‹ Douanes et navigationChapitre 54 sur 74 · SI · texte numérisé non relu

SI

La valeur.

La valeur.

îdenu

2dm.

Les i ,000 pieds.

Les 3o4“,79,

Idem.

Idem,

Idem,

Idem,

îdem.

Idem,

Idem,

. Idem.

Idem,

Idem.

Idem,

Idem,

Idem,

La valeur.

Le pied cubique.

Le mètre cube.

La valeur*

La valeur.

Idem,

Idem.,

Idem,

Idem,

Le mille.

Le mille.

FRANÇAISES

■jC--

MESURES ET MONNAIES

MESURES ET MONNAIES

BES ËTATS-DKIS.

FltANÇÛTSES,

üoités

Unités

sur lesquelles

Droits,

suriesquefes

Droits*

portent les di'oits.

portent les droiis.

fr. c.

Les mille.

Les milîe-

iO 30

, Idem,

Idem.

► Idem.

Idem.

, Idem.

Idem.

La valeur.

La valeur.

, Idem.

Idem.

Idem.

Idem *

Idem.

Idem.

Idem.

Idem,

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Esempt.

Exemp.

Idem.

Idem.

Le gallon-preuve.

Leiitred'ülcool pur

La valeur.

La valeur.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem,

Idem.

Idem.

Idem.

La boîte.

0 oiv,

La boîte.

La valeur*

La valeur*

Idem.

Idem.

Exempt,

if

Exempt.

La valeur*

La valeur.

Lalivreetla valeur

0 50 et 35 p. 0/0.

Le kil, et la valeur.

5 1 et 35 p, 0/ .

La valeur,

La valeur.

Idem.

Idem.

Idem.

00 p, OyD.

tf

Exempt.

tf

Exempt.

ff

Exempt.

fi

Exempt.

La valeur.

La valeur.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

tf

Exempt.

Exempt.

ft

Exempt.

ff

Exempt

La valeur'

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

DESIGNATION DES ARTICLES

/ Mcn*aios * <

de pin

dd sapin ^

prêts à êtr^ varlopes . varlopés ou fi ni s,* , »

Moyeux de roue* .**.**.,*.**.

Pièces de meubles

Bois. * . .

(Suite.)

non finies .

finies* . * * .

Pieux et piquets.

Rames ...*..*.**..*, Ouvrages en bois do ccd

de teinture* .

autres non dénommés

\ doré on laqué* . . . .

bruts . * * . . .

j (Extraits et décoctions de)* * Boissons alcooliques , non dénommées* *..,*.*,...*,*

< en acier* . . .

pour emballage* **.******

00 bois*

tout autre objet.

Boîtes ,

autres subtan ce s

substances non dénommées* , * . * , * . . . * . *

eu or, en argent et on laque * * , * . . * * *

en étain ( ne contenant pas du poisson * * , * contenant du poisson admis en franchise en vertu des lois ou des traites, quand leur contenance ne dépasse pas un quart **,***,.

QtiâTifl leur coDtQnancû Jé]ias»0 tiji millilitres),

le Llrnit de i cent* i/a est dû pour eLaqne yucirt ou fracLion de ffuaH eieéduntj.

de montres- . . * * * *

Bol d'Arménie . . . . . * *

Bologne (Saucissons de] . . . . .

de coton, faite à ia main ou an métier* .

de laine* . . . * * .

de lin ou de chanvre*

de poils* . * . * . .

de soie,

Borate de cLàux. . * . .

brut. . . . .

raffiné

de coton et de peau*

de lin et de chanvre . * . . .

de tresses de bois blanc, d’écorce.* .*.*,*,.*

de paille. . . . ^

de soie. *.*...*.*,.* . . . . .

Borique (Acide)* . . . .

Botanique (Spécimens de) ^ ^ ^ ^ ,

Bottes et bottines, . . .

Bouchons et autres articles en liège* *.,**,*.,.***...,,,

en airain , en cheveux , en étain, en fer et en plomb . .

en argent et en or, ^ ^ ^ ^ ^ ^ ^ ^ ^

en cuivre,

Bonneterie . /

Borax.

Bordures -

Boucles .

DESIGNATION DES ADTICLES.

Bougies.

Boutcilies.

en crisUl et en verre .

Boutons. . . /

adamantine et de stéarine > de blanc de baleine ^ de cire et de pai’alTme. , .

autres. . . .

employées en médecine - . .

Boules en bois. . . . . . .

Boulets. ^ ,

Boulons S airain i en composition! en fer. ........ .

j en cuivre. ............................

Bourgogne {Poix de). . . . .

Ide coton (cotfon u^ojfe). . . . .

de iaine (Jlodts jsool) .

de soie [Jloss-^ilks].

de fusil de chasse et de canons.

Boussoles . . .

en verre uni ^ blan.: ou noir. ..............

en verre taillé . . .

contenant des vins^ de Peau-de-vie et des liqueurs alcooliques. ..................

en acier et eu cuivre ......... .......... .

non .taillés. .......

taillés. . . .

dorés ! argentés on plaqués . . *

en or^ en argent, en dorét considérés comme

bijouterie. . . .

en soie » ne contenant ni laine ^ ni poils . , * . * en substances non dénommées.

(Moules ou formes de). ^ ,

Substances faites sur modèles et taillées pour servir exclusivement h la fabrication des . , dorés ! argentés . polis j en fer, en laiton . en verre non taillé. . . . .

en verre taillé! ou en verre uni avec tige en composition! eri fer ou*en laiton. ........

et coulants pour parapluies et ombrelles .

de cordes et de cordages

de cornes et d’os . . .

Boyaux . non préparés . frais ou salés, ........ . . .

Bracelets S dorés ^ comme bijouterie . . . .

( en cheveux . . . . .

Brancards de voitures . . . . . .

Bmche, en blocs ou en plaques. . . . . .

(Bois du).. ^ ^ ^ ^ ^ ^ ^ .

Brésil. . , . 1 lunettes ! brut . .

(Cire du). .

( Noix du) . . . .

Brésillet. . . .

en caoutchouc, en coton! en cuir. . . .

en sole . . . . . .

Brides et bridons, mors! etc. . . . * . .

Briques de toule sorte , briques réfraclaircs ! non dénommées. Briquets phosplioriques . . .

Broches... j en tois. en fer .

( à tricoter pour machines ^

Brodequins

Boulons

de

porte

Bonis. . . .

MESURES ET MONNAIES

DES ETATS-UNIS

Bretelles. ! .

La livre.

îdent.

Idem, La valeur.

Idem.

Idem,

Idem.

La livre.

La valeur.

Idem.

Idem, Idem.

Idem.

La pièce.

La valeur.

fdCDI.

Idem.

Idem,

Idem.

Idem,

Idem,

Idem.

Idem.

Idem.

ff

La valeur.

Jdem.

Idem, a

tf

La valeur.

Idem.

Idem.

Idem,

Idem,

Idem.

Le mille et la valeur La valeur.

Droits.

MESURES ET MONNAIES

FRANÇAISES

Unités sur lesquelles portent les droits.

45 p, 0/0, Exempt.

Exempt.

Exempt,

35 ju 0/0.

Exempt Exempt.

Exempt.

Exempt.

Exempt.

Exempt,

00 et 35 p. 0/0.

Idem.

La valeur.

Idem.

Idem,

Idem,

Idem,

Le kilogramme.

La valeur.

Idem.

Idem.

Idem,, Idem,,

La pièce.

La valeur.

Idem.

Idem.

Idem,

Idem.

Idem,

Idem,

Idem,

Idem,

Idem,

Idem.

La valeur.

Idem,

Idem,

La valeur.

Jdt’m.

Idem,

Idem.

Idem.

Idem,

Le mille etîavaleur La valeur.

Droits.

fr. c.

Exempt.

Exempt.

Exempt.

Exempt, Exempt.

Exempt.

Exempt.

Exem|]t, Exempt.

18 et 35 p. 0/0, 35 p. 0/0,

MESURES ET MONOMES

DES ÉTATS-UNIS

MESURES ET MONNAIES

PnXKÇAISES,

Unités

sur lesquelles portent les droits.

Droits,

5 iir lesquelles portent les dmils.

Droits»

fr. c.

La valeur.

La valeur.

Esempt.

fi

Exempt.

1 La valeur.

La valeur.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem,

Mon,

Le mi. le.

Le mille.

Idem.

Idem.

La valeur.

La V illeur.

Idem,

Idem.

Idem.

Idem.

Idtm.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem,

Idem.

Lcyiurd ctirr. et la -val.

0 44 et 35 p. 0/0.

hù curr. ût la vaL '

2 72 et 35 p. 0/0.

Idem.

0 28 et 35 p. 0/0.

îdem.

1 73 et 35 p. 0/0.

Eiempt.

Exempt.

La valeur.

Idem.

Idem.

îdem.

Idem.

Le yarJ cnrf* et E vaJ,

0 25 et 35 p. 0/0.

Lë mèt, cârr» 1:1 U val.

I 54 et 35 p. 0/0.

La valeur.

La valeur.

Idem.

îdem.

La valeur.

La livre.

Le kilogramme.

Idem.

i îdem.

Idem.

Idem.

Idem.

îdem.

fi

Exempt.

La livre»

Le kilogramme.

La valeur.

La valeur.

fi

Exempt.

fi

Exempt.

Exempt.

Exempt.

La valeur»

La valeur.

E.xempt,

La valeur.

La valeur.

La livre.

Le kilogramme»

• if

Exempt.

Exempt.

Exempt.

if

Exempt,

tf

Exempt.

If

La valeur»

idem.

Idem.

Idem.

Idem.

DESIGNATION DES ARTICLES

Broderies de colon, de Irn, de soie, àïamain» au métier ortautrement , non dénommées ^ d'or, d'argent ou d'autres métaux. Brome. .

en feuilles . . .

{Liqueur de) , .

Bronze- , , , { [Poudre de * . .

( Artit les en ).

quand le cuivre forme l^élément principal ... * ne pesant pas plus de i6 onces (453 gr, 44) le mille . . .

Broquetlcs pointes

semences i i6 onces (453 gr. 44 ) le mille,

{tachs, hrmbj acier, ùrsprigs], \ étamées

Brosses» d*î toutes sortes, grosses à dents, etc,.

Brucelles..) ^ ^ argent .

( d'acier

Brucine (a/caïordfî). . . .

I d’Espagne» sec ou ijroyé à l’Iiiiilc

de smaît, . . . . . * .

Van Dyck.

Cables, ,

j (Tapis de) 1 fabriqués à la maclûue Jacquard . Eruïeiles.,j (Tapisseries de)» imprimées sur la chaîne ou

Buchu ou Bucco (Feuilles de)

Buflleteries en peau

Buis [Planches en) ^ . . . ^

Bulbes ou racines bulbeuses » non dénommées,

Bure [drüpget] . . . .

Burlaps et autres toiles de lin» de jute on de chanvre» sauf la toile pour sacs à colori.

Bustes en plomb . . .

Cabas [cipéce de panier) , . . . .

de fer on de chanvre de Manille . . . .

de china-grass et autres plantes des graminées»

goudronnés . . .

non goudronnés,,

Cacao . I en fèves . . .

j broyé ou préparé, . . .

Cacheter (Cire 4)., , . . . . .

Cachou * . . . .

Cadmium, .

Cadres de miroirs, en bois» en métal» dorés ou non. ,

J provenant des pays de production . , . . .

^ recollé dans les pays à l'Est du Cap de Bonne-Es- < péranceet arrivant des pays à FO uest de ce Cap,

de glands» de racines de pi-ssenlit et auires substances» servant de succédanés au café» . Caillette » brute ou préparée, * * ,

bruts ou cassés.

bruts, . , . , . . .

préparés pour les lunettes

d'emballage . .

renfermant des bouteilles de spiritueux .,..»*

Café,

Cailloux,

Caisses.

du Brésil,

DÉSIGNATION DES ARTICLES

Cajeput [Huile volatile ou lisseiice fie). .

Calamine. . .

Calèches, . , . , * . * . . . .

CaîeçoÉs j tic coton, blanclii ou teint, en tricot j . . .

MESÜBES ET MONNAIES

BES E] AT5-UNIS

Unîtes

sur lesquelles portent les droits.

Caîisaya ( ÉcoTx:e de) , , . . . . . .

Caloniei [protochlarurû de mercure], . . . , .

Cam (Bols de) (Camîtieod). ^ ,

Cambodge (Gomme de) .

/ vrais . j """ montés. . .

( montés .

(Imitations ( non montées; . . .

■ î montées . . . * .

Camomille.} (F‘««>-sdcj. .

j (Huile volatile ou Essence do) , . . . ,

Campêcbe ( en bûches on mnubi

(Bois dcji i çi; dtjcûütinn de) . . . .

Camées , , , <

Camphre. , )

(- brut.

Candi

Scre)

( raiRné.

coloré valant 3o cents par livre (3 fr. /\ 2 cent par kiL'

Cannelle, . . ^

Cannes à sucre

ou moins

coloré valant plus de 3o cents ou vendu en

boîtes et non au poids, . * .

non coloré . * ^ ^ ,

Canéllce. . . .

Canifs . . . . , . . .

Cannes pour la promenade, achevées on non . .

(Ecorec.î du Itturiijï cinnanïo/nuHï. et du. laurns casisia] (emnamou). .

blanche (cfme^k <iléfî)

(IluBe volatile ou Essence de)

[Tiges et semences de).. . .

(Sirop de jus de) . .

CaiinotiUes ou bouillons, et fils métalliques fdés ou tirés.

Canon, .,..i . .

I en bronze , si ie cuivre domine Cantharides.

, brut ou refondu en masses, durci, liquide

j (indta nibber^ crtide^ and niUk of].., .

I (Bottes et souliers en) ^ ^

[Bretelles et autres articles composés, en tout ou en partie de, non dénommés, hrace^, weband other maimfactüre.'t oj)

(Ouvrages en soie et caoutchouc, ou en soie,

caoutchouc et autres substances) ... * .

[Ouvrages exclusivement en) , non dénommés.

[Autres articles en), . . . . .

Cap Australien (Gomme du) , . .

Câpres . , . . . . . .

Cap.^TiIes d'armes à feu, . . . .

Carabines.

neufs. ^

vieux, propres seulement à être refondus. .... (Métal pour) ^ ,

en verre nni ^ ^

en verre taillé.

Caoutchouc /

Caractères

imprimerie

Carafes, , . , .

La valeur, ïdetn.

Idem,

La valeur,

it

r.a valeur.

îdetn.

La valeur, //

La livre.

Idem.

La valeur, La iivi'e.

Ideni.

La valeur.

Idem.

La livre.

La livre.

La valeur.

Idem.

Idem.

La valeur.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

fi

La valeur Idem, Idem.

ti

La valeur.

Idem.

Idem.

Droits,

$ "■ Exempt.

Exempt.

Exempt.

Exempt.

Exemp),

Ex empt.

Exempt.

Exempt.

Exempt.

0 20 Exempt.

Exempt, Exempt.

0Ûiy,-|-25p.0/0 25 p. 0/0,- 35 p. 0/0.

Exempt.

Exempt.

20 p. 0/0- Exempt.

Exempt 25 p. 0/0, 35 p. 0/0, 40 p. 0/0.

FiiANÇjUSES.

Unités

sur le.squclles portent les droits*

La valeur.

Idem.

Idem.

fi

La valeur.

La valeur.

Idem.

Idem.

Idem.

La valeur.

fiT

Le kilogramme.

Idem.

La valeur.

Le kilogramme.

Idem.

La valeur.

Jdem.

Le kilogramme.

Le kiiügramme.

Idem.

La

fi

valeur.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

fi

La valeur.

Idem.

Idem.

Idem.

fi

La valeur.

Idem.

Idem.

Droits.

Exempt, Exempt 35 p. 0/0.

Exempt.

30 p. 0/0, Exempt, Exempt.

Exempt, Exempt.

Exempt.

Exempt 0 57

2 28 Exempt.

Exempt Exempt.

Exempt

Exempt.

Exempt, 35 p, 0/0 40 p, 0/0 35 p 0/0 25 p. 0/6 Exempt, 25 p, 0/0 35 p, 0/0 40 p. 0/0

DESIGNATIO^Î DES ARTICLES.

Carbonates , \

Carcasses

|:our

chapeaux.

Cardes . .

Carmin

Carreaux .

Carbonique (Acide) liquide d’ammoniaqtie Je ma- j

guésie. ( calcîinî . . . . . . ,

de soude . . * , . . . .

en cotun. . .

en Cl (1 acier. . . .

en laine . . . . . . . .

Carxlaniotnes (Semences de).. . .

avec dents de fer. ..... . . .

avec denU d acier . . .

commun on laque carminée, a Télat sec ou

liquide . . . .

( d’indigo . . . . .

Carnassières hags] en peaux ou en filets. .......... .

Carnets de poebo [poclet hooh?] . .

I d’ardoise. . . .

1 encausliques. . . . .

en marbre , n'ayant pa.s plus de e pouces

(5 cent. 07 9) d’épaisseur. . .

de terre cuite et aulres , importées par ordre pour le service du Gouvernement ou de la bîbliolbèquc du Congrès - . . , importées, en deux exemplaires ou plus, pour le service d'une société littéraire, scientifique ou philosophique reconnue ou d’un établissement d'instruction pu^

bliqne . . . .

ne valant pas pins de 2 5 cenb ( 1 fr. 3o ) le paquet. ........

valant plus de 26 ceuts par paquet . . .

de visite el blanches . . . .

Garlbame et (Extrait de).

Cartons de toutes sortes , non dénommés . .

Carv! (Graines de , huile volatile ou essence de). ......... .

Cascarille [Ecorce de) . . .

Casimir . . . . . . .

Cassave (Co^m^'a or Cejxcda) . . . . .

Casse [C£LSSC Ji&îüla) , fruit médicinal. . , * . .

en fer ou en étain. . . . .

en cuivre. . . . . . ,

de Chine, de Calcutta, de Sumatra. .......

(Gousses de), moulues, . . . , .

( Huile volatile ou essence de) .

Castoréum ( Ca^ for or Cttsfor^um) . . . .

Céilrat (Huile volatile ou essence de).. ,

Ceinturons. . . . . . . .

Cendres de boia et cendres de betteraves

Cenne ( Huile de ^ ^ ^ ^ ^ ^

Cercîe.s de roues (Voir bandages de roues]. . . . .

Cerf (Esprit de corne de) . . .

Cerneaux . .

Céruse {blanc de plomb], sèche ou broyée h l'huile . . .

Cartes .

géographiques oui marines (oïup5 aadl cftarf5 1

a jouer. . .

Casseroles .

Cas sia et

Cassia vera

MESURES ET MONNAIES

nus ETATS-UNIS.

FRANÇAISES

Unités

sur lesquelles portent les droits.

Droits.

Unités

sur lesquelles portent les droits.

Droits.

fr. c.

La valeur.

La valeur.

Idem.

Idem.

La livre.

Idem.

Idem.

Idem.

Idenu

La valeur.

La valeur.

La livre el la val.

0 00 et 10 p. 0/0.

La livre et la vai

1 02 et 10 p. 0/0.

Idem.

0 60 et 0 35 p.0/0.

Idem.

5 71 et 35 p. 0/0.

Exempt,

La valeur.

La valeur.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Le pied sap. et vnl.

0 25 et 30 p. 0/0.

Le lu. carru cl lï vaî.

13 93 et 30 p.0/0.

La valeur.

La valeur.

Idem.

Exempt,

EïCmpt.

ff

Exempt.

fi

Exempt,

Le paquet.

Le paquet, *

Idem.

Idem.

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