‹ Documents relatifs à la répression de la traite des esclavesChapitre 125 sur 155 · Genièvre, par caisse de 8 litres et au-dessous · texte numérisé non relu

Genièvre, par caisse de 8 litres et au-dessous

Fr.

De 0« à 20* inclusivement 2 »

De 21* à S0« inclusivement 3 »

Au-dessus de 50*, surtaxe proportionnelle de 6 centimes par caisse et par degré.

2. Alcools, rhums, tafias et spiritueux de tous genres, en cercles ou autres récipients (les dames-jeannes et estagnons exceptés) :

De O* à 10* inclusivement, par hectolitre de liquide . . . De 11"" à 20<» inclusivement, par hectolitre de liquide . . De 21^ à 40* inclusivement, par hectolitre de liquide . . De 41" à 80* inclusivement, par hectolitre de liquide. . . Au-dessus de 80^ surtaxe proportionnelle : De M^ à 70® inclusivement, par hectolitre et par degré . . De 71® à 90* inclusivement, par hectolitre et par degré . . Au-dessus de 90* inclusivement, par hectolitre et par degré

Pr.

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