chapitre de Saint-Denis

Rapport sur la célébration des dimanches et fêles conservés par le concordat 565

Lettre à l'empereur sur le mariage des

prêtres, 569

CtHcuEAtHK, 12 janvier 1806, même sujet 571

Idem, 30 janvier 1807 572

Lettre sur les mariages a l'eitérieur 573 Rapport sur la répression des irrévérences commises pendant les cérémo-

nies eitérieures du culte 575

Dki.ibératiom projetée du conseil d'étnt 578

Rapport à l'empereur sur les conférences de M. l'abbé Frayssinous. 570 Lettre A l'empereur, même sujet. 583 Lettre a M. l’ahcuicua.vceuer, même

sujet 585

Copie oe la lettre écrite a M. le ministre de la police sur ce sujet. . . . 586 Rapport sur la secte des morgouil-

listes 391

Rapport à l'empereur sur le scrupule de quelques ecclésiastiques à prêter le serment exigé des membres de la

Légion d'honneur 593

Observations sur l’usage que voulaient établir quelques évêques d'Italie de

se faire sacrer à Rome 596

Lettre à l'empereur. Inconvénient de décorations étrangères accordées a des ecclésiastiques français. .. . 599 Lettre à l'empereur. Inconvénient de nommer les curés évêques 601

TABLE DES MATIÉKES.

omQDixm; va&txx.

ENSEIGNBMtv’ ^ IKSTBOCTION PUBLIQUE.

CON8ULTATION «n fiTeur drt pèrr< dominicaini de Saint-Maximin, au sujet

de leur collège .v^ HOS

MinoiRK A coNsi'LTKK et ponsultation pour les prètrea de l'Oratoire de la

Ciotat 607

Uappoht à l'empereur sur l’obligation imposée aux établissements d’éducation d'envoyer leurs élèves aux lycées 627

Happout à l’empereur au sujet des plaintes portées contre les malircs d’éeoles établis dans les petites communes 637

Rapport à l'empereursur une circulaire écrite en exécution du décret du

8 fructidor an xiii sur les écoles normales 640

Rapport suris défense faite par le préfet du département du Nord d’enseigner le nouveau catéchisme , e'r.

13 janvier 1807 64s

Rapport au sujet des plaintes portées sur la réunion des écoirs primaires protestantes et catholiques. . .. 447 Rapport sur les plaintes de monseigneur l’évéque de Mayence, sur un arrête du préfet de Mont Tonnerre relatil

aux écoles paroissiales 6S0

Lettre à l’empereur sur le droit des évéques de visiter les établissements d’instruction publique 612

PIN UE LA table DIW HATIÈBES.