‹ Douanes et navigationChapitre 29 sur 74 · TOTAL GÉNÉRAL · texte numérisé non relu

TOTAL GÉNÉRAL

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La perception, qui avait atteint le chiffre de i , i oi millions de francs pendant l’exercice 1 8 7 2 , finissant au Sojuln 1872, n’a cessé de décliner depuis cette époque, tant par suite de la suppression des droits sur le thé et sur le café, par l’Acte du i®‘'mai 1872 ,el de la réduction des droits sur un grand nombre d’articles, par l’Acte du 6 juin 1872, que par suite d’un arrêt prononcé dans le mouvement des importations, La diminution n’est pas moindre, dans ce court intervalle de cinq ans, que 29.98 p. 0/0, et elle ne poun'a que s’aggraver davantage , pendant les années suivantes, par suite du ralentissement de plus en plus prononcé que l’on remarque dans la marche des importations des articles soumis aux droits.

Dans ces conditions, il eût été préférable de laisser subsister ou de rétablir, après leur .suppression, les droits sur le thé et sur le café, qui fournissaient au Trésor 85 millions de francs en moyenne par an, et qui étaient perçus dans cinq ou six ports du pays, et avec la plus grande facilité, par suite de leur tarification au poids, de les réduire sur un grand nombre d’articles bien plus indispensables à la subsistance du peuple que le thé et le café, et de les supprimer même sur tous les objets qui n’entrent aux États-Unis que pour y être transformés et contribuer à la prospérité de l’industrie nationale.

Dans ses rapports annuels, le Commissaire spécial du Revenu, qui ne considérait le tarif que comme un moyen de créer des ressources au Gouvernement, avait eu soin de faire remarquer que les droits qui frappaient le thé et le café, articles d’une consommation presque universelle, étaient distribués d’une manière très uniforme et ne retombaient sur le consommateur que par petites sommes k la fois; qu’établis, d’un autre côté, sur des

objets qui ne pouvaient pas être considérés comme aussi nécessaires à la vie que le pain et le vêtement, ils étaient acquittés pour ainsi dire volontairement, et que, dans ces conditions, l’efficacité, l’économie et l’égalité, en ce qui concernait leur perception et leur répartition, étaient parfaitement assurées. Ce quil n osait pas dire et ce qu’il voyait parfaitement, c’est que cette exemption d impôt accordée à des articles non récoltés aux États-Unis n avait pour but, en diminuant considérablement les revenus des douanes, que d eloigner pour longtemps la question de la révision du tarif. Il est incontestable que le the et le café font partie de la consommation habituelle de i Américain, tout autant que le pain, les pois, les fèves, le maïs, les pommes de terre, les fruits, etc.; mais ceux-ci sont récoltés aux États-Unis, tandis que le thé et le café proviennent de l’étranger.

C’est également pour détourner l’attention publique du système de protection exagérée créé uniquement pour favoriser l’industrie des États de l’Est, que le Congrès a fait semblant d’étendre sa protection sur les 'agriculteurs qui ne la demandaient pas, et s’est empressé de mettre un droit de 2 francs 87 cent, par hectolitre (20 cents par bushel) sur le blé, de 2 francs i5 cent, par hectolitre (i5 cents par baskel) sur le seigle et les pommes de terre, de 1 franc 43 cent, par hectolitre (10 cenii par bushel) sur le maïs, en même temps qu’il supprimait le droit sur le thé et le café, pour avoir l’air de porter intérêt à la consommation des masses.

Le résultat de cette mesure serait une nouvelle leçon pour les législateurs, qui ne dédaignent pas de rechercher une popularité malsaine, si elle n. avait pas eu un tout autre but que celui que l’on proclamait. Lasuppression du droit sur le thé et le café, droit qui ne figurait plus, au tarif du 1 i juillet 1870, qu’à raison de o‘.333 par kilogramme pour le café (3 cents par livre) et de I fr. 71 cent, par kilogramme pour le thé (lô cents par livre), n’a, en effet, nullement servi à diminuer' les prix de vente aux consommateurs, et soit par suite de la faiblesse des récoltes, soit plutôt comme conséquence do 1 accroissement de la demande de ces produits sur les marchés étrangers, n a prolîte jusqu à présent qu’aux cultivateurs et aux commerçants étrangers de ces deux produits.

On peut apprécier 1 effet de, la loi du i'^'' mai 1872 par l’état suivant, qui présente la quantité, la valeur au port d’expédition et le coût moyen, par livre de café et de thé, sur le marché de New-York en 1871, sous l’influence du tarif déjà bien réduit de 1870, et pendant les exercices suivants, après la suppression des droits; on verra que, pour le café, en tenant compte de l’influence exercée par quelques récoltes médiocres sur le prix d’achat, il a été vendu sur le marche américain beaucoup plus cher qu’alors qu’il était soumis l’impôt, que pour le thé, la réduction du prix à l’intérieur a été inaependante de la suppression du droit d’importation, qu’en un mot,

1 exemption de taxe qui aurait dû profiter aux consommateurs nationaux a été tout à I avantage des producteurs étrangers :

Tableau, des prv. moyens da café et da thé sur les lieuse de prodaclion

et sur le marché de New-Yorh,

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