‹ Discours, rapports et travaux inédits sur le concordat de 1801 [Texto impreso]Chapitre 79 sur 130 · ARTICLES LVIII ET LIX · texte numérisé non relu

ARTICLES LVIII ET LIX

: - Dm arckeTèchés et dTècbSs.

« H y aura en France dix archevêchés ou métropoles et » cinquante évêchés.

» La circonscription des métropoles et des diocèses sera » faite conformément au tableau ci-joint. »

Ces articles ne font (jue sanctionner le concordat et la bulle intervenue en conséquence pour le nombre et la circonscription des diocèses.

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