TITRES MODERNES

Les titres modernes ont tous leur origine dans un acte de Fautorîté souveraine qui en règle la nature et les conditions.

Aux termes de cet acte, sont-ils personnels, ils s'éteignent avec ceux à qui ils ont été conférés ; sont-ils héréditaires, ils se transmettent comme les titres anciens, de mâle en mâle et par ordre de primogéniture.