DE LA LÉGISLATION I

Nous avons énuméré d'une m les différens litres portés pai ■devons dire quelques mots de nobiliaires à l'heure actuelle.

Aux termes d'un article de la temps, mais de nouveau en vigi ises titres et la nouvelle conservf

nOCUMENS GÉNÉALOGIQUES

Il y a donc deux sortes de titres : les titres ancielis, c'est-àdire ceux qui sont antérieurs à la Révolution, et les titres moderneSy c'est-à-dire les titres qui datent de l'Empire ou de la

Restauration.

TItRES ANCIENS

Les titres anciens sont de deux sortes : l"" les titres attachés à une terre, soit qu'ils aient leur origine dans des lettres patentes, soit qu'ils reposent sur une possession d'état plus ou moins longue ; 2^ les titres personnels ou à brevet, conférés à une personne déterminée.

Parmi les premiers, nous citerons : les litres de Marquis, qui reposent presque tous sur des lettres d'érection de marquisat, les titres non étigés mais reconnus en fait, et ce sont les plus anciens; parmi les seconds : les titres de Duc à brevet et certains titres personnels, comme ceux concédés à l'occasion de l'admission aux honneurs de la Cour.

Cette seconde catégorie ne comprenait que des titres viagers et non transmissibles ; ils se sont donc légalement éteints avec leurs titulaires et il n'y a pas lieu de s'en occuper. Leur transmission ne saurait être sanctionnée par la loi.

Mais il n'en est pas de même des premiers, qui sont héréditaires et qui se transmettaient avec la terre à laquelle ils étaient attachés.

Ceux-là sont transmissibles, mais à un seul des héritiers : l'ainé des mâles et en ligne directe.

Remarquons tout d'abord la différence qui existe entre la législation actuelle et l'ancienne. Autrefois on pouvait transmettre le titre et la terre à celui des enfans que l'on choisissait, on pouvait même les faire passer dans une branche collatérale, tandis qu'aujourd'hui c'est l'aîné qui hérite du titre et encore faut-il qu'il descende sinon du précédent titulaire, du moins d'un auteur qui l'ait porté. C'est ce qu'on appelle la transmission en ligne directe. Il est vrai que sous la Restauration le Roi pouvait autoriser la transmission en ligne collatérale, mais c'était là en quelque sorte une nouvelle concession de titre. Sous le Gouvernement de la République il ne saurait être question de pareille autorisation.

Les femmes n'héritent pas non plus des titres qu'elles recueillaient jadis avec la terre et qu'elles pouvaient faire passer par leur maria'ge dans une autre maison.

En résumé, les titres se transmettent en ligne directe et par ordre

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de primogéniluie. Telle est la loi : nous ne l'apprécions pas, uous pious bornons à la rappeler.

Est il besoin de dire qu'en fait elle est >oin d'être obéie ?

Bien souvent on voit des titres passer d'une broche aînée à une branche collatérale, séparée du tronc avant la concession ou l'acquisition du titre, les intéressés s'octro^ant eux-mêmes une autorisation qu'ils ne peuvent obtenir. Il en est de même de la transmission des titrera un seul : souvent tous les membres d'une famille portent le même titre, d'autres fois s'appuyant à tort sur l'Ordonnance de Louis XVIII qui permettait aux seuls fils des Pairs de France de prendre des titres inférieurs à celui de leur père, ils épuisent toute la hiérarchie des titres. C'est ainsi qu*OR voit quelquefois un marquis à la tête de trois enfans dont l'un est comte, l'autre vicomte et le troisième baron, le comte produit à son tour un vicomte et un baron, le vicomte produit un baron, et quand tous les titres sont ainsi épuisés, s'il reste encore des enfans on les voit prendre le titre qui leur convient le mieux. ; C'est le désordre le plus complet et cela explique le grand nombre de titres que l'on voit aujourd'hui.

Peut-être faudrait-il, puisque les titres ne sont plus attachés à des terres, les considérer comme faisant partie du nom et en permettre l'usage à tous les membres de la famille ; c'est une thèse qui a été soutenue, mais jusqu'ici rien, si ce h'est l'exemple, n'autorise pareille extension.

Le titre reste la propriété d'un seul et c'est sans droit que d'autres s'en emparent ou s'adjugent un titre quelconque.

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