EXTRAIT DU RÉGLEMENT

ART. 16. — Aucun volume ou fascicule ne peut être livré à l'impression qu’en vertu d’une délibération du Conseil, prise au vu de la déclaration du commissaire délégué, et, lorsqu'il y a lieu, de l’avis du comité intéressé portant que le travail est digne d’être publié. Cette déclaration est imprimée au verso de la feuille du titre du premier volume de chaque ouvrage.

Le Conseil, vu la déclaration de M. Émile Lesens, commissaire délégué, portant que l'édition des Documents relatifs à la marine normande, préparée par MM. Charles et Paul Bréard, /ui a paru digne d'être publiée par la Société de l'Histoire de Normandie, après en avoir délibéré, décide que cet ouvrage sera livré à l'impression.

Fait à Rouen, le 20 décembre 1888.

Le Secrétaire de la Société,