L. Probtn, Gouverneur

Attendu qu'il y a lieu de modifier l'ordonnance douanière de 1900 (n* 26 de 1900).

Soit sanctionné par le Gouverneur de la colonie de Sierra-Leone, de l'avis et du consentement du Conseil législatif, ce qui suit :

1. La présente ordonnance pourra être désignée sous le titre de : « Ordonnance de 1908 modifiant l'ordonnance douanière »; elle sera interprétée comme faisant partie intégrante de l'ordonnance douanière de 1900 (n* 26 de 1900), mentionnée ci-^près comme l'ordonnance principale, et de toutes ordonnances ultérieures portant modification de cette dernière. ,

2. La deuxième annexe de l'ordonqance principale est modifiée par la présente en ce sens que, dans la dite annexe, toute la partie relative aux spiritueux, exception faite des spiritueux ou eaux spiritueuses tels que le naphte à Tétat brut, alcools méthyliques, parfums, complètement impropres à la consommation, est supprimée et remplacée par les dispositions suivantes :

Spiritueux :

Spiritueux et eaux spiritueuses dont la force alcoolique peut être déterminée à rhydromètré de Sykes :

I. Si le degré de force est égal ou inférieur à 12*8 Vo au-dessous du proof à Thydromètre susdit :

Le gallon impérial ou partie de gallon .... £ 0 4 0

et proportionnellement pour tout degré de force alcoolique supérieur.

IL Spiritueux édulcorés et mélangés avec une substance qui ne permet pas d'en déterminer la force alcoolique :

Le gallon impérial