TITRE III

Dm cours d'étudei, des eximeni et des grades.

ARTICLE IX

Le cours ordinaire des éludes sera de quatre ans; les études s’ouvriront le 18 octobre de chaque année, et finiront le dernier jour du mois de juillet.

ARTICLE X

Les étudiants en théologie pourront aspirer à trois grades, savoir : celui de bachelier, celui de licencié, celui de docteur.

ARTICLE XI

Les étudiants qui aspireront au degré de bachelier subiront deux examens, l’un dans la première année de leurs études, et l’autre dans la seconde.

La troisième année, ceux qui aspireront à la licence subiront encore deux examens, et soutiendront ensuite un acte public sur tous les objets de leurs études.

ARTICLE XII

Les examens seront faits par les professeurs du séminaire.

en présence des directeurs et de l’archevêque, ou d’un de ses vicaires généraux.

ARTICLE XIII

Les étudiants qui auront été trouvés capables aux premiers examens obtiendront le diplôme de bachelier.

ARTICLE XIV

Leux qui auront obtenu un diplôme de bachelier, et auront été trouvés capables aux deux examens et à l’acte public de la troisième année , obtiendront un diplôme de licencié.

ARTICLE XV

Ceux qui auront obtenu un diplôme delicencié, et auront été trouvés capables aux examens et à l’acte public de la quatrième année, obtiendront un diplôme de docteur de théologie.

ARTICLE XVI

Les thèses des actes publics seront adressées au grand maître de l’université impériale.

ARTICLE XVII

Les diplômes de bachelier, licencié et docteurs en théologie, seront expédiés par le grand maître de l’université impériale.

ARTICLE XVIII

Les archevêques rempliront les fonctions de recteurs dans les séminaires considérés comme écoles spéciales de théologie ; ils correspondront avec le grand maître sur tout ce qui peut intéresser le progrès des éludes; ils présideront les actes publics, et ils leur donneront la sol^ité convenable.

ARTICLE XIX

Les écoles spéciales de théologie ne seront point soumises

DKUXIKMB PARTIE.

à des inspecteurs particuliers; mais le grand maître de l’université impériale pourra, selon l’ui^ence et l’exigence des cas, inviter un archevé(iue à faire l’inspection d’un séminaire métropolitain autre que le sien.

ARTICLE XX

Les eccl(*siastiques employés dans les écoles spéciales de théologie jouiront de tous les avantages accordés par nos décrets aux membres de runiversité impériale.

ARTICLE XXI

i\'ul ne pourra être appelé aux fonctions de curé de pre- j mière classe s’il n’est bachelier; à celles de chanoine s’il n’est licencié; h celles de vicaire général s’il n’est docteur.

Ce dernier grade est requis pour la promotion à l’épiscopat.

ARTICLE XXII

L’article précédent ne sera exécutoire, dans un arrondissement métropolitain, que pour les ecclésiastiques promus aux ordres depuis l’organisation du séminaire de cet arrondissement.