XXV. — PIECE Z

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Du 5 juillet 1815.

Présens : MM. Giroud, maire; Ducruy, Bardousse, adj"; de Barrai, Trousset, Verney, Trouilloud, Fournier, Bernard, Mérand, Jayet, Laurent-Duchesne, Hache-Lagrange, Thibaud et Perrard.

Il ne s'est rien présenté à la délibération du Conseil, sauf qu'il a été décidé qu'attendu la reprise des hostilités de la part

(1) Regitire des délibérations de l'Hôtel-de-Ville.

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île l'année autrichienne, il ne serait plus fail d'envoi de subsistances, soit parce que les conducteurs ne seraient pas en sûreté, soit parce <|iie ceux-ci refusent de marcher.

Du dit, au soir.

Présens : Mil. Giroud, maire; Ducruy, Bardousse, adj l% ; de Barrai, Trousset, Veraey, Hélie, Bernard , Perrard, Hache, Laurent- Duchesne, Fournier, Bivier , Trouillouil.

M. le Maire a rendu compte à l'assemblée d'un entretien qu'il a eu avec M. le général Molle, commandant supérieur de la ville en état de siège , lequel lui a témoigné sa satisfaction sur la manière avec laquelle la Garde urbaine, dans la matinée de ce jour, a maintenu l'ordre, et son désir que la permanence du Conseil municipal fût réglée de manière à ce qu'il y eût toujours à l'Hôtel de Ville deux ou trois membres du Conseil , et qu'il fût formé dans son sein un comité de sûreté intérieure qui scil spécialement charge de maintenir l'ordre »»l la tranquillité dans la ville.

Le Conseil arrête qu'il sera fait mention au procès-verbal du témoignage de satisfaction donné par M. le général Motte à la Garde urbaine ; et, délibérant sur les propositions faites de la part de 51. le général :

Considérant que le Conseil s'élant déclaré en permanence, et y ayant séance malin et soir, et toujours en assez grand nombre, l'objet de la première proposition se trouve rempli ;

Considérant que la loi a revêtu M. le Maire seul de tous les pouvoirs nécessaires au maintien de la sûreté et de la tranquillité, et que, si les circonstances exigent qu'il soit dans la nécessité d'en déléguer une parlie dans un événement extraordinaire, il trouvera toujours dans le Conseil en permanence des personnes pleines de zèle et de dévouement qui rempliront au même instant le mandat qu'il pourra leur donner: ce qui rend inutile l'objet de la seconde proposition ;

Arrête qu'il n'y a pas lieu à délibérer.

Un membre a fait observer que, dans les circonstances difficiles où nous nous trouvons, il serait essentiel que le Conseil fût au complet, et que plusieurs étant éloignés, spit à raison de fonctions publiques, soit pour cause de maladie, il faudrait du moins qu'il fût pourvu au remplacement de ceux qui, n'ayant pas prêté

DE (1RENUBIK KN 18U KT 1815.

serment, paraissent refuser les fonctions auxquelles ils ont été appelés.

Cette proposition mise en délibération, il a été arrêté de demander à M. le Préfet le remplacement de ceux des membres du Conseil qui ne se sont pas présentés pour être installés (1).