‹ Documens politiques et diplomatiques sur la Révolution belge de 1790; publiés avec des éclaircissemensChapitre 18 sur 72 · C. J. J. de Grave · texte numérisé non relu

C. J. J. de Grave

"WEST-FtAKDRE.

G. Heddebault, abbé de St.- Jean-au-Mont.

Van der Sticbele de Maubus.

F. Van der Meersch.

Haihaut.

Benoit Alavoine , abbé de Le chevalier de Bousies.

St.-Denis. Gendebien.

Charles , comte de Thiennes de Lombize.

Nahdr.

Grégoire , abbé de Waulsort. De Cauwer.

Le baron de Neverlée de Fallon.

Baulet.

Tovrrai.

De La Hamayde, prévôt de Tournai.

TaflTm.

Mourcou.

J. -B. Vinchent.

Van der Gracht.

Longueville.

H. -B. -J. Desruez.

J.Hersecap, i*' pensionnaire de Tournai.

Tourhaisis.

A. Van der Dilft, doyen. G. Macau.

De Sourdeau.

FIÈCIS DIVERSES.

Malikes.

R.-J. de Brou-wer. J.-C. de Nélis.

J.-Josephus Van Riel. J.-Andreas Lambrechts.

Ce traité d’union a été ratifié par les États des provinces respectives, comme il conste par les actes originaux , vus, examinés et déposés au greffe. En foi de quoi, nous, députés desdites provinces , avons signé. Et en sera délivré un double, en original, à chaque province, pour être déposé au greffe des États respectifs.

Fait à Bruxelles ce vingt janvier , l’an mil sept cent

quatre-vingt-dix, a huit heur

+ C. François, évêque d’Anvers.

Godefridus Hermans , abb.

Tong,

Lanuoy.

E. Coloma.

J.-F. Baelmans.

A.-M, Van Haelen.

A.-H.-J. Van Wamel.

J. -B. Syben.

Joannes Pameleirre , abb. Ninoviensis.

J. Castel Sampietro , député du clergé de Gand.

P.-J.dcPauw, chau., député du clergé de Bruges.

Le marquis de Rodes.

Le comte d’Hane de Steenhuyse.

J. -P. Roelauls , pensionnaire.

De Schietere-Caprycke.

sotr.

J, de Lannoy.

Engène VanHoobrouck, député de la châtellenie d’Au' denarde.

J. de Smet , député du pays d’Alost.

Page 1