Ode à la Liberté, par Guéniot
192 LA RÉVOLUTIOIf
Nous ne connaissons cette pièce que par la mention qui en est faite dans les procès-verbaux du Directoire, à la date du 10 février : « Le sieur Guéniot, médecin et homme do loi ù Tonnerre fait hommage a Tadministralion départementale d*unc Ode d la Liberté. L'administration accepte avec reconnaissance et arrête qu'il en sera déposé un exemplaire aux archives. »
1000. — Délibération du Corps municipal qui, informé que les bouchers sont dans Tintenlion de cesser leur commerce pendant le Carême, leur ordonne de continuer à livrer les viandes à six sols la livre. Affiche. Impr. L..Fournier. — (D).
1001. -— Vente de biens nationaux. Adjudication le 14 février 1792. Impr. Baillif. Affiche. — (A. Y. D. n. III, 83).
Biens de l'abbaye Saint-Pierre-en-Vallée, à Mouffy, Monéteau, Saint — Georges, Jonches ; terrains et bûtiments des paroisses supprimées, ^ Auxerre, églises paroissiales Saint-FMerre-en-Chûteau et Saint-Loup.
1002. — Auxerre, ce 15 février 1792, l'an IV« de la Liberté. In-4*-. 1 p. s. 1. (Auxerre). — (M).
Lettre d*envoi par le commissaire du Roi de la proclamation Bur la I^o i des Jurés.
1003. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 23 février 1792. Impr. Baillif. Affiche. — (A. Y. D. n. III, 95).
Biens du chapitre d'Auxerre, à Pourrain et Accolay ; biens du chapitre de la cité d' Auxerre, ù Pourrain.
1004. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 28 février 1792. Impr. Baillif. Affiche. — (A. Y. D. n. III, 111).
Biens de la chapelle Saint-Jacques de Courgis, à pourgy, Milly, Préhy, Beines, Fyez, Chablis.
1005. — Arrêté du Directoire du département de l'Yonne concernant les taxes des témoins. 28 février 1792. Auxerre, L. Fournier. In-4% 4 p. — (M).
1006. — Aux François dignes de la Liberté. Recrutement et engagement des troupes de ligne de l'armée françoise ordonnés par la loi du 25 janvier 1792, Fan IV de la Liberté. Par Maure aîné. (Février ? 1792). Auxerre, L. Fournier. In-4\ 2 p. — (Q).
1007. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 2 mars 1792. Auxerre, impr. de Baillif, près de THôtel de iMalte. Affiche. — (A. Y. D. n. III, 139).
Biens du chapitre d'Auxerre, à Beauvoir, Quenne et Vallan ; cure de Gharentenay, audit lieu ; chapelle Sainte-Marguerite de Coulanges-la- Vineuse et abbaye Saint-Julien, biens ù Charenlenay ; prieuré de Quenne et de Ouaine, audit lieu ; abbaye Saint-Maricn, a Auxerre ; chapelle Sainte- Catherine en la cathédrale d* Auxerre, biens audit lieu.
1008. — Délibération du Corps municipal de la commune TAuxerre en forme de Règlement pour les gardes-champêtres. Du >amedi 3 mars 1792, Tan IV de la Liberté. Auxerre, impr. Baillif, 1792. In-4S 17 p. — (M).
1009. — District d'Auxerre. Adjudication au rabais. Auxerre, mpr. Baillif, 1792. Placard. — (M).
Ouvrages à exécuter dans les bâtiments du ci-devant Evêchéd'Auxerre, appartenant actueUement à l'administration du District.
1010. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 7 mars 1792. ;mpr. Baillif. Affiche. — (A. Y. D. n. III, 151).
Manse conventueUe de Saint-Germain et prieuré de Branches, biens ûtués à Chevannes.
1011. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 14 mars 1792. [mpr. BaiUif. Affiche. — (A. Y. III, 167).
Cure d'Accolay, biens audit lieu, à Sainte-Pallaye et Bazarnes ; chapitre TAuxerre, biens à Accolay.
1012. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 16 mars 1792. [mpr. Baillif. Affiche. — (A. Y. D. n. III, 207).
Biens à Chablis de la chapelle Sainte-Marie première et de la chapelle ^int-Jean de Coulon, du prieuré de Saint-Cosme, de la chapelle Saintlean-Baptiste ; biens à Poinchy, dépendant de Pontigny ; cure de Poinchy, ;hapeUe Saint-Pierre de Chablis, chapitre de Chablis, biens à Poinchy ; chapelle Saint-Jean-Baptiste, cure de Fiez, à Fiez ; chapelle Sainte-Marie première, à Chichée.
1013. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 21 mars 1792. [mpr. Baillif. Afiiche. — (A. Y. D. n. III, 179).
Biens du chapitre d'Auxerre, à Beauvoir ; cure de Beauvoir, à Beauvoir 3t Eglény ; chapelles Saint-Gervais et Saint-Protais de la cathédrale i'Auxerre, biens à Eglény ; prieuré de Saint-Eusèbe, à Villefargeau et Vuxerre ; abbaye de Saint-Pierre-en- Vallée, à Auxerre.
1014.— Vente de biens nationaux. Adjudication le 28 mars 1792. imp. Bailhf. Affiche. — (A. Y. D. n. III. 191).
Cure de Vermenton, à Vermenton et Accolay ; abbaye Saint-Germain, Diens à Pemgny.
1015. — Arrêté du Directoire du département de TYonne concernant les créance? de l'Etat et les créances actives et passives des communes. Séance du 31 mars 1792. Auxerre, impr. L. Fournier. In-4^
1016.— Adresse aux ouvriers de la Rivière deClamecy. Auxerre, impr. Baillif, 1792. In-4% 7 p. — (M).
Proctanialion pour l'apaisement des (roubles survenus à Clameey, signée lies admiDistralcuis de ta Nièvre el des membres du District de Ctaniecï ;
-Uupin, secrclnire.
•1017.— Vente de biens nationaux. Adjudication le 13avriH79î. Impr. Baillif. Affiche. — (A. Y. I>. n. III, 219).
Biens à IJchéres, de t'abbaye de Mole me ; biens à Augy et Saint-Bris, de l'abbaye Sainl-Pierre-cn-Vallée ; biens de l'abbaye Saint-Julien, i Champs et Vaux ; église et maison curiale de la paroisse Saint-Regnoberl d'Auxerre.
1018. — Lettre adressée par M. Clavière, ministre des Contributions, aux Citoyens d'Auxerre composant la Société des Amis de la Constitution. Réponse des Citoyens d'Auxerre, le 13 avril 1792. Auxerre, impr. Baillif. ln-4', 8 p. — (Se. Y. 1" série, XXV, 325) et affiche. — (B. Mignot).
1019. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 18 avril 1792. Impr. Bailhf. Affliche. - (A. Y. D. n. III, 235).
Abbayo de Rigny, biens sur Vincelles et Escolives ; chapitre d'Auxerre, maison du sonneur ; églises paroissiales de Saint- Ma rtin-les-Saiat-Marieo el de Saint-Mamei't ; presbytère de Saint-Loup, A .\uxerre.
1020. — Vente de bien.s nationaux. Adjudication le 20 avril 1792. Impr. Baillif. Aflichc. — (A. Y. D. n. III, 247).
Biens à Iteauvoir, cure dudit lieu et chapitre d'Auxen-e ; i Pourrain et Lindry, chapitre d'Auxerre ; biens de la cure, à Lindry.
1021. — Concitoyens et Amis. Signé : Les frères composant H Club patriotique, J.-B. Laporte, président de la Société patriotique Poussard, secrétaire. Auxerre, impr. Baillif. ln-4% 4 p. S. d. (Avr*" 1792?) — (L. 2- série, X, 54).
1022. — I^i relative aux biens des Emigrés, donnée à Paris ■
DANS LE DEPARTEMENT DE L^YONNlL. 495
8 avril 1792. Arrêté du département de l'Yonne du 21 avril 1792. Auxerre, L. Fournier. In-4°, il p. — (M).
1023.— Vente de biens nationaux. Adjudication le 25 avril 1792. Impr. Baillif. Affiche. — (A. Y. 1). n. III. 269).
Cure de Monéteau et chapitre d'Auxerre, biens à Monéteau.
1024. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 26 avril 1792. Impr. Baillif. Affiche. — (A. Y. D. n. III, 331).
Cure de Sainte-PaUaye, chapitre d'Auxerre, cure de Gravant, biens à Sainte-Pallaye ; cures d'Escamps et de Vincclles auxdits lieux ; chapitre d'Auxerre, à Perrigny et Monéteau ; cure de Gy-l'Evôque, audit lieu ; presbytère de Saint-Pierre-en-Chûteau, à Auxerre.
102S.— Vente de biens nationaux. Adjudication le 27 avril 1792. Impr. Baillif. Affiche. — (A. Y. D. n. III, 283).
Biens à Ouaine, de la cure de Taingy ; à Chilry et Gourgis, do la chapelle Saint-Jacques ; du prieuré Saint-Maricn, à Saint-Georges ; église paroissiale et cimetière de Saint-Julieu-les-Saint-Martin, à Auxen'e.
1026. — Administration du département de l'Yonne. Lettre de M. Clavière, ministre des contributions publiques. Extrait du procès-verbal de la séance du 28 avril 1792, soir, tenue par MM. les administrateurs du Directoire du département de l'Yonne. Auxerre, L. Fournier. In-4^, 7 p. — (M).
La Lettre de Clavière, déjà communiquée aux Sociétés patriotiques, est réimprimée de nouveau pour être envoyée dans les campagnes afin de stimuler le courage du peuple dans la défense nationale, lui inspirer confiance dans le gouvernement et d'accélérer le paiement des contributions.
1027. — Code municipal ou Bréviaire des Officiers municipaux, contenant dans un ordre méthodique l'ensemble des décrets relatifs à l'organisation et aux fonctions de toute nature des Municipalités, etc., par l'auteur du Code de la justice de paix et du tribunal de famille. Se trouve à Paris chez les marchands de nouveautés, etc. 1792. In-8°. — (M).
Cet ouvrage a- probablement été imprimé ou réimprimé à Auxerre ; cependant, il n*en contient pas Tindication. Notre exemplaire est broché avec dos numéros du Journal national qui s'imprimait chez l^. Fournier.
1028. — La Convention nationale des Français, puisée dans le Contrat social. Dédiée au Club patriotique, aux Electeurs et aux Députés ; par un citoyen de Germigny, département de l'Yonne. L'an P' de l'Egalité. Auxerre, impr. Baillif, 1792. In-8°, 24 p. — (Se. Y. 1" série, IX, 297).
196 LA RËVOLUtlON
Crochol, curé de Germigny, est sans doute Tauteur de cette brochure.
10:29. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 2 mai n9i. Impr. Bailiif. Afliche. — (A. Y. D. n. III, 295).
Cure de (^hevannes, abbaye do Higny ; chapitre d*Auxerre, abbaj^ ^ Saint-Germain, cure de Villefargoau, biens à Chevannes , abbaye ci e Saint-Marien, biens à Monéteau ; évôché d'Auxerre, biens à Appoigny.
1030. — Offrandes pour la défense de la Patrie. Délibération c^. va Corps municipal de la commune d'Auxerre. Du samedi 5 mai 179 -z=^,
Tan IV de la Liberté. Auxerre, impr. Bailiif, 1792. Affiche in-P».
1031. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 9 mai 17^^^ i. Impr. Bailiif. Affiche. — (A. Y. D. n. III, 315).
Cui*e d'Escamps, i\ Chevannes ; cure do Villefargeau, pénitence :^^^*ie d*Auxerre, prieuré de Saint-Amatre, prieuré de Saint-Eusèbe, biemi^ d
Villefargeau.
1032. — Les Amis de la Constitution du département de ITonr :=îe, réunis dans la ville d'Auxerre les 20, 21, 22 et 23 mai 1792, Tan 'V de la Liberté. Auxerre, impr. Bailiif, impr. du Club patriotiqi — :=3e. Affiche in-f^ piano. — (M).
Fédération des Sociétés des Amis de la Constitution du département -^e rVonne. Le Club d'Auxerre est déclaré Club central. D'après cette pi^^ -^^e intéressante, une Instruction aux habitants de la campagne devait param. t- -^^ de quinzaine en quinzaine : « Les objets de cette feuille seront les ImO -^^ et la Politique, la Morale et les Nouvelles. Elle aura pour titre : ^ ^^^ Amis de la Constitution au Peuple. La rédaction en sera confiée ù ^^^ Société centrale d'Auxerre. Le présent arrêté formera le premier numéi" de nos feuilles instructives. » Nous n'avons rencontré que ce spécimei d'une feuille qui doit être très rare, puisque les exemplaires, destinés être affichés, ont dCl disparaître.
1033. — Arrêté du département de TYonne concernant les patentes. Séance du 2 juin 1792. Auxerre, L. Fournier. In-4<*.
1034. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 8 juin 1794. Impr. Bailiif. Affiche. — (A. Y. I). n. III, 359).
Cure de Coulangeron, audit lieu, à Ouaine et Merry-Sec; cure de Vincelles, prieuré de Saint-Marien, d Vincellos ; cure de Chevannes, à Gyl'Evôque ; cure d'Escanips, audit lieu ; chapitre d'Auxerre, à Monéteau.
1035. — Arrêté du département de l'Yonne concernant la défense de TEmpire. Séance du 9 juin 1792. Auxerre, L. Fournier. In-4\
1036. — Arrêté du département de l'iTonne concernant les
demandes en réductions formées et à former par les Municipalités sur les contributions. Séance du 9 juin 1792. Auxerre, L. Fournier, In-4^
1037. —Discours de Louis Turreau, député suppléant, prononcé à la séance des Amis de la Constitution, à Auxerre, le 10 juin 1792, l'an IV de la Liberté, et imprimé par ordre de la Société. Auxerre, impr. Baillif. In-4% 8 p. — (Se. Y. 1^« série, IX, 153).
Sur renlèvcment des cloches des Eglises.
1038. — Rapport sur l'organisation générale des secours publics et sur la destruction de la mendicité, présenté à l'Assemblée nationale au nom du Comité de Secours publics, par M. Bernard d'Airy, député du département de l'Yonne, le 13 juin 1792, l'an IV de la Liberté. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. (Paris), impr. nationale. In-8% 120 p. — (M).
1039. — Des côtés à l'Assemblée nationale. Signé : P. Bernard, député de l'Yonne. S. 1. n. d. (1792 ?) In-8% 12 p. — (M).
1040. — Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale au nom du Comité de Secours publics, par P. Bernard, député du département de l'Yonne ; ajourné à la séance du 22 au soir. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. De l'impr. nationale. In-8% 2 p. — (Nav. T. Dép. Y. III. 57).
Au sujet du bail do la ci-devant Ecole militaire.
1041. — Arrêté du Conseil général concernant les trois bataillons des gardes nationales volontaires du Département. Séance du 23 juin 1792. Auxerre, impr. L. Fournier. In-4^, 4 p. — (M).
1042. — Arrêté du Conseil général du département de l'Yonne pour faciliter les demandes en réduction sur les cotes des contributions. Séance du 28 juin 1792. Auxerre, L. Fournier. In-4*.
1043.— Vente de biens nationaux. Adjudication le 30 juin 1792. Impr. Baillif. Affiche. — (A. Y. D. n. III, 375).
Manse conventuelle de Tabbaye Saint-Germain, à Diges ; chapitre d'Auxerre, à Pourrain et Beauvoir ; évêché d'Auxerre, à Toucy, Perrigny; chantrerie d'Auxerre eî prieuré Notre-Dame-la-D'hors, à Saint- Georges.
1044. — Préservatif (par un citoyen de la ville d'Auxerre), contre un imprimé intitulé: Discours de Louis Turreau^ député suppléant^ prononcé à la séance des Amis de la Coiistilulion^ séante à Auxerre le 40 juin 41 92 y Van IV de la Liberté, et imprimé par ordre de la Société', à Auxerre, de V imprimerie de Baillif, imprimeur du Club patriotique. S. 1. n. d. In-4^ 11 p. — (Se. Y. !'• série, IX, 325).
Au bas de Texemplaire de la collection Lorin on lit : 1 juillet 1192. M. Fromenteau. C4'est sans doute la date de Tapparition de celte brochure et le nom de son auteur. Elle paraît avoir été imprimée plutôt â Sens qu'à Auxerre. C'est une protestation en faveur du culle catholique et contre le projet de descente de cloches.
1045.— Arrêté du Directoire du Département de l'Yonne concernant la situation actuelle du Département. Séance du 10 juillet 1792. Auxerre, impr. L. Fournier. In-4^
1046. — Adresse du Directoire du Département de l'Yonne au Roi. 12 juillet 1792. Auxerre, impr. L. Fournier. In-4'*, 3 p. — (B. Lacour, à Saint-Fargeau).
1047. — Arrêté du Directoire du Département de TYonne pour rinscription des citoyens qui so voueront à la défense de la Palrie- Auxerre, impr. L. Fournier. In-4^ Du 13 juillet 1792.
1048.— Arrêté du Directoire du Département de TYonne concernant la déduction du montant des cotes aux rôles d'à-compte, sur-^ les rôles des contributions foncière et mobilière. Auxerre. impr. L. Fournier. ln-4-. Du 13 juillet 1792.
1049. — Arrêté du Directoire du Département de ITonne poui* faciliter les demandes en réduction sur les cotes des contributions . Séance du 14 juillet 1792. Auxerre, L. Fournier. ln-4**.
1050. — Acte du Corps législatif non sujet a la sanction du Roi, qui déclare que la Pairie est en danger. Donné à Paris le 12 juillet 1792, Tan IV de la Liberté. Arrêté du Directoire du Département de r Yonne, du 14 juillet 1792, huit heures du matin, l'an IV de la Liberté. Auxerre, L. Fournier, 1792. In-4% 4 p. — (M).
1051. — Le Conseil général du département de l'Yonne à ses concitoyens. Auxerre, impr. L. Fournier, 1792. Signé, sur l'original : Le Peletier, président ; Foacier, secrétaire-général. In-4'», 4 p. — (Se. Y. 1" série, V, p. 850).
La Patrie est en danger. Appel aux armes.
1052. — Discours sur le renouvellement de la Fédération prononcé par M. Duminy, cure de Cravan, le 14 juillet 1792. In-4**. 6 p.
Nous avons trouvé cette pièce en manuscrit dans un recueil de la collection Quantin. Nous ignorons si elle a été imprimée, ce qui parait probable.
1083. — Hymne pour la fête de la Fédération du 14 juillet 1792, présenté au Directoire du département de l'Yonne, imprimé par son ordre. Par Charles-François Guéniot, citoyen de Tonnerre. Auxerre, impr. L. Fournier. In-8°, 8 p. — (Se. Y).
1054. — Opinion d'Adrien Du Port, prononcée à la séance du matin 14 juillet. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. . Auxerre, impr. L. Fournier. In-8% 16 p. — (P).
DANS LE DÉPARTEMENT DE l'ïONNE. 199
10S5.— Opinion de M. Barnave prononciîe à la séance dulSjuillet. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Auxerre, impr. L. Fournier. In-8°. 19 p. — (P).
1056. — Arrêté du Directoire du Département de l'Yonne relatif au maintien de l'ordre public. Du 18 juillet 1792. — (A. Y. N. 157).
Sur la minute des Archives de l'Yonne on a écrit cos mois : A imprimer.
1057. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 18 juillet 1792. Impr. Baillif. Afflche. (A. Y. I>. n. IV, 3).
Curo (lu Vai-de-Mercy, chapelle Saiul-Joscph de Coulanges, chapelle Sainte-Mai-guerite, biens au Val-de-Mercy ; évÈché d'Auxerre, biens à Appoigny ; chapitre d'Auxerre, biens à Gargy el Monétcau ; cure de Monéteau, biens audit lieu ; chapitre de la cité, biens à Perrigny.
1058. — District d'Auxerre. Extrait des minutes du Secrétariat de l'administration du District. In-4», 3 p. S. 1. — (A. Y. D. n. IV, 18).
Formule donnant un extrait des actes de ventes ; la désignation do l'immeuble, le nom de l'aci^ucrour el le prix de vente sont seuls manu écrits.
1059.— Arrêté du Directoire du Département de l'Yoniie qui porte que les séances de l'administration seront publiques. Séance du 20 juillet 1792. Auxerre, L. Fournier. 10-4".
1060. — Proclamation du Roi sur les dangers de la Patrie. Du 20 juillet 1792, l'an IV de la Liberté. Transcrite à Auxerre le 24 juillet. Auxerre, impr. L. Fournier, 1792. In-^", 4 p. — (M).
1061. — Discours prononcé par M. Le Peletier, président de l'administration du Département de l'Yonne, à l'ouverture des séances publiques, le 25 juillet 1792, imprimé par ordre de l'administration. Auxerre, impr. L. Fournier. In -S", 4 p.— CSC. Y).
1062. — Proclamation du Roi sur la solennité de la publication de l'Acte du Corps législatif qui déclare la Patrie en danger.
Du 25 juillet 1792, Tan IV de la Liberté. Auxerre, L. Fournier. In-4% 3 p. — (M).
1063. — Arrêté du Conseil général du Département de l'Yonne, concernant l'organisation de la Garde nationale, rétablissement de ses exercices et diverses dispositions relatives à Tartillerie. Séance du 26 juillet 1792, matin, Tan IV de la Liberté. Auxerre, L. Fournier. In-4% 8 p. — (M).
1064. —Arrêté de la Municipalité d'Auxerre relatif au port delà cocarde tricolore. Auxerre, inipr. Baillif. In-4°.— (A. Y. § I. M. 17, 1790 à ran VIII).
1065. — Concitoyens et Amis. (Adresse du Club patriotique d'Auxerre à propos du renouvellement des Corps électoraux). In-4% 4 p. — (Se. Y. 1- série, XXIV, 347).
1066. — Aux Corps administratifs. Le Ministre de l'Intérieur. Signé : Roland. (Août). Auxerre, impr. L. Fournier, 1792. Placard. -(M).
Sur la publicité des séances des Corps administratifs et la nécessité pour les Corps administraUfs d'observer la plus grande exactitude et le plus grand zèle.
1067. — Arrêté du Conseil général du Département de l'Yonne. Exécution de la Loi du 22 juillet 1792, relative au complément de l'armée. Auxerre, L. Fournier. In-4°, 8 p. — (Se. Y. 1~ série, XXIV, 351).
Levée du contingent dos Gardes nationales et des troupes de ligne.
1068. — Lettre des Députés du Département de l'Yonne à leurs Concitoyens. Paris, le 7 août 1792, l'an IV de la Liberté. Signé : Les Députés du Département de l'Yonne à l'Assemblée nationale : Gréau, Malus, Moreau, Bonnerot, FayoUe, Marie -Da vigneau, Laureau, Rougier, P. Bernard. De l'impr. nationale. In-8*, 4 p. -(M).
On lit en note : « Depuis quoique temps, les députés de TYonne reçoivent de toutes les pai*ties de leur département un nombre considérable de lettres relaUves aux dangers de la Patrie. Le désir de répondre à toutes et de déterminer avec précision les événements absorbe une grande partie de leur temps, qu*ils doivent à leurs fonctions. Depuis la proposition de déchéance du Roi, il leur en est parvenu un si grand nombre, qu'ils croient ne pouvoir mieux faire que de manifester leurs principes et leurs opinions par une lettre commune. ■ Les députés se déclarent opposes a la déchéarce du Roi dans un moment où nos armées, étant en présence de l'ennemi, le dissentiment des opinions politiques serait le plus funeste. »
1069. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 8 août 1792. Impr. Baillif. Affiche. — (A. Y. D. n. IV, 25).
Ursulines de Chablis, biens à Irancy et Vincelottes ; cure de Bassou, biens à Appoigny ; chapitre de la cité, biens à Auxerre et Lindr^; abbaye Saint-Pierre-en- Vallée, biens à Venoy ; cure d'Eglény, biens audit lieu et à Merry-la- Vallée ; cure de Diges, audit lieu.
4070. — Loi relative à la suspension du Pouvoir exécutif. Décret de l'Assemblée nationale du 10 août 1792, Tan IV de la Liberté. Arrêté du Directoire du Département du 11 août 1792. Auxerre, L. Fournier, 1792. In-4^ 4 p. — (L. 2» série, X, 61).
1071. — Loi donnée à Paris le 13 août 1792, l'an IV de la Liberté. Paris, impr. nationale, 1792. In-4% 2 p. — (A. B. n. c. NM, p. 287).
Autorisation pour la commune d'Auxerre de contracter un emprunt de 50,000 livres.
1072. — Loi relative à la formation des Assemblées primaires et électorales pour le prompt rassemblement de la Convention nationale. Donnée à Paris le 12 août 1792, l'an IV de la Liberté. Auxerre, impr. L. Fournier. In-4% 8 p. — (Se. Y. 1" série, XXV, 333).
D'après la loi, l'Assemblée électorale du Département de TYonne devait être convoquée à Joigny et non A Auxerre. Nous verrons plus loin la nouvelle décision par laquelle elle se réunit à Sens.
1073. — Arrêté du Conseil général du département de l'Yonne relatif aux demandes en dégrèvement que les Municipalités peuvent former. Séance du 15 août 1792, etc. Impr. L. Fournier. Placard. — (M).
1074. — Administration du Département de l'Yonne. Extrait du procès-verbal de la séance du 16 août 1792 tenue par les administrateurs du Département composant le Conseil général. D* Séance du 17 août. Signé : Lepelletier, président. Auxerre, L. Fournier, 1792. Placard. — (M).
Prestation du serment de maintenir la liberté et Tégalité ou do mourir en les défendant, et Réponse du Conseil général du Département de l'Yonne à la lettre du Ministre de Tlntcrieur aux Corps administratifs cités plus haut. No 1066.
1075. — Administration du Département de l'Yonne. Arrêté pour la réunion des Gardes nationales. Séance du 19 août 1792. Auxerre, impr. L. Fournier. In-.4*».
1076. — Arrêté du Conseil général du Département de l'Yonne concernant les troubles qui ont agité la ville d'Auxerre. Séance du 20 août 1792. Auxerre, L. Fournier. Placard in-f*.
A la suite d'une effervescence populaire qui eut pour cause une revue de la Garde nationale et fut augmentée encore pai* la présence des bandes
marseillaises qui se dirigcnient sur Paris, les sieurs Duché et Potherat furent égorgés dans la grande salle de THôtelde- Ville. Ils avaient eu l'imprudence do froisser publiquement les sentiments de la population vivement surexcitée par la nouvelle de la déchéance du Roi.
1077. — Arrêté du Conseil général du Département de l'Yonne concernant la destruction des armoieries et autres vestiges de la féodalité. Séance du 20 août 1792. Signé : L.-M. Lepelletier, président. Auxerre, L. Fournier, 1792. Placard. — (M).
1078. — Arrêté du Conseil général du Département de l'Yonne concernant les troupes à cheval nécessaires pour l'armée du Rhin. Séance du 22 août 1792. Auxerre, L. Fournier. In-4% 4 p. — (A. T. XVI, 433).
1079. — Réflexions sur l'Acte législatif qui invile le Peuple françois à faire une Convention nationale. Du 22 août 1792, l'an IV de la Liberté. Auxerre, L. Fournier. Placard. — (M).
1080. — Loi donnée à Paris le 19 août 1792, Tan IV de la Liberté, et Tableau des villes chefs-lieux de District ou se tiendront les Assemblées électorales pour la nomination des Députés à la Convention nationale, arrêté par l'Assemblée nationale les 13 et 19 août 1792. Auxerre, impr. L. Fournier. In-4% 6 p. — (Se. Y. 1-^» série, XXV, 341).
D'après lo tableau, ce ne fut plus ù Joigny, mais d Sens que dut s réunir l'Assemblée électorale du Département.
1081. — Arrêté du Conseil général du Département de TYonn relatif à la quantité d'hommes et de chevaux que chaque Distric doit fournir dans les 153 demandés au Département. Séance d 24 août 1792. Auxerre, impr. L. Fournier. In-4°.
1082. — Loi relative à l'Instruction criminelle de l'affaire d sieur Galand. Du 25 août 1792, l'an IV de la Liberté. Paris impr. nationale du Louvre, 1792. In-4% 2 p. — (A. B. n. c. N« 1 288).
Renvoi de Galand, assassin de MM. Duché et Potherat devant le tribu nal du District de Joigny.
1083. — Arrêté du Conseil général du Département de l'Yonm relatif au dévouement héroïque des Gardes nationales de Coulanges-la-Vineuse et du Val-do-Mercy, District d'Auxerre. Extrai du procès-verbal de la séance du 26 août 1792, l'an IV de k Liberté, etc. Signé : Lepelletier, président. Auxerre, impr. L. Fou nier. In-4% 3 p. — (M).
Quatre volontaires ayant été requis dans la Garde nationale de Co langes, il s'en présenta 70, et la petite commune du Val-de-Mercy, qui i devait fournir qu*un volontaire, en présenta 9.
DANS LE DÉPARTEMENT DE i/yONNE. 203
1084. — Arrêté du Conseil général du Département de l'Yonne latif aux demandes en réduction ou décharge des Contributions rmées ou à former par les citoyens. Séance du 25 août 1792. ►ir, etc. Collationné le 28 août. Auxerre, L. Fournier. In-4*, 4 p. acard. — (M).
1085. — Arrêté du Conseil général du Département de TYonne •ncernant l'armement et l'équipement des Gardes nationaux quis pour la défense de la Patrie. Séance du 29 août 1792. ixerre, L. Fournier. In-4*.
1086. — Rapports et Articles additionnels au projet de Décret i Comité de Secours publics sur l'organisation générale de cet ablissement, par M. P. Bernard, Député de l'Yonne. Imprimé par libération du C^omité de Secours publics du 29 août 1792, l'an IV I la Liberté. Irapr. nationale. In-8% 6 p. — (M).
1087. — Le Conseil général du Département de TYonne à ses ncitoyens. Auxerre, impr. L. Fournier. Placard. — (M).
\ppel aux armes. « Ij'eanemi s'avance, Verdun est assiégé, Glermont înl d'être pris et désarmé, etc.)
1088. — (Lettre-circulaire du District aux Officiers municipaux .\uxerre, afin d'avoir Tétat des^chevaux de selle, cabriolet et rosse existant dans la commune). S. 1. (Auxerre, Baillif). In-8*.
1089. — Arrêté du Conseil général du Département de l'Yonne ncernant une fabrication de Piques dans toute l'étendue du ipartcment. Impr. L. Fournier, 1792. In-4'», 3 p. et en placard.
1090. — Arrêté du Conseil général du Département de l'Yonne latif à la défense de la Patrie. Séance du 5 septembre 1792, soir, ixerre, L. Fournier. Placard. — (M).
ouverture du Registre des Volontaires, défenseurs de la Patrie.
ncernant le remplacement des gendarmes partis pour l'armée, ance du 6 septembre 1792. Auxerre, L. Fournier. Placard.— (M).
1092. — Arrêté du Conseil général du Département de l'Yonne latif à la taxation des percepteurs des Contributions et aux Borreaux des Recettes. Séance du 6 septembre 1792, Auxerre, Fournier. In-4*».
1093. — Administration du Département de l'Yonne. Délibération lative à l'armement et à l'équipement des gardes nationales qui archcront à l'ennemi. Séance du matin 7 septembre 1792. ixerre, L. Fournier. Placard. — (M).
1094. — Extrait du Registre des délibérations du Conseil général
204 LA RÈVOLUnON
de la Commune d'Auxerre. Du 8 septembre -1792, l'an IV de la liberté et le premier de l'Egalité. Auxerre, imp. de BailUr. Affiche.— (M).
Rôquiaition des Ciloyens nirnos pour partir sur lo champ pour Paris et voler au secours de la Pnlric.
1095. — Département de l'Yonne. Extrait du procès-verbal de la séance du 8 septembre 1792, soir, tenue par MM. les administrateurs du Conseil général du Département de l'Yonne. Auxerre, L. Fournier. [n-4", 3 p. et en placard. — (M).
Réqulsilions pour le snlut de la Patrie, ordonnées par Marlin el Daujon, offlciers municipaux de la ville do Paris, commissaires nommés par le Pouvoir oxcculif.
1096. — Département de l'Yonne. Extrait du procès-verbal de la séance du 10 septembre 1792, l'an IV de la Liberté, tenue par MM. les administrateurs composant le Conseil général du Département de l'Yonne. Extrait du procès-verbal de la séance du 13 septembre 1792, etc., etc. Auxerre, L. Fournier, 1792. Placard. — (M).
Pièce fort inléressanlo conatntnnt l'arrivée n Auxerre de deux commissaires délégués par le pouvoir exécutif pour U Salut de la Patrie. Ces eommissaircB • vu le moconlomont des liabitans des Districts d'Auxerre, Sens, Joigny cl Vlllcneuvo sur- Yonne, nomment un Comité de surveillance do quinzo membres chargé de prendre connoissance des opérations de toutes les ailminislrations et de les surveiller. ■ Aussi le Conseil général, tout en se soumettant à ce comité de surveillance, protesle-t-il contre la mesure qui Inculpe son administration et il lo fait avec beaucoup de dignité.
1097. — Arrêté du Conseil général de l'Yonne rappelant aux Citoyens les dispositions des lois relatives aux Enrôlements. Auxerre, L. Fournier. In-4°, 3 p. et en placard. — ^(M).
1098. — Copie d'une lettre de M. Servan, ministre de la guerre, aux administrateurs du Département de l'Yonne. Paris, le 4 septembre 1792. Collationné à Auxerre le 12 septembre, imp. L. Fournier. Placard. —{M).
Défense do laisser partir pour In frontière les hommes sans armes et sans vdtemenis sufllsans contre les rigueurs de la saison.
DANS LE DÉPARTEMENT DE L*TONIfE. 205
099. — Adresse du Minisire de la guerre aux Citoyens des Détemens. Signé : Joseph Servan. Auxerre, imp. L. Fournier, 2. Placard. — (M).
ouvelle exhortation aux Citoyens de rester dans leurs foyers lorsqu'ils >ont point armés de fusils de guerre.
100. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 12 septembre 2. Imp. Baillif. Affiche. - (A. Y. D. n. 439).
bbaye Si-Germain, biens à Escamps; cure d*Escamps, audit lieu; Re- ?ux de Rigny, biens à Vaux; Dominicains et abbaye St-Julien, biens à :epre.
101. — Adresse du Conseil général du Département de l'Yonne 5s Concitoyens. Extrait du procès-verbal de la séance du 12 terabre 1792, matin, Tan IV de la Liberté, tenue par MM. les fiinistrateurs du Conseil général. Auxerre, L. Fournier. Pla-
dresse pour h&ter la rentrée des Contributions dans le Trésor.
102. — Arrêté du Conseil général du Département de TYonne établit rimposition des charges locales des Municipalités au
PC la livre des Contributions foncière et mobilière. Séance du septembre 1792, etc. Imp. L. Fournier. Placard. — (M).
103. — Extrait du procès- verbal de la séance du 13 septembre 2, l'an IV de la Liberté, le premier de l'Egalité, tenue par MM. administrateurs composant le Conseil général du département. ). L. Fournier. In-4^ 7 p. — (Se. Y. l'« série, XVIII, 730).
omination d*un Conseil de surveillance de quinze membres dans que District du Ressort.
104. —Aux habitans des Campagnes. Le Ministre de l'Intérieur, né : Roland. — Arrêté du Conseil général du Département de )nne. Séance du 13 septembre 1792, matin. Signé : Lepelletier, sident. Auxerre, imp. L. Fournier. Placard. — (M).
ivitation aux habitans des campagnes de faire battre le blé et de renblés et bestiaux dans les villes afin de les garantir contre les incuris de Tennemi.
105. — Lettre de M. Roland, Ministre de l'Intérieur, aux )yens. Paris, le 10 septembre IV« de la Liberté, le P' de l'Ega- . Auxerre, 14 septembre, imp. L. Fournier. Placard. — (M).
ur Torganisation des Sociétés populaires considérées comme une iche essentielle de l'Instruction publique.
106. — Arrêté du Conseil général du Département de l'Yonne itif à la suppression de tous les signes de la royauté et monu-
ments de la féodalité. Du 15 septembre 4792. Collation né le 21 septembre. Imp. L. Fournier. In-4°, 4 p. et en placard. — (M).
1107. — Arrôlc du Conseil général du Département de TYonn.^ concernant le paiement de la Contribution patriotique. Séance d
20 septembre 1792. Auxerre, L. Fournier. In-4<>.
1108. — Le Ministre de Tlntérieur aux Corps administratifs.
21 septembre 1792. Tan IV de la Liberté et I" de TEgalité. Signé Rolland. Auxerre, imp. L. Fournier. Placard. — (M).
Proclamation de la République et de la Fraternité.
1109. — Extrait du procès-verbal de la Convention naliona.1 Séance du 21 septembre 1792, Tan IV de la Liberté et le premier cl. e l'Egalité, onze heures du matin, imprimé et envoyé aux Départ^^mens et aux armées par ordre de la Convention nationale. Auxepi*^, imp. Fournier. In-4% 8 p. et en placard. — (M).
AboliUon delà Hoyaulé et fondation de la RépubUque. Cette pièce ^^s^ suivie de l'arrOté du Conseil général du Département do T Yonne ^u 23 septembre 1792, constatant l'approbation unanime des Citoyens du KJ> éparlement et la joie universelle.
1110. — Noms et Demeure de MM. les Electeurs du Départem^ nt de TYonne. A Auxerre, de Timp. L. Fournier, imp. du Dépai**-^ment de l'Yonne. In-8% 36 p. — (Nav. T. Dép. Y. L 264).
1111.— Liste des nominations faites par l'Assemblée électorale <iu Département de l'Yonne. Auxerre, L. Fournier. In-4%3p.— (Se. ^^l.).
Députés au Corps législatif, Tribunal criminel, Hauts Jurés, Admif^istrateurs du Déparle mont.
1112. — Liste des Députés du Département de l'Y'onne à la G-onvention nationale. Auxerre, L. Fournier. In-4*, 1 p. — (Se — Y. 1'« série, XXV, 363).
1113. — Liste des Citoyens choisis pour composer le juré de Jugement. Imp. L. Fournier. In-4% 12 p. — (Se. Y.).
1114. — Liste des Citoyens choisis pour composer le '}ur& de jugement au tribunal criminel de l'Yonne pendant les mois ci* octobre. Novembre et Décembre 1792. Imp. L. Fournier; In-4% "^P-
— (Se. Y.).
1115. — Le procureur g(''néral syndic aux Conseils généraux ^^ Communes du Département de l'Yonne sur l'exécution de la loi du 20 septembre 1792, relative au mode de constater l'état-civil ^^ citoyens. Signé : Delaportc. Auxerre, L. Fournier, 1792. In-4% ^P-
1116. —Aux Corps administratifs de France. Le 22 septem^^ 1792, etc. Signé, Le Ministre de l'Intérieur : Roland. Auxerre, ^• Fournier. Placard. — (M).
Suppression des Commissaires envoyés dans les Départements.
DANS LE DÉPARTEMENT DE l'yONNE. 207
4417. — Arrêté du Conseil général du Département de l'Yonne îoncernant l'inscription des Citoyens pour le juré de jugement )0ur l'année 4793. Le 24 septembre 1792, matin, l'an I**" de la Rémblique. Auxerre, L. Fournier. Placard. — (M).
4448. — Arrêté du Conseil général du Département de l'Yonne loncernant les grains et farines. Le 25 septembre 4792, soir. Au- :erre, imp. L. Fournier. Placard. -— (M).
Recensement des grains et farines.
4419. — Arrêté du Conseil général du Département de l'Yonne loncernant la vente des biens des Emigrés. Le 26 septembre 4792, natin. Auxerre, imp. L. Fournier. Placard. ■— (M).
4420. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 28 septembre 792. Imp. Raillif. Affiche. — (A. Y. D. n. 4, M).
Chapitre d'Auxerre, biens à Gurgy ; cures de Diges et de Beine, biens lUxdits ; cure de Vermenton , évéché et chapitre d*A.uxerre , biens à >acy.
4424. — Arrêté du Conseil général du Département de TYonne îoncernant la circulation des grains. Séance du 4 octobre 4792. \uxerre, L. Fournier. Placard, — (M).
4422. — Adresse de la Société des Amis de la Liberté et de l'Egaité séante à Chambéry, à la Convention nationale de la Répu- )lique française, le 42 Octobre, l'an I*"" de la République. Imprimée )ar ordre, envoyée aux 83 Départemens, insertion au procès-ver- 3al, traduction en allemand et en espagnol. Auxerre, imp. L. Fournier. In-4% 3 p. — (M).
Remerciements à la Convention à propos de Tannexion de la Savoie à a RépubUque française.
contenant prorogation de délai pour les demandes en dégrèvenent à former par les communes et les particuliers sur les contri- 3utions foncière et mobilière de 4791. Séance du 48 Octobre 4792, 'an I" de la République française. Auxerre, L. Fournier. In-4% 4 p. - (A. T. XV, 305).
4124. — Adresse des citoyens du faubourg Saint-Antoine, sec- ;ion des Quinze- Vingts, réunis à ceux de la section Ronne-Nouvelle à la Convention nationale, lue à la barre le 20 Octobre 4792, l'an premier de la République, par le patriote Gouchon. Imprimée et envoyée aux 83 départemens par ordre de la Convention nationale. Auxerre L, Fournier. In-4^, 7 p. et en placard. — (M).
4425. — Extrait du procès-verbal de la Convention nationale du 22 septembre 4792, l'an I" de la République frariçoise, relatif au renouvellement des Corps administratifs municipaux et judi-
208 LA RÉVOLUnOIf
ciaires. Auxerre, 23 octobre. Imp. L. Fournier. In-4*, 4 p. — (Se. Y. I'* série, XXV, 373).
1126. — Au nom de la République. Proclamation des Commissaires de la Convention nationale dans le Département de l'Yonne aux Citoyens d'Auxerre. Signé : Claude Fauchet, J.-S. Rovère, commissaires de la Convention nationale. In-4*, 4 p. Imp. Baillif, à Auxerre. — (A. T. VI, 708).
1127. — Extrait du Registre des Délibérations du Conseil exécutif provisoire du 29 octobre 1792, Tan l" de la République française. Certifié conforme, à Auxerre, le 6 novembre 1792. Imp. L. Fournier. Placard. — (M).
Arrêté enjoignant à tous les agents du pouvoir exécutif d'adresser au Pouvoir exécutif les lettres et demandes quHIs seront dans le cas de faire parvenir à la Convention.
1128. — Auxerre, le 28 octobre 1792. Municipalité d'Auxerre. S. 1. In-4% 2 p. — (D. 387).
Lettre adressée par Housset, procureur de la commune aux hommes de loi, afin de les avertir do la responsabilité qui incombe aux dépositaires publics, notaires, avoués, greffiers, etc., qui, malgré Taffichage de la loi relative aux déclarations que doivent faire ceux qui, connaissant des biens d'Emigrés, ont gardé le silence. A la suite de cette circulaire, on trouve Id liste des citoyens d*Auxerre émigrés jusqu'à ce jour : Champion, cidevant Evéque ; Martincau-Soleine, le jeune ; Martineau-Soleine, aîné ; Bourdeaux, homme de loi; Lagrange fils; Baudelot fils ; Sauterau, prêtre; Leclerc-Thorigny ; Duchcsnc, le jeune ; Baril-Franviller ; Hay, ancien garde; Boucher-la-Rupellc, le jeune ; Marie, ancien officier de Dragons; Deschamps-Saint -Bris.
1129. — Rapport de l'examen du Ctollège fait par le citoyen Paradis, l'un des commissaires, en l'absence du citoyen Lepellelier, député à la Convention nationale. Auxerre, L. Fournier. In 4% 8 p. — (Se. Y. V- série, XXIII, 15).
1130. — Vente de Biens nationaux. Adjudication le 31 octobre 1792. Auxerre, imp. Baillif. Affiche. — (A. Y. D. n. 4, p. 74).
Cure de Pourrain audit lieu ; cure de Vermenton, évèché et chapitre d'Auxerre à Sacy ; prieuré de Bessy audit lieu ; maison conventuelle des filles de la Providence et Dominicains à Auxerre.
1131. — Convention nationale. Nouveau système de représentation nationale, d'Assemblées et d'Elections, avec quelques réflexions sur l'organisation générale de la Républiqne française, présenté à la Convention nationale par Germain Rubigny, ami de la Liberté et de l'Egalité, et l'un des juges du tribunal du district de St-Fargeau, Département de l'Yonne. Imprimé par ordre du Go
mité de Constitution en novembre 1792, Tan premier de la République. Imp. nationale. In-8% 31 p. — (M). ,
1132. — Rapport des Commissaires envoyés dans le Département de l'Yonne, fait dans la séance du 6 novembre 1792, Tan [•' de la République, par Rovère, député du Département des Bouches-du-Rhônc. Imprimé et envoyé aux Départements et aux Sociétés populaires par ordre de la Convention nationale. Imp. nationale. In-8% 7 p. — (M).
On lit en not. m. sur un exempt. Distribué le 17 novembre, Tan \^' de la République.
1133. — Convention nationale. Rapport des Commissaires envoyés dans le Département de l'Yonne, fait dans la séance du 6 novembre 1792, l'an I" de la République, par Claude Fauchet, Evêque du Calvados; imprimé et envoyé aux Départements et aux Sociétés populaires, par ordre de la Convention nationale. Paris, Imp. nationale. In-8% 11 p. — (M).
1134. — Convention nationale. Rapport des Commissaires envoyés dans le Département de l'Yonne, fait dans la séance du 6 novembre 1792, l'an P' de la République, par Claude Fauchet, Evêque du Calvados ; imprimé et envoyé aux Départements et aux Sociétés populaires, par ordre de la Convention nationale. Auxerre, L. Fournier. In-4«, 8 p. et en placard. — (M).
1135. — Aux Pasteurs des villes et des campagnes, 6 novembre 1792, Tan P' de la République française. Le Ministre de l'Intérieur, Signé Rolland. Auxerre, imp. L. Fournier. Placard. — (M).
Défense de chanter le Domine salvum fac Regem et de résister aux décrets de la Convention.
1136. — Discours prononcé par le citoyen Campenon, procureur général syndic de la précédente administration, lors de l'installation des Administrateurs nouvellement élus, à Auxerre, le 24 novembre 1792, l'an I" de la République. S. 1. (Auxerre). — (M).
1137. — Extrait du registre des Délibérations de la section de Bondi du 7 novembre 1792. Imprimé et envoyé aux Départemens et aux Armées par ordre de la Convention nationale. Certiflé à Auxerre, le 22 novembre 1792. Imp. L. Fournier. In-4o, 3 p. et en placard. — (M).
Relation du pacte fraternel contracté par les membres de la section avec les Volontaires des Départements logés à la caserne de Bondy.
1138. — Adresse d'une Société allemande à la Convention nationale, précédée de la lettre d'envoi du citoyen François (de Neufchâteau), lues à la séance du 16 novembre 1792, etc. Certifié à Au-
xerrc, le 22 novembre 4792. Imp. L. Fournier. In-4% 4 p. — (Mi.
Opinion des Allemands sur la Hévolution du iO août.
1139. — Adresse à la Convention nationale de France par les Sociétés suivantes de Bretons, unies dans une cause commune, c'està-dire pour obtenir une représentation juste, égale et impartiale dans le Parlement. Auxerre, imp. L. Fournier. In-4% 4 p. et en placard. — (xM).
Curieux document constatant l'enthousiasme de plusieurs Sociétés an-
glaises pour la Hévolution française.
1140. — Hymne sur le succès de nos armes, lu à la Convention-^rji nationale, avec mention honorable, le 17 novembre 1792, l'an l^^-^^-er de la République française. Auxerre, imp. L. Fournier. In-8% 2 p m. — (A. coll. Chapet).
L'auteur de cette pièce n'est pas connu.
1141. — Adresse du grand bailliage de Berg-Zabern à la Con — ^vention nationale, lue à la séance du 19 novembre 1792. Imprimée ^Se et envoyée aux 83 départemens par ordre de la Convention mrn. Auxerre, imp. Fournier. In-4% 4 p. — (M).
Adhésion a la République.
1142. — Etat des Elections faites par l'Assemblée électorale dr Min Département de TYonne, tenue à Sens le 2 septembre 179î^ïiri, Tan I" de la République françoise. Id. à Joigny, le 11 novembr-^^re 1792. Id. à Auxerre, le 19 noxembre 1792. Auxerre, L. Foumiei^e: r. In-4% 4 p. — (Se. Y, l'-'' série, XVIII, 714).
1143. — Lettre du général Dumouriez au président de la Cor vcntion nationale. Imprimée et envoyée aux Départements p ordre de la Convention. Du quartier-général de Mons, le 7 n vembre 1792, Tan P' de la République françoise. Certifié... A A xerre, le 20 novembre. Imp. L. Fournier. In-4*», 4 p. et en placar -(M).
Prise de Mons et du Ilainaut.
1144. — Discours prononcé par le citoyen Campenon, procure général, syndic de la précédente administration, lors de Tinsta lation des administrateurs nouvellement élus. Auxerre, le novembre 1792, Tan I" de la République. S. 1. n. d. — (Se. Y.,
1145. — Décret de la Convention du 30 octobre 1792 qui déte mine les formalités à observer par les corps administratifs, po remettre sous la main de la Nation les titres et biens, tant me blés qu'immeubles appartenant aux Emigrés. Suivi de l'arrêté
)nseil général du Département de TYonne, séance du 24 noîmbre 4792. Auxerre, imp. L. Fournier. In-4% 8 p. — (M).
1146. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 28 novembre '92. Imp. Baillif à Auxerre. Afficiie. — (A. Y. D. n. 4, 87).
Lazaristes, biens à Coulanges-la-Vineuse ; Chapitre d'Auxerre, à Venoy.
1147. — Adresse du Corps électoral du Département de l'Yonne la Convention nationale. Décembre 1792. In-4^
1148. — Compte rendu par Maure aîné, Citoyen d'Auxerre, Déité de l'Yonne à la Convention nationale, à la séance de la Soété des Jacobins du 2 décembre 1792, l'an I" de la République, î rimp. de l'Egalité, ci-devant de Henri IV, rue de Bussy, n^ 1504. -8o, 8 p. — (M).
1149. — Proclamation au nom de la République française. Silé : Les membres du Conseil exécutif provisoire. Auxerre. imp.
Fournier. Affiche. — (M).
Au sujet du refus de la commune de Fère-Champenoiso de se soudttre à la loi sur les patentes.
1150. — Pétition au Roi des Français, trouvée dans les papiers
1 Roi ; lue à la séance du 6 décembre 1792, imprimée par ordre 5 l'Assemblée nationale et envoyée aux 84 Départemens. Signé : îrsaint, l'ainé, administrateur du Département de Paris. Auîrre, imp. Fournier. In-4'*, 4 p. — (L. 2* série, X, 68).
1151. — Couplets patriotiques chantés au dîner des employés du ^parlement et du District par le citoyen Foacier, le 6 décembre '92, Tan I" de la République françoise. S. 1. (Auxerre). In-8% 2 p. . (Se. Y.).
1152. — Plan proposé à la Convention nationale sur l'impôt foner et mobilier, par E. N. Borot, administrateur du Département 3 l'Yonne. Décembre 1792. S. 1. (Auxerre). In-4S 3 p. — (L.).
1153. — District d'Auxerre. Ce 7 décembre 1792, l'an V' de la
épublique. Citoyens Le procureur syndic. Signé : Rathier.
Circulaire aux Officiers municipaux pour Tinscription des Jurés.
1154. — Arrêté du Conseil général du Département de l'Yonne, oncernant la libre circulation des subsistances. Du 10 décembre 792. Imp. Fournier. in-4% 4 p. et en placard. — (M).
1155. — Le Ministre de l'Intérieur aux Corps administratifs. Du
2 décembre 1792. l'an I" de l'Egalité et de la République. Signé : lolland. Imp. L. Fournier. In- 4% 8 p. et en placard. — (M).
Instruction sur les travaux et les devoirs des Corps administratifs nou« reUementélus.
