‹ Documents relatifs à la réunion de la Savoie à la France en 1792Chapitre 15 sur 36 · FOLLIET J.-B · texte numérisé non relu

FOLLIET J.-B

F0URNIER Et

FuMEx Pierre

Gantin Georges

Garbillon Jos

GayEi

GODDET Ant

GUILLERMIN J.-M

HiVERT F

Jacquet J

Janin Et

Japel Cl

Lachenal Bernard . . .

LAFRASSEAnt

Lathuilb J.B

Lavenay P.-M

Lavorel Ant

Martin Cl

Masson Alexandre . . .

Matrod Cl

Mermillod Ans

MéTRAL André

Morand Jean

MouTHON J.-Fr

MuGNiERJean

NsYRETJean

NicoLLiN Prosper . . . .

Orsier J.-L

Paccard Jean

PérilliatJ.-P

Pépin Cl.-Fr

Philippe André. . . .

Prévost Jean-Michel .

Prévost J.-B

Raphoz Cl

Raphoz Cl.-Jos

Rassat Michel ....

Reignier J.-P

Reigner Pierre ....

RicALLiN Prosper . . .

Richard Jacq.-Phil. . .

Richard Maur

Robert Pierre ....

Rolland J

RUBELLIN J

RuPHY T.-D

RuPHYFr

COMMUNES

NATUflE DO MANDAT

Menthon.

St-Jean de Sixt.

Annecy.

Les Clefs.

Duing d^Héré.

Manigod.

Nonglard.

Villy le Bouveret.

Ferrière.

Vallières.

Gevrier.

Lovagny.

BaUne de Sillingy.

Poisy.

La Muraz.

Allonzier.

Vieugy.

Le Sappey.

Argonnex.

Dingy-St-Clair

irhônes.

Amancy.

Epagny.

Héry sur Ugine.

La Clusaz.

Héry sur Alby.

Villara sur Thônes.

Aviernoz.

St-Eusèbe.

Les Ollières.

Scynod.

Gyez.

Doussard.

Menthonnex en Bornes.

Quintal.

Grand-Bornand.

Marthod.

Esserts.

Fa verges.

St-Ferreol.

Reignier.

St-Sixt.

St-Sylvestre.

Alby.

Mûres.

Çhevalline.

Gruffy.

Serraval.

Pringy.

Versonnex.

Marcellaz.

Naves.

Marlens.

Réunion à la France!

Id. I Id.

Id.

Id.

Id.

Id.

Id.

Id, Id.

Id.

Id.

Id.

Id.

Id.

Id.i Id.

Id.

Id. 1 Id. I Id.

Id.

Id.

Id.

Id.

Id.

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Id.

Id.

Id.

Id. 1 Id.

Id.

Id.

Id, Id.

Id.

Id.

Id. ^ Id.

Id.

Id.

Id.

Id.

Id.

Id.

Id.

Id.

Id.

Id.

1 . Réunion à la France à condition qu'on ne changera pas la religion catholique.

2. Jean-François Favre, né à Annecy en 1757, maire de la ville, membre de la députation chargée de porter à la CoavMtion le vœu d'union, député du Mont-Blanc aux Cinq-Cents en 1 795, secrétaire de ce Conseil, mort à Annecy en iS55, a légué sa grande fortune patrimoniale à l'hôpital d'Annecy.

DÉPUTÉS

Thovex Ailx

Thiollier P.-H., h, de loi

TissoT P.-Nic

TocHON L.-M

Vapay J.-Cl

Vars J. (de)

Vernex Pr

COMMUNES

La Clusaz.

Boussy.

Thorens.

Metz.

Entreverne.

Clermont.

Meitet.

NATURE DU MANDAT

Réunion à la France Id.

Id. I

Nota. — La commune de Villy-le-Pelloux n'a pas envoyé de député.

5^ Bureau. — Province de Maurienne.

Les Commissaires nommés par les députés de la province de Maurienne, ayant sérieusement examiné les pouvoirs présentés par les députés des communes, les ont tous reconnus pour valides, sauf celui de la commune de Saint-Julien, par le motif qu'ayant signé comme secrétaire, il n'a pu être en même temps son député. Quant aux pouvoirs des communes de Lanslebourg, Thermignon et Sollières, ils ont déterminé d'en référer à l'Assemblée nationale par l'organe du citoyen Lyonnaz, observant par l'énumération faite de toutes les communes de la province qu'il n'en manque que trois, savoir ; Lanslevillard, Bessans et Bonneval, mais que cette omission est très naturelle, puisque l'armée française n'occupe pas leur territoire qui est environné de soldats piémontais et quïl aurait été dangereux pour ces communes de manifester leurs vœux, et puisque les commissaires ont prononcé la nullité de la députation du citoyen Dalbanne par la commune de Saint-Julien, il ont arrêté d'envoyer un exprès au citoyen Maurice Rochet, pour l'inviter à venir prendre séance comme premier suppléant,

Chambéry, le 21 octobre 1792..

Signé : Joseph-Ignace Favre, B. Martin, Gilbert, Laymond.

Liste des membres du 5« bureau. — Province de Maurienne,

DÉPUTÉS

Assier Gabriel

Bal-Popelin Jos. . . . , Balmain, homme de loi, Bertrand Jacq.-André BouTTAZ Saturnin . . .

COMMUNES

Beaune.

St-Pierrc de Belleville.

St-Michel.

Fontcou verte.

NATURE OU MANDAT

Réunion à la France Id.

1 . Réunion à la Fnnceii la condition qu'on ne changera pas la religion catholique.

2. Sans indication de commune. Jacq.-Ant. Balmain, l'un des membres suppléants de la députatiOB chaigée de porter à la Convention le vœu d'union, fut en 1793 député à la Convention, puis au Conseil des 5 00, et membre du Tribunal de Cassation.

DÉPUTÉS

COMMUNES

NATURE DU MANDAT

Bouvier Fr

St-Léger.

St-Jean d Arves.

Réunion à la France

Brun Ch.-Catherin . . .

Id.

Buisson Hyacinthe . . .

BuTTARD Paul

Villarodin.

Id.

Pontamafrey.

Id.

Charvin Marc

Monirond.

Id.

Clément Gabriel. . . .

St-Martin de la Chambre.

Id.

Cler F.-Fr

La Chapelle.

Albiez-le-Vieux.

Id.

Constantin P.-Fr. . . .

Id.

CoRDEL Pierre

Randens.

Id.

Deschamps

Montvernier.

Id.

Didier Ch. Catherin . .

St-Sorlin d'Arves.

DiERNAZ Ant

Montgellafrey.

Id.

Dufresne Theodule. . .

La Chambre.

Id.

EXERTIER Louis

Albiez le Jeune.

Id.

Favre J -I. homme de loi

St-Jean de Maurienne.

Ferley Sébastien ....

Âiguebelie.

Id.

Francoz J.-Fr

Orelle.

Id.

FoRAY Vincent

St-Alban d'Urtières.

Id.

Fressard Cl .-Mat. . . .

Auxois.

Galix Michel

Mont-Pascal.

Id.

Gilbert Jean, notaire . .

Villarembert.

Id.

Grange Jean-Antoine . .

Jarrier.

Id.

Grange Gasp.-Ai

xModane.

Id.

Grange Jos.-Fr . . . .

Valmeinier.

Id.

Grassis J -Fr

St-Martin outre Arc.

Id.

Grosset Alban

Argentine.

Id.

HerxMiraz André ....

Fourneaux.

Id.

JuLLiARD Isidore, curé. .

Thyl.

Id.

Laymond J.-B., avoué . .

Hermillon.

Id.

Lyonnaz

Lanslebourg,Thermignon, [Sollières.

Id.

MareschalJos

St-Martin de la Porte.

Id.

Martin J-B-A. hom. de loi.

St-Etienne de Cuines.

Id.

Melchiot Jos

Bramans.

Id.

MoTTARD Jacq

Albane.

Mandat illimité

NoRAZ Claude

Epi erre.

Vil lard Gondran.

Réunion à la France

PapozJos

Id.

Paquier

Montricher.

Id.

Parent G. -M

Si-Georges d'Urtières.

Id.

Pascal Guillaume . . .

Avrieux.

Id.

Perrier Michel

Valloires.

Id.

Pommier Pierre

Mont Sappey.

Id.

Rey Claude

Freney.

Id.

RivoL Cl.-Am. .....

Mont-Denis.

Id.

RocH J.-Fr

Notre-Dame du Châtel.

Id.

RocHET Maur

St-Julien.

Id.

Rostaing J.-L

St-Rémy.

St-Marie de Cuines.

Id.

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