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U REVOLCnON
1156. — Arrêté du Conseil général du Départenienl de rYonne du 14 décembre 1792 concernant l'exécution de la loi du 20 septembre qui fixe le mode de constater l'état-civil. Auxerre, imp. L. Fournicr. In-4% 8 p. — (M).
Avec àea modèles d'nctes d'état-civil.
1157. — Arrêté du Conseil général du Département de l'Yonne concernant les billets de confiance et bordereaux où doivent être portés les différents billets de secours et de confiance présentés aux Municipalités. Du 14 décembre 1792. Imp. Foumier. In-4', 4 p. et un tableau in-f". ~ (M).
1158. — Copie de la lettre écrite par le Ministre de l'Intérieur aux administrateurs du Département de l'Yonne. Paris, le 15 décembre 1792. Certifié à Auxerre, le 21 décembre. In4", i p. — (M).
Reclillcatioa aux exemplaires imprimés de la Loi relative aux billeUde COnQance.
1159. — Arrêté du Conseil général du Déparlement de l'Yonne concernant la conservation des arbres sur les routes nationales. Séance du 24 décembre 1792. Imp. L. Foumier. In-4% 4 p. et en placard.— (M).
1160. — Arrêté du Conseil général du Déparlement de l'Yonne concernant les gardes nationaux volontaires. Extrait du procèsverbal de la séance du 24 décembre 1792. soir, etc. Imp. Fournler. In-4', 4 p. et placard. — (M).
1161. — Vente de biens nationaux. Adjudication le 29 décembr»'* «re 1792. AuxeiTe, imp. Baillif. Affiche. — (A. Y. D. n. 4 p. 122).
Ursulinee d'Auxorre, liions d Gurgy ; évêché et prieuré St-Eusèbe^ *=^^> biene A Escamps; abboj'e do Rigny, biens à Vermenlon.
1162. — Adresse des hommes du faubourg St-Antolnc à la Con«r* invention nationale, imprimée par ordre de la Convention natio- ■«i^nale et envoyée aux 84 Départemcns. S. d. Imp. L. Foumier à Au »-"* xerrc. In-4", 4 p. et en placard. — (M).
1163. — Où en sommes-nous. Question par C. Foumier, amài- -*"
DANS LE DEPARTEMENT DE l' YONNE. 313
cain, à tous les Sans-Culottes ses frères. (Paris), imp. Mayer, rue St-Martin, 219. Affiche, s. d. (1792). — (L. 2« série, X, 65).
C. Fournier, dit rAméricain, a joué un certain rôle pendant la Révolution. II a eu pendant quelque temps la ville d*Auxerre pour prison politique. C'est à ce titre que nous rappelons son nom ici.
1164. — Opinion de L.-M. Lepeletier sur le jugement de Louis XVI, ci-devant Roi des François. Imprimé par ordre de la Convention nationale. A Paris, de l'Imp. nationale, 1792. In-8%
1165. — Les administrateurs du Département de l'Yonne et le citoyen J.-B. Loys, commissaire du Conseil exécutif auprès du dit Département, aux Citoyens d'Auxerre. Imp. L. Fournier. In-4% 4 p. — (Se. Y.. 1'^ série, XXIV, 363).
A propos de la réquistion des jeunes gens pour la levée du bataillon destiné pour la Vendée d^abord, puis pour protéger la navigation de la Seine. Une partie de la population s^était soulevée contre cette mesure.
1166. — Lettre de M. Duport, ministre de la justice, à M. Bourbonne, lieutenant-colonel de la Gendarmerie nationale au Département de l'Yonne. S. 1. n. d. In-4% 2 p. — (A. T. VI, 695).
1167. — Rapport d'Antoine Garnier et Louis Turreau, commissaires envoyés dans les départements de l'Aube et de l'Yonne. Imprimé par ordre de la Convention nationale. S. d. Imp. nationale. In-8s 8 p. — (Q).
1168. — Convention nationale. Un mot sur l'affaire de Louis XVI, par Maure aîné, citoyen d'Auxerre, Député du Département de l'Yonne. Imprimé par ordre de la Convention nationale. De l'Impr. nationale. In-8% 3 p. — (Nav. T. Dép. Y. VII, 307).
1169. — Mémoire sur délibéré pour Pierre-Charles Pillon, négociant à Vermenton, défendeur, contre Nicolas Collet, négociant au même lieu. Signé : Pillon, négociant. O.-S. Chardon, homme de loi. Auxerre, imp. Baillif, 1792. In-4% 8 p. — (P. D.).
1170. — Pierre-Léonard Guinault, docteur en médecine; contre dame Julienne Ligier, femme séparée du sieur Richelte. Auxerre, Fournier, 1792. In-4% 4 p. — (L).
1171. —Julienne-Marguerite Ligier, épouse séparée quant aux biens de Jean-Fidel Richette, demeurant à Auxerre ; contre Pierre Léonard-Germain Guinault, demeurant au même lieu. Auxerre, imp. Baillif. In-4% 11 p. — (L).
11 8*agit, dans cette affaire, d'une rixe et d*un délit de chasse.
1172. — Extrait du Registre des délibérations du bureau de la commission des Pauvres de la ville d'Auxerre, suivi d'une inslruo-
Sli LA HÉVOLUTION
tion pour les indigents. Auxerre, L. Fouroier. In-4', 16 p. —(Se. \).
Oi'gQDisation du bureau de bieDraisance.
1173. — Principes de la perception des Contributions directes. Auxerre, L. Fournier. In-4% 8 p. — (A. T.) (S. d. 1792 ?).
1174. — District d' Auxerre. Vente de biens nationaux. Réception d'enciièrcs le 29 décembre 1792. Adjudication le 16 janvier 1793. Imp. Baillif, 1792. Afficlie. — (A. Y. D. n. III, 9S}.
Biens à Gurg}- de l'abbaye et <le la manse conventuelle de St-Germain ^ d'Auxerre; biens à AuxeiTs dcpenOant de l'abbaye de St-Pierre.
1175. —Nouveaux cantiques spirituels pour exciter les fidèles^^ ^ à bénir Dieu, à le servir, à l'aimer, et à se confier en lui dans tou^*- ^^ les événements de la vie présente. Auxerre, imp. L. Fournier — ^ 1792. In-12, 24 p. (M,.
Une note manuscrite du temps indique le curé do Lucy-Ie-Bais comin.^^^^..^ l'auteur de cet opuscule.
