‹ Documents pour servir à l'histoire de l'évolution des effets de commerce et notamment de la lettre de changeChapitre 20 sur 124 · Voir Blancard, déjà cit · texte numérisé non relu

Voir Blancard, déjà cit

3. Le Horin d'or de Florence, frappé en 1252 en souvenir de la bataille de lontcaperti où le parti guelfe chassa le parti gibelin, était pris comme éta-

Ses grandes foires réunissaient les marchands de toutes les contrées, principalement en deçà des Alpes et rechange des diverses monnaies devint très actif, en particulier chez les orfèvres, campsores bancheri qui s'en occupaient dans leurs boutiques (banca) élevées sur les places du marché.

Ces changeurs florentins apparurent bientôt en France, en Hollande, en Angleterre, en Allemagne, et ils réussirent en peu de temps à concentrer dans leurs mains toutes les affaires de banque et de change ^

M. Félix Portai dans des documents inédits donne des modèles de lettres de change extraites d^un registre des judicatures marseillaises du notaire greffier Laurent Aycard année 1388. « Elles constituent, dit-il, des pièces de procédure fournies dans une instance engagée devant Fouque-Ahou, juge des premiers appels de Marseille, par Honnorat Dalbe au nom d'Antoinette sa femme, qui revendiquait sa part, sur ^héritage de feu son frère, Guillaume Liautaud dit de Carré. Elles portent la date de 1381 et sont rédigées en provençal. Dans ces documents, le tireur, le tiré, le preneur sont tous nommés et le mode de paiement (à vue ou à temps) soigneusement stipulé. On y trouve même les expressions première lettre, seconde lettre. En outre, ces actes sont conclus entre particuliers sans l'intervention d'aucun notaire ou de témoins ^.

En France, sous Louis XI, le commerce commença à prendre son essor. Au commerce qui grandissait, il fallait des moyens

Ion. C'était et ce fut pendant plusieurs siècles la monnaie la meilleure d'Europe. Elle était d'or pur. Le sultan de Tunis l'ayant vue, en augura si bien du peuple qui l'avait frappée, qu'il concéda tout de suite aux Florentins les mêmes privilèges qu'il avait jusque-là réservés aux seuls Pisans.

(G. SiMONm. Les anciens banquiers florentins. Revue des Deux-Mondes,' année 1873.)

1. G. PiîTER. La lettre de change et autres valeurs analogues au point de vue spécial de la législation suisse. Bienne, 1902.

2, FÉLIX PoRTAL. Lettres de change et quittances du xiv* siècle en proven-p çal, Marseille, 1901. '

plus grands aussi, Louis XI le sentit. 11 reconnut l'existence régulière des lettres de change, des protêts ou protestations. 11 réunit les traditions reçues, les érigea en lois au mois de mars 14G2* et le premier en France, jeta les fondements de la législation qui les régit. C'était d'ailleurs le désir de Louis XI d'établir une codification générale de toutes les lois du royaume. Ses efforts pour organiser des règles générales sur les lettres de change ne sont donc que la conséquence d^un but que la mort seule empêcha Louis XI d'atteindre.

Antérieurement à cette époque on trouve déjà des exemples de protêts.

Royer-Collard en signale un qui a été fait à Gênes dès le 14 novembre 1384, par un notaire, assisté de deux témoins. Aucune mention n^indique qu'elle fût négociable par voie d'endossement, et en fait, elle n'avait pas été endossée. Elle était tirée sur Scuta (Geuta) et payable à Gênes.

Le tireur était Raimondo Salvador. Il avait reçu la valeur de Giacomo de Varxi.

On trouve la transcription littérale de la lettre de change écrite dans l'ancien génois.

La lettre énonce la valeur reçue d'un tiers ; elle est faite à trente jours de date.

Le porteur était Antonio Grillo : le tiré Antonio Lorenzi de Majorque.

Le protêt annonce que le 14 octobre, la lettre avait été présentée au tiré qui avait refusé d'y faire honneur, en conséquence le porteur proteste faute de paiement le 14 novembre, c'est-à-dire le lendemain de l'échéance des trente jours de vue, et fait sommation de payer; prend acte du nouveau refus fait par le tiré présent et intendant, et se réserve tous ses droits contre le tireur pour dépens, dommages-intérêts et rechange 2.

Page 1