‹ Documens généalogiques sur des familles du RouergueChapitre 11 sur 217 · X DOCUMENS GÉNÉALOGIQUES · texte numérisé non relu

X DOCUMENS GÉNÉALOGIQUES

conséquent personne ne pourrait alléguer aucun motif valal^le de ne pas fournir les justifications demandées.

Quant à l'avenir, tous les titres ayant été dûment vérifiés et leurs titulaires inscrits sur les registres du Sceau, la transmission serait facile à constater. Au décès de chaque titulaire l'héritier serait tenu de s'adresser au Sceau qui, sur le vu de pièces établissant son droit, l'inscrirait sur ses registres et lui délivrerait un brevet d'investiture. Ce serait simple et logique à la fois, aussi y a-t-il peu de chance que cela passe dans la pratique. Nous continuerons à voir le premier venu se donner un titre auquel il n'aaucun droit, tandis que d'autres, héritiers d'un titre remontant à plusieurs siècles seront, par fe fait même de l'ancienneté de leur di^oit, dans l'impossibilité de l'établir.

Dans la nomenclature des titres portés en Rouergue nous avons dit un mot des titres étrangers. Ces titres ne peuvent être légalement portés en France qu'en vertu d'une autorisation du Gouvernement, autorisation qui n'est presque jamais demandée parce qu'elle serait généralement refusée. Cela n'empêche pas d'ailleurs les titres étrangers de se multiplier de plus en plus.

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