Discours sur le budget prononcé le 15 mai 1882 [microforme]

En conformité aux dispositions de la 5%e scction de l'acte de l'Amérique Britannique du Nord, qui forme la partie écrite de notre constitution, je vous présente le message de Son Honneur le lieutenant-gouverneur, reccmmandant à cette Chambre les estimés supplémentaires pour les besoins de la présente année fiscale, et aussi les estimés pour les dépenses de l'exercice qui commencera le ler juillet prochain.

Avant de proposer que vous laissiez le fauteuil et que la Chambre se forme en comité des subsides, je dois exposer à cette Chambre l’état financier de la province, lui demander d'approuver ct de voter les sommes nécessaires pour compléter l'exercice actuel et pour les besoins de l'exercice prochain, et enfin lui faire connaître de quelle manière le gouvernement se propose de pourvoir aux voies et moyens.

J'espère pouvoir vous faire mon exposé budgétaire d’une manière lucide, sans vous infliger un trop long discours.

d'entre donc immédiatement en matière.

PosiTION FINANCIÈRE ACTUELLE.

Les quatorze années d'exercice depuis la confédération des provinces jusqu’au 30 juin dernier, ont donné en recettes une somme de $29,580,334.45 ei pendant la même période les dépenses ont atteint le chiffre de $830,295,440.41, excédant ainsi les recettes de $715,105.96. (1). Il reste encore à s’écouler six semaines de l'exercice actuel, et il m’est en conséquence impossible de préciser le montant des recettes

(; Voir Appendice A Tableau No {.

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et des dépenses de la présente année fiscale; mais il est facile de prévoir d'une manière approximative le résultat des opérations fiscales de l’année, Grâce au paiement de la somme de $554,146.83 par laquelle la cité de Montréal a soldé son emprunt municipal, j'estime que nous aurons cette année un surplus d'environ 850,000. En déduisant ce surplus du déficit des quatorze exercices antérieurs nous aurons, le 30 juin prochain, un déficit, non de l’année, mais comme résultat des exercices des quinze années depuis la confédération, de 8665,105.96.

Pendant ces quinze années nous avons dépensé pour la construction ou l'achat de bâtisses les sommes suivantes :

Départements publics... $ 502,259 0C Ecole normale Jacques-Cartier. ............... 138,348 02 Bureaux à Montréal... 16,000 00

ee ————— —

8656,607 02 Sur les prêts que le gouvernement a faits il reste encore dû les sommes suivantes :

Pont Dorchester...............,.,........ 8 15,000 00 Asile de Beauport... tisser EU: 000: 00 ‘ Asile de Saint-dean-de-Dieu..…................… 51,000 00 —— $ 85,000 00

Formant un total de... osresoses ee trsssenses 874,607 02 Cette somme excède le déficit de $76,501 06.

Depuis le prernier juillet 1874, la province a payé sur les recettes ordinaires une somme de $4,184,417.62 pour intérêts et amortissement sur ses emprunts.

Ces deux faits, le paiement de $741,007.02 pour constructions et prêts et celui de 84%,184,417.62 pour intérêts et amortissement, exonèrent les gouvernements conservateurs qui ont dirigé cette province, avec une seule courte interruption, depuis le commencement de la confédération,des accusations d’extravagance dans l’admimistration publique qu'il est à la mode chez quelques-uns de porter contre eux ; car si nous n'avions payé ces sommes pour des bâtisses et des prèts à des institutions publiques et pour intérêts et amortissement sur la dette publique, nous aurions à la fin de la présente année fiscale un surplus accumulé de $4,260,918.68 au lieu d’un déficit de $665,105.96. .

L'esprit de progrès, qui, nonobstant ce qu’en disent certains détracteurs, existe dans cette province cornme dans les autres parties de la Puissance, a porté cette législature d'abord à subventionner d’une manière libérale des compagnies de chemins de fer, et ensuite à faire enireprendre par le gouvernement de la province la construction du chemin de fer de Québec, Montréal, Ottawa et Occidental. Pour

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cela, il à falln avoir recours à quatre emprunts, qui ont donné, avec 832,686.21 provenant de la vente de matériaux, un produit net de 814,562,356,34. Nous avons payé jusqu'à ce jour, pour la construction du. chemin de fer provincial une somme «le $12,534,830.38, et en subventions $2,410,441.54, formant ensemble 814,945,271.92 (1).

En déuisant de cette dernière somme le produit net des quatre emprunts et de la vente de matériaux, formant l'actif du fonds consolidé des chemins de fer, nous trouvons un excédant en dépenses de $382,915.58. A ce déficit du fonds consolidé des chemins de fer, il faut ajouter la somme de 8199,537.30, due pour la balance du prix d'achat de certains terrains, et $100,000, pour solder des réclamations pour des travaux de construction sur le chemin provincial complétés avanla vente. Ces deux sommes forment un montant de $299,537.30 et porteront le déficit du fonds consolidé des chemins de fer à 8682,652.88.

Je n'ajoute pas au defcit de ce fonds la somme de $220,000, montant de l'es timé pour les travaux d'achèvement de la rue Saint-André, du prolongement de la voie du chemin de fer sur la jetée Louise, et du déplacement de la voie sur la rue du Prince-Edouard, car le paiement de cette somme n'incombera pas au gouvernement. S'ilest pris des arrangements avec la cité de Québec, cette somme sera payée an moven d’une partie de sa souscription ; et s’il n'en est pas pris, elle restera à la charge de la compagnie du chemin de fer du Nord.

Le déficit du fonds consolidé du revenu de 8665,105.96, ajouté au déficit du fonds consolidé des chemins de fer de $682,652.88, formera à l'expiration de l'année fiscale actuelle une dette flottante de $1,347,758.84 (2\ De cette somme, $1,048,021.54 sont représentées par des emprunts temporaires et par la balance de $539,202.53 du dépôt fait par lacompagnie du chemin de fer Québec-Central ; et la balance de $299,737.30 représente des réclamations.

Le dépôt fait par la compagnie Québec-Central est remboursable, avec intérèt à 5 Co, par semestres de $67,646.67 ; mais il faudra pourvoir sans retard au paiement de la balance de la dette flottante.

Il reste sur les subventions votées par la Législature à différents chemins de fer une balance, que ces compagnies n'ont pas encore acquis le droit de réclamer, de $1,507,597.45. (3) Il faudra pourvoir au paiement d'au moins $1,000,000 à-compte de cette somme dans un temps plus ou moins rapproché.

La dette flottante de $1,347,758.84 forme avec la balance des subventions des chemins de fer, un grand total de $2,855,356.29. Voilà le montant des engagements

(1) Voir Appendice A Tableau No. 2.

(2). Voir Appendice A Tableau No. 9.

(3). Voir Appendice À Tableau No. 6,

EEE

auxquels doit faire honneur le gouvernement: une partie immédiatement, une autre partie dans un avenir assez rapproché, etenfin environ $8500,0v0 à une | époque éloignée, il est vrai, mais qu'il est impossible de préciser.

Nouvez EmPnunrT.

Dans ces circonstances, qu'y a-t-il à faire ? Pour prélever le montant, devonsnous avoir recours à une répartition ? Il n’est pas possible de recourir à ce moyea, car l'importance de la somme rendrait l'impôt trop lourd. Il nous reste l'alternative d'un eraprunt ; etje suis d'opinion que c'est ce moyen que nous devons adopter.

Le gouvernement s'est engagé vis-à-vis du public à ne faire aucun nouvel emprunt pour des travaux ou des besoins nouveaux, et il tient sa parole. Aussi le pouvoir que le gouvernement demande, d'émettre des obligations ou débentures pour un emprunt permanent, ne crée pas une dette nouvelle. TJ] n’accroit en rien

notre dette ; c’est simplement la conversion d'une dette flottante, toujours plus.

onéreuse qu’une dette consolidée.

Pour faire face à la somme de $2,355,356.29 que la province est appelée à payer sous peu sur ce grand total de $82,855,356.29, ainsi qu'à toute somme qui pourrait éventuellement être accordée à MM. McGreevy et McDonald par la sentence des arbitres chargés d'examiner leurs réclamations, et aussi pour fournir la somme de $300,060 requises pour l'achèvement des ministères et des Chambres, je propose donc qu'il soit créé des obligations ou débentures au montant de $3,000,000, qui devront être émises et négociées, selon que les besoins de la province l'exigeront et selon que l’occasion de les placer se présentera.

Les besoins immédiats se montent à la somme de 8917,646.67, qui se décompose comme suit : |

Emprunts temporaires... ssssssssssssssss 000,000 00 Semestre du chemin de fer Québec Central... 67,646 67 Réclamations pour travaux du chemin de fer... 100,000 00 Construction des ministères et des Chambres... 150,000 00

Il faudra ainsi émettre et placer des obligations ou débentures pour un million aussitôt que possible.

Les institutions financières depuis que j'ai l’honnenr d'occuper le posie de trésorier provincial se sont montrées, comme avant, très-bien disposées à faciliter les opérations financières du gouvernement. En attendant le placement de cette émission d'un million, il n'e sera donc possible de renouveler les emprunts temporaires actuels, et d’en effect 1er d’autres.

Il y a des capitaux suffisants dans la province pour nous permettre de placer cet emprunt sur nos propres marchés. Ce procédé sera avantageux tant au publie qu’au gouvernement lui-même. Il fournira aux personnes ayant des capitaux un placement sûr, et retiendra dans le pays les sommes considérables qui, autrement, en paiement des intérêts, passeraient tous les ans à l'étranger ; et il intéressera

ons- ceux qui deviendront porteurs de ces obligations ou débentures à la bonne admice nistiation des affaires du pays. Le gouvernement, de son côté, fera des économies este sur les frais de placement et d'administration. ous Les obligations ou débentures seront émises pour des montants de $500 chaé cune, et produiront des intérêts à 5 , payables semi-annuellement, le 1er janvier ivel À et le ler juillet. Le gouvernement aura la faculté de payer ces obligations ou dési le à bentures en tout temps après l'expiration de trente années à partir du 1er juillet 1res prochain. Elles seront nominatives et devront être enregistrées dans des livres je | tenus à cet effet dans des endroits qui seront prescrits ; mais l’enrégistrement de plus À toute obligation ou débenture pourra être transféré d’un endroit à un autre- 1 Les porteurs de ces obligations ou débentures nominatives pourront néanmoins e à réclamer en échange des titres au porteur. Le paiement des intérêts sur chaque Dur- Abligation ou débenture se fera à l'endroit de son enregistrement. nce Cet emprunt de trois millions sera, de fait, une constitution de rente. L’em- 1mé prunt est essentiellement rachetable par le gouvernement comme la rente constipose tuée l’est à l'option du débiteur, conformément à l’article 1789 du Code Civil; mais qui d'après les termes de l’article 390, il sera stipulé que le gouvernement ne pourra ont se servir de cette faculté qu'après l'expiration de trente ans. D'après ces dispositions, d'un côté, ceux qui prendront ces obligations ou débentures auront la certiot tude d'un piacement sûr pendant trente ans; et, de l’autré côté, le gouvernement | pourra, après l'écoulement de ce délai, profiter d'une épcque de prospérité ou de à l’abaissement du taux de l'intérêt pour racheter sa dette, sans qu'il soit obligé | d'effectuer le paiement de cette dette au prix d'aucun sacrifice, si le moment n'est pas favorable. (1) Je ne propose pas qu'il soit établi un fonds pour l’amortissement de cette dette, et cela pour deux raisons: la première, c'est que le tudget actuel est main'e- * nant chargé d'un paiement pour l’amortissemeut de la balance de notre dette consolidée de $70,517.73, ce qui est as.ez pour nos ressources; l’autre raison, c’est ail. que l’amortissement est une illusion économique et financière, à moins qu’il ne résulte d’un excédant de recettes. A défaut d’excédant, comme le dit Garnier, ré. ‘dans son traité des finances, « les fonds qu’il absorbe produisent un déficit dans ter » le budget que l’on comble par une augmentation de la dette flottante et ensuite tte » par un accroissement de la dette consolidée. »

{t}. Voir l'appendice C.

ÉD QG QG QU OU TT rires

Comme, en sus de la somme d'un million dont nous aurons besoin bientôt. ainsi que je viens de l'expliquer, il est probable que nous aurons aussi bientôt be- 1878, soin d'une somme additionnelle à l'occasion des réclamations maintenant soumises trans à l’arbitrage, je pourvois, dans les estimés que je viens de vous présenter, au I paiement de l'intérêt sur une somme d’un million et demi. 1880 ;

On me demandera comment nous allons pourvoir à cette nouvelle charge Londi Je reviendrai là-dessus lorsque j'expliquerai à cette Chambre les voies et moyens.

Vous avez vu que le gouvernement se propose de compléter les ministères et S les Chambres. Qu'il me soit permis de dire, avant de passer à un autre sujet, que àl'a nous ne pouvons convenablement laisser ces bâtisses dans leur état actuel ; que anné cela indiquerait chez nous un manque d'orgucil national, et ne saurait être justifié 4 L que par l'épuisement absolu de la fortune commune. M tisse

Avant de passer à un autre chapitre, je désire aussi attirer spécialement votre | paien attention sur ce fait, qu'à part la somme de $300,000.00 destinée aux bâtisses pu- [

bliques, cet emprunt n'augmentera nullement la dette publique ; qu'il ne s'agit D 87,60 que de la conversion d'une dette flottante en dette consolidée, sans accrois. Cette sement du chiffre des intèrêts annuels Je dis: “ conversion d'une dette flottante ;” car, comme les recettes ordinaires sont insuffisantes, chaque paiement sur les subventions des chemins de fer ousur les réclamations existantes augmente d'autant la dette flottante.

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DETTE CoNSOLIDÉE.

Je passe maintenant à la dette consolidée (1). |

Le premier emprunt, de £800,000 sterling, a été émis à Londres le ler mai 4874, et se trouve réduit par cinq paiements de l'amortissement à 83,698,666.67.

Le deuxième, de £860,000 sterling, a été négocié à Montréal et émis à Londres le 4er mai 1876, et se trouve réduit par trois paiements de l'amortissement à $4.- \ 059,773.33.

Le troisième, de $3,000,000, émis à New-York le ler novembre 1878, estencore dù intégralement.

Le quatrième, de £878,600 sterling, a été émis à Paris le fer juiller 1880, et se trouve réduit par deux tirages à $4,213,073.33.

En voici un tableau :

Emprunt de 1874 Balance... $ 3,698,666 67 ss 1876 Balance... séstlstsss ….. 4,059,773 33 1878 Totalité......s.ss. ss... 3,000,000 00

# 1880 Balance......sssesaresssrosoes ss 4,213,073 33

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41). Voir Appendice A. Tableau No. 7.

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L'amortissement de l'emprunt de 1874 a été fait pour les années 1876, 1877, 1878, 1879 et 1880 ; et le montant de l'amortissement pour l'année 1881 a été transmis a Londres, mais n est pas encore placé.

L'amortissement de l'emprunt de 1876 a été fait pour les années 1878, 1879 et 1880; et comme dans le cas du premier emprunt, l'amortissement de 1881 attend à Londres un placement.

Quant à l'emprunt de New-York, aucun amortissement n'a été effectué.

Si le chemin de fer n'eût pas été vendu, le gouvernement aurait dû pourvoir à l'amortissement de l’année courante des deux premiers emprunts et de trois années sur l'emprunt de 19%8,

Pour l'emprunt français, il n’a pas été nécessaire d'établir un fonds d'amortissement, vu qu'il est remboursable au moyen de tirages semestriels et par le paiement d'une annuité, pendant 39 ans, de £48,000 sterling.

La vente des deux sections du chemin de fer a produit un montant net de 87,600,000 : soit $3,600,000 pour la section ouest, et $4,000,000 pour la section est Cette somme de 87,600,000 vient d'être affectée spécialement à l'amortissement des emprunts de 1876 et de 1878, et de 8540,226.67 de l'emprunt de 1874. (1)

Cette affectation laisse la balance de la dette consolidée comme suit :

Emprunt de IS74.sssssssssssesnonse nosvsscesresascereee . $3,158,440 00 Do ADD enesssoso so sacsstesnsonsssesrons anse se 4,213,073 33 FOR susresrecéosurersss 87,371,513 33

Le budget annuel se trouve par suite de cette vente dégrevé d’une somme annuelle de $8456,000 : soit $380,000, intérêt à 5 4°, et 876,000 amortissement à 1 on sur la so 1me de $7,600,000 affectée au remboursement de la dette consolidée.

Cette somme de $87,600,000 rachètera pareille somme sur la dette consolidée à échéance, et dans l'intervalle en fournira les intérêts. Ainsi il n’est plus nécessaire de pourvoir à l'amortissement de cette partie de la dette consolidée.

PassiF DE LA PROVINCE.

Je vous soumets maintenant un état du passif de la province : (2?)

1. Balance de la dette consolidée... drssas séréesbses . $ 7,371,513 33 2. Emprunts temporaires........ssssssssssssesssssese 600,000 00 3. Dépôt du Québec-Central................…. nid 539,202 53 4. Achât de terrains... PT NT 199,737 30 5. Réclamations pour travaux sur le chemin de fer... 100,000 00 6. Subventions de chemin de fer... 1,507,597 45

FOR css. ten enes $810,318,050 61

(1). Voir appendice A. Tableau No. 10 et appendice B. (2. Voir Appendice A. Tableau No. 7.

Si la sentence dans les arbitrages accordés à MM. McGreevy et McDonald leur est favorable, il faudra ajouter au montant de cet état les sommes qui leur seront accordées. lJ’ai toutefois lieu d'espérer, par l'examen de la preuve que le gouvernement a pu faire, que la somme que le gouvernement serait dans ces circonstances tenu de payer, ne serait pas très-forte.

Les %e, 3e, 4e et 5e item, ainsi qu'un million sur le 6e item, seront payés au moyen d’une partie de l'emprunt de trois millions que le gouvernement demande l'autorisation d'effectuer ; et la balance de l’e pruntsera affectée, comme je l'ai déjà mentionné, à la construction des ministères et des Chambres et aux réclamations que le gouvernement pourrait être appelé à payer,

Après l'emission du nouvel emprunt, le passif de la prevince se montera, déduction faite du prix de vente du chemin de fer, à $810,879,110.78, se décomposant comme suit :