TITRE IV

Du régime intérieur dei séminairee métropolitains.

ARTICLE XXIII

Indépendamment des professeurs, dont le nombre est fixé par l’article 8, il y aura dans les séminaires métropolitains un directeur, un sous-directeur et un économe.

ARTICLE XXIV

L’archevèque nommera le directeur, le sous-directeur, l’économe et les professeurs. Néanmoins ils ne pourront entrer en fondions qu’après avoir obtenu notre agrément, sur le rapport de notre ministre des cultes.

EXÉCUTlUN Ul' CONOOKOAT £T DES AttTlCLES ORGANIQUES. 361

ARTICLE XXV

Le directeur, le sous-directeur et les professeurs prêteront, entre les mains de l’archevêque, le serment prescrit par le décret portant établissement de Tuniversité impériale. Une expédition du procès-verbal de la prestation de ce serment sera adressée au grand maître de l’université.

ARTICLE XXVI

L’archevêque pourra suspendre et destituer les professeurs et directeurs, et l’économe du séminaire métropolitain. Dans ces deux cas, il en sera référé à notre ministre des cultes, qui nous en fera rapport.