VIII BIBLIOGRAPHIE

Hess. — Besitzen heisst gesichert sein. Hamburg, 1895.

Hruza. — « Der Sachbesitzerwerb corpore et animo nach rœmischem und heutigem Rechte, dans Zschrf. für das Priv. und œffentl. Recht der Gegenw., t. 24, p. 217,299.

Randa. — Der Besitz nach œsterreischichem Rechte mit Berücksichtigung des gemeinen Rechtes, 4 Aufl., Leipzig, 1895.

Vermond. — Théorie générale de la possession en droit romain, Paris, 4895 (1).

(1) Nous mentionnons ici à raison de leur importance pour la question qui nous occupe : pour les interdits possessoires, Jobbé-Duval, Efudes sur l'histoire de la procédure civile chez les Romains, I (seul paru), Paris, 4896 et Ubhbelohde (Glück’s Commentar) Ausführliche Erläuterung der Pandekten, Serie der Bücher 43 und 44, V.Theil, Erlangen, 1896; pour la théorie générale de la possession et pour les interdits possessoires, Girard, Manuel de Droit romain, 2e éd., Paris, 1898.

La distinction de la possession et de la détention soulève un double problème : à quoi reconnaître le possesseur ou le détenteur ? Pourquoi telle personne at-elle la possession et telle autre la détention ?

Pendant longtemps la doctrine a donné à cette double question une réponse identique : le possesseur est un détenteur avec animus domini où animus sibi possidendi, tel détenteur à la possession parce qu'il a l'animus domini ou l'animus sibi possidendi. Cette volonté spéciale était tout à la fois le fondement et le critérium de notre distinction. On s’explique facilement que nos anciens jurisconsultes aient tenu pareil langage : la science du droit était pour eux une science de pur raisonnement comme les mathématiques etil n’y a pas lieu de s’étonner qu'après avoir dégagé par l’analyse cette idée d’un animus caractéristique de la possession, ils en aient fait du même coup la cause de la possession. Pour peu qu'on veuille abandonner le domaine de l’abstraction et prendre contact avec la réalité de la vie, on aperçoit immédiatement tout ce qu'il y a d’artificiel dans l’explication de nos anciens auteurs. La législation positive, coutume ou

droit écrit, n’aurait-elle eu d'autre but, en attribuant les D]

avantages de la possession à telle ou telle personne, que de reconnaître et consacrer une diversité de volonté ? On peut développer les plus beaux thèmes sur Le rôle de la volonté dans le domaine du droit; on parviendra à nous prouver que la volonté demande à être respectée et protégée dans ses manifestations légitimes ; jamais on ne nous convaincra que l'attribution ou le refus de la protection possessoire dépende d’une diversité de volonté,et notamment,que le voleur doive jouir de la protection possessoire, parce qu'il a la volonté de se comporter en propriétaire, et que le fermier doive en être privé, parce qu’en observateur scrupuleux de son contrat il ne veut exercer que la propriété d'autrui. Le fondement de notre distinction est tout autre. C'est dans la réalité de la vie qu'il faut le chercher, c’est à l’histoire de la vie sociale du peuple romain qu'il faut demander une réponse. Ce fondement n’est pas théorique, mais historique.

Cette recherche n’est cependant pas exclusive d’une tentative de construire dogmatiquement notre distinction et de dégager de la notion de possession un élément théorique qui la caractérise. Par là, se justifie la séparation que nous avons inscrite dans le titre de ce travail entre le fondement historique et le critérium de la distinction de la possession et de la détention.

Le présent travail se divise en trois parties :

1° Etat sommaire de la question d’après les textes.

2° Histoire dogmatique de notre distinction depuis la

Paraphrase Grecque des Institutes jusqu’à la théorie de Thering inelusivement.

{3° Recherche d’une solution.

La deuxième partie est neuve dans son ensemble. Quelques points ont été touchés isolément par quelques auteurs. C’est ainsi que la théorie des glossateurs est déjà signalée par M. Bruns (1), que [hering (2) rapporte l'opinion de plusieurs jurisconsultes des XVE et XVII siècles et qu'on trouve mentionnées dans Meischeider (3) et Ihering (4) un grand nombre des théories soutenues pendant le XIX® siècle. La pensée de ce travail nous à été suggérée par une note du « Der Besitzwille » de Ihering, le recommandant comme utile pour l'étude de notre question (5). I nous a paru d'autant plus opportun de l’entreprendre, que les conclusions auxquelles Ihering aboutit, après un examen rapide de quelques opinions de l’ancienne jurisprudence, ne sont pas

toutes exactes.

(4) Das Recht des Besitzes im Mittelalter und in der Gegenwart, 1848, p. 105, 106.

(2) Der Besitzwille, tr. fr. de Meulenaere, p. 208-211. (3) Besitz und Besitzschutz, 1816, p. 9-18.

(4) Loc. cit., p. 211-225.

oSrirp. 210; n°410:

ES [Ed { .

’ = = Ds = ==.

ae s RTE LES ru a # = œ ; se: + ü " . ñ ) = 2 “ k # — é É 5 = " k N £ 4 cà - ‘ Ar.

& ADS w “, % = ds É . "1 ; 6 é = Re à ; A - £ L Le) - £ #2 1 CR J É = LY :

Ÿ S re F0 2 4. W Æ” + ER 4 ré # ri) A Lot Met ALES 14 ANIE

Mie ATICHAMEINENT PS Dr di {St RCE

het ra OHPDE ; MEET

VEN ETC 1 ECETT r

CHUTES are ET ja I 7