chapitre de Saint-Denis

Rappobt sur la célébration des dimanches et fêtes conservés par le concordat 565

Lettbe à l'empereur sur le mariage des

prêtres, 369

CiBrAT.AiHE, 12 janvier 1806, même sujet 571

/(lem, 30 janvier 1807 572

LEnBEsurlesmariagesà l’eitérieur 573 Rapport sur la répression des irrévérences eommises pendant les cérémo-

nies enérieures du culte 37b

DÉi ioénATioN PBOJErdE du conseil d’état 578

Rapport à l’empereur sur les conférencesdcM. l'abbé Frayssinous. 579 l.ET IBB A l'empereur, même Sujet. 383 Lettre a M- i.'abchichancblieb, même

sujet 583

Copie np. la lettre écrite a M. le ministre de la police sur ce sujet. . . . 586 Rapport sur la secte des morgouil-

listes 391

Rapport à l'empereur sur le scrupule de quelques ecclésiastiques à prêter le serment exigé des membres de la

Légion d’honneur 593

Oeservatiojis sur l’usage que voulaient établir quelques évêques d'Italie de

se faire sacrer à Rome 696

Lettre à l'empereur. Inconvénient de décorations étrangères accordées a des ecclésiastiques français. .. . 599 Lettre à l’empereur. Inconvénient de nommer les curés évêques 601

6fl0

TABLB DES MATIÈRES.

OZ»eUXàKE VAATXE.

ENSEIGNEMENT, INSTROCTION PÜBLIOUE-

CouKULTATlo.N en faveur dei pères dominicains de Sainl-Maximio, au sujet

de leur collège **05

MèHOias A co^isi'LTER et consultation pour les prêtres de l'Oratoire de la

Ciotat 6«7

Kapport à l’empereur sur l'obligation imposée aux établissements d'éducation d'envofer leurs élèves aux lycées «27

Kapport à l'empereur au sujet des plaintes portées contre les maîtres d'écoles établis dans les petites com-

■ munes 637

Rapport à l'empereur sur une circulaire écrite en exécution du décret du

8 fructidor an xiit sur les écoles normales 640

Rapport sur la défense faite par le préfet du département du Nord d'enseigner le nouveau catéchisme , etc.

13 janvier 1807 644

Rapport au sujet des plaintes portées sur la réunion des écoUs primaires protestantes et catholiques.... 447 Rapport sur les plaintes de monseigneur l'évéque de Mayence, sur un arrêté du préfet de Mont Tonnerre relatif

aux écoles paroissiales 650

Lbttre à l'empereur sur le droit des évêques de visiter les établissements d'instruction publique 692