‹ Douanes et navigationChapitre 49 sur 74 · OO · texte numérisé non relu

OO

Le lit* d 'alcool pur

( amylifpie (ftinfe de pommrj de terre nu Jnsel-oil].

A l^^oi’n 1 l'j 1 1 e . . . . . . .

2 00 Exempt.

35 p, 0/0, Exempt.

Exempt,

Le litre.

ff ■

Exempt.

Alênes * p *,*,,* * . .

La valeur.

La valeur.

Aliments prépares . . . .

Idem.

Alizanne. . . . . .,

if

ff ■

Exempt.

Alkt’Len're ou côquereL odlcinal (Baies d’ ].*,*,,*..*.*.. *

If

ff

Exempt,

Allîa+i^e de cuivre et de nickel ,.**,*,,*,...*.,,.*,**.*

La livre.

Le kilogramme.

Ailiimptlès chimioues {maic]ies\^ . . .

La valeur.

Exempt,

0 10 et 11 p. 0/0.

0 12 et 10 p. 0/0.

0 20 et 35 p. 0/0.

lO 40 et 35 p. 0/0

0 50 et 35 p. 0/0

La valeur.

Aloès

fl '

Exempt.

1 Polis bruts./ 1 \

valant dans le port d^exportation» sans addition des frais tfembarquement dans ce port, pas plus de 3 a cents par livre (3 fr. ,(>5 cent, par kilogramme), . , , * * . . * ,

La livre et îa val.

Le kilo g. et la val.

1 14 et 1) p, 0/0.

valant plus de 3ïï cents par livre (3 fr, 65 par kilo- ^ gramme) . * .

Idem,

Idem.

1 37 et 10 p. 0/0.

Alpaga. . . . { j

f ne valant pas plus de 4o cents par livre (à fr. 56 par kilogi’animej

Idem.

Idem .

2 28 et 35 p. 0/0.

\ Fils . ,

i valant plus de 4 0 cents et pas 1 pîus de 6 O cents par livre

1 {6 fr, S5 cent* par ktlo-

/ gramme

Idem.

Idem.

3 42 et 35 p. 0/0.

valant plus de Go cents et pas plus de 8o cents par livre ( g fr. 1 3 cent, par kilogramme . * * . ^

1 valant plus de 8o cents pai \ livre) . * , * , H

Idem,

idem.

. /drm.

fdem,

DESIGNATION DES AimCLES.

Alpaga. . .

{ Suite i ]

Bonneterie, couvertures, flanelles , jupons dits

balmorals, tricots et antres articka semblables

t Habillemeiils confectionnés, jupons, jupes et ^ antres confections, à Ikxception dLes articles

I en tricot. . . .

/ no valaut pas plus de à O cents par livre (4 fr. 56 cenL par kilogramme) , » , .

vala n t plus de 4 o cents et pas plus de 6o cents par livre [6 fr. S 5 cent, par kilogramme ) . * » .

valant plus de 6o cents et pas pins de 8 O cents par livre (9 fr. i3 cent, par kilogramme}. * . , valant plus de 80 cents par livre-

/ ne valant pas plus de 20 cents par yard carré (1 fr. 23 cent, le mètre carré). . .

vala n t plu s de 2 o cen Ls par yard carré., s’ils pèsent 4 onces et plus par yard carré (i35 gr. 65 cent, ou plus par mètre carré).

Tissus

Draps pour femmes et enfants et draps dTtabe , vrais

ou imités

Alumine ( Sulfate d’

Ai uminium . -, . . . .

Aluns (alun breveté, succédanés de Talun et masses alumineuses] . . . .

Amadou. . . . . . . . . 1

Amandes. . 1

Ambre .

en coques . . . .

cassées, sans coques. . . .

(Coques d’ 1 vides. . . .

(Pâted’j . .

en grains (unî&cr beads]

gomme.

gris . . . . .

(Huile d^) . . . .

Améthyste.

Amiante | oa Asbeste j

à l’état brut . . . . . .

1 ouvrée. . . . . . . , ,

Amidon. . . •

de froment. ..........

au! re . .

résidu d’amidon de froment. . . .

r à l’état brut . . .

l raffiné. . . . .

Ammo¬

niaque

I [ Acétate ci'). . . . . . . , , ,

] (Carbonate d’) ,

r (Cblorbydrate d') ou sel ammonme. . . .

(Sulfate dM .

.Amomes des Indes {Racines d').. . . .

Ananas j conservés au naturel . . .

( conservés dans leur j ns ou dans un jus de fruit. Analomiques {Préparations). '

MESURES ET MONNAIES

DES ÉTAIS- UNIS

MESURES ET MONNAIES

FRANÇAISES

Unités

sur lesquelles portent les droits.

Droits.

Un Îles

sur lesquelles portent les droits.

Droits.

fr. È.

La livre et la vai.

0 50 et 40 p. 0/0.

Lé kilogr, et lavai*

5 71 et 40 p. 0/0*

ïdem^

2 28 et 35 p. 0/0.

Idem. 1

0 30 et 35 p. 0/0.

Idem*

3 42 et 35 p. Û/0.

Idem.

0 40 et 35 p. 0/0.

Idem.

4 50 et 35 p, 0/0,

Idem .

0 50 cl 35 p. 0/0.

Idem.

5 7 1 et 35 p* 0/0.

Le yard carre et la va].

0 05 et 35 p. 0/0.

Lcmèlrc cirrd et ii vaL

0 37 et 35 p. 0/0*

/dcm.

0 08 el 40 p. 0/0.

La livre el laval.

0 50 et 35 p. 0/0.

Le kilogr. et la val.

5 71 et 35 p. 0/0,

Les 100 livres.

Les 100 kilûgr.

Exempt,

Esempt*

Les 100 livres.

Les icjo kiiogr.

ff

Exempt.

Eiempt.

La livre.

Idem.

^ Idem*

tf

Exempt.

Exempt,

La valeur.

SO p. 0/0.

La valeur

tf

Exempt.

Exempt.

tf

Exempt.

tf

Exempt.

Exempt.

tf

Exempt.

tf

Exempt.

La valeur.

La valeur.

Exempt.

ft

Exempt,

La valeur.

La valeur.

La livre et la val.

0 01 et 20 p. 0/0.

Le kîlogr. et la val.

îdeifi.

0 03 et 20 p. 0/0.

Idem*

0 34 et 20 p. 0/0*

La valeur.

La valeur.

Exempt.

tf

Exempt.

La valeur.

La valeur.

La livre.

Le kilogramme.

La valeur.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem*

If

Exempt.

Exempt.

Idem.

Idem*

Idem.

Idem.

Exempt,

Exempt.

DKSIGNATION DES ARTICLES.

frais.

Anchok. ,

Conservas à rhüiîe»

au. sel, mi

I, autrement.

/ Autrement qu"cn boîtes en boîte de fer-Lîaric, de 5 pouces (i 2 cent. 70) de long, 4 pouces de large (10 cenL 16), et 3 pouces 1/2 (8 cent. 89) d'épaisseur.,

eu demi-boîte de 5 pouces de long, 4 pouces de large et 1 pouce 5/8 (4 cent. i3) d'épaisseur., en quart de boîte de 4 pouces 3/4 (is cent. 06) de long, 3 pouces l/a [8 cent, 83) de large et 1 pouce t/i [Z cent 8 d’épai&seur.

Ancres et pièces (d’).

Ancth-....-i (G-'Hbesd’)

Animauï

vivants

(Ilui^e ou essençe d').

Angélique (Racine d'] . . . . . . * . ,

Angora (Poils de ebèvre d') (îtoir Alpaga).

ion Phény la naine , buile . . . .

[Produits tinctoriaux dérivés de T) quel que soit leur nom , non dénommés.

Animal (\^oir) ou charbon dus. . . . .

de toute espèce , , .

importés temporairement , sous obligation cautionnée et condition de réesporlatipn dans les six mois, quand iis vont à une exposition ou à un concours . . . .

importés par des immigrants et h leur usage . , destinés à la propagation,. . . .

I étoilé. . . . . . . . . * ,

(Graines d'). ^ .

[Huile volatile ou essence d\ et de graines d’). Anneaux ! métal doré ou argenté, en fer, en étain. , .

j en cuivre, en acier,

Anodine d’Hoffmann.

Antbos (Huile essentielle d') ou de romarin. . . .

Aolbracite (cèarèon mûiéraî). ^ ,

brut et régule d’antimoine.

[Minerai d’) et (sulfure brut d"),

[Sulfure d') préparé pour la peinture ou vermillon

Antique ( Huile) , pour la parfumerie.

Antiquités (médaîlics, monnaies., etc.)

^ et instruments de physique, . * . . . .

destines è une société religieuse reconnue, , , , destinés à un établissement ou société reconnu Ou créé daus un but littéraire, scientifique ou d instruction , et non pour la vente. .... Arabique (Gomme)

Arack ou Rack (cau</^-rïV de riz) et (imitation d’).. . . .

Arbres et arbres à manivelles en fer forgé pour navires j niacbînes à vapeur et locomotives pesant par pièce 2 5 livres (.1 1 tilog. 325) ou plus*, . . . ^ . . .

(Plants d ) a fruits, h ombrage, d’ornement, non dénommés, . .

Antimoine. i

Appareils

de

pbysifjue

MESURES ET .MONNAIES

UES ÉTATS- ÜMS.

Arbres

et

arbustes

destinés au departement de FA gri culture ap Jardin botanique des États-Unis .

MESURES ET MONNAIES

FRAKÇA1SE.S.

Unités

sur lesquelles portent les droits.

Droits.

Unités

sur lesquelles portent les droits.

Droits.

fr. r.

Exempt.

Exempl-

La valeur.

La boîte.

La boite.

" Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

La livre.

Le kilogramme.

fi

Exempt.

fl

Exempt.

Exempt.

fl

Exempt.

fi

tf

if

fi

Exempt,

ff

ExempL

La livre et la val.

0 50 et 35 p. 0/0.

Le tilog. et la val.

5 7 1 et 35 p, 0/0.

La valeur.

La valeur.

Jcîem.

Idem..

Exempt. 1

ff

Exempt.

It

Exempt,

ff

Exempt.

Exempt.

fi

Exempt.

ff

Exempt.

ff

EïempL

Exempt,

Exempt.

ff

Exempt.

La vaieiir.

La valeur.

Idem,

Idem.

La livre.

Le kilogramme.

ff

Exempt,

Exempt

fi

Exempt

La valeur.

* La valeur.

Exempt

if

Exempt

La valeur.

Idem.

Idem.

Idem.

tf

Exempt.

La valeur.

La valeur, ,

Idem.

Idem.

ff

Exempt,

Exempt.

Exempt.

Exempt

Le gallon -preuve.

Lelitred’alcool pur

La livre.

La valeur. 1

La valeur.

ff

Exempt,

Exempt.

MESUREE ET MONNAIES

MESURES ET MONNAIES

DES ÉTAlS-UNiS,

PRASÇAtSKS,

Unîtes

Unités

sur lesquelles

Droi Is.

sur lesquelles

Droits.

fr. c.

La valeur.

AO p, 0/0.

La valeur.

Idem.

Idem,

Idem.

lilem.

Idem,

Idem,

Idem.

Idem.

Idem.

Le cabier*

Le cabîer.

Exempt.

ff

Exempt.

Exempt.

Exempt.

La valeur.

La valeur.

Exempt,

La valeur.

valeur.

Idem,

Idem,

La tonne*

Les 1 ,000 kilogr*.

La valeur.

La valeur*

fl

ff

L’once.

L'hectogramme*

La valeur.

La valeur.

Exempt.

jt

Exempt. .

ti

Exempt.

Exempt,

Exempt.

tt

Exempt.

La valeur.

Ideiri.

Idem.

/(Zem,

Idem,

Idem,

Idem,

Idem,

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem,

Idem.

Idem.

Idem,

Idem,

Idem.

Idem,

Idem.

Idem,

Idüm. \

Idem,

Idem,

Idem,

Idem,

Idem,

Idem,

Idem,

Idem.

Idem,

Idem,

Idem,

idem.

îdjem.

Mem.

Exempt.

Exempt.

DESIGNATION DES ARTICLES

Ardoises .

ea carreaux et en tables pour parements de cliemiuée, appuis de fenêtre^ marches d'escalier, etc,

non ouvré [en feuilles) ouvré (arlidesen). , » ,

Argent, ,

pour toitures allemand ou akbatta ou

argentine*

[ Articles en ) » non dénommés -*,***«*.**., (Épaulettes ^ galons, tresses, glands, nœuds, aiguillettes, décorations, en) , * * * . * . * * . * * en ieuilles , par cahier de 5oo feuilles ( Minerai d ) ,

en monnaie et en lingots , * . * . .

(Nitrate d'

ieux , propre seulement à être refondu .

vif ûü mercui^e* . . .

Argenlophjle {prêpatadoti poizr rtctfojer le cniare),, Argilcsfbrutes ou écrasées), à pipe, réfractaires, à porcelaine , kaolin , etc, . . . h .

Arménie (Bol d') dmiij}ice. . . h . . * , ,

Armes (ùoïV acier).

Aromatique (Cachou), objet de parfiunerie.

Arrow-root. . . . . .

Arseniate d’anUine . . . . . . .

Arsenic . . .

Arsénieux ( Acide) , . , . . .

Articles et ouvi'ages en acier, non dénommés*

en airain, non dénommés,

- - - pour ameublement, non dénommés. , ,

en argent et en argent allemand, non

dénommés ...

Articles et ouvrages en baleine, non dénommés ^

- - - - - en bau( Iruche et en vessie, non dénommés.

en bois , non dénommés

brodés avec de l'or, de l’argent et autres

matières,, . . .

Articles urdts ou non ouvrés, non dénommés.

Articles et ouvrages en chanvre, ou dans lesquels le chanvre domine, non dénommés . .

Articles et ouvrages composés, en tout ou en jiartie, d’or, d’argent ou de platine , non dénommés,

Arlîcles et ouvrages en corne, non dénommés,,

- - - en coton, brodés et autres, non dé-

Arlicles et ouvrages eu coton et lin , dans lesquels le im est félément principal, non dénommés,

Arltcles et ouvrages en colon et soie, dans lesquels le coton domine, non dénommés

Ai tides et ouvrages en crin, non dénommés.

en cuir, ou dans lesquels le cuir est

1 élément principal, non dénommés.

Articles et ouvrages en cuivre, non dénommés , *

- _____ en écorces, non dénommés,

- — - - - en étain, non dénommés, , ,

— - — — - fabriqués ou produits aux États-Unis,

réimportes, quand il n'y a pas eu de drawback, et quand ils reviennent dans le même état qu’à leur départ,

DÉSIGNATION DES ARTICLES

MESURES ET MONNAIES

DES ÉTATS’ UNIS

MESURES ET MONNAIES

FBANÇAI3ES,

Unités

sur lesquelles portent les droits.

Droite.

Unités

sur lesquelles portent les droits.

Droits*

fr, t.

Articles et ouvrages eu

fer, non dénommés.

La valeur.

La valeur.

en

fonte, non dénommés.. .........

Idem.

Idem,

en

fourrures, non dénommés, .......

îdem.

Idem.

en

guLta-pereba , non dénommés .....

Idem.

-- en ivoire, non dénommés*. ***.*-**.

îdew.

Idem.

en jute et en chanvre de Sisal , non

dénommés

Idem.

Idem.

Articles et ouvrages en

laine, non dénommés. . . . . .

La livre et la val.

0 50 et 35 p, 0/0.

Le kilog. et la vai.

5 71 et 35 p. 0/0,

en

laine anglaise (îüorjfcd), non dé-

nommés . . . ♦ . .

La valeur.

Articles et ouvrages en

laque ou du Japon, non dénommés.

Idem.

Idsm.

W O IJn VÎyJm

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