X . ja 'S
Ïh « " a 1
francs.
fr. Ç-
fr, c.
Dans son rapport du 6 décembre .8,5, le Secréuire du Trésor a vaine-
' 4 ^ T' rpt-îblisseinent du droit sur ces deux articles, en fai
”T” ‘ZuLC: î™— des États-Unis n’avaient nnUement sant re q q ^ ^ l’inlérieur ne s en était pas
restnl. a^ant eu le soin d’ajouter le droit supprimé à ses
Sficest que cette mesure n'avait servi qu’à accroître les ressources budaélaires des Gouvernements des pays de production qni avaient en le soin L maintenir leurs droits d’eaportation sur ces articles, et cela au détriment des consommateurs américains et sans proEt sensible pour le commerce nfprnational- qu’H T avait donc tout avantage à rétablir 1 impôt suppnme, dtuCplus que. poitant sur des articles volumineux et qui étaient nnpottes en quantité clsidérable, il no présentait aucune difficulté de percep ion e pouvait difficilement être éludé par la contrebande. Le Congres e^ r Lurd à ses observations; le café et le tbé continuent a jouir de la franchis du droit d’imporution, et le consommateur achète son café a un prix beaucoup plus élevé qu’avant la suppression de l’.mpot qui I atte.gnai .
Sur la pL de New-York, le lO octobre .876, la cote du prix du kil<^gramme de café, on gros, sur facture, et avec un crédit de "
L 1 fr 80 cent, à 1 fr. 85 cent, pour le Rio ordinaire , de a fr. o5 cent. .
^8 ceni pourle Rio courant (/mr), de a fr. . . centà a P””
XX. 1 f n M rlp 9 fr n cent, à 2 fr. 20 cent, pour le Rio chou (prune),
pour™ &ntos', elle variait, suivant qualité, do i fr. 8a cent, à a fr. 34ocnt., nnnr le Java de a fr. a8 cent, à a fr. 63 cent.; pour le Niaracaibo, de i fr. 8 a cent, à a ir, o5 cent. ; pour le la Guayras , de t fr. 88 cenL à a • P^
le Savanilla, de i fr. 76 à a fr. o5 cent.; pour le Mexicain, de 1 fr. 88 cenL a francs- pour le Ceylan, de 1 fr. 88 cent, à a fr. o5 cent. ; pour le Cost - Rica de’ \ fr. 8a cent, à 2 fr. 17 cent., et pour le Samt-Doniinguo, e , fr’n cent, à . fr. 77 cent. Le prix du kilogramme de the, au meme marché, et par vente aux enchères, présentait également de grandes varia-
tîons, suivant qualité; il était, pour le commun [moyene grocer), entre I fr. 82 cent, et 8 francs; pour le Japon, de 4 francs à Ô fr. 88 cent.; pour le Formose, de 3 fr. 48 cent, à 5 fr. o3 cent.; pour le Foo-Chow, de
3 fr. 20 cent, à 8 fr. 91 cent.; pour le Congou, de 2 fr. 5o cent, à 4 fr.
5 7 centimes.
Tandis que le législateur supprimait le droit sur le café qui, n’étant pas cultivé aux Etats-Unis, n’avait aucun motif de figurer plus longtemps dans un tarif protecteur, il prenait bien soin de maintenir l’impôt de o fr. 343 par kilogramme (3 cenls ipar livre) sur les glands et les autres succédanés du café {acom, and ail other subslilutes for cojfee), et celui de o fr. 671 ou de O fr. 11 4 par kilogramme ( 5 cents ou 1 cent par livre) sur la racine de chicorée, suivant quelle était torréfiée ou non, articles qui entrent bien plus dans la consommation des classes pauvres que le café pur.
Le rendement des droits d’importation sur les sucres bruts a fait reculer importation, devant leur suppression; une autre considération, quoique secondaire, qui sucre,
a pu motiver leur maintien, c’est la protection que l’on voulait avoir l’air d’accorder aux planteurs de cannes à sucre pour les mettre sur le même pied que les cultivateurs de céréales; car, du moment que l’on affranchissait de 1 impôt le the et le calé dans le but de favoriser les classes pauvres, ce but aurait été beaucoup mieux atteint en accordant la même franchise au sucre, qui forme un élément plus essentiel encore que les deux articles précédents de l’alimentation américaine.
Le sucre de betteraves est le seul qui soit importé, et il fesl presque exdusivement à l’état brut. Depuis l’Acte du 1 4 juillet 1870, il a continué a être taxé d’après sa couleur comparée à celle des types hollandais, mais le nombre de numéros soumis au même taux a été réduit. Quelques années plus tard, comme si les droits fixés par cet Acte étaient trop faibles, ils ont été relevés de 2 5 p. 0/0 par celui du 3 mars 1876 W.
En tenant compte de toutes ces modifications apportées tant à l’assiette qu’au taux du droit, voici, depuis 1867, quantités de sucre de toutes sortes qui ont été importées et les ressources que le Trésor a retirées de leur imposition.
C’est tout le contraire de ce qu’a fait le législateur du Royaume-Uni des Iles Britanniques, qui a supprimé le droit sur le sucre à partir du i" mai 1874 (87 Vict. cli. i6), en ayant Lien soin de conserver celui qui frappe le thé, le café et les succédanés du café, qu’il a maintenu, savoir, sur le thé à 1 fr. 877 par kilogramme (6 pences par hure); sur le café brut, à 84 fr. 447 par 100 kilogrammes (i4 shillings par quintal}, et sur le café brûlé ou moulu, <à o fr 469 par kilogramme (a pences par livre) ; sur la chicorée et sur toutes les substances végétales pouvant servir de succédanés au café ou à la chicorée, si elles sont brûlées ou moulues, au même droit qui atteint le café brûlé ou moulu , et si elles sont à l’état brut ou simplement séchées, à 82 fr. 60 cent, par 100 kilogrammes (i3 shillings 8 pences par quintal), droit un peu plus faible que celui qui atteint le café brut. Si ces articles passent par les entrepôts , il est perçu un droit additionnel de i/4 p. o/o (5 shillings par 1 00 pounds ou livres sterlings).
Quantités d& sucre importées et droits perçus
ARTICLES
UNITÉS
QUANTITÉS
PERCEPTIONS
friipcfl.
Mélasses de sucre de canne, . . . . .
Litres. ‘
Sirops de jus de canne ou mélado. , é ^ * p ^ ^
Kilogr»
Sucres i a , type hollandais, et au-dessous * . , ^ ^ ^ ^ * < * • « » * * * . * ^ ^
Idem.
— — ‘ ‘ ■ au-dessus du n® 12 et non au-dessus du n" 1 5, *********** ^ *.♦.*. -
Ïd^iïl.
— - au-dessus du 11“ i5 et non au-dessus du n° 20, non éluvë,
Idem.
— — - '■ en pains et autres sucres raffinés et étuves au-dessus du n^ 20, .
Idem.
- - candis ^ ,
Idem.
Sirops de fonds de cuves et mélasses concentrées.
Idem.
Sucres au-dessous du 7 .
Idem.
" ■ au-dessus du u^ 7 jusfpi^au 1 n inHus .,*rp.,.pr.f.a-T--
Idem.
w,. m ^ 1 1 uii-doss 11 H du Tl® ] fi jusrju'au u* 1 inclus ^ ^ . . . . ^ .
Idem.
ff
- — «' " au-dcssiis du u'* \ 3 juS'i^u^au n* 1 (> inclus <»■» ,***,. t.t.-
Idem.
it
If
mi -rlAfiQllB. rïtl n® 1 1fl în'firTTj’^ün n® mr'lnft ....... ....
Idem.
îf
— ü- en pains et autres sucres raffiué.s ..
Idem.
If
if
Total des droits . .
UNITÉS
ARTICLES
QUANTITÉS
PERCEPTIONS
francs.
Mélasses . . . .
Litres.
Sirops T jus , mélado et mélasses concentrées . . * , ,
Kilogr,
Sucres non au*dessus du n® 7 . . . . . . * , * , , , . * * * , 4 . , , . , .
Idem.
- - au-dessus du n'’ 7 jusqu’au n" 1 0 inclus
Idem.
■ 1 H -H. au-dles8iis du n* m jusqu'au n'^ 1 3 inrlns,
Idem,
.. au-dessus du 11° 1 3 jusqu’au n° 1 6 inclus , t - *
Idem.
■ ' ■ au-dessus du n* 16 jusqu’au 20 inclus. . . . . .
Idem.
— au-dessus du n® 20 , en pains et auü’es sucres raffinés* ,
Idem.
- candis, , , , * . . . . . . . ^ - * - > - - - .
Idem.
Total des droits . . . .
L’augmentation des recettes qne l’on constate en 1876 n’est pas en proportion de l’élévation considérable du droit, et il esta craindre que la fraude, alléchéepar le nouveau taux , ne trouve, dans la coloration artificielle du sucre brut, un moyen à peu près assuré d’échapper à l’impôt. Déjà, pour l’exercice finissant au 3o juin 1877, les recettes sont tombées, non seulement au-dessous de celles de l’exercice 1876, mais encore au-dessous de celles de l’année 1876, qui n’avait vu l’application du nouveau tarif que pendant quatre mois. Dans son rapport du 3 décembre 1877, le Secrétaire du Trésor signale l’accroissement anormal des importations des sucres du n” 7 et au-dessous, qui n’est pas moindre queéa p. 0/0 par rapport a celles de cette qualité en 1876, alors que l’on constate une diminution de 3o p. o/b sur celles des sucres
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pendant t exercice JInissant aa 3û Juin^
ANNÉES
QUANTITÉS
PEIICEPTIONS*
QUANTITES.
PERCEPTIONS
quantités.
PEilCEl>TION5,
QUANTITÉS
PERCEPTIONS
ff
francs.
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QUANTITÉS
PERCEPTIONS
QUANTITES.
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perceptions*
fl
franc.
francs.
francï,
franc».
du n” 7 au n" 1 0 , de 5 1 p. o/o sur celles des sucres du ii“ i o au n" 1 3 , de 26 p. 0/0 sur celles des sucres du 11“ 1 3 au n” 1 6 et de 90 p. 0/0 sur celles des sucres du 11“ 16 au n“ 20; il critique le mode d’assiette d’après la nuance, qui donne trop de facilités à la fraude, et il demande que l’on taxe le sucre d apres sa richesse déterminée par le polarim être, ou, à défaut, que l’on taxe tous les sucres, sans égard à leur qualité, à un seul et même taux, ou bien, enfin, si l’on persiste à vouloir conserver le mode d’assiette d’après la nuance comparée à celle des types hollandais, que l’on soumette un plus grand nombre de numéros au même droit, que l’on maintienne trois groupes, au plus, le premier pour les sucres au-dessous du n" i3, le deuxième pour les sucres du n” 1 3 au n° 20, et le troisième pour les sucres au-dessus
Exportation d ü aucre raffiné*
Production tlii sucra brut.
P^aUîïicne^ de s^ocrc*
(lu 11“ 2 0, y compris les sucres raffinés, en ayant soin de conserver le taux afférent aux types n"* i 3, 20 et au-dessus. Il n’est pas probable que sa demande soit de sitôt accueillie.
Ce mode d’assiette est doublement préjudiciable au Trésor, qui se voit privé des recettes qu’il devrait faire, s’il n’était pas victime de la fraude de la coloration artificielle des sucres, et qui est obligé de restituer, au moment de l’exportation du sucre raffiné, des droits qu’il n’a pas perçus lors de l’entrée des sucres bruts. Cette perte est d’autant plus importante que, malgré la retenue de i o p. o/o sur le montant de la perception, quand il y a lieu de le restituer au moment où le sucre brut importé sortà l’état de sucre raffiné, l’exportation de ce dernier article prend, depuis quelques années, un développement considérable; ainsi, tandis qu’en 1874 gUg ne portait que sur 4,516,928 kilogrammes de sucre raffiné, représentant une valeur de 5,393,219 francs, l’année suivante, elle s’est élevée à 10,576,795 kilogrammes ayant une valeur de 1 3, 402,280 francs, pour atteindre, en 1876, 23,483,962 kilogrammes ayant une valeur de 28,762,400 francs, soit une augmentation, en trois ans, de 4i3 p. 0/0 dans le nombre de kilogrammes.
La betterave n’est pas cultivée aux États-Unis : jusqu’à présent la canne à sucre, l’érable et le sorgho ont seuls été utilisés pour la fabrication du sucre brut.
La production du sucre de canne est tombée de 247,677 boucauts {kogskeads) en ]85o, à 260,982 en 1860, et à 87,043 en 1870; c’est dans l’État de la Louisiane que cette industrie a toujours été concentrée ; quelques fabvicjues établies dans le Texas, le Tennessee et la Caroline du Sud, sont en progrès, tandis que celles des Etats de la Louisiane, de la Floride et de la Géorgie sont en pleine décadence.
La quantité de sucre d’érable [Maple-Sagar] fabriquée s’est élevée de 1 7 1 ,262 quintaux métriques en i85o, à 200,600 en 1860 pour tomber à 142,2 10 en 1870; cette industrie est répandue dans un grand nombre d’Élats , mais elle n’a quelque importance que dans ceux du Verroont, de New-York, deTOhio, du New-Hampshire, du Michigan, de la Pennsylvanie et de l’indiana,
Le Sorgho est cultivé dans presque tous les Etats; il n’est utilisé jusqu’à présent que pour la production des siropseldes mélasses; c’est dans les Etats de l’Ohio, de l’Iiidiana , de l’Illinois, du Kentucky, du Missouri, de l’Iowa et du Tennessee, (jue son exploitation a pris un certain développement.
Cinquante raffineries do sucre fonctionnaient en 1870; dix étalent en activité dans l’État de New-York et quinze dans celui de la Pennsylvanie; le surplus était disséminé dans les États du Massachusetts, du Maryland , du Maine, de la Louisiane, du Texas, de la Californie, du Rbode-Island et du Missouri.
Du moment que la protection à accorder à la culture de la canne à sucre semble justifier les droits mis à l’importation du sucre brut, bien que celui-ci serve de matières premières à l’industrie de la raffinerie, qui prend, chaque année, plus d’importance, la même justification peut être invoquée en faveur de la taxe mise à l’entrée sur le sel étranger, bleu que ce corps soit bien plus indispensable à l’alimentation des classes pauvres que le café et le thé, et soit peut-être plus utile aux pauvres qu’aux riches. A la suite de la suppression du droit intérieur de consommation et des réclamations des propriétaires de salines dans les Etats de l’ouest, l’Acte du 6 juin 1872 a réduit le droit d’importation au taux insignifiant de 92 centimes (8 cents par 100 livres) pour le sel en vrac, et de 1 fr. 3 7 cent, par 100 kilogrammes {12 cents par 100 livres) pour celui introduit en sacs ou en tonneaux. Malgré cette réduction, les importations ne cesseilit de diminuer depuis quelques années : de 387,618,693 kilogrammes en 18741 elles sont tombées successivement à 32 6,i34i362 kilogrammes en 1876 et à 32i,964i47fi kilogrammes en 1876. Ce droit ne trouve pas sa justification, comme celui du sucre, dans les ressources qu’il fournit au Trésor; il ne produit pas trois millions et demi de francs par an; il revêt donc un caractère exclusivement protecteur.
Tout ce que je viens de dire ne s’applique qu’aux ressources que retire le Trésor fédéral des droits qui frappent les marchandises importées; mais la douane est chargé de recevoir d’autres produits , tels que les droits do tonnage sur les navires nationaux et étrangers , les droits de phare sur les navires étrangers, ceux de vérification des bateaux à vapeur et des licences des officiers de la marine marchande des Etats-Unis, le prix de fermage de la pêche des phoques dans le Territoire d’Alaska, les frais de magasinage et de manutention dans les entrepôts du Gouvernement, les rétributions de pesage et de mesurage, le produit des amendes et des confiscations, etc.
Le tableau suivant donne le chiflre des recettes réelles et des dépenses de perception et autres, pendant les quatre dernières années.
Tableau des recettes et des dépenses des douanes pendant les années fiscales finissant au 30 juin des années ci-après :
ANNÉES
F[sqAj.Eg.
recettes.
DÉPENSES
PROPOR-
TION
UES FltAtS !
aux recettes. !
