Département de l'Yonne. District de 1 p. in-f% s. L
Formule pour les certificats de réception des imprimés envoyés aux Districts par le Directoire du Département. La pièce en notre possession est un certiGcat du District d'Avallon, revêtu de la signature de tous les membres du District et constatant la réception : !<> 1 exemplaire de Tlmprimerie royale; 2o 105 exempl. in-4o et 95 exempl. en placard d'une loi du 28 juiUet 1791, relative à la fabrication de la nouvelle monnaie de cuivre.
G47. — Discours prononcé à TAsseniblée électorale du Dôparlement de l'Yonne, par Jacques Boilleau, juge de paix à A vallon, sur la nécessité d'avoir au moins un député laboureur à la Clianibre législative. Auxerre, L. Fournier, In-i", 10 p.— (L. 2* série, X, 75).
648. — Liste des nominations faites par l'Assemblée électorale du Département de l'Yonne. 16 septembre 1791. Auxerre, impr. L. Fournier. In-4% 3 p. — (Se. Y. V^ série, XXV, 243).
649. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 28 septembre 1791. Imp. Baillif. Affiche. — (A, Y. D. n. II, 364).
Abbajede Uigny, Municipalité do ViiiceloUcs; cures de MaiUy-lc-Chàicau cl Migé, Cliapelle-Sl-Jean-sur-Migô et le Val-dc-Morcy ; cure de Coulangeron a Coulangoron et Chéry.
650. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 27 septembre 1791. Imp. Fournier. Afliclie. — (A. Y. D. n. II, 348).
Cure de Prehy à Prehy, Courgis et Chichée; prieuré de Sl-Marien, municipalités de Vincclles et de Hazarnes; abbaye de St Marien, municipalité de Vincelottes.
651. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 29 septembre 1791. Imp. Baillif, Affictie. — (A. Y. II, 380).
Chapitre d'Auxerre» municipalité d'Eglény, cure d'Eglény ; abbaye de Crisenon, municipalité de Prégilbert, chapitre d'Auxerre.
652. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 28 octobre 1791. Imp. Baillif, Affiche. — (A. Y. II, 414).
Cures de Fouronne et ('ourson; chapitre de In cité d'Auxerre, biens à Irancy.
653. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 23 octobre 1791. Imp. Baillif. Affiche. —(A, Y. II, 400).
Cure de Gurgy ; municipalité d'Auxerre (Eglise St-Pélerin et cimetière.)
654. — Compte rendu par le Directoire au Conseil général du Département de l'Yonne depuis le l*"" juin 1790, époque de l'établissement de l'administration, jusqu'au 1*' octobre 1791. Gestion des finances du Département. Auxerre, imp. L. Fournier. In-4% 56 p. — (A. Y. N. 124, gl-;.
655. — Contrainte de par la Loi et le Roi en exécution de la Loi du 2 octobre 1791 contre le percepteur et les redevables des Municipalités. In-f% 2 p. S. 1.
656. — Session du Conseil général du district d'Auxerre. 17 octobre 1791. Imp. L. Fournier, 1791. In-4% 44 p.— (Se. Y., 1" série, XVIII, 1).
657. — Arrête du Conseil général du Département de l'Yonne du
DANS LE DÉPARTEMENT DE l'yONNE. 135
■18 oclobrii 1"9J, contenant prorogation de délai pour les demandes en dégrèvement à former par les communes et les particuliers sur IesCk)ntribiitions foncière et mobilière de 1791. Auxerre, L. Fourniei'. In-4°.
658. — Adresse de l'admintstration du Département de l'Yonne aux Citoyens de ce Département sur les bienfaits de la Révolution. 10 décembre 1791. Signé, l^pelletier, président ; Foacier, secrétaire général. Auxerre, imp. L. Fournier. In-4% 4 p. — (A. T. XVI, 428).
639. — Café littéraire, place des Fontaines, à Auxerre. S. i. (Auxerre). ln-4% 1 p. — (Q).
Prospentus pour la Tondation d'un Café ou Cercle littéraire. • Outre la salle d'en bas, il y aura dans le haut, pour les Abonnés, une ealle oâ l'on trouvera la Collection des Décrets de l'Assemblée nationale conetîluanle, un Allas général de la Franco divisée en 83 Départements, un Code municipal et tous les papiers publics les plus intéressants. • A ce prospectus de sa collection, M. Quanlin a joint la demande d'autorisation du sieur Richard, propriélaîro de 1' [établissement, en date du 93 novembre J"91.
660. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 3 novembre 1791. Imp. Baitlif, Afflclie. — (A. Y. U. n. Il, 430).
Cure d'Augy, chapitre d'Auxerre à Augy; abbaye St-Piorre-en- Vallée à Augy et Champs; Auguslins d'Auxerre à Augy; prieuré St-Eusébc, chapelle Sl'Agnès des Grollee.
661. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 8 novembre 1791. Imp. Baillif. Afflcho. — (A. Y. II, 458).
Ëvèché d'Auxerre, municipalités do CoulaogeH-sui'-Yonne et Grain; cbapiire de Châtcl-Censoir ; biens situés à Grain.
66i. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 5 ilO' vembrc 1791. Imp. Baitlif, Afliche. — (A. Y. D. n. Il, 442).
Cures de Lucy et Lichérea à Lucy, Religieux N.-D. la d'Hors à Lucy : chapiti-e de Chàtet-Censoir, biens situés A Lucy ; cure de Festigny.
663. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 9 novembre 1791. Imp. Baillif. Affiche. — (A. Y. D. n. II, 474).
Cure de Coulanges-sur-Yonne, à Coulanges el à Grain; cure de Surgy et Chartreux de Basseville à Coulanges-sur-Yonne ; cure de Grain audit lieu.
664. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 15 novembre 1791. Imp. Baillif, Affiche. — (A. Y. D. n. II, 490).
Cure deCharbuy, cure de Gy-l'Evèque el biens de TEvêché audit lieu.
665. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 18 novembre 1791. Imp. Baillif. Affiche. — (A. Y. D. n. II, 506).
Chapitre d'Auxerre, biens situés à Chemilly ; cure de Ghemilly, biens audit lieu et à lieaumont.
666. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 22 novembre 1791. Auxerre, imp. BailUf. Affiche. — (A. Y. D. nat. II,
Abbaye de Crisenon, biens à Prégilbert ; cure de Trucy, biens à Prégilbert; Chartreux de Basseville, biens à Merry-sur-Yonne.
667. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 25 novembre 1791. Imp. Baillif, Affiche. —(A. Y. I). n. II, 538).
Abbaye de St-Pierre-en-Vallée, biens situés à Beine, Maison conventuelle de St-Germain, à Beine ; cure de Courgis, audit lieu.
668. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 29 novembre 1791. Imp. Baillif. Affiche. — (A. Y. D. n. II, 550).
Biens de Tabbaye de Rigny à Arcy et cure dudit lieu.
669. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 9 décembre 1791. Auxerre, imp. Baillif, Affiche.— (A. Y. D. n. II, 565).
Biens à St-Bris de l'abbaye de Pontigny et du chapitre d'Auxeri^e, cure de St-Bris, biens audit lieu.
670. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 13 décembre 1791. Auxerre, imp. Baillif, Affiche,— (A. Y. D. n. II, 581).
Cure et Vicariat d'Irancy ; cure de Bazarne, audit lieu el à Ste-Pallaye.
671. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 16 décembre 1791. Imp. Baillif. Affiche. — (A. Y. D. n. II, 597).
Biens de Tabbaye de St-Julien, sur Champs et Vaux.
672. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 20 décembre 1791. Imp. Baillif. Affiche. — (A. Y. D. n. II, 613).
Cure de Sery, biens à Sery provenant des abbayes de Rigny et de Crisenon, du chapitre de Chûtel-Censoir, de la cure de Mailly-la-Ville ; cure de Trucy, biens audit lieu ; cure do Mailly-le-Château et abbaye de Grisenon, biens à Trucy.
673. — Contribution foncière. Les administrateurs composant le Directoire du District d'Auxerre aux Officiers municipaux de la communauté de (Mailly-la-Ville, pour mon exempl.). 17 décembre 1791. S. 1. In-f% 3 p. — (M).
Cette pièce porte la signature de tous les administrateurs et celle du citoyen Chardon, secrétaire du District. Par ce Mandement, la part contributive de la commune de Mailly-la-Ville est fixée à 9,972 livres 10 s., la part contributive du Département de l'Yonne clant de 2 millions 950,050 livres et celle du District d'Auxerre de 676,140 livres. Le montant des sommes dues par le môme dislrit pour les dépenses à la charge du Département s*élève à 97,990 livres et le fonds des décharges et non valeurs à 33,807 livres.
674. — Municipalité de ... Contribution mobilière. S. 1. In-f^ 1 p.
Formule de Déclaration conformément aux dispositions de l'art. XXXIV de la loi concernant la Contribution mobilière.
675. — Les administrateurs composant le Conseil général du Département de l'Yonne à TAssembléo nationale. Extrait des registres des délibérations du 10 décembre 1791. Vu la présente adresse, le Conseil arrête qu'elle sera envoyée à l'Assemblée nationale, à tous les Départements du Royaume, aux Districls et aux municipalités de ce Département. Signé sur le registre, L. M. Le Pelelier, président et Foacier, secrétaire général. Imp. L. Fournier, 1791. In-4% 4 p. — (Se. Y., l'« série, 5 p., 545).
676. — Adresse des administrateurs composant le Conseil général du Département de l'Yonne, à l'Assemblée nationale, présentée le 20 décembre 1791. Signé : Les Administrateurs du Département de l'Yonne, L.-M. Lepelletier, président; Bonneville, secrétaireadjoint. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Paris, impr. nat. In-8% 7 p. — (Nav. T. Dép. Y. III, 17).
En note manuscrite sur Tun des cxcmpI. que j*ai vus. Distribuée le S4 décembre 1791, le matin.
677. — Extrait du Rapport fait par M. Bernard, député du Département de l'Yonne, au nom du Comité de Secours publics, le 21 décembre 1791. S. 1. (Paris?). In-go. 7 p. — (M).
678. — Mémoire pour Charles-Henri-Gaspard-André de Massol, capitaine de cavalerie, demeurant à CoUonges, près Nuits, défendeur; contre M. le procureur général syndic du Département de l'Yonne, demandeur. Signé : de Massol. S. 1. (Auxerre). In-4^,38p.
— (Se. Y. [^ série, XII, 244).
Il s*agit de la vente de Tabbaye de Crisenon devenu domaine national.
679. — (k^nditions pour les adjudicataires des travaux de Charité. Auxerre, imp. L. Fournier. 1791. In-4. — (A. Y. 1790 à l'an VIII).
680. — Usage de la chaîne, de Téquerre simple et d'une équerre composée pour Tarpenlage, etc., par Picq, géomètre à Clamecy. Auxerre, Baillif, 1791. In-8% 32 p. 2 pi. — (L).
681 . — Réflexions d'un Curé à un de ses confrères au sujet des difficultés élevées relativement aux érections, suppressions, démarcations des Evêchésel à l'organisation civile décrétée par l'Assemblée nationale. Par M. Pasquier, Curé de St-Araatre d'Auxerre. Auxerre, Bailly, 1791. In-8% 16 p. — (Se. Y.).
682. — Opinion d'un Cosmopolite sur l'organisation civile du Clergé actuel, en réponse à celle d'un vicaire de campagne. Auxerre, imp. Baillif, 1791. In-8% 16 p. —(M),
683. — Pétition des juges du tribunal de commerce de la ville d'Auxerre au Comité de judication, pour demander que les tribunaux de Commerce aient pour subvenir à leurs frais la même allocation que les tribunaux de District. Auxerre. L. Fournier, 1791. In-4°. — (Se. Y.).
684. — Code de la justice de paix, IP Cahier, contenant une instruction sur les fonctions h remplir et actes à rédiger par les juges de paix ou leurs greffiers en matière de juridiction volontaire ; précédé de plusieurs Décrets additionnels et Avis du Comité de Constitution concernant les juges de paix. Par A. C. Guichard, homme de loi. — A Paris, et se trouve h Auxerre, chez Baillif, imprimeur, près la place des Grandes-Fontaines, attenant l'Hôtel deMalthe. (S, d. 1791?), In-8%79p. — (M).
685. — Précis et Apperçu des avantages que peut en généml procurer au commerce et h Tapprovisionnement de la Capitale l'exécution du Canal de Cosne, pour comnmniquer de la Loire à TY'onne et par suite à la Seine. Paris, J. B. Hérault, s. d. < 1791). In-4% 8 p. — (A. B. n. c. N° 6 p. 140).,
