HUE RICHELIEU

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L*impression de ce discours a été autorisée en vertu de l'article 89 du décret impérial du 3 février 1861.

Extrait du procès-verbal des séances des 26 juin 1852 et 28 mars 1862 :

(c L'autorisation accordée à un orateur de faire imprimer à se^ « frais le discours qu'il a prononcé n'implique pas, de la part dir, <( Corps Législatif, l'approbation du discours dont l'impression a « été autorisée. »

HEINRY MORSE STEFHENt