AU NOM DES HAUTES PUISSANCES ALLIÉES

Je soussigné chambellan de S. M. I. et R. d'Autriche, son conseiller actuel au gouvernement de Venise, et intendant de l'armée impériale et royale d'Italie ,

Ensuite de la proclamation de ce jour, relative à l'exercice de l'administration du département de l'Isère;

Considérant qu'il est nécessaire de former la commission administrative de personnes recommandables par leur zèle, leurs talents et la considération justement acquise dont elles jouissent parmi leurs concitoyens;

Arrête et ordonne ce qui suit :

Art. 1 er . — La commission administrative du département de l'Isère sera composée de M. Dubouchage, ancien préfet, président de la commission, M. Beaufort, M. Doboys, M. Lemaitre, M. de Besson, membres de la commission.

(1) Registre des délibérations de l'Hôtcl-de-Ville.

DOCUMENTS POUR SERVIR A l/IIJSTOIRE

M. Lepasquier est nommé secrétaire-général de la commission.

Art. 2. — M. de Lavalette, anciin adjoint à la mairie, est nommé maire de Grenoble, en remplacement de M. Giroud, maire actuel, qui a rempli, jusqu'à ce jour, les fonctions municipales à la satisfaction générale, mais qui ne pourrait les continuer concurremment avec celles de receveur général, dontl'exorcice deviendra plus pénible à raison des circonstances.

Art. 3. — Le Conseil municipal de la ville de Grenoble est rétabli tel qu'il existait au 1 er mars de cette année, et les individus qui le composaient reprendront de suite leurs fonctions.

Le présent arrêté sera imprimé, publié et affiché dans toutes les communes du département de l'Isère.

Fait au quartier général de Grenoble, le 18 juillet 1815.

Reviczky (1).