‹ Documents relatifs à la réunion de la Savoie à la France en 1792Chapitre 16 sur 36 · ROSTAING J.-B · texte numérisé non relu

ROSTAING J.-B

Id.

Rostaing J.-E

St-Alban des Villards.

Rostaing Nicolas ....

S*-Colomban des Villards.

Id.

Truchet Claude-Joseph.

St-Pancrace.

Id.

Vinit Pierre

St Avre.

Id.

Nota. — Les communes de Lanslevillard, Bessans etBonneval n*ont pas envoyé de députés, étant occupées par les Piémontais.

6« Bureau. — Province de Savoie.

Les députés de la province de Savoie, réunis dans l'Assem-

ble générale de la nation en un bureau particulier, présidés par le doyen d'âge, Michel Blanc, député de la commune de Saint-Maxime de Beaufort, ont nommé, pour commissaires vérificateurs des pouvoirs, les citoyens: Marin, Morel, Roche et Bertrand, lesquels ont examiné successivement tous les mandats réunis sur leur bureau, et ont fait rapport à l'Assemblée que la ci-devant province de Savoie était composée, suivant les tabelles des bureaux d'Intendance, de 206 paroisses, et que toutes, sauf deux avaient envoyé leurs députés à l'Assemblée. Le dépouillement exact des pouvoirs a présenté 167 communes qui ont exprimé dans leurs mandats le vœu précis et sans condition d'être réunies à la République française et d'en former partie intégrante, 3o ont chargé leurs députés de l'émission du vœu ; six en exprimant leur vœu pour la réunion, y ont ajouté la protestation de ne pas concourir au paiement de la dette nationale de France contractée avant la réunion. Une seule commune, celle d'Ontex, veut former une République particulière. Ils ont dit que l'on devait interroger spécifiquement les députés dont les mandats sont illimités.

Signé : Michel Blanc, Bertrand, Morel, Marin.

Liste des membres du 6» bureau. — Province de Savoie.

DÉPUTÉS

COMMUNES

NATURE DU MANDAT

Amblard Pierre

Corbel.

Réunion à la France

Andrevon Nie, avoué, .

Ecole.

Id.

Artaud Berthet Ant. .

Ste-Marie d'Alvey.

Mandat illimité

Arnaud-Goddet J.-Fr. .

La Table.

Réunion à la France

Baffert Philibert. . . .

Entremont le Vieux.

Id.

Batardin François . . .

Triviers.

Id.

Béard Ant

Chanaz sur Rhône.

Id.

Belii.i.k J.-B

Chindrieux.

Id.

Bertrand Ci. hom, de loi

Montagnole.

Barby.

Id.

Besson J.-B

Id.

Besson J.-P., curé, . . .

Lornay.

Id.

BizET Jacques

Blanc Michel, notaire

Mollard de Vion.

Id.

insinuât eur ^

St-Maxime de Beaufort.

Id.

BoNjEAN, sénateur . . .

BoucHET Thomas, avoué.

Tournon.

Casset Ant

Puygros.

Cusy.

Montaiileur.

Id.

Chabert Et

Id.

Chaffarod Fr.-X. . . .

Id.

Chamoux Joseph ....

Chambéry le Vieux.

Id.

Champrond Louis. . . .

St-Cassin.

Chevallier-Joly J. . . .

Queige.

Id.

1. Doyen d'âge du bureau, aïeul de M. Pierre Blanc, décéJé en 1896, député d'Albertville et doyen de la Chambre des Députés.

Page 1