CONCLUSION

. Les mers ne sont pas susceptibles d’une propriété ejffectivej la nature elle-mêrae-les a placées hors du domaine de l’homme; il peut les franchir, mais non les occuper ; et leg possessions de Neptune ne sont pas du nombre de celles qu’on peut acquérir ou conserver nudà voluntate et solo animo»

Mais cel empire qu’on ne peut exercer sur l’immensité des mers, parce qu’en général leur usage, comme celui de l’air et du feu, doit être laissé en opmaïun à tous les hommes , de quelque nation qu’ils soient; chaque Souverain peut l’exercer dans tous les pays soumis à ses lois ou à ses armes; ‘ Oui , chaque souverain a incontestablement le droit de restreindre la liberlédu commerce en général, et particulièrement du commerce maritime ,

autant qu’illejugenécessaire au bien de ses peuples ; et ses ordres, à cet égard, obligent non - seulement ses propres sujets, mais encore les étrangers. Les uns, comme les autres, doivent s^y soumettre , et les garder et observer , soit que la prohibition soit généralô et absolue, soit qu’elle n’ail été faite que relativement à certains lieux, certaines personnes, ou certaines marchandises spécialement désignées.

Toute infraction des lois à cet égard, soit qu’elle ait pour but.de faire entrer des marchandises absolument prohibées, soit qu’elle n’ait pour objet que d’esquiver les droits auxquels ces marchandises sont assujéties, est qualifiée contrebande ^ et peut être punie comme telle. ' '

La moindre peine en pareil cas est celle de la confiscation.

Nous terminerons par cette réflexion : Le commerce n’est une source de prospérilé pour un Etal, qu’au tant qu’il n’en contrarie point la politique;

, et il serait nécessairement en opposition avec elle, si quelques particuliers avides refusaient de s’imposer une gêne momentanée, pour acquérir des richesses durables; et si chacun, ne consultât^ que son intérêt personnel et prient, s’obstinait imprudemment à devancer, par des spéculations indiscrètes, ce temps si désiré par nous, et si habilement préparé par notre gouvernement,

où nos heureux raisseanx

ITauront plus d’ennemis que les vents et les eaux*