Documents pour servir à l'histoire de l'évolution des effets de commerce et notamment de la lettre de change
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De quoi ça parle
Révolutions, batailles, souvenirs, journaux, la grande histoire vue de près. 12 h 15 (49 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
^Be deuxième rôle ne lui a été définitivement attribué que peu à peu. On constate cependant dans les temps les plus reculés l'idée du papier de commerce, pouvant être un instrument de crédit. L'idée de faire jouer ce rôle à la lettre de change n'est donc pas neuve, mais elle a fait place à diverses reprises à celle du rôle d'instrument d'exécution du contrat de change. Ce n'est que progressivement que l'idée du deuxi…
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Chapitres
- Documents pour servir à l'histoire de l'évolution des effets de commerce et notamment de la lettre de change15 min
- INTRODUCTION15 min
- GosACK* Traité de droii cûTÀniercial, t. û, I^aris15 min
- Montesquieu. Esprit des lois15 min
- Voir à ce sujet15 min
- Acte daté de l'an 28 de Nabuchodonoser le grand15 min
- Octave Noël, déjà cité15 min
- Avant l'ère chrétienne. Vulgate15 min
- Cruchon. Les banques dans l'antiquité, Paris15 min
- A noter ce passage de Gaillemer15 min
- C. AccARiAS. Précis de droit romain, t. 2. Paris15 min
- GicÉRON. Epistolœ ad Atticum, lib. XV15 min
- V. ViGouROUx. Dictionnaire de la Bible, Paris15 min
- Pardessus. Traité du contrat de change, Paris, MDGGCIX15 min
- Etienne Cleirag15 min
- VoLTAiHB. Dictionnaire philosophique, t. V15 min
- Voir Hu VELIN, déj. cit. W15 min
- V. Marcel Vigne, déjà cit15 min
- Encyclopédie du X7X« siècle, t. XIII. Paris15 min
- Voir Blancard, déjà cit15 min
- Patente de Louis XI donnée à Acqs en Gascogne en15 min
- K II15 min
- PÉiuGor. Histoire du cominercz français. P avis15 min
- Clément. Jacques Cœur et Charles Vil, Paris15 min
- V:cTon Legrand. Juges et consuls15 min
- Gh. GoQUELiN. Le crédit et les Banques, Paris30 min
- L*ORDONNANCE DE15 min
- TouzAND. Des effets de commerce. Paris15 min
- Marcel Vigne, déjà cité15 min
- V. Merlin15 min
- L^ORDONNANCE DE15 min
- Forbonnais (1722-1800). Principes économiques15 min
- Boucher. Histoire de V Usure. Paris15 min
- Moniteur du 11 septembre15 min
- Thirrs. Histoire du Consulat, t15 min
- Locré. Esprit du Code de commerce, 1. 1, Paris15 min
- Observations du Tribunal. Travaux préparatoires15 min
- BÉGOUEN15 min
- Discours préliminaire du Gode de commerce15 min
- Thalleu, n" 1453 et15 min
- J.-B. Say. Traité d'économie politique15 min
- V. CosACK. Traité de droit commercial, t. H. Paris15 min
- Fendosse à Primus, qui endosse à Secundus, etc45 min
- Dr. F. Meyer. Loi universelle sur le change15 min
- V. Grunhut. Wechselrecht15 min
- Chapitre XV, articles 87 à 94. — Dispositions générales15 min
- Cour de cass. Turin, 18 avril J15 min
- Art. 739 et 740 du Code fédéral15 min
- Art. 727. Hat keine wechselrechtliche Wirkung15 min
- Pavlitis. Loi commerciale bulgare. Philipopolis15 min
- Ein fur sich hestchendes Rechtsverhàltniss15 min
- Art15 min
- Art15 min
- At a banters house only^ and not otherwise or elsçwhere15 min
- Nysse.ns et DE Baets, n15 min
- Art. 27 de la loi belge15 min
- Art. 20 de la loi belge15 min
- LES15 min
- Art. 463 et15 min
- Voir H. Prudhommk Gode de commerce chilien. Paris15 min
- Chapitre I, articles 434 à 444. Observations générales15 min
- Chapitre IV, articles 530 à 537. Le chèque15 min
- Un nouveau Gode est actuellement en préparation15 min
- U. ïouzAUD. Des effets de commerce. Paris15 min
- Paris, 3 juin15 min
- Turin, 31 mars 1813, afYaire Boldrini15 min
- Bruxelles, 3 juillet15 min
- Paris, 13 janvier15 min
- Paris, !•' juin 1854 ; Bastia, 15 décembre15 min
- Bruxelles, 4 mars 1820. Liège, 2 novembre15 min
- Voir Naquet. Revue critique15 min
- L'arrêt suivant a souvent été invoqué15 min
- Ancien article15 min
- NOUGUIER. T15 min
- CHAPITRE VIII Le chèque15 min
- Moniteur universel du 26 mai15 min
- Chapitre 1. — Qu'est-ce qu'une banque15 min
- Séance du Corps législatif du 23 mai15 min
- Séance du 23 mai15 min
- Le Meucieo. Etude sur les chèques. Paris15 min
- G. de Lewal. Le Chèque, Bruxelles15 min
- V. aussi : Kuhlenbek. Der Check, Leipzig15 min
- Travaux préparatoires15 min
- Acte 2, scène15 min
- Cauwbs. Précis d'économie politique. Paris15 min
- L'émission des billets ne peut pas être illimitée15 min
- V. Edmond Théry. La Banque de France de 1897 à15 min
- CHAPITRE X15 min
- Les usances seront abolies15 min
- Aucun délai ne pourra être accordé pour le paiement45 min
- VIII. — Le juge du lieu ûxé pour le paiement de la lettre15 min
- II. — Du paiement par intervention30 min
- Doit-on permettre15 min
- Exemplaires. Copies15 min
- Que doit-on prescrire par rapport à15 min
- IV. — Acceptation15 min
- Refus d'acceptation et ses conséquences15 min
- a) Quand le paiement doit-il être demandé et effectué15 min
- Quel est Tobjet du recours15 min
- X. — Perte d'une lettre de change15 min
- Quel doit être le point de départ de ces délais15 min
- C. — Droit international privé15 min
- II. — Emet par suite le vœu15 min
- Chambre de commerce de Paris15 min
- ANNEXE I15 min
- Voir Convention, article15 min
- Vuir Convention, article15 min
- Chapitre II De rendossemeni15 min
- Chapitre III De Vacceplalion15 min
- Voir Convention, article15 min
- Chapitre IV De Vacceplalion par intervention15 min
- Chapitre V De l'aval15 min
- Voir Convention, article15 min
- Chapitre VII Du paiement15 min
- Chapitre VIII15 min
- Voir Convention, article15 min
- Voir Convention, article15 min
- Voir Convention, article15 min
- Chapitre IX Du paiement par intervention15 min
- Chapitre X Des exemplaires et des copies15 min
- Chapitre XII De la prescription15 min
- Chapitre XIII Des conflits de lois15 min
- Chapitre XIV Du billet à ordre15 min
- Voir Convention, article15 min
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