XXI. — Pièce tJ
(Pa«. 89.)
Du samedi premier juillet mil huit cent quinze. Sur les neuf heures du soir, le Conseil municipal s'est réuni ensuite de l'invitation de M. le Maire.
. Présens : MM. Giroud, maire; Bardousse, Ducruy, adjoints; de Barrai, Durand , Bonin, Fournier, Trouilloud , Breton, Perrard, Jayet, Hache, Barret ainé, Bernard, Renard et Rivier.
M. le Maire a donné lecture au conseil d'une lettre à lui adressée par M. le Préfet du département de l'Isère, aujourd'hui à sept heures du soir, avec invitation de convoquer de suite le Conseil pour aviser aux moyens de faire fournir à une réquisition exigée par M. le comte de Bubna, pour les vivres de son corps d'armée à Montmeillan et aux Chavannes pendant les premier et deux de ce mois .
Il a également donné lecture d'une note contenant la quantité de rations à fournir pour chaque jour , montant à
20,000 rations de pain d'une livre et demie.
— de viande d'une demi-livre.
- — de légumes.
, ( de 15 livres de foin.
- - de fourrages J de g mrM ^ d>avome
- — de vin d'un litre.
78 DOCUMENTS POUR SERVIR A t/HISTOIRE
Le Conseil municipal considérant que les rations demandées au département de l'Isère pour la subsistance du corps d'armée de M. de Bfibna, ont été consenties et promises par S. Exc. Monseigneur le maréchal duc d'Albufera, commandant en chef l'armée des Alpes, suivant la convention militaire faite entre lui et M. le baron de Frimont, commandant l'armée autrichienne ;
Considérant que l'inexécution de cette convention exposerait le département à une invasion, et que dans cette circonstance la ville de Grenoble a le plus grand intérêt à l'exécuter pour ce qui la concerne;
Le Conseil municipal, après avoir conféré avec M. le lieutenant-général Lasalcette , commandant la 7« division militaire, M. le Préfet du département de l'Isère, M. le raaréchal-de-camp Motte-Robert, commandant supérieur de la ville de Grenoble en état de siège, et M. le Commissaire ordonnateur,
Arrête :
Art. I er .
Il est voté pour que les rations de vivre consenties et promises par S. Exc. le maréchal duc d'Albufera pour la subsistance du corps d'armée de M. le comte de Biibna, soient fournies dans le plus court délai par le département et que la ville de Grenoble fera l'avance des rations de pain.
Art. S.
Par les soins de M. Meffre , garde-magasin des vivres à Grenoble, il sera sur-le-champ confectionné la quantité de quarante mille rations de pain; à cet effet les beulangers de la ville seront requis de travailler sous la direction de M. Meffre.
Art. 3.
Les farines nécessaires pour cette manutention seront fournies par M. Meffre, par un emprunt sur l'approvisionnement de siège; lequel emprunt sera incessamment remplacé dans les magasins de siège sous la garantie de lu ville de Grenoble souscrite par M. le Maire envers le garde-magasin, et avec le bon plaisir des autorités militaires.
Art. L
Ayant été observé à M. le Préfet que la ville de Grenoble ne présentait point de ressources pour la fourniture des viandes, vin
légumes, foin et avoine, M. le Préfet a déclaré qu'il pourvoirait à ces fournitures par des réquisitions dans les autres communes;
Aht. 5.
II sera de suite requis dans la ville de Grenoble et sa banlieue les chevaux et voitures nécessaires pour le transport des rations, et comme les ressources de la ville et de son territoire ne sont pas suffisantes à cause des réquisitions qui ont été faites ce matin pour le transport d'artillerie et l'évacuation des hôpitaux, M. le Préfet est prié de requérir dans les communes rurales, les chevaux et voitures qu'on trouvera, en les faisant stationner à Grenoble ou sur différents points des routes.
Art. 6.
Le conseil se déclare en permanence , lève la séance à onze heures du soir et s'ajourne à demain à six heures du matin, et arrête au surplus qu'un extrait de la présente sera adressé à M. le Préfet.
Giroud, maire; Bardousse, Laurent-D«.
