DES MATIÈRES CONTENDES DANS CR VOLUME

Coup d’owi RAPinE »ur l’histoire de ia

rétablissement du culte public en

léRisIatioD française en matière rcii-

gieuse et sur son état à l'époque du

gnmitltg FAB.TEB.

Discocnsior rorRanisaiion des cultes. 1 S l*'. Nécessité de la reÜRion en Rénérat 3

rapports généraux avec les droits et

la police de l’état 05

Titre II. Des ministres. Section !'•. Dia-

fi 11. Impossibilité d'établir une reli-

positions générales 66

Rion nouvelle 16

Section 2. Des archevêques on métro-

fi III. Christianisme 20

politains Ib.

fi IV. Quelle est la véritable tolérance

Section 3. Evêques, vicaires généraux.

que les Rouvernements doivent aux

sémfnaires ffî

Section 4. Des curés 69

(livers cultes . dont ils autorisent

Section 8. Chapitres cathédraux, gouvernement des sièges vacants.. 70 Titre III. Du culte 71

l’exercice 24

S 8. Nécessité d’éteindre le schisme

qui existait entre les ministres ca-

Titre iv. Circonscription des archevêchés, évêchés et paroisses. Edifices deslinét an riilte. Traitement des ml-

nistres Ï3

Section !'•. Ciréonseription des évêchés et archevêchés Ib.

tholiques et utilité de l’interveution

du pape pour y parvenir 31

fi 6. Plan de la convention passée

entre le Rouvernement et le pape. 32 fi7. Réponse 4 quelques objections. 4'2

Section 2. Id. des paroisses 16.

Section .3. Traitement des minis-

SO. Des juifs 83

très 74

Sectinn4. Editicesdestinésauculte. 78 Tableae de la circonscription des nouveaux archevêchés et évêchés de

Ldi du 26 messidor au ix 88

PnÉAUBtiLi de la convention passéeentre le Rouvernement et le pape, le 23

CovvBVTioJt passée entre le gouverne-

France 76

Articles orgaviques des cultes protes-

tanta

Titre I". Dispositions générales pour

ment et 8. S. le pape Pie VII, le 23 fructidor an IX 89

Articles orc.aviol'Es de la convention

du 26 messidor an ix. Titre i*'. Ré-

toutes les communions protes-

Rime de l’Eglise catholique dans ses

unies 78

656 TABLE DES HATliRES.

Tit»k 11. Église» réformée»

Section 1’’*. Leur organisation géné-

dan» le» cas d'abus commis contre lg« ministres du culte 2(W

Section 2. Pasteur», consistoires lo-

TitiikII Desministres 211

Section i". dispositions générales. Ib,

Sections. De» synodes 81

Titrr lll. Organisation des églises de la confession d'Augsbourg. Section 1".

Dispositions générales 82

Art. 10. De l'abolition des privilèges ou Æ exemptions contraires à la juridiction il épiscopale 219

Section 2. Ministres ou pasteurs des consistoires locaux de chaque

église /{>■

Section 3. Des inspections Ib.

Art. 11. Quels sont les divers établisse— ments ecclésiastiques qui sont autorisés en France dans le nouvel ordre ^

Section ii. Des archevêques ou métro-

Section 4- Consistoires généraux. . 83

Rapport du citoyen Portalis sur les

politains.

articles organiques de la conventiun passée le 26 messidor an xi entre

Art. 12 non mentionné

Art. 13. 14, 15. Droits des archevêque

le gouvernement et le pape. .. . 85

ou métropolitains 232

Rapport sur les articles organiques des

cultes protestants 105

Exposition prs maximes et des règles consacrées par les articles organi-

ques, etc 100

Rapport du cinquième jour coniplémen-

taire an 111

Observations PRéi.iMi.NAiRs;s 113

Section iii. Des évêques, des vicaires

générant et des séminaires 233 -

Art. 16. De l'âge et des qualité.*

quises pour être évêque

Art. 17. De l'examen des personne»^^

nommées à des évêchés 234

Art. 18. De l'institution canonique et.'^p du serment des évêques 235

PrINiIPES OÉNé.RAlII 114

Art. 19. De la nomination et inslilution

de» curés 236 •

Art. 20delarésidencedes évêques. 237

Titre !•'. Du régime de l'église catho-

ligue dans ses rapports généraux avec

Art. 21. Des vicaires généraux.... Ib.

Art. 22. De la visite des diotèses. 219

les droits ou la police de l'état. 159 Article l'r. Vérification des bulles et

Art. 23. De l'organisation des sémi-

rescripU de 1*1 cour de Home.., /6»

Art. 2. Le pape ne peut avoir des délégués ou des commissaires en France sans l'autorisation du gouverne-

ment 161

Art. 3. des décrets des synodes étrangers et des concils généraux... 167 Art. 4. Des conciles métropolitains nu

naires

Art. 24. Déclaration du clergé

France, de 1682.

Art. 25. De la nécessité d adresser atl^!^ gouvernement le nom des étudiants

dans les réminaires 249

Art. 26. Ordinations Ib.

Section IV. Des curés 2.57

natinnaiix et des diverses assemblées

ecclésiastiques 175

Art. 5. Dans quel sens doit on entendre que les fonctions ecclésiastii|ue$sont

Art. 6. Du ri cours au conseil d'état

Art. 27. Prestation de serment... Ib.

Art. 28. Prise de possession Ib.

Art. 29. De la résidence Ib.

An. 30. Devoirs des curés envers ïrs évêques 238

dan» le cas d'abus de la part des supérieurs ou personnes ecclésias-

Art. 31 . Des vicaires ou desservants. Ib.

Art. 32. Des prêtres étrangers. . . . 2o9

tiques 189

Art. 7. Du recours au conseil d'eut

Art. 33. Des ecclésiastiques qui n'appartiennent A aucun diocèse... 260

TABLE DES HATIÈBES.

Art, 34. Des eiéats 2G1

Section V. Des chapitres fiitnÿraui , du gouvernement des diocèses pendant

la vacance des sièges 262

Art. 35. Etablissement des chapitres 262 f Art. 36. Droits du métropolitain pen-

dant la vance du siège /fc.

Art. 37. Mécessité d'avenir le Rouvernemer.t de la vacaiii-e du sjége. 264 Art. 38. Manière dont le diocèse doit être gouverné seJe varante. . . Ib.

Tiran III. Hu culte 26,5

Art. 39. Du catéchisme et de la liturgie Ib.

Art. 40. Des droits des curés par rapport aux prières publiques .... 266

Art, il. Hfs féü's. ' ih

Art. 42. Des lialùts .sacerdotaux. . 267 Art. 43. Du costume ecclésiastique. Ib.

Art. 44. 45. Oratoires particuliers, cha-

* - pelles domestiques 268

46. Distinction des temples consacrés à dilTérciits cultes Ih.

blics dans les églises

Ib.

Art. 48. Du son des cloches

Art. 49. Des prières publiques ordon-

nées par le gouvernemenl

Art. 50. Des prédications

Art. 51. Des prières pour les consuls et

pour la république

Ib.

An. 52. De 1a décence et de la modé-

ration qui doivent régner dans

les

instructions publiques 271

Art SJ.-Uespublicationsauxprdnes 272 ^ÿ^.Arl. 54. De la bénédiction nuptiale. 273 . Art. 55. Des registres tenus par les ec-

^ clésiastiques 274

Art. 56. Du calendrier Ib

Art. 57. Du dimanche Ib.

Titbe IV. Circonscription des archevêchés, des évêchés et des paroisses, ' des éclinces destinés au culte et du

traitement des ministres.

Section l". Circonscription des archevêchés et évêchés 275

‘'W Alt. 58, 59. Archevêchés, évêchés, Ib. Section U. Circonscription des paroiaset 276

Art. 60, 61, 62, 63 276

Section iii. Traitement des ministres 277

Art. 61, 65, 66 Ib.

Art. 67. Des ecelésiastiques pensionnaires et del'augmentation du traitement que les conseils de département et des communes peuvent voter. 278 Art. 68. Du clioix et du traitement des

vicaires et desservants Ib.

Art. 60. Des règlements des évêques

sur les oblations 279

Art. 70. Des prêtres qui refusent les

places qu'on leur offre 280

Art. 71. Du logement des archevêques

et évêques Ib.

Art. 72. Des logements des curés et

desservants Ib

Art. 73, 74 Des fondations 281

Section iv. Des édiHces destinés au culte.

Art. 75 Ib.

Art. 76 Des fabriques 282

Art. 77. Autorisation donnée pour remplacer les temples aliénés Id.

Littré ao 1" conscl, au sujet des observations présentées par le pape. 283 Rapport sur les représentations faites par le pape au sujet des articles organiques 284

OB.SERVATIONS sur les demandes du

pape 286

Art. 1". Réformation de la loi du divorce et de certaines lois sur le mariage .... Ib.

Art. 2. Entraves que l'autorité met à l'adininislration des évêques... 287 Art. 3. Défaut de séminaires, inconvénients de la conscription, etc. . . 288 Art. 4. Célébration légale du dimanche

et des fêles 291

Art. 6. Nécessité de l’éducation religieuse, etc 292

Art. 6. Nécessité de contenir les évêques

con.-iitiilionnels 293

Art. 7. Rcoilrc Saintc-Gcncvièvc au

culte, rtc 294

Art. 8. Que la religion catholique soit dominante 295