CHAPITRE PREMIER. — Etat de la question
I. Double remarque que suggère l’histoire dogmatique de notre distinction. — II. Séparation du point de vue historique et du point de vue dogmatique avant Ihering. — TT. Thering. Influence de ses conceptions philosophiques sur sa théorie de la possession. — IV. La doctrine ne semble pas vouloir suivre Ihering d'une manière absolue. Sa théorie apparaît isolée dans l’ensemble de la doctrine. |
CHAPITRE II. — Théorie objective ou théorie subjec- HVO a Lente ONE ERA ENS ETRE . 204
1 A) Sur le terrain de l’histoire du Droit romain, la théorie objective est seule admissible. Que penser de la théo- : rie de nos anciens auteurs à cet égard? — II. Forme
positive et forme négative de la théorie objective. Contradiction entre la théorie de Ihering sur l’origine historique des interdits possessoires et sa théorie sur l’origine historique de la distinction de la possession et de la détention. — III. Conciliation possible. — IV. Conciliation très habile de M. Vermond. — V. B) Sur le terrain de la dogmatique du droit romain. Ne pas confondre l'interprétation du droit romain et sa critique. — VI. Division de la discussion. — VII. 4° L’animus est un élément normal mais non nécessaire de la détention. — VIT. 20 La possession est une notion juridique, la détention est un simple fait. — IX. 30 La distinction de la possession et de la détention recoit évidemment la consécration du droit positif romain, mais les jurisconsultes romains la font reposer théoriquement sur une diver-
sité de volonté. — X. Discussion des textes qui, d’après fhering, condamnent la théorie subjective, — XL De la causa possessionis. — XII. Rôle de la volonté dans la
distinction de la possession et de la détention. — XIIL. Réfutation de l’objection qu'Ihering tire de l’histoire du droit romain contre la théorie subjective de la causa
possessionis. — XIV. Réfutation de l’objection tirée de la procédure. — XV. Conclusion. Plan des chapitres suivants.
CHAPITRE III. — Fondement historique de la distinction de la possession et dela détention. . 266
I. Objet du présent chapitre. — II. La théorie qui fait naître l’interdit Uti possidetis pour la protection de l’ager occupatorius n’a qu'un intérêt très restreint pour la question qui nous occupe. — III. Autres théories sur l’origine historique des interdits Retinendæ possessionis. Division. — IV. Premier groupe : L'attribution des interdits Retinendæ possessionis aux possesseurs « dits dérivés » ne constitue pas une anomalie au point de vue historique. a) Théorie de M. Saleilles. — V. b) Théorie de M. Karlowa. — VI. c) Théorie de M. Ubbelohde. — VII. d) Théorie de M. Cuq. — VIII. Deuxième groupe : Les interdits Retinendæ possessionis naissent dans une étroite connexité avec la propriété et la revendication: leur attribution aux « possesseurs dits dérivés » consti-
tue une anomalie au point de vue historique. Arguments
communs à toutes ces théories. — XI. a) Théorie d'après
laquelle les interdits Retinendæ possessionis ont été ima-
ginés pour permettre aux plaideurs d’écarter l'emploi
de Ja legis actio sacramenti in rem. — X. b) Théorie d’après
laquelle les interdits Retinendae possessionis ont été ima-
ginés pour déterminer le rôle des plaideurs à la reven-
dication. — XI. À quelle occasion a-t-on imaginé ces
interdits ? — XII. Cas de possession dérivée. a) Dépôt
séquestre. — XII b) Gage. — XIV c) Précaire. — XV.
L'attribution des interdits Retinendue possessionis aux
« possesseurs dits dérivés » repose sur une cession con-
ventionnelle de possession faite par les particuliers et s’est réalisée en dehors de l’activité du préteur. — XVI. Réfutation d’une objection.
CHAPITRE IV. — Critérium de la distinction de la possession et de la détention. . . . . . 329
I. Dans quelle mesure la question du fondement historique de la distinction de La possession et de la détention influe sur celle de son critérium ? — IT. Comment les notions de possession et de détention se sont-elles différenciées ? — III. De la causa possessionis. — IV. L'animus possidendi est un animus domini. — V. De l’animus possidendi chez le créancier gagiste, le précariste et le
séquestre.
CONCEUSIONS, en -n MÉ mer : e TE Vu :
Le Président de la thèse, JOBBÉ-DUVAL.
Vu: S Le Doyen, 8 GARSONNET.,
Vu et permis d'imprimer :
Le Vice-Recteur de l'Académie de Paris, GRÉARD.
Imp. G, Saint-Aubin et Thevenut.— J, Thevenot, successeur, St-Dizier.
