OT

Aibk»4lre, <ki repos qu'il dôitët^lir et eonserver èm^ H>o«es ses relaitiot]».

C^est à ce sentiment inné et indestructible , c'est i ce besom d'ordre véritable , c^est à cet instinct dé retour ▼ers la constitution nationale, qu'il feut attribuer fes acclamations qtft accueiHif*ent la rentrée de Lonis XVIII eu France ; car, sans doute , elles ne pouvaient s'adresser ni à la personne de ce prince , ni am membres de sa famille , eux, ainsi que lui , à peu près inconnus , même bistoriquement , aux générations modernes.

Que le souvenir des contemporains de la famille royale, quoique déjà usés et rares ; qne les espérances de la classe nobiliaire; que le besoin de la paix fortement senti dans toutes les classes ; que le goût du changement assez familier aux Français , aient contribué à cet élan public, il serait inutile de le nîerou delecombattre. Mais comme, en même temps, ce changement réveillait des haines , des préjugés et des préventions; comme il fmissaît des sentiments, des intérêts présents et actifs , la bonne foi politique et une juste appréciation des choses doivent tenir compte de cette situation et reconnaître que Tassentiment général qui s'est manifesté au retour de Louis XVIII et qui est devenu universel après les cenl-jouTS , était une sorte de révélation de l'instinct public qui sentait que la nation recouvrait ainsi la possession des dt^oits nécessaii*es et naturels à son existence politique et sociale.

En effet , chacun comprenait qu'il devenait libre,

et que la France rentrait dans la gi*atide famille des nations européennes par le rétablissement de tous les rapports. Le principe de légitimité monarchique produisit immédiatement ses fruits salutaires. Ce phare d'ordre moral placé au faite de la société française semblait éclairciri diriger, dominer dorénavant toutes les transactions attachées an di*oit des gens et au droit privé. Les conditions de possession , de propriété , d'hérédité, devinrent plus assurées et plus sacrées dans les relations de la famille et des 'individus entre eux. L'idée du droit propagea et fortifia le sentiment, les notions et les maximes publiques du bien et du mal , du juste et de Tinjuste si déplorablement niées ou embrouillées par le triomphe du Jait et de la force sous le régime des constitutions et des gouvernements de la convention, du directoire et de l'empire.

A ces avantages de moralité publique , vinrent se joindre les avantages du bien-étre matériel produit par la paix, par la sécurité de tous les rapports d'intelligence, de libre communication et de com* merce avec les peuples voisins. Ces effets bienfaisantg n'avaient pour cause que le principe du droit héréditaire présidant aux destinées de la France et se répandant dans les idées et dans les affaires; car, en* core une fois, si nul plus que nous ne rend un hom* mage profond et sincère aux verUis et aux qualités de tous les membres de la famille rayale , comme cette esquisse historique n'est écrite sous l'influence d'aucune inflammation politique, d'aucune décla-

Biaëon royaliste y nous devons reconnaître que , malgré Tesprît éminent de Louis XYIII, la générosité ^ la bonté, ramabilité de Charles X, ni l'un ni Tautre de ces princes ne possédaient ces hautes &coltés goui^ernementales dont Tinfluence , seule , régit les états et leur donne une impulsion de grandeur et de prospérité ; et puisque ce n'est point à ces princes , personnellement , que l'on peut attribuer l'incontestable bien-être qui se répandit progressivement sur la France pendant seize ans, il faut bien reporter la situation florissante de la France industrielle , commerciale , agricole, artistique, mili* taire, à la puissante , naturelle et salutaire action du principe delà légitimité monarchique, laquelle jetait partout des germes de prospérité , en même temps qu'elle pt*enait, vis-à-vis des cours étrangères , l'attitude qui convient à la nation française, qu'elle se livrait à l'expédition d'Espagne, qu'elle contribuait à rîndépendance de la Grèce, qu'elle faisait la conquête [d'Alger, et qu'en présence et en dépit de l'Angleterre, elle s'occupait de la réunion de la Belgique et se préparait à la grande et nationale alliance de la France avec la Russie*

Mais ce n'était point assez que le principe consti^ tuUonnel de la véritable royauté fût rétabli pour que la France joutt , d'une manière fixe et durable, du repos , de la gloire et de la liberté dont les éléments reposaient dans les institutions fondamentales de l'antique monarchie nationale, telle que les électeurs et la déclaration royale de 1 78g les avaient

reproduîlos Pour que la France joutt pleinement de 1» force el des bienfaits de sa constiiuiiùn oatu^ relie , H fallait encore : i"" que cette royauté légitime fAt<lan$ la réelle indépendance de son aoUon ; a^ que l'autre principe constUutionaei ou constitutif delà véritable liberté fût également réiabli dans toutes les oondilîoQS d'une même indépendance* Or^ c'est ce que la constitution ou la charte de i8t4 » o^ p^mettait pas» comme on va le voir.

La royauté n'était pas indépendante, car la réiri-^ bution annuelle de la liste civile plaçait le repré-* sentant du principe monarchique dans la catégorie des fonctionnaires de l'état et lui enlevait ainsi tout le caractère de la perpétuité et de l'inviolabilité inhérentes et indispensables à l'exercice du pouvoir souverain ; oar l'hérédité de la Pairie créait , à coté de la royauté, un privilège législatif que tien nepouvailJMs* tifier ni tolérer daDsl'histoire et les mceui*soaiionales.

Ge n'est pas que l'institution d'une seconde cbambre fût dangereuse ou antipathique aux habitudes el aux intéràts soît de la royauté , soit 4ii peuple; au contraire; l'ei^mi national s'y pnétak et les exemples anciens et modernes favorisaient cet établissement. Alors que les états-généraùx votaient par ordtv , les assemblées nationales se trouvaient ainsi presque natureUement divisées en trois cbam* bi^es. Louis XII avait luUméme créé une seconde ciiambre pour la tenue des états de 1 5o6, et l'avait composée de notelMlités qui ne faisaient point partie des députés nommés par les électeurs» Ija oonatita*

lion 4e Tao v avait eu 4e Coh^il dei anciens avec te Conseil des ^iiq^cents. La constitution de l'an vni, outre le TniHHiat et le Corps législatif, avait eu les dteateurs- inamovibles. L'Empire avait conservé ces deux derniers corps. La chambre des pairs de r8f4, en tant que secoind conseil législatif , n'était dont point une innovation dans les institutions fondamentales ; c'était peut-étm même un progrès dans l'ordre politique; mais ce qui était une nouveauté à la fbis antipathique^ dangereuse et mconstùanonnelfe , c'était l'hérédité des pairs déclarée, non par la charte elie-méme, mais par une ordonnance qui devint en quelque sorte une annexe de cette charte. La nation française qui , par ses mœurs , plus encore que par ses lois, avait traversé les siècles en détruisant successivement , ou en rendant applicables à tous/ les privilèges de leféodalité, de l'aristocratie nobiliaire et du clergé, pour arriver à l'égalité politique si légalement proclamée en 1 789 , la natioti française , dis-je , sentait toute sa nature se révoltet* contre le nouveau privilège jeté sur la pairie de 1814 t cette seule disposition viciait toute la con^ stitution nouvelle 9 car elle éiabiissait un pouvdir quasi-égal k celui de la royauté, en même tetnpfi qu'elle blessait les sentiments nationaux.

C'était là un des triomphes de VécoU anglaise y de M. de Talleyrand et de ses amis qui , n'ayant pu réussir, en 1791 , à attirer la France dans l'imitation complète des institutions de l'Angleterre, réalisaient ce projet en 18 14.9 en créant un principe aristo-

cn^iîque qui , avec le temps » pourrait domèier ki royauié et gouverner le pays, confrairetoeot au fénie et aux lois foodameotales cb la uatioD française.

Mais riostitutioQ de la pairie héréditaire n'élaU pas la seule dérogation que Técole anglaise aj^rtait dans la constitution nationale. Après avoir rédoit le principe monarchique à une royauté presque nominale, rendue plus dépendante encore par le vote annuel du budget des dépenses ordinaires , la charte de 1 8.1 4 ) au lieu de rétablir dans toute sa latitude le principe de la liberté d'élection et d'adminis* tration dans les institutions secondaires, créa le privilège électoral. Il fallut payer cent écus pour être électeur; mille francs pour être éligible; les conseils municipaux et les conseils généraux étaient nommés ou composés par le pouvoir } le système de centralisation administrative, inventé par la cou* veotion et perfectionné par l'empire, dans la seule vue , dans le seul intérêt du despotisme républicain ou monarchique', fut entretenu , et les communes ne purent ni abattre, ni construire, ni disposer de leurs deniers sans l'approbation du pouvoir central • Ainsi , au lieu des états ou assemblées provinciales et communales, il y avait des préfets, des sous<préfets , des maires , des commis qui disposaient de toutes les libertés locales;

Au lieu de tous les contribuables électeur , il y avait des privilégiés censitaires ;

Au lieu de 5,8oo,ooo participants à la libie

âectioD f U y avait qaatre^riogt mUle iMOTpateura el noQopcdeiiro du droit âectoral ;

Au lieu des éuâar^iéoémux ou d*uae assemUëe nalKHMde , cm d'une rqiréievtatioQ libre el véritebley U y avait une chambre des députes restreinte, infliieocée , qui n'était l)i locale ni gëoérale;

▲u Meu de la coostitution nationale , demandée , mâét^ reproduite et proclamée par la dédaration du a3 juin 17899 il y avait une charte octroyée , iMo pas nsérae par la véritable volonté du souverain légilîiDey mais par la persévérance , la ruse t la corniplîoa et l'intérêt égoïste de quelques gens qui , flouims k rinfiuence étrangère » voulaient courber la France sous le joug de l'imitation des institutions anglaises.

Quoique tociwi royal de la charte de 18 14 se trouvât exprimé dans le préambule de ce nouvel acte constituant et que celte disposition eût pu être ainsi le premier objet de nos réfkxions , nous avons contenu et rqporté ces réflexions à la fin de Texamen auquel nous nous livrions, parce qu'elles viennent comf^éler cette rigide discussion des constitutions implantées en France depuis 1 791 • Nous sommes papiwnus^noos l'espéronsdu moins, à bien poser et à bien faire comprendre l'idée et le but< de cette esquisse historique. U résulte du simple exposé des faits précédents que la constitution d'un peuple réside essentiellement et exclusivement dans la formation primitive de ce peuple , dans l'ensemble des prmcqies, des faits et des lois qui ont présidé k son

déwlopjieiiWDt progreistf et <|ui ont donné à son génie , à ses moeurs , à ses intëréts, un caractère indlaçable, aiitheMiqiie, loraqué «e peuple a, dttrant àe longs siècles^ fourni les preiives lespkis réelles, par ses actes et ses assemblées publiques , de son attachement et de son assentiment aux institutions auxquelles sont liées son existence et sa prospérité sociale et politique.

Les faits de la monarchie et de la nation française, depuis quatorze sièles, et particulièrement -depuîe les huit derniers siècles, ont montré qoe les actes, les lois^ le génie, les mœurs et les intérêts de la Ff*anc6 , en un mot l'ordre politique et social aeus lequel die s'est formée , viennent se résumer daoB les deux principes du droit monarchique héi'éd»» taire et du libre vote de Timpèt représentée et garantis, l'un par le souverain légitime, l'autre par une assemblée élue au aom de tous les contrîbuaiila qui participent aux charges publiques; et que les institutions secondaires, relevant du gouvernement royal et des libertés générales , ont été raconnues ^ consacrées et proclamées par l'accord unanime du peuple et du roi 9 dans les cddimis électoraux et dans la déclaration royale de 1 7S9 , ce qui établit ainsi la véritable constitution nationale*

Ce sommaire chronologique prouve encore , sotia Tempire de cette coQStitution , le dévdoppemcpt et le progrès de la grandeur et de la prospérité finan^ çaise , interrompus seulement lorsque les deux prin« cipes ou l'un ou l'autre des principes de cette

stitiHîoQ ontélé viciés, oublies, inadnfs^, comprîmes. Or, oomtsM ce n*eBt ni le roi ni ke peuple, eti d'aulms tomes ^ comme ce n'est ni le principe l^^Maw <le la soBveraîoelé monarchique , m le prin*^ cîpe légume de le liberté publique, qui oot , sépameoi^ fondé cetiordre de choses, il est absurde et îfii{ioesîble que Tun de cesdeui principes edroié à Tantce ce qui appartient nécessairement à celui*ci; il est «galenent absurde et impossible ou que l'un coRstiiue Faulre , ou que Tautre constitue l'un. La eataoïi française est ; elle est eonstitoée par elle- ; lea conditions de sa constitution sont con«^ L'expértenoe la plus complète a prouTé par rassemblée constituante, la convention, le direc« toire, l'empire, que quand le principe de la sonve-^ nînclé populaire ooUoie une constitution ^ le peuple ffmnçais tombe dans le désordre, l'anarchie ou le despotisme; et l'expérience de la charte de i8i4, proivre que quand le principe du droit hérëditafre fèffm aeol ou octroie utie constitution, l'état est agité et que de oouveHes catastrophes peutent se

On a pu vemarquer, dans le cours de cette histoire alwégée deaconsti tiitions,.que j'ai négligé tous tes faits occasioanebet ioteinnédiaires qui ont signalé la chute deceaconatitulions, le changement des régimes et des pimreeneiDents. Les esprits vulgaires, seuls, peuvent pmodre l'illusion pour la réalité, des prétextes pour dea amlîfs, études effets pour des causes. Dans riiis* teim de notre réifolution, la multiplicité et la culbute

des divers gouvernements comtiiuiionnelsj sont des effets produits par une seule cause , et cette cause c'est Tabsence complète ou partielle des conditions essentielles de la véritable constitution français^, le principe de légitimité monarchique et le principe de liberté légitime; le souverain héréditaire dans toute Tindépendance de Tautorité et du gouvernement, la représentation sincère fondée sur l'élection générale avec la liberté de l'administration commiH nale.

Sans doute, pour la paix publique et le bien-être tnoral et matériel , mieux valait, en 18149 le droit héréditaire que le fait des usurpations antérieures ; sans doute , il y avait plus de liberté' que sous les dominations précédentes ; mais ce n'était encore là ni la véritable royauté ni la véritable représentation nationale, comme le temps, les mœurs, les lob fondamentales et les intérêts les avaient constituées dans notre pays; et quelles que fussent, tant en apparence qu'en réalité , la force et la prospérité de la France sous le régime de la charte de 18149 1^ anomalies que renfermait cette charte octroyée étaient trop certaines pourqu'elles n'amenassent pas, un peu plus t6t, un peu plus tard , le renversement de cette nouvelle constitution. La souveraineté à gage, la pairie héréditaire , le vole annuel du budget des dépenses ordinaires , le privilège du oeos d'élection et d'éligibilité, l'hypocrisie et l'absurdité du serment électoral, couronnés par la oentraiiaatioD administrative , s'éloignaient trop des vérités monar-

chiqaes el des droits nationaux proclamés en i ySg, pour que cet établissement constitutionnel fût solide et durable.

Les événements de i83o l'ont bien prouvé. La charte de i8i4asubi le sort qu'avaient subi les constitutions antérieures, lesquelles, plus ou moins, mais comme elle , ne reposaient pas sur les bases nationales des élections et de la déclaration de 1789, déchirée par l'esprit de faction qui, depuis cette épo- * que, a, sous toutes les formes, gouverné la France.

A son tour, la charte ou la constitution de 1 83o a-t-elle été plus en harmonie, s'est-elle assimilée, plus que les ^\xXve% Vicies constituants^ aux deux prin« cipes de l'existence et de la prospérité de la nation française? En d'autres termes, cette constitution a-l-elle été la cause ^ a-t-elle produit, pour le peuple français , des effets de grandeur et de puissance, d'agrandissement de territoire, d'alliances fructueuses, de moralisation publique, de dégrèvement d'impôts, de paix intérieure, de libertés étendues et réelles (i)?

L'histoire, depuis 1791, a déjà répondu pour les

(x) Ia pottcrité le croira-t-d!e ? Nous-mêmes, pourrions-nous le croire, si Ifs preuTes écriies rt vivantes a*eo éuieni encore sous nos jeux? La France , par ses enemples et son action, exerce une telle influence sor le mondes que pins de CUIT gihqoahie constitutions sont nées Je la nÀlre depuis 1791» tl» eomme la nôtre , sont successivement tombées les unes sur les autres dans tous les pajrt où elles avaient été implantées p «r l'esprit de révolution, de faHion« de îjrmiaie qot ai ait comma sonGBé, de toutes parts, nite sorte de choléra constiiu^nt. Le lableao de cesactesvioletits etépbénières nous semlde devoir élre donné ici coniiiie dernière preuve des folies fatiiles auxquelles se OnovcBl condaniiiée9»ies sorictés qui, méconnaissant les Ids et les conditions vérilablesde leur iwtnn*Heceiistitulion, veulent eu chan^r les principes et y