‹ Discours sur la question Riel [microforme]Chapitre 7 sur 7 · FETE · texte numérisé non relu

FETE

aprés l'mpreelon qui a pu régner dans ce pays. que des:griefs existaient... : … Celui qui a 6erit cette lettre était assez intelligent, si nous pouvons en ; juger par ce qui a ét lu en cette Chambre, pour savoir quil avait fait. serment de rendre un verdict d'après la preuve, .et s’il, veut dire à l’hono-, rable monsieur ei, par son intermédiaire, .à cette Chambre, que la recommandation du jury était basée sur l'impression que le gouvernement avait êté coupable et que le prisonnier avait droit, pour cette.raison, à la clé. mence dé la couronne, je prends la liberté de refuser de croire à l'énoncé. * d’un homme qui déclara qu’il n’a pas vlus de respect pour son serment. Stephen, qui est considéré comme une si grande autorite par l'honorable . député de Dürham-Ouest (M. Blake), touche à cette même question du traitement de personnes atteintes d’hallucinations : La chose est indubitable et je pense qu’il est également évident que la loi doit être que : * la simple existence d'une hallucination qui, de fait, n’influence pas des parties particulières de la conduite de la personne qui en est affectée, n’a aucun effet sur leur caructère légal. J'ai déjà parlé des données shienques de l’honorable monsieur, et j'ai démontré qu’elles n'étaient pas applicables à ce cas ni à ce pays, car nous avons au Nord-Ouest une cour d'appel pour revis-r les fie po

fait, tandis qu'en Angleterre il-n’y a que le secrétaire de l’intérie ur accomplir cette besogne. Mais quand l'honorable monsieur a cherche'à faire valoir auprès de nous le grand poids,de l'autorité de M. le juge Stephen, dans le but de convaincre cette Chambre qu’un homme sujet à des illusions religieuses ou dées-illusions politiques doit avoir droit à la clémence de l’exécutuf, je me suis immédiatement rappelé qu'il y avait, très près de l'extrait que l’honorable monsieur a lu, un passage qu'il n'avait pas-pu voir. - RE

."..Jé vais maintenant citer un passage qui se trouve près de celui que

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ÿ l'honorable député a lu, mais qui fait partie d'une note au bas de la page ./ et quiest imprimé en caractère si fins que l'honorable. député ne l'a pas. « vu, peut-être. L'auteur dit à la page 160 :

Mon opinionfest, cependant, que si un homme recevait spécialement un ordre du ciel, lui. À

enjoignant de commettre un meurtre, je devrais le pendre, æil exécutait cet ordre, à moins de recevoir moi-même un ordre divin me disant de ne pas le pendre: Il est difficile ..e dire quel effet peut produire la réception d’un tel ordre avant de le recagoir soi-même.

Je citerai un autre extrait du même auteur, qu'on peut lire à la page 176. Je veux démontrer par là que les doctrines posées par cette hante : autorité, et la plus’ haute autorité, ne s'accordent pas avec les doctrines exprimées dans cértains Se ve sur la folie et la jurisprudence médicale, et que même ceux qui ont les idées les plus avancées sur ces questions de * philosophie et d'humanité en matière de législation, ne vont pas aussi loin que l'honorable député aurait voulu que nous fussions allés :

.. L'exemple du Dr Maudsley ne s'accorde pas avec son principe parce Eve suppose que l’aliéné agit sous l'effet d'une hallncination qui affaiblit l'empire qu’il doit avoir aur luimême. Supposons un cas où il n’y a aucune hallucination ni aucun rront entre la folie.et le crime. Par exemple, il y a deux frères, À et B. A est le propriétaire d'une grande fortune. B est son héritier. B est aîteint d'aliénation mentale jusqu'à un certäin point, et il ést sous les soins d'un médecin dans un asile particulier, où l’on remarque que sa maladie s'en va et que tout promet une guérison. À vient le voir, et B qui s'y'attendgit, et-A quiiest extrômement méchant, parvient à l’empoisonner dans des circonstances qui annoncent la préméditation et le caloül, et il agit adroitement de façon à faire tomber les soupçons sur une autre personne qui est pendue. B revient complètement à la raison ethérite de la fortune. Pour-

i alors, si la vérité est découverte, B ne serait-il pas pendu ? Son acte, d’après lypathèse,

“est sous les rapports l'acte d’un homme sain d'esprit, bien qu'il fût attéint d'aliénation lorsqu'il l'a accompli. Le fait de la folie devrait ôtre laissé à l appréciation du jury, en tant quAl pourrait conduire à un verdict de nôn coupable pour cause de folie (si la loi permettait un tel verdict); mais si le jury déclarait simplement un tel homme coupable, je crois qu'il ferait bien, et, s’il faisait cela, cet homme devrait être pendu.

& existaient...

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e à l'hono-, > la recomment avait n, à la clé-à l'énoncé.

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M. le juge me sujet à * droit à la lil y avait, u’il n'avait

celui que de la page > ne l’a pas.

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s doctrines > médicale; uestions de aussi loin

suppose que avoir sar Jui :

itre la folie.et ande fortune.

et il ést sous die s'en va et i.est extrême , la prémédiur une autre rtune. Pourès l'ypothôse, d'aliénation

du jury, en (si la loi perable, je crois

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:: 1e L'honorable député dit que pour avoir pendu un h

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autorité citée par l’hanorable

ai dit déjà, la preuvé même q

AuSe qui nous occupe était la ue le prisonnier-étaif coupab ) | ar l'honorable député lui-mé y avait régardé le isonnier comme coppable'et p À a ” Quelques nfots avant de terminer sur la ait'tenu de se montrer clément à cause de estion qu’on à traité avec bat que dans les derniers Sputé de Durham Ouést, que la loi, er > mitiger eux-mêmes la able, mais qu’il y à des Ameltra, cependant, qu e d'étudier la que urs écrivains sur

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circonë:

ce qu'im-.

de la loidu , CeUXx qui admimstrent jours été d’opiruon que les au pas tenus de suivre .la recorti est motivée. Lord Gra ro

Le jury appuie maintenant des réclamations à la clémence sur le fait d'une grande-pro- : eation où sur tobte autre raison qu'il juge convenable. . Oes-recommandations sont trans | ] à la Courohne, mâis c’est, à la couronne qu'il appartient d’y donner effet ou non,

L'honorable député de Rouvillà (M. Gigault) a fait l'autre jôur une ion des Débats anglais qui a paru: faire une grande impression ÿur M : mne et qui m'a frappé comme étant une doctrine nouvelle, Il a cité

ET

sat ler 1

Jamais infligée. ‘ L'honorable député ‘# discours, qu’il n’a trait qu'aux cas de meurtres accom-

une provocation, disait :

: 13 Ÿ fait une distinction entre les meurtres. qu'on doit considérer. mme meurtres commis avec malice préméditée et ceux qui, d’après les circonstances, sont

CT TR L Liu Me x ï

y a eu provocation, et qui, d’après la loi anglaise, font du crime un homicide. C’est l'habitude du bureau de l'intérieur

s de recommandation à la clémence.

D y Voilà lés paroles sur lesquelles l'honorable député s’est appuyé, mais elles sont expliquées par ce qui précède : HE, ED NE : Et comme question de fait, on agit Corime dans les cas de la deuxième catégorie, 14 ..+Ét il montre qu'il veut dire cela seulement quand il dit : Hi LES Une difficulté se présente, tontefois :

1 , Quand le jury recommande l'exercice de 1a clémence, : et que le juge n'appuie pas la recommandation, .* '

ais il n’a pas semblé èn voir la :.

entes et comme restriction :

jugement sur la question, Il Peut recevoir des sources aux

Sir-George Grey, qui a été secrétaire d'atat trois fois en quinze ans, u

:- dit dans son témoignage devant la commissic au sujet de la recommandation à la clémerfce : e

* Je n’ai aucun moyen particulier de gavoir ce qui se passe dans la tribune des jurés, mais nous en Connaissons quelquefois quelque chose. (et l’on procède Par suppositions) et nous savons qu'il y a divergence d’opiniorts parmi les jurés et qu'ils’ arrivent unanimement u - verdict de culpabilité en s’entendant sur une recommandation à Ja clémence qu'on ne peui expliquer-autrement. Les juges demandent souvent les motifs de cette recomtiandation, et | :

arrive que les jurés en donnent qui n'ont aücun rapport à la cause. Cela dépend du fait «

pare effet une exécution, Je ..

€ pays un grand nombre de Fe. spivis, d'exécutions,

doit le former sous sa Propre responsabilité avec l’aide qu’il quelles il a accès -

une grande incertitude. d'une recom- ,° ! \ Sation à la clémence serait À peu près nul. Ici, si le juge est convaincu que les motifs de

la recommardation sont raisonnables, il fait rapport au secrétaire d'Etat et la sentence est

&énéralement commuée,

‘L'honorable député verra, s’il veut s’en assurer

sarement Lks recommañidations à la clémence.

du juge Hill et de M, Pesg® devant la Commission -en-1866;-qu'it y

#reu plusieurs causes dans lesquelles l'Exécutif n'a pas obéi aux recomman:

dations à la miséricorde. " ï On a donné une autre raison, vendredi dernier, pour laquelle l’'Exécu-

tif aurait dû se montrer clément, On a parlé des sursis qui ont été accor.

dés et l'on à invoqué ces faits commé motif de clémence, La Chambre .

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, Œu’on ne suit pas néces.

Il verra dans la éposition

| | allées © à

qu'il y à e pDoùr sa d’amenl'extrême CAS que clémence mmandae député 28 aCCOMais posé tion à la it devant

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considérer.

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l'intérieur ence.

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clémence, :

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17e ans, mman-

© recom- 1otifs de nce est

néces

sition

na à

‘exécuter l'extrême châtiment, parce qu'on suppose que le tem

exprimé leur opinion quant à la manière dont nous devions rem lir notre,

- et bien qu'il soit peut-être à regretter que le sort d’un homme con amné

: sions publiques, nous ne pouvons pas empêcher cette organisation d’expri-.

eu le poids d’une plumé dans la balance des destinées da cunda,

Mes nitoba

‘ AVocat ; médicale qu'aucun Exécutif refnsera, et il n’y a plus de peine ca Possible. Quand nous exercçons le droit de surseoir à une exécution par qu’une erreur grave a été commise par les officiers de la couronne lors

Premier procès d’un accusé, il serait probablement injuste de refusèr un acte de clémence ; il en serait de même si le sursis avait été rendu né0Bssairé par un acte de l'Exécutif ou par quelque erreur des officiers de Couronne. Dans ces cas, on considère qu'il n’est ‘pas opportun er

> ps. |

depuis la condamnation a diminué l'effet préventif de la "punition et à

- affaibli l'effet de la sentence sur. le prisonnier lui-même, Mais, dans le-cas qui nous occupe, aucun résultat semblable n’a suivi, et les sursis ne se.

rattachent aucunement à cette dernière catégorie. LS mx

On a dit en dehors de cette Chambreet l’on a répété dans cettq enceinte : que l'Exécutif, bien qu’il eût le droit de faire ce qu'il à fait, ie que ce. qu’il a fait fût juste et nécessaire, à agi sous l'inspiration d'un certäin Corps. d'hommes qui ont des idées particulières. Tout ce que j'ai à dire, comme membre de l'Exécutif, c'est que si des influences extérieures ‘ont été mises en jeu, on n’a pas essayé à les exercer sur moi. Il est-vrai que quelques

loges orangistes et quelques individus appartenant à cette organisation ont .

devoir ; mais nous ne pouvons empêcher personne d'exprimer librement .

ses opinions sur des questions d’un profond intérêt public. 1lest reconnu :

qu’on accorde plus de latitude à Ja presse et au public ici qu’en Angleterre : ®*

mort, et invoquant la clémence de l'Exécutif, puisse faire l'objet des discus- . mer son opinion plus que nous ne pouvons empêcher le Globe, le rree Press de Winnipeg, ou n'importe quel journal du même avis, de faire connaître

leur manière de voir. Tout ce que je puis dire, du reste, c’est que si quelqu'un a voùlu dictéer au cabinet la conduite qu’il devait suivre, cela A

quelque fraction de la population en ce pays juge à propos de demañder 4 l'Exécutif d'exercer la justice, cela n’est pas une raison pour que nous réf sions d'exercer la justice. ; À Nous sommes tenus de rendre justice à qui justice est due, quelles que soient les clameurs “&une partie du pays ;. et si la question que nous dé” battons était si . oranæistes d'un é et 3Ë

nman

ixécuaccor-

umbre .

-croyions juste. J'aimerais à appeler l'attention de la Chambre un instant

la loi, si in.

w’elle parut, Ce n’était pas une raison pour nou devoir ét de ne pas adopter la décision que nous

sur ce qui aurait dû arriver si l'Exécutif avait exercé la prérogative de la. cléménce, Quelques députés de la gauthe disent que Riel aurait dû

+ + « ke

fi 4 ;

prisonnée comme un. criminel, un: grand criminel, mais un criminel. Exécutif devait racier ; d’autres disent que Riel était fou et qu'il

uxait dû être interné dans un asile d’aliénés. à fe tte Von avait suivi l’une ou l’autre de ces suggestions, combien la dé | EXTE aurait-elle dû durer de temps ? Si l'Exécutif avait Hbéralement Mer

nsidéré le crime de Riel comme une simple faute Politique, une faute |

pardonnable par conséquent, il aurait été illogique de retenir Riel en pri-

son. Si on l'avait interné dans un asile, combien‘de ternps, je le demande,

l'empire qu’il avait sur luimêmé ét-la faculté qu’il avait de recouvrer

ses sens, ainsi que læ preuve l'a démontré,—combien de temps, je le de- PRE

Mande, aurait-il été juste de le garder enfermé, D'après les sentiments dis

d'humanité du pays, on l'aurait remis en liberté, à la suite d’un rapport

[Traduct

Com i l'aurait déclaré guéri de sa folie, et il aurait été guéri quand il l'aurait : Voulu; et alors quelle sécurité ÿ auraitik eu pour la vie et les biens des Ne habitants du Nord-Wuest. Je crois que le premier cri de Louis Riel aurait donner c été, non paë que la rébellion de 1869-70 était un acheminement vers celle à Batlleñ de 1885, mais que toutes deux étaient un achemiuement vers celle quil : UNE SI Plovoquerait la prochaine fois. Je crois que l'Exécutif avait exercé la: | garder 1 ) érogative de la clémence dans un cas comme celui-ci, il aurait fait, sui- ar: vant l'opinion que j'ai citée de M. juge Stephen, “ non pas un acte de Seigneur bienveillance, mais une lâcheté” / * . gi se soi Le Permettez-moi, maintenant, d'appeler l'attention de la Chambre sur +4 un autre point, je veux dire la participation des sauvages à la rébellion: Fete Soulevés par Riel, ils ont commis ‘au Lac-aux-Grenouil'es des meurtres | ds LE très cruels qui méritaient, dans toute la force du terme, le plus extrême . |. +4) châtiment, non seulement à cause de l’énormité de ces crimes, mais parce .: È qu'il convenait de faire un grand exemplé pour détourner du sentier de la , barbarie ceux qui auraient été tentés de les imiter, Mais, comment -aurions-nous pu punir les auteurs du massaéres du Lac-aux-Grenouilles, si ‘homme qui les avait incités à la révolte—êt, comme conséquence natuæèlle pour eux—au massacre, avait eu la vie sauve ? . F ., Comment la punition décrétée par la loi aurait-elle pu leur être 4 infligée, ou comment l'effet aurait.il pu avoir de la valeur, si l’archi cons- | -Pirateur, larchi-traitre, l'artificieug, comme l'ont appelé des genÿ qui ont fait tout ce qu’ils ont pu pour lüi, s’il était rendu à la liberté où détenu , dans un asile d’aliénés jusqu’à ce qu’il eût jugé à propos de se soustraire à ses hallucinations temporaires ? Ii était absoiument nécessaire, comme je : AUX MÉTIS Pai dit, afin de faire voir à ces gens, à ces sauvages, à chaque partie à * AU) cêtte région et à toutes les classes de la population qui s’y trouve, que le Pouvoir du gouvernement dans le Nord-Ouëst est fort, non seulement pour Cher protéger mais pour punir $ et pour les fins de l'administration de la jus- important MCe dans ce territoire en particulier, il était absolument nécessaire d'é- a donné prouver l'effet terrible de la peine Capitale. Dans l'éloignement oùse hommes, ‘trouve ce territoire, avec la forte nécessité d'y avoir une administration pe, géo use pour appliquer toutes les parties de la loi, je ne me sens pas DrOVISION disposé à manquer d'humanité ou de miséricorde dags l’exécution des envoyer t Châtiments infligés conformément à la loi; mais pour les Hommes de cette: le pour l'e catégorie, quise sont montrés à plusieuvs reprises aspirants à la peine Saint Jos > capitale que décrète la loi qui ont fait-fr la ciémence quand elle leura f êlé accordée, je répondrai au cri de miséricorde pour ceux qui proposaient en France l'abolition de la peine capitale : # Fort bien, mais que les assas. Cher: sins commencent.” 4 à M à

nacez, SOù fans l'imp

| criminel

: ‘ 2 à PUS ROUES [ ; < c $ . 4 + { Ë 44

u et qu'il : Dee Lu ï Re ad | EXTRAITS DU RAPPORT DU PROCÈS DE LOUIS RIEI ane faute ÉR \ rer ae el en pri- ve sa

demande, : ‘lu TR is recouvrer. ” Ffraduction.] se ur SES) je le de- D code QU Rés Saint-Antoine, 21 mars 1885. . atiments & na er Le Croszier, | LS bem Ne ets ï ets Commandant de la police montée à Carlton et à Battleford, es il l'aurait : | : r FN ANS biens des è Major,—Les conseillers. du gouv:rnement provisoire de la Saskatchewan 0 tel aurait l’honneur.de vous communiquer les conditions suivantes de reddition : . Vous devez aban 63-44 donner complètement la position où vous a placé le gouvernement canadten à Carlton rers celle à Battleford, en même temps que toutes les proprié. és du gouvernement, ic L'OOUINEE elle qu'il !" Si vous acceptez, vous et vos hommes serez libres, sur votre parole d'honneur de exercé la

| fait, sui-

garder la paix, et ceux qui voudront laisser le pays, seront fournis de voitures ét dé provisions pour se rendre à Qu’Appelle. ie, ; PRE Si vous refusez, nous avons l’intention de vous attaquer, quand demain le jour du

L acte de « Seigneur sera patsé; et de commencer sans délai une guerre d’extermination contre ceux: Re g:ise sont montrés hostiles à nos droits ie Lu 2 tar. us sur EM MM. Charles Nolin et Maxime/Lépine sont nos représentants avec qui vous devrez rébellion: traiter. RE fi tre | SORTE EL meurtre Major, nous vous respectons. Que la cause de l'Humanité vous soit une-eonsolation | extrême dans les revers que la mauvaise administration du gouvernement vous aura causés als parce .: Louis ‘ Davin”” Riec,, tier de la : Brovede, comment , '; yo uilles, si Réné Parenteau. Président. 4 * Jean-Baptiste Parenteau : é natu- Charles Noln. . : Pierre Heney, abriel Dumont. Dur Albert Delorme.

Moïse Ouellette, , Dam. Carrière, leur être Albert Monkman. | Maxime Lépine.

rchi cons- Baptisté Boyer. : AT uv Ag s qui ont Donald Ross. | David-Tourond. Ÿ s Amable Jobin, :

u détenu Ph. Garnot, Secrétaire.

istraire à Frs HMS omme je * AUX MÉTIS, partie de : AUX SAUVAGES, y 7 e, que le AUXMÉTIS ET AUX SAUVAGES DU FORT BATAILLE ET DES ENVIRONS, que pour . Chers frères el chers parenis,—Dapuis que nous avons écrit, il s'est passé des chosés e la Je importantes. . La police est venue nous attaquer. Nous l'avons rencontrée et Dieu nous : saire d’é- a donné victoire. Trente Métis et cinq sauvages ont soutenu le combat contre 120. à nt où se hommes, et après 35 ou 40 minutes ils ont pris la fuité. Bénissez Dieu ‘avec nous.dn istration succès qu'il a eu la charité de noué accorder. Soulevez-vous, faites face à l’ennemt, et, si Sens pas vous le pouvez, prenez le fort Bataille, détruisez-le, sauvez toutes les marchandises et les HSE provisions et venez nous trouver. Le nombre que’ vous êtes peut vous permettre de nous :: ition des envoyer un détachement de quarante.à cinquante hommes. Tout ce que vous ferez faites de cette: le pour l'amour du bon Dieu, sous la protection de Jésus-Christ, de la Sainte Vierge, de la peine Saint Joseph ot de Saint Jean Baptiste, et $oyez certain que la foi fait des prodiges. : UT) NS MON Louis Davin Riez, Exovede, )posaient The 4 re les assas- Chers parents et amis,--Nous vous:conseillons de faire attention, tenez vous prêts à

tout, ‘Prenez avec vous les sauvages, ramassez-les de tous côtes. Prenez toutes les mue nitions que vous pourrez, en quelques magasins que ce soit. Murmurez, grondez, me-

Sans l'impossibilité,

nacez, soulevez les sauvages, mettez, ayant tout, la police du fort Pitt et du fort Bataille

Notre Seignèur. Peut-être. verrez-vous les choses du mème œil que nous. On nous vole

tre pays, ét ensuite on le gouverue tellement mal que si nous laissons faire il nous era L t impossible d’être sauvés. Les Métis anglais de la Saskatchewan sont avec nous fräfchement. Les Sauvages nous arrivent et nous rejoignent de tous côtés. Achetez toutes les munitions qe vous pourrez. Allez vous en procurer, s’il le faut, dé l’artre côté des lignes. Tenez-vous prêts, N'écoutez pas les offrés que le gouvernement d'Ottawa va VOuloi® vous faire, ces offres sont des offres de voleur. Ne signez pas ni papiers ni pétitions, fiez-vous sur le bon Dieu.

: Les Métis français, membres du gouvernement provisoire de la Saskatchewan, se sont séparés de l'Eglise de Rome, et la grande masse du peuple en a fait autant. « Si nos prêtres consentaient à nous aider. Jusqu'à ce jour nos prêtres ont refusé * d'abandonner Rome. # 4 où à : one ‘Ils désirent nous gouverner dans un sens opposé à nos intérêts, et ils désirent conti- . nuer à nous gouverner selon les ordres de Léon XIII. 5 | C4 Chers frères en Jésus-Christ, pour l'amour de Dieu, venez à notre aide, afin que nos efforts contre Rome soient couronnés de succès, et en retour, nous ferons tout en notre

pouvoir pour assurer nos droits politiques. , RE

em

: Chers parents,—Nous avons le plaisir de vous annoncer que le 26 du mois dernier, Dieu nous a donné une victoire sur la police montée. 5 Trente-cinq Métis.et quelques cinq à six sauvages Cris, ont rencontré cent vingt * hommes de police et volontaires.

Grâce à Dieu, nous lés avons défaits, Vous-mêmes, chers parents, soyez courageux. Faites ce que vous pourrez. Si ce n’est pas fait, emparez-vous des magasfns, des provisions et des munitions. Et s#ns délai venez ici en aussi grand nombre que possibl .

: Envoyez-nous des nouvelles.

) . , Louis “ Davin”’ Re, — | :. Exovede, . Moïse Ouellette. Damase Carrière.

J, Baptiste Boucher. Emmanuel Chanpagne.

Donald Ross, , Pierre Heney.

- Baptiste Parenteau. Pierre Gariépy.

Maxime Lépine. Albert Monkman.

Charies Trottier. Ambroise Jobin.

ne devrait avoir lieu. Venez nous renforcer.

” La police montée se prépare à une attaque, elle se rassemble en force, aucun délai

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