diriger.

Mais, dit M. le ministre de l'Intérieur, et c'est ici où il a triomphé dans son argumentation d'hier, I e projet que nous présentons, il a surtout pour objet de faire disparaître des comices électoraux la lèpre qui les dévore, je veux parler de l'intrigue; et M. le ministre de l'Intérieur s'est donné la satisfaction facile, et je pourrais dire puérile, après les déclarations loyales de M. de Lamartine, de mettre sous les yeux de l'Assemblée la peinture vive et spirituelle qui a été iMCée dm le Conseiller du peuple, de certaines élections, et cela, messieurs , amenant des mandataires des deux eûtes de I UsemMéi

Ou'est-ee que cela prouve? Y a-t-il dans votre loi quelque eliosr qui puisse détruire le mal dont vous vous plaignez Y Mais je pourrais vous dire que l'intrigue subsistait même sous le suffrage restreint,

et nous en -avons tout quelque chose; ci M. le ministre dePInW

VOU I parlé ;tvec un Irès-grand dédain «le ee« candidats «lu li qui étaient expédié- mit les provinces pour y saisir un in.ind.il qui ne leur BTiil pis été destiné.

Mais il (Si une histoire «|iii est à ma connaissance, si elle n'e-t I 1 1 connaissance de M. le ministre de l'Intérieur, cl que je puis dire à l'Assemblée,

l'.ii 1847, riu>norali'e M, llrlliinonl nv;ii( été élu dans deux collèges différents, dam !e département de la Seine el .i la Hoehelle. II. IScthmonl opta pouf le collège de la Seine, el puis il coi quelques amis pour savoir quel était le candidat qui serait posé au collège de la Hoehelle. On songea, messieurs, à un homme dont le talent est incontestable, dont la notoriété était très-grande à Paris, qui s'était présenté bien des fois, plusieurs lois au co électoral dans larr iili ii.iii duquel il est grand propriétaire, et qui avait toujours échoué On pensa à l'envoyer «î la Hoehelle, où il était pai lailcuicnl in< onini ; il \ fut expédié, il y réussit, il fut minime député; il est aujourd'hui ministre de l'Intérieur, (ftiret tl apprvf/'iliim û gauche.)

Je r<vi<n> a ce que j'avais l'honneur de dire.

M. le ministre de l'Intérieur a présenté le projet comme devant couper court aux intrigues électorales avec lesquelles il a essayé de vous égayer.

F.h bien, je lui demande en quoi ce projet y peut remédier, et >i, au contraire, en diminuant le nombre «le- électeurs, il ne rendra pas toutes ces combinaisons plus faciles.

Kl quant à moi, si je n'asais ld ï protester contre le projet de loi, au nom du droit et de la constitution, n'est-d pas évident, ainsi que le disait trè.— judicieusement l'honorable M. Victor llugo, que ce projet, rais à exécution, rendra l'opposition contre le cabinet plus terrible, préeisémeni parte qu'elle sera plus compacte? et ce mol de M. Tbiert, si juste, si profond, que l'élection ne \ieut pas seulement de l'électeur, qu'elle rient du vent qui souffle, qu'elle vient de Dieu, qu'elle vient de l'opinion, comment rccevra-t-il son application v

Est-ce que l'honorable M. Thicrs n'a pas voulu exprimer par cette pensée, si juste et si vraie, que l'électeur, même à son insu, même quand i! appartiendrait à un corps privilégie, se pénètre de ropinnm publique dont il est l'instrument involontaire?

Eh bien, tout ce qui vous a été dit sur ce milieu de mécontents qui baignera, pour ainsi dire, le corps électoral, plus compacte, plus réduit, plus facile à discipliner, ne vous prouvc-t-il pas qu'es idemment si vous avez a redouter les meneurs, ils auront une action plus facile el plus sûre sur le corps électoral tel que votre loi l'aura fait?

el «1rs lors les remèdes que vous cherchez sont complètement vains, inefficaces, «le môme que les dangers que vous avez rêvés MMl imaginaires.

Les moyens a l'aide desquels vous voulez les conjurer ne vous roussiront pas.

Et quant à ce qu'a dil M. le ministre de l'Intérieur sur la •li^posilions du Gouvernement provisoire, permet lez-moi à cet égard un mot de répons, Je le dois, iMastePH , 1 l'honorable orateur qui, dans le même mm» que moi, m'a précédé à cette tribune; il m'a autorisé ;1 le dire, et < 'est de ma part une obligation qui me fera excuser auprès de l'Assemblée.

L'honorable M. Berocbe vous disait, à la lémce d'hier, que M. Victor Hugo rail été générera en faisant l'éloge do suffrage

» universel organisé par le décret du H mars, mie ce suffrage universel avait été bien plus restreint, bien plus implacable contre certains hommes que celui qu'établirait la loi qui est en discussion.

Où M. le ministre a-l-il pris cm choses? Où y a-l-il eu des classes exclues, des hommes condamné-; a l'avance?

Permettez-moi, pour rétablir sur ce point toute la vérité, démettre sous vo yeux la proclamation qui fut faite au moment des élections par le gouvernement provisoire.

J'en extrais ce qui suit :

« Le gouvernement veut que la conscience publique règne; il ne t'Inquiète pas do riem partis; les vleui partis ont vieilli «l'un siècle en trots jour- ; la République les convaincra, si elle est sure et juste pour eux. La nécessité etl un grand niaitre i la République, sachez-le bien, a le bonheur d'être un gouvernement de nécessité, et la réflexion

P est pour nous; on ne peut pas remonter aux royautés imposai, |«. on ne veut pas descendre aux anarchies iucunnues. Donnez seulement sûreté, liberté, respect a tous-, assurez aux Intrei l'indépendance des suffrages que vous voulez pour vous-, ne regardez pas quels noms ceux que vous croyez vos ennemis écrivent sur leurs bulletins, et soyez surs d'avance qu'ils écrivent le seul qui peut les Murer, c'est-à-dire celui d'un républicain capable et probe.

« Sûreté, liberté, respect aux consciences de tous les citoyens électeurs, voilà l'intention du gouvernement républicain, voilà son devoir, voilà le votre, voilà le salut du peuple! Ayez confiante dans le hou

Ens du pays, et il aura confiance en vous-, donnez-lui la liberté, il us rendra la République, (l'ivr approbation à gauche.) Ce sont là de nobles paroles; elles vengent suffisamment et mieux c je ne le pourrais, l'illustre orateur qui avait été indirectement •itciul par les accusations de M. le ministre de I Intérieur. Ces dangers qu'on a signalés s'il- existent, la loi n'y porte pas remède. Et

IlISroiJRS PARLEMENTAIRES.

faut-il un mot de réfutation à ce quia été dit par l'honorable M de Lasleyrie, et qui a une grande gravité, à savoir qu'il était nécessaire pour que le> transit -lions reprissent, pour que les denrées atteignent leur véritable prix, que la loi électorale. t'iU volée?

J'avoue qu'une pareille argumentation m'a coufbndu : ce qui m'a surpris de la pari d'un aussi excellent esprit que relui de M. Jules de Lasleyrie.

Oue les denrées atteignent le prix convenable, sans doute, nous le désirons tous; mais, sans doute, vous êtes des économistes, et vous connaissez les lois de production et de consommation. Si le commerce souffre, >i les iransi« li-ms sont languissante!, quelle en est la conséquence? C'est principalement parce que la consommation a été interrompue. Il faut réhiblir dans le corps social une vive et puissante circulation, vous l'avez dit vous-même, il faut savoir diminuer les elept iimv, il faut savoir, par des lois intelligentes, rendre la vie » commerre. K-s!-ce que vous Pavez voulu r Kst-re que ce coté de l'Assemblée (la gauche) ne vous y a pu eouvies? Kst-ce qu'il ne fl MB suppliés d'alléger votre budget . de diminuer le fardeau qui | les populations? Vous ne l'avez pas voulu, (lives réclamations à droite. — Acclamations à gauche.)

Et je vais vous dire pourquoi, messieurs. Vous le savez tous, il a été dit à satiété : Celle armée énorme qui pèse sur la France... [Ah! ah! — Réclamations sur les hancs de la majorité.)

RI. LE l'KK.siiiKYi. L'année défend le pays, elle ne pèse pas sur la France.

M. Jules Favre. Je me sers d'une mauvaise expression, mais elle m'a échappé ; personne ne s'est trompé, probablement, sur ma pensée; je veux dire l'armée énorme dont les dépenses pèsent sur la France, celle armée énorme, par quoi csl-elle nécessitée? Vous l'avez dil : par la situation de l'intérieur. Fi que faut-il entendre par la^ Le mécontentement des populations, ce régime militaire que vouavez établi dans plusieurs dëparlemcnts et que vous voudri r généraliser: voila la situation! [Approbation à gauche. — Réclamations sur les bancs de la majorité.) Voilà la situation : c'est que l'armée rend les dépenses néu-saires, et que les dépenses rendent l'année nécessaire. Vous êtes là dans un cercle vicieux, dont il vous est impossible de sortir. Il esi vrai que, lorsque vous êtes paras I l'Assemblée entishluaute, vos professions de foi sont la pour en rendre témoignage, vou- demandiez des réfonm s, vous promettiez au pcupl-

légemeul de l'impôt, la diminution de l'année. l'éducation gratuite l ouïes ces choses-là que vous promettiez, les avez-vous tenues? .Non; t'Ysi nue justice à vous ron-

Prétendre, messieurs, devant des hommes sérieux, qu'il csl ptfjffak

le rétablir la circulation du commerce el de faire monter les denrées en votant l.i lui « U . -lui ■air, r.Ysi, en vénié, se moquer d'une Assemblée comme celle-ci.

Mais, dit-on, et c'est là le dernier et le plus considérable des arguments de nos honorables adversaires, il faut à tout prix, c'est le danger public, c'est le monstre qu'il faut combattre, il faut s'opposer à l'invasion du socialisme.

Et l'honorable M. de Moulalembert vous a laissé clairement entendre que, puur lui, était socialiste quirouque ne partageait pas ses opinions, et il vous a dit ce qu'il entendait faire des socialistes; il les veut combattre parles arme* légales, je le veux bien, mais il veut tout faire une guerre | outrance.

Et il en parle à son ai>r, messieurs, car cette guerre légale qu'il entend faire, il entend la faire avec des armes qu'il demandera suc- < -e»i vement de plus en plus rigoureuses a la majorité qui ne lui refuse rien.

Il est donc très-important, comme on le disait, de savoir ce que <Vst que le socialisme. Eh bien.. je ne veux pas ici entrer dans les détails, j'ai déjà beaucoup abusé de l'attention de L'Assemblée. Et cependant ma couvietion sur ce point est tellement forte, tellement entière, que je voudrais dire un mot qui pût éclairer la question et, s'il est possible, non pas eu finir avec nos adversaires, c'est i: sible, mais en finir avec leur apparence de raison. Ce qu'a dit l'honorable M. de Lamartine, nous l'acceptons sans restriction. Oui, il y a dans ce qu'on appelle le socialisme des éléments éternels de toutes les oppositions humaines, il y a des mécontentements et des passions, il y a des idées chimériques et à l'étal d'étude, il y a des idées pratiques qui M présentent avec des solutions possibles, et que vous repoussez.

L'honorable M. de Lamartine définissait avec rai-on la première partie de ce socialisme, lr jacobinisme, el il le flétrissait avec la haute autorité de BOB immense talent. Eh bien, cette flétrissure, nous nous u ions sans réserve, et ce n'est pas de notre part une nouveauté-, plusieurs fois, dans cette Assemblée, nous l'avons fait, et nous portons ici le défi qu'on nous mette une seule de nos paroles en contradiction sur ce point avec celles que nous prOBonçatt. RoniafOnsdlt: Aualhèmc à la force brutale, aualhème à la dictature, qu'elle soit Manche ou qu'elle soit rouge, qui déshonore l'humanité et conduit à des catastrophes.

Messieurs, save/.-vous ec qui, dans le passé, I rendu le jacobinisme possible, I ilil, 61 qui lui adonné dans nos annale- nue si large place? Le jacobinisme, comme les conspirations, a pris naissance sous les tyrannies, sous les gouvernements d'exception et de privilèges Car alors, quand une minorité insolente prétend s'imposer à la majorité

des

du pays, la résistance est légitime, et des lors vous comi le* plus m.iiiv;ii>cs pesatom peuvent exagérer ce qu'elle a de V

nueilc est donc la condition essentielle de la destruction finale, irrévocable, du jacobinisme pour la gloire de celte société Ira m et de la civilisa l i'»t< que la République inaugurm? I.;i condiliou, et l'honorable M. d • l.aumïine. ne ne déineulira pas, j'en suis siïr. que la liberté rayonne sur le pays-, cYsf qu'elle suit accorder san» réserve riM qu'on ne vienne pas, quand on a écrit dans laconslituliou (l«s principes ..onéreux et salutaires, les reprendre traîtreusement au peuple par des \ùk qui ont la prétention de la perfectionner. \ oilà la condition de la destruction du système de violence et d'appel à la force.

Mail ri roui VOUS rengagez dans la voie du passé, si vous abandonnez la liberté p'iur iflèré Sa gouvernements d'exception et de privilège, la nature bumaiue, à laquelle vous ne pouvez pas | violence, aura sa réaction; et alors toutes ces mauvaises prali-j mute» C6fl détestables passions reparaîtront sourdeiiicul d'abord, ri idété sera exposée à faire explosion.

Ce que je veux dire, messieurs, ce n'est pas ce que l'honorable M. de Lamarlinea si bien dit, mais c'est la réfutation que je veux essayer en quelques mots de ce qui a été dit par M. le ininisii llutérieur, à l'occasion de cette publication qu'il vous a apportée. Il, le ministre de l'Intérieur a tiré d'un article inséré dans le journal le XoHieau Monde celle singulière argumentation que l'opposition en devait Cire responsable d'abord, et puis que ce qui était én«>: dans cet article était un danger tellement considérable, qu'il fallait lui faire le sacrifice de la plus précieuse de nos libertés, de la liberté électorale pour trois millions de nos concitoyens.

Eli bien, messieurs, je veux, en quelques mots, réfuter ce qu'une pareille argumentation a d'excessif. Hier, lorsque M. le ministre de l'Intérieur a mis ces passages MUS nos yeux, vous avez applaudi I réfutation. Mais quia pris la défense de ers passages? qui doit eu prendre la responsabilité? Celui qui les a écrits probablemeni L'autre jour, M. de Hontalembert nous disait qu'un philosopha célèbre avait excité l'indignation de l'Assemblée constituante par une proposition qui renvenall les lois sociales. Mais est-ce qu | opposition en a élé jugée responsable? Est-ce que je veux rendre M. de Monialembert responsable de toutes les excentricités des écrivains de son parti? Esl-cc que, entre M. Proudhon qui prêche lauarcbic, par exemple, et M. de Maistre qui prend le bourreau comme pivot de la société, il n'y a pas place pour tous les raisonnements, pour toutes les hypothèses., pour toutes les chimères? Est-ce que re n'est pas là la vie de ié$? Est-ce que, dans une discussion