I.r.lTKi: 1 ’otii; AMSATinv i‘f l;i n.iliiri

des diverses espèces de fabrique, il 1 Rapport sur i es église.s, les presbytères, les desservants, et a ce sujet sur les impositions qui ne peuvent être établies que par une loi, etc 410

Rapport pour faire accorder auv fabriques l’adminislratiuii générale des

dons et anmdni-a. etc 42.S

Rapport sur la fliation des droits que

Rapport sur le projet u'on utécuisme uniforme pour tout l’empire... 36S Décret pu caruiaal légat a lalerc pour approuver le ealéchismc de l’empire 366

EvrosÉ DES.uoTiEsdu décret, ordonnant la promulgation de ce catéchisme. 368 Décret portant cette promulKation. 371

Rapport sur leiiroit rejoyei v avéne-

pourront exercer les anciens créanciers des fabriques, etc 427

ment .■ 37.’1

KrACMEST ll’l'M RAPPORT SLR LE JEBILÉ

de 1803 378

Rapport sur la siti'ition DKScuRÉsdes

métro|H>les et eatbédrales 381

l'iRCUL-tiRK pour la réunion des cures au chapitre 384

Rapport sur les prestations volontaires des fidèles envers les curés.... 431 Rapport sur la nécessité de laisser au ministère des cultes l’administration des fondations ecclésiastiques. . 438

R.\proRT sur une association de prêtres se destinant a l'éducation ■ . . ilK

lUrpoBT sur les association. rin l.iBur de Jésus et société des Vii-iimp»

de l'Amour de Dieu jjin

llAri'oiir sur les associations connues

sous le nom de Sacré-Cœur et .niin-s

semblables Itl

Projet d'arrêt du conseil d’éiat. . . tRt CoMPT» REmu deresécution du dérrét ordonnant la dissolution des sociétés des Pères de la Foi, etc 463

TABLE DBS MATIÈKES.

IUppükt (.UNHiitNTiKL suF uiii! assuciatioti eccirtiastiquc que le cardinal archevêque de Lvon proposail d'autoriser 46Ü

K tppoHT sur l'analogie que cette association pourrait avoir avec les Jésuites 471

UiPPOHT sur les missions à l'intérieur 476

KippoKT surles congrégations religieuses de femmes 480

Rappoht sur les associations religieuses

de femmes. Mars 1807 49S

Lettre au préfet nr Puï-nE-DôiiE:

sur les associations religieuses de

femmes Kll

R\pfort sur la nécessité de connaître les statuts d'une association religieuse avant de l'autoriser.... 820 Rapport sur le droit qu'a le souverain de faire rentrer les inninei dans la

vie civile 634

LEi rHE sur les funérailles de mademoiselle Chameroi 530

Rapport à l'empereur, refus de sépulture, lettre du magistral de sûreté

de Moulins 540

Rapport sur les obsèques de M. Uubnis imprimeur; refus de sépulture. 544 Lettre au sujet iie l'an.mvehsaihe du

14 juillet 518

Lettre sur les anniversaires des victoires nationales 550

R tppoiiTsur l'élablissenient des fêtes anniversaires du rétablissement du culte cl de la virtoire d'Austerlitz. . . 554

Décret établissant ces fêtes 556

Rapport sur l'établissement du chapitre

de Saiul-Denis 558

Déchet concernant l'établissement du