DISTRICT D'A VALLON

1116. — Almanach du District d'Avallon contenant les noms et iialités de toutes les personnes élues aux places du District, etc., irécédé d'un détail historique sur la ville d'Avallon. Avallon, impr. l'Aubry, 1"92. In-24. — (A. Sect. dép. 92 àis).

un. — Analyse des faits et moyens sur l'affaire d'Avallon. A 'aris, le lojanviern92. Signé : Duchàteau, Moillat, Boilleau. In-I*,

Il B'egit toujours du déplocement de In route de Paris à Lyon que les •vallonnais voulaient obtenir absolumonl. Mon exemplaire ost accomagné de notes manuscrites. On lit en tôto : • L'audience du Ministre de Intérieur sur cette aOTaira est au Jeuji 26 du présent mois, ù sept heurea i-écises.

1178. — District d'Avallon. Vente de biens nationaux. N" 35. idjudication le 10 janvier 1792. Impr. Aubry. AfBcIie. — (A. Y. ). n. 23, p. 322).

Biens des cures Sainl-Elienne de Vêzclay et de Chamoux; four banal du tiapitro de Chaiel-Censoir ; domaine à Avallon et Etaulos, de la chapelle ^hampien érigée en l'église Saint-Julien ; biens divers du chapitre d'Àvalïn. Adjudication totale : &0,&40 livres.

1179. — Règlement pour la vente et distribution des coupes trdinaires des bois communaux de la ville d'Avallon. Faitet arrêté tar le Conseil général de la commune d'Avallon le 7 décembre 1791 . lomologué au Département de l'Yonne le21 janvierl792. Avallon, mpr. A. Aubry. In-4% 13 p. — (P).

Dans le haut de cette pièce, bois gravé représentant la Fortune, entre leux cornes d'abondance traversant les flote, avec ceUe légende : Inimt'

COS viriute SUperaH, Peut-être faut-il voir là la marque adoptée d'abord par Aubry ?

1180. — Code concernant l'organisation d'une police municipale. A Avallon, chez Aubry, impr. du District. MDCCXCII. In-i2, 63 p.

Décret de l'Assemblée nationale du 22 juillet 1791.

1181. — Vente de biens nationaux. N^ 36. Adjudication le 7 février 1792. Impr. Aubry, impr. des Districts d'Avallon et Ciorbigny. Affiche. — (A. Y. D. n. 24, p. 56).

Biens du chapitre, ùl Avallon, église Saint- Julien d* A vallon ; abbaye de Yézelay, pré à Asquins; chapelle de Guillon, vignes audit lieu; cure de Magny, terre audit lieu ; chapelle Sainte-Bénigne, à Annéot ; chapelle Saint-Jean-l'Evangéliste, vigne à Island ; abbaye de Higny, bois à Magny. Total des adjudications : 80,460 livres. I/cglise Saint-Julien, achetée par Laplate, fut payée 20,900 livres.

1182. — Vente de biens nationaux. N° 37. Adjudication le 9 février 1792. Impr. Aubry. Affiche. — (A. Y. D. n. 24, p. 100).

Chapitre de Vézelay, domaine à Givry ; cure Saint-Etienne de Vézelay, biens audit lieu ; cure de Trévilly, audit lieu ; chapelle de la Magdeleine, cure de Voutenay ; chapelle Sainte-Magdeleine de Montréal ; chapelle de Saint-Georges et chapitre de Montréal ; chapitre d*A vallon ; chapelle de Pisy et vicariat de Coutarnoux, biens divers. Total de Tadjudication : 26,360 livres.

1183. — Vente de biens nationaux. N** 38. Adjudication le 14 mars 1792. Impr. Aubry. Affiche. — (A. Y. D. n. 24, p. 160).

Biens à Magny, de la cure et de Tabbaye Saint-Martin ; à Bierry-les- Belles-Fontaines et Pisy, biens de la cure ; biens à Vignes, de Tabbaye de Moutiers-Saint-Jcan ; biens à Pisy, de la cure et de Tabbaye de Molème; cure de Sauvigny, audit lieu ; abbaye de Vézelay, cure d'Arcy, chapitre de Ghûtel-Gensoir, prieuré du Bois-d'Arcy, biens à Ghâtel-Censoir ; chapitre d*Avallon, maisons canoniales audit lieu. Adjudication totale : 409,345 livres.

1184. — Destruction générale de la Mendicité dans toute la France, proposée pour le mois de mai 1792, par M. Laureau, Député de l'Yvonne à l'Assemblée nationale. Paris, impr. nationale. In-8°, 26 p. — (M).

1185. — Discours prononcé par Jacques Boileau.

(Inséré en extrait dans le n9 21 de la seconde année de la Feuille villageoise, jeudi 6 février 1792).

1186. — Recueils de différents morceaux relatifs à la Révolution française. Par Jacques Boileau, juge de paix du canton d' Avallon. A Avallon, chez Aubry, impr. du District, 1792. — (M).

Ce recueil factice est composé de onze pièces ayant chacune une pagination séparée et réunies après coup en un recueil auquel on a ajouté un titre et une table. Cp' le titre de chaque pièce à son ordre ; nous en avons trouvé plusieurs séparées.

1187. — Lettre d'un patriote français sur la Révolution. A son ami, à Palerme en Sicile. (Lue à la Société des Amis de la Constitution à Avallon). Signé: Jacques Boilleau, juge de paix à Avallon, extra-muros , Impr. A. Aubry. S. d. In-8% 18 p. — (Nav. T. Dioc. Sens, I, 242). — (Rec. factice).

1188. — Instruction sur l'arbre et le bonnet de la Liberté, par Jacques Boilleau, juge de paix du canton d'A vallon, extra-muros. Irapr. A. Aubry. S. d, In-8°. 4 p. — (M).

1189. — Détails de la fête civique donnée à Avallon le 25 mars de Tan IV de la Liberté, par les citoyens amis de la Constitution, lors de l'installation et de l'inauguration d'un buste de Mirabeau dans la salle de leurs séances, suivis des discours qui y ont été prononcés. A Avallon, de l'impr. d'Aubry. S. d. In-8S H p.

1190. — Discours prononcé par Jacques Boilleau, président du Club d'Avallon, le 25 mars de Tan IV de la Liberté, lors de l'installation du buste de Mirabeau dans la salle des séances de ce Club. Avallon, impr. A. Aubry. In-8°, 24 p. — (M).

1191. — Discours des citoyens d'Avallon, armés de piques, aux Amis de la Constitution, lors de l'installation du buste de Mirabeau, dans la salle de leurs séances, prononcé par Madame Peutat. A Avallon, de l'impr. d'Antoine Aubry. S. d. In-8% 7 p.

Ce discours a sans doute été composé par Boileau, car il l'a placé dans ie Recueil factice dont il est question ci-dessus.

1192. — Réponse de Jacques Boileau, président de la Société des Amis de la Constitution, séante à Avallon, au discours prononcé par une citoyenne, lors de l'installation du buste de Mirabeau. Avallon, impr. d'Aubry. S. d. In-8o, 13 p. — (Nav. T. Dioc. Sens. I, 304).

1193. — Discours de la Garde nationale d'Avallon, lors de l'installation du buste de Mirabeau dans la salle des séances de la Société des Amis de la Constitution, prononcé par Antoine Aubry, imprimeur. In-8% 6 p. Réponse du président. In-8s 2 p. S. 1.

1194. — Avis au Peuple et aux Femmes sur les Nobles et les Prêtres. Signé: J. Boileau, juge de paix. S. 1. n. d. (Avallon, Aubry, 1792). In-8% 4 p. — (Nav. T. Dioc. Sens. I, 336).

H95. — Vente de biens nationaux. N*» 39. Adjudication au 16 avril 1792. Impr. Aubry. Afficlie. — (A. Y. D. n. 24, p. 216).

Chapitre de Montréal, audit lieu, à Uiaey, Angely ; chapelle de la Magdeleine de Montréal, audit lieu et à Savigny ; cures d'Angely, Talcy, l*isy, Sauvigny-le-Bois ; abbaye de i{eigny, à Cussy; abbaye de Moutiers- Saint-Jean, à Sainte-Magnance. Montant des adjudications : 66,145 livres.

1196. — Mes collègues... Par un Député, ami de la Constitution. In-8°, 3 p. S. 1. — A mes collègues. Paris, le 14 mai 1792, Tan IV de la Liberté. Signé : J. Mosneron, aîné, Député de la Loire- Inférieure. De rimpr. nationale. In-8*», 6 p. — (Nav. T. Dép. de IT. III, 33). — Réponse à la Lettre d'un Député à ses collègues distribuée hier. Signé : Laureau, Député de TYonne. Impr. nationale. In-8% 4 p. — (M).

1197.— Vente de biens nationaux. N*»40. Adjudication aulSmai 1792. Impr. Aubry. Affiche. — (A. Y. D. n. 24, p. 216).

Cure de Disangy ; prieuré de Vausse, biens d Sainte-Colombe, Disangy, Angely, Blacy, Montréal ; chapitre de Montréal, audit lieu et à Trévilly; abbaye de Vézelay, à Saint- Père et Fontenay ; abbaye de Cure, à Domecy; chapitre de Vézelay, audit lieu; Mansc abbatiale de Moutiers-Saint-Jean, à Thisy, Montréal, Talcy et Ulacy ; chapitre d'Autun, à Thisy ; chapitre d*AvaUon, audit lieu. Montant des adjudications : 170,458 livres.

1198. — Discours prononcé sur l'autel de la Patrie, le 14 juillet, Tan IV de la Liberté; par Jacques Boileau, juge de paix, extramurosj lorsque les Ftidérés du District se sont réunis de nouveau, sur le soir, au lieu du Pacte fédératif, pour entendre la nouvelle, apportée par des Courriers extraordinaires, du Décret qui déclare que la Pairie est en danger et pour ensuite planter l'arbre de la Liberté. Par Jacques Boileau. Avallon, impr. d'A. Aubry. In-8% 8 p. — (Nav. T. Dioc. Sens. I, 328).

Tiré à 600 exemplaires, suivant note manuscrite au bas du premier feuillet.

1199. —Couplets chantés le jour de la Fédération du 14 juillet 1792, dans la ville d'Avallon. Impr. Aubry. ln-4% 8 p. — (P).

1200. — Vente de biens nationaux. N^ 41. Adjudication le 6 août 1792. Impr. Aubry, impr. du District, Tan IV de la Liberté française. — (A. Y. D. n. 24, p. 296).

Chapitre de Montréal, à Angely et Trévilly ; cure de Saint- André, bien à Pierre-l^erlhuis et ChAtelux ; abbaye de Molème, à Pisy ; chapitre d'Autun, ù Talcy ; Cordeliers de Vézelay, à Pierre-Perthuis et Vézelay ;^ cure de Saint-Etienne, à Vézelay, Saint-Père et Chamoux ; abbaye Saint Martin d'Autun, à Annéot. Adjudication totale ; 54,573 livres.

1201.— Vente de biens nationaux. N*»42. Adjudication au 9 août 1792. Impr. Aubry. Afflclie. — (A. Y. D. n. 24, 340).

Fabrique de Pontaubert, audit lieu et à Island ; cure du Vault, audit ieu ; fabrique du Vault, à Island, le Vault et Ânnôot ; fabrique d*Annaya-Gôte, audit lieu ; de Sermizelles, audit lieu et à Givry. Adjudication : !6,d80 livres.

1202. — Administration du District d'Avallon. Extrait duprocèserbal de la séance publique du matin 10 septembre 1792, Tan IV le la Liberté et P' de TEgalité, tenue par MM. les administrateurs omposant le Conseil général dJi District d'Avallon. Impr. Aubry. Lffiche. — (P).

Nomination de commissaires cantonaux chargés de faire les réquisiions pour le salut de la Patrie.

1203. — Extrait du procès-verbal de la séance publique du soir, septembre 1792, Tan IV de la Liberté et I" de l'Egalité, tenue par

IM. les administrateurs composant le Conseil général du District TA vallon. Imp. Aubry. Affiche. — (P).

Prestation du serment de fidélité à la Nation.

1204. — Extrait du procès- verbal de la séance publique du :4 septembre 1792, tenue par MM. les administrateurs composant B Conseil général du District d'Avallon. Impr. A. Aubry, impr. des )istricts d'Avallon et Corbigny. Affiche. — (P).

Délibération à propos du ban de vendange de la commune du Vault, près ivallon.

1205. — Réponse à la lettre insérée dans la Chronique de Paris lu 30 novembre. Signé : Laureau, Député de l'Yonne. Paris, impr. nationale. In-8% 3 p. — (M).

1206. — Plan proposé à la Convention nationale sur l'impôt bncier et mobilier, par Etienne-Nicolas Borot, administrateur du )épartement do l'Yonne, en décembre 1792. In-4'*, 2 p. — (L. Ex. ncomplet).

1207. — Vente de biens nationaux. N° 43. Réception d'enchères e 31 décembre 1792. Adjudication le 15 janvier 1793. Impr. A. Au- )ry. Placard. — (A. Y. D. n. 24).

Biens de l*abbaye Saint-Julien d*Auxerre, à Annay-Ia-Côte ; de la cure >aint-Etienne de Vézelay, à Saint-Père ; du chapitre do Vézelay, audit ieu ; do la cure Saint-Pierre de Vézelay, audit lieu ; de la cure de Trénlly, à Saux.

1208. — Mémoire sur délibéré pour les Officiers municipaux de a ville de Lisle-sur-le-Serein, demandeurs ; contre le sieur Claudetfarie-Antoine Morillon, avoué au tribunal d'Avallon, défendeur;

S30 LA névoLin'iON

et contre le sieur Jean-Simon Tardivau, homme de loi, comme tuteur des enfanta mineurs du sieur Louis-Benigne-François Berlier, ci-devant inlendrfht de Paris, défendeur et iiitervenarit.. Signé : Bétliery, procureur de la Commimc; O.-J. Chardon, homme de loi. Auxerre, iinpr. Baillif, 1793. In-4°, 36 p. — (Se. Y. 1" séri «, XII, 324).

Sur l'exemplaire de M. E. l'olit on lit on note manuscrite : • Avril ITE^S , Lo Tore de (VÔcy, lieutennnl de la maitriso d'Avallon, 1193. ReveDdicali «on par la communo de Liste de Ib propriété de la place Sainl-Georges. >

1209. — Réplique pour les Officiers municipaux de Lisle-sur-l<3 — Serein, demandeurs ; contre les sieurs Morilion, Bondoux, Gue^w-x bel, Glaus, Bailly, Pernot, Riotte et Lerotte, défendeurs. Sign«:5 ;

Béthery, O.-J. Chardon. Auxerre, impr. Baillif, 1792. ln-4", 24 p.

(Sc.Y.l" série, XII, 360).

1210. — Tahleau abrégé des Kspiégleries de la Cour pendant 1. ^s six premiers mois de 1792, pour servir de suite aux onze Mémoic- cî s précédents, par M. Morizol, avocat. Paris, chez Lebour, librai^re, au Palais-Royal, 1792. In-8°, 122 p.— (M).

DISTRICT DE JOIGNY

1211. — District de Joif^ny. Vente de biens nationaux. N' 28. judication le 14 février 1792. Impr. Bailiif. Affiche. — (A. Y. n. 36, p. 102).

lieoB à Charny de la chapelle Saint-Nicolas, des Bénédictins de Hon- Bps et de la cure Saint-Martin-sur-Ouanne ; euro de Charny, à Saintrtîn-sur-Ouanne ; sacristie du prieuré de Joigny, audit lieu ; biens des es de Chamlay, BéoD, Paroy-sur-Tholon ; biens des ReligieuaBS de gaj, & Joigny, Chamlay, Saint-Aubin et Migenaes.

.212. — Projet de décret concertianl la formation des matrices la confection des rôles des contributions foncière et inobilièt^ isi que ceux des patentes, pour les années 1791 et 1792, par toIne-Charles Malus, député du département de l'Yonne, lu ur la seconde fois le 16 février 1792. Imprimé par ordre de ssemblée nationale. In-S-, 7 p. — (M).

1213. — Observations du citoyen Malus, ex-député du départesnt de l'Yonne, à l'Assemblée législative, sur le projet annoncé supprimer la contribution mobilière et les patentes. Paris, pr. nationale. In-8% 12 p. — (A. B., n. cat., n" 10, p. 73). 1214.— Vente de biens nationaux. N' 29. Adjudication à Joigny 5 mars 1792. Auxerre, impr. Bailiif. Affiche. — (A. Y. D. n. 36, 166).

:ure de Fontcnouille, biens è Charny; sacristie du prieuré de Joigny, litlieu et à Champlay ; Religieuses de Joigny, biena A Senaa et Champion; cure de Dixinont, audit lieu ; abbaye dea Echarlts, biens à Villenche et Cudol ; Chartreux de Valprofoode, biens à Senan, Volgré, Béon, illy, Fleury et Laduz.

121S. — Vente de biens nationaux. N* 30. Adjudication le avril 1792. Impr. Bailiif. Affiche. — (A. Y. D. n. 36, p. 234).

îîi LA RÉVOLUTION

Chartreux do ValprofonJe, biens à I3éon, Chamvres, Paroy et Cudot; cures (le Paroy, de Laduz cl de Laduz à Heury ; fabriques de Ghichery et de Migennes; al)baye de Saint-Germain d'Auxerre, biens à Villemer.

1216. — Lettre des Députés du Département de l'Yonne à leurs concitoyens. Paris, le 9 août 1792, l'an IV de la Liberté. Les Députés du Département de l'Yonne à l'Assemblée nationale. Signé : Gréau, Malus, Moreau, Bonnerot, FayoUe, Marie Davigneau, Laureau, Rougier, P. Bernard. S. 1. (Sens, Tarbé). ln-8% 4 p. — (Nav. T. Dép. Yonne, III, 43).

On lit à la fin do cette pièce : Sur la réquisition du procureur de la commune, la présente a été transcrite sur le registre des délibérations de la municipalité de Villcneuve-lc-Hoi et l'impression, au nombre de 200 exemplaires, ordonnée aux frais du Gonseil général par délibération du 10 août 1792. Grébaut, secrétaire-greffier de la municipalité de Villeneuve-le-Roi.

1217. — Vente de biens nationaux. N*» 31. Adjudication à Joigny le 16 juillet 1792. Impr. Baillif. Affiche. — (A. Y. D. n. 36, ^ ,, p. 306).

Fabrique de Volgré, pré à Ghampvallon ; archevêché de Sens, pi'é à^i^ à Saint-Julien; Chartreux de Valprofonde, biens à Poilly, Scépeaux, Saint — .M l- Homain et Joigny ; cures de Saint-Julien et Villeneuve-le-Roi, auxdits^» .^Is lieux ; prieuré de Senan, audit lieu et à Villiers ; chapitre de Sens, prés à& «à Villevallier ; cure de Dixmont, audit lieu; cure et fabrique de Saint- ^jnt- André, fabriques de Saint-Thibaut et de Saint-Jean, à Joigny et à Saint — ^.Mit- Aubin.

1218. — Extrait des registres des délibérations du District d^^-^ de Joigny, du 7 septembre 1792. Sens, impr. V* Tarbé et fils. Afficheî^ -c ne. — (A. Y. R. 1790 îi Tan VIII).

Délibération relative aux réquisitions do toute nature. '

1219. —Adresse aux Français, mes concitoyens. Réminiscenc-^>Ji:Jicc d'une lettre adressée à M. de la Rochefoucault, président du Direo ï!^>*"ectoire du Département de Paris et imputée à crime. Signé : Nivarc^^^^^^^^ peintre du Roi et de son Académie de peinture et sculpture. ^ -• -^ Sens, V° Tarbé et fils, impr. du Roi, 1792. - (Nav. T. Dép. Y. III H W» 391). In-8% 7 p.

Celte pièce est une réponse à un article publié dans le Courrier deE>-^^ ^^^ 83 Départements contre l'auteur qui avait dénoncé, dans une lettre àM. (£> - -^^ La Mochefoucault, président du Directoire de Paris, le mauvais esprit dc^ Mi^es fédérés passant à Villeneuve en se rendant à Paris, et les désordres dor ^z:^oût ils s'étaient rendus coupables dans cette ville. Le peintre Nivard (Charle^^ ^^- François), relire à Villeneuve-lc-Hoi, était membre de l'Académie dopei* A '^oture depuis 1783. Il excellait, parait-il, dans le portrait.

DANS LE DÉPARTEMENT DE l'yONNE. 223

1220.— Discours prononcé le dimanche 30 septembre 1792 dans la Société des Amis de la Liberté et de l'Egalité, séante à Joigny, par le citoyen Charlcs-Joachira Charié, l'un de ses membres. Sens, V« Tarbé et fils, impr. du District, 1792. In-8% 8 p. — (Nav. T. Dép. Y. m, 443).

1221. — Discours prononcé devant les citoyens Fauchet et Rovère, Députés à la Convention nationale, commissaires dans le Département de l'Yonne, dans la Société des Amis de la Liberté et de l'Egalité, séante à Villeneuve-sur-Yonne, par le citoyen Claude- Théodore Choin, l'un de ses membres. Du samedi 20 octobre 1792, l'an I" de la République. Sens, V« Tarbé et fils. In-8°, 4 p. — (Nav. T. Dép. Yonne, III, 73).

1222. — Discours prononcé par le citoyen Colibeaux, prêtre, cidevant Bernardin, à la Société des Amis de la Liberté et de l'EgaUté, séante à Joigny, dans la séance du 12 novembre 1792. Auxerre. impr. Baillif, 1792. In-12, 15 p. — (Se. Y. l»^» série, IX, 173).

1223. — Projet de mandat d'arrêt contre M. Housset, procureur de la commune de Villeneuve-sur-Yonne, par M. Prignot, juge et directeur du Juré du tribunal du District de Joigny. 1 p. In-4**. — (A. T. VIII, 551).

Cette pièce manuscrite a été recueillie par Tarbé et placée au milieu d'imprimés. C'est sans doute la minute d'une pièce sortie de son imprimerie.

1224. — Lettre de M. Barbier, juge de paix de Villeneuve-sur- Vonne, à l'occasion de sa nomination. S. 1. In-4% 8 p. — (A. T. VIII, 529).

1225. — La Nation française. Département de l'Yonne, District Je Joigny, Municipalité de Villeneuve-sur- Yonne. 12 septembre 1792. A Sens. V« Tarbé et fils. In-4% 4 p. — (A. Y. T. VIII, 523).

Justification de Formanoir aîné, patriote, contre Formanoir jeune, émigré. Délibération de la municipalité concernant les affaires de Néret, L.ecomte et Formanoir.

1226.— Opinion sur les rapport et projet dç décret du Comité de l'ordinaire des finances, relatif aux dégrèvements à accorder pour 1791 et 1792, en déduction du principal des contributions foncière et mobiliaire, par A.-C. Malus, Député du Département de l'Yonne. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. Paris, impr. natioïiale, 1792. In-4% 100 p. — (A. T. VIII, 373).

LA nÉVOLDTIOn

DISTRICT DE SAINT-FARGEAU

13^. —Jugement du Tribunal du District de Saint-Fat^eau qui fait défense à la femme se disant Marie-Adélaïde de Champignelles, veuve de feu M. de Douhaut, enfermée à la Salpètrière sous le nom d'Anne Buiret, femme Bourdin, de prendre à l'avenir le nom de veuve Douhaut et, pour l'avoir fait, la condamne en cinq mille livres de dommages intérêts. Du 26 mai 1792. Auxerre, L. Fournier. In-4», 44 p. — (P. D).

Tout le monde connaîl l'histoire curieuse de cette Anne Buiret, petite ouvrière de Sens et grande aventurière, laquelle, à la faveur des troubles de l'époque, parvint à so faire passer pour la marquise de Cham pi gn elles • et soutint un procès pendant Je longues années, grâce à la complicilé ou plutôt à la naïveté de ses contemporains. Cp' nombreuses pièces sur

1228. — District de Saint-Fargeau. Vente de biens nationaux. Adjudication le 23 janvier 1192. Affiche.— (A. Y.)

Villoneuve-Ios-Gonèts, I.avau et Saint-Fargeau, biens de la fabrique.

1229. — District de Saint-Fargeau. Vente de biens nationaux Adjudication le 26 janvier 1792. Afficlie. — (A. Y.)

Lalande, Mouliers, Saints, biens dépendant des fabriques,

1230.— Vente de biens nationaux. Adjudication le 29 mars 1792. Affiche. - (A. Y.)

Rogny, biens dépendant de la fabrique dudit lieu et de celle de Dammarie ; Grandchamps, biens dépendant de la cure.

1231. — Vente de biens nationaux. Adjudication devant le District de Sainl-Fargeau le 19 novembre 1799. Affiche. — (A. Y.)

Maison convenluelle, église et dépendaDccs des Bénédictina da Saint- Fa rgeau.

1232. — Opinion et projets de décrets proposés à l'Assemblée nationale par J.-B. Rougier-Labergerie, Député du Département de l'Yonne, membre du Comité d'agriculture et de la Société d'agriculture de Paris. Sur l'organisation et classification des travaux publics. A Paris, de l'impr. nationale, 1792. ln-8f>, 52 p. -(M).

1233. — Opinion de Louis-Michel Lepelletier sur le jugement de Louis XVI, ci-devant Roi des Français. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Paris, irapr. nationale, 1791. ln-8", 11 p.

DISTRICT DE SAINT-FLORENTIN

1234. — District de Saint-Florentin. Adjudication te 30 avril 1793^^- Sens, veuve Tarbc et flis, impr. du Roi, 1792. AfBctie. — (A. TS^*' D. n. 32, p. 328).

Uicns, flnago do Vcnouze, provenant de l'abbaye de Pootigny et de if '* oure de Venouzc ; du chapitre Soint Elionne, de l'abbaye des Beroardin.*'"* "' d'Auxene, indivis par moilié avec le sieur Miuhel Salle, citoyen d'Auxerr^*"^**' ol de l'abbaye de Sainl-Germain d'Auxerro.

1235. — Demande pour les habitants de la paroisse de Tumjc -*^ï' District de Saint-Florentin, Département de l'Yonne, formée ps^os"" François Gharbois, huissier et notaire audit lieu de Tumy, EleO'S** teur du canton de Ventzy, et plaidée par lui au tribunal àM::» du District de Saint-Florentin le jeudi 22 mars 1792; contre Danr".«r*ne Anne-Sabino-Rosalie Chauvclin, tant en son nom personnel qtzj J"* comme veuve et commune do feu sieur de la Rochefoucault, c:^:» cidevant seigneur de Turny; et contre le sieur Policarpe I.aroch».«^^fi" foucault fils et héritier dudit feu sieur la RoctiefoucauJl son pèrrmi «re- Pour la rentrée en possession de sept cent-vingt arpents de bois ^ s' aulres biens appartenant à ladite communauté. Enregistré àSainr* j")'' Florentin le 5 mars 1792. Signé : Leclerc. Auxerre, impr. Baill M- -iJ'ft 1792. In-4», 30 p. - (M).

1236. — Déparlement de l'Yonne. Lettre écrite par la Gar»"^** nationale de Saint-Florentin à M. Sparre, lieutenant-.générc""^. commandant en chef la 10' division militaire, le 17 avril ITbS' 91. Réponse de M. Sparre. In-4°, 1 p. à 2 col. S. I. (Sens, Tarbé). - (A. T. VII, 293).

1237. — District de Saint- Florentin. Vente de biens aationai — -w»

pendant de l'abbaye de Pontigny. Réception d'enchères le l avril 179:2). Adjudication définitive le (15 mars suivant). Sens, Tarbé. Affiche avec Técusson royal en tête. — (M).

S^omenclature et estimation provisoire de l'abbaye de Pontigny et do \ biens situés sur Pontigny et Vergigny.

1238. — Yen te de biens nationaux. Adjudication (le27avriH792). ns, V« Tarbé. Affiche. — (A. Y. D. n. 52, p. 370).

3iens des cures de Sormery, Lasson, Venouze, La Chapelle- Vaupel- ^ne, Montigny-le Hoy, Mont-Sainl-Sulpice, auxdits lieux ; des Dames sulines et du chapitre de Tonnerre, à Carizey ; de la cure de Venouze, à •nligny-le-Roy ; de la cure de Vergigny, biens finage de Saint- )rentin.

1239. — Vente de biens nationaux. Réception d'enchères le mai au District de Saint-Florentin. Sens, V« Tarbé. Affiche.

Biens dépendant des Ursulines de Tonnerre et du prieuré des Bonsmmcs, situés en la municipalité de Varennes, biens à ViUiers-Vineux, rendant de l'abbaye Saint-Germain d'Auxerre, du prieuré de Saintîrre de Tonnerre, de la chapelle Guérichon et de Tabbayo de ntigny.

1240. — Vente de biens nationaux. Adjudication à Saint-Floitin le 20 juin 1792. Sens, V« Tarbé et fils. Affiche. — (A. Y. D. n. . p. 2).

iicns situés sur la municipalité de Chcny provenant de Tabbaye de nt-Pierre-le-Vif, de la chapelle Sainte-Marguerite, en l'église Saintdré de Joigny, du prieuré de Bonnard, du chapitre d'Auxerre, de celui .ppoigny et de la cure de Cheny.

1241. — Vente de biens nationaux. Adjudication à Saint-Floitin le 31 juillet 1792. Sens, V Tarbé et fils. Affiche. — (A. Y. n. 53, p. 28).

3iens sur la municipalité do Saint-Florentin provenant de la cure et de [chapelle Notre-Dame, audit lieu.

1242. — Homélie civique sur notre situation morale et politique, celle de nos ennemis et sur l'avantage de la nôtre; prononcée le octobre, Tan P'de la République, devant l'arbre de la Liberté à rmery. District de Saint-Florentin, à l'occasion du serment de galité, par Amable Fleury, curé de la paroisse. Imprimé par rêté de la municipalité. A Sens, V* Tarbé et fils, impr. In-8**, — iv. T. Dép. Y., III, 335).

Jn lit ù la fin : Collationné et conforme û Toriginal, l'extrait ci-dessus et Tautre part, par nous, greffier soussigné, ce 29 octobre 1792. Signé : issé, greflier.

LA REVOLDTlOn

1243. — opinion d'Etienne Finot, Député du Département c^e l'Yonne, sur le jugement du ci-devant Roi. Imprimé par ord wre de la Convention nationale. Paris, impr. Polyglotte. In-Ët", 14 y.

DANS LE DEPAHIEMENT DE L ÏONNE.

SÉNONAIS ET GASTINAIS

1244. — Rapport sur les honneurs à rendre à la mémoire de [.-G. Simonneau, maire d*Etampcs, fait au nom du Comité d'ins- Iruction publique, par Jean Debry, Député du Département de 'Aisne, et Décret du 18 mars 1192 dont l'envoi aux 83 Départenents et aux Municipalités a été ordonné. Impr. nationale, ln-8% î p. — (Nav. T. D. Sens, 11!, 365).

Î245.— Lettre de Madame Simonneau, veuve du maire d'Etarapes. LU président de l'Assemblée nationale, lue à la séance du samedi

11 mars 179â au matin. Imprimé par ordre de l'Assemblée. Impr. lationale. In-8*, 2 p. — (Nav. T. Dioc. Sens, III, 3o7).

1246. — Interrogatoire de Manuel, procureur de la Commune.

12 mai 1792. S. 1. ln-8% 20 p. — (M).

Manuel a habité Sens à plusieurs reprises el ï a été élevé, et c'est sans loute A ce lilre que Tarbé a recueilli plusieurs pièces întérossant ce per- K)Dnage politique.

1247. — Hymne funèbre chanté au champ de la Fédération le (juin 1792, dans la cér-émonie décrétée pour honorer la mémoire le J.-G, Simonneau, Maire d'Etampes, mort victime de son lévoucnient à la Patrie. Paris, de l'imp. de l'institution des îourds-Muets, près l'Arsenal. In-8", 2 p. — (Nav. T. D. Sens, III, Î71).

1248. — Justification pour le sieur Morisset-Dubréau, juge du tribunal du District de Montargis et faisant fonctions pour l'indisposition du Directeur du Juré, contre les auteurs, fauteurs et adhérents de la dénonciation faite contre lui à la séance de l'Assemblée nationale du 2 juin au soir. Lequatre, impr. à Montargis. ln-4', 4 p. — A. T. VIII, 778).

1249.— Discours prononcé dans l'église paroissiale de Beaumontsur-Oise, le jour du service que cette ville a fait célébrer pour le Maire d'Etampes; par Antoine-Alexis Cadet (de Vaux), président du Département de Seine-et-Oise. A Paris, de l'impr. du

Journal de Paris, rue Jean-Jaaiucs-Rousseau, n** 14, 179i. In-8", 20 p. — (Nav. T. Dioc. Sens, III, 373).

lâoO. — Précis justificatif pour Jean-Baplisle-Edme Chauvot, ancien curé de Saint-Sulpice de Kavières, District d'Etampes, Département de Seine-et-Oise. S. 1. In-4% 16 p. — (A. T. VIII^ 945).

1251. — Loi qui autorise le Directoire du District de Provins, Département de Seine-et-Marne et celui du District de Bergerac, Département de la Dordogne, à acffuérir les bâtiments nécessaires à leur établissement. Du 12 juin 1792. Impr. royale à Paris. In-4*, 4 p. — (A. T. VII, 245).

1252. — Lettre de M. Antoine Giroust, capitaine de grenadiers dans le 1**' bataillon de Seine-et-Marne, à M. Gossuin, Député du Département du Nord, suivie d'un ordre du lieutenant-général Arthur Dillon et des adresses du 1" bataillon de Seine-et-Marne et des citoyens d'Avesne, à l'Assemblée nationale, sur les événements du 10 août 1792. Imprimées par ordre de TAssembléc nationale. Impr. nationale. In-8°, 4 p. — (Nav. T. Dioc. Sens, III, 493).

1253. — Plaidoyer pour les sieurs Martinot et Guéry, accusés de faux, contre M. Sevenet, notaire et accusateur, publié à Melun, et contre M. l'accusateur public du tribunal criminel du Département de Paris. 25 juin 1792, Tan IV de la Liberté. Impr. nationale. In4*, 12 p. — (A. T. VIII, 359}.

1254. — Discours prononcé par Théodore Giot, patriote jacobii^ citoyen et électeur de la ville de Melun, pour la formation de 1 Convention nationale, dans la première séance des Amis de Liberté et de l'Egalité, établie par ladite ville, le samedi 25 ao

. 1792, l'an IV de la Liberté et le I" de TEgalifé. Melun, impr. Tar In-12, 23 p. — {B. Leroy),