XXIV. — Pièce tt

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Du 4 juillet 1815.

A 6 heures du matin, le Conseil a repris sa séance permanente.— Présens : MM. Giroud, tna»r« ;Bardousse,Ducruy,ad;«»; Hélie , Hache-Lagrange , Bernard , Rivier, Fournier, Perrard , Durand, Trouilloud.

Le Conseil s'est occupé des moyens de faire partir les rations de pain et les grains énoncés dans la précédente séance.

Le Conseil, considérant que plusieurs de ses membres n'ont pas encore daigné se rendre aux séances du Conseil permanent, pour exécuter les ordres des autorités supérieures et veiller dans les circonstances difficiles au salut de la ville ;

Considérant que cette négligence serait coupable si elle était le fruit de la mauvaise volonté;

Le Conseil arrête que M. le Maire écrira de nouveau aux membres du Conseil pour les inviter à assister aux séances permanentes ; que les noms de ceux qui ne déféreraient pas à cette invitation pressante seront remis à M. le Préfet, et au besoin

(l) Registre des délibérations de l'Hôtel- <1e-Vil!e.

imprimés, pour faire connaître aux habitans de la ville ceux de leurs administrateurs qui négligent leurs devoirs.

Le Conseil désigne M. Hanche, l'un de ses membres, pour recevoir les chevaux et voitures requis dans les campagnes par M. le sous-préfet, afin de transporter les rations de pain et les grains à fournir aux troupes autrichiennes.

Le Conseil a adopté cette mesure sur le rapport qui lui a été fait qu'hier plusieurs des voitures requises s'étaient retirées furtivement.

Le Conseil déclare qu'il ne sera délivré de rations de vivres pour les voituriers et les chevaux requis, que sur le vu de M. Hache, commis pour les recevoir, et qui indiquera le nombre des chevaux et des conducteurs.

Le Conseil autorise encore M. Hache de requérir la force armée de lui prêter main-forte et de fournir tous les factionnaires qu'il jugera nécessaires.

Du même jour, sur les 3 heures de l'après-midi.

Le Conseil a repris sa séance permanente, où ont été présens les membres désignés précédemment.

M. Bernard a rendu compte à l'assemblée qu'il n'avait pu Être expédié que 4,454 rations de pain, faute de moyens de transport, et qu'elles ont été dirigées sur Chapareillan (1).