SI
La valeur.
La valeur.
ff
Exempt.
La valeur.
La valeur.
Exenîpt.
ff
Exempt,
if
Exempt,
Exempt,
La livre et la va!.
0 50 et 35 p.0/0.
Le kilog, et la val.
5 71 et 35 p. 0/0.
Exempt,
ff
Exempt.
ff
Exempt.
La valeur.
La valeur.
Idem.
Idem.
La livre.
Le iîilograinme.
Idem.
Idem.
ff
Exempt
fi
Exempt.
ExCRipE
If
Exempt,
if
Exempt.
La valeur.
La valeur.
Exempt. !
Exempt,
Le gaïlon.
Le litre.
ff
La valeur.
La valeur.
La Üvre.
Le küog ranime.
Idem.
Idem.
DESIGNATION DES ARTICLES
Chaîiiefl^ .
dacier et de cuivre. . . .
d argent on d’or, non de bijouterie
d argent ou d or, de bijouterie. . . . .
de cbeveuïn, élaniëea ou en plaquë . . . . .
dorées , considérées comme bijouterie.
(faites de fds if ayant pas moins de 1 jà de pouce ( 6 millim. .3 ) de diamètre
de fer.. . , i faites de fils de moins de i/é de i pouce de diamètre, mais pas
I an-desson.s du n'^ g. .
\ faites de fils au-dessous du n"" g . , de laiton. . . . .
Cil aisées .
Châles. .
de cachemires de soie, de soie . . .
de coton , de dentelles de coton . . .
de laine anglaise {ïnonied}, etc., non dénommés . . . .
de laine pure .
Champignons préparés , marines .......... * . .
td argent J d"or, vernis {japmined], de verre taillé, de bronze, en doré, d’étatn, de fer, en plaqué, de verre uni , de zinc ..................
de cuivre, de porcelaine non décorée, ciselés.. Chandelles (tallow-candles ] de suif et autres non dénommées.
brut, teilié ou peigné. ........
(Cordages de) ,
[Étoiipcs de) ... . .
{ Ficelles et fds d’emballage de) . .
(Fils de) . . . .
(Filets de) (ûcmcÆ) . .
(Graines de). . . . . .
(Huile de graines de).. ........
Tapis
Toiles de toutes sortes, non dénommées, valant 3o cents ou moins par yard carré ( i fr. 85 par mfelre carré).
valant plus de 3o cents pai'^ yard
proprement dit.
Chanvre . . .
Toiles d’emballage (kir/np^) ne pouvant servir a 1 emballatïe du coton . . .
Tissus . . . / d'emballage pour le coton
valant ^ cents ou moins par yard carré (o fr. 43 cent par mètre carré).
Les memes valant plus de 7 cents
par yard carré. . .
Toile cirée . . . ^
Toile 5 sacs .................
Toile h voile .... .... . . . .
Toile de Russie, brune et blancbc.
i (Autres articles en) non dénommés . . .
do Calcutta (.mnn de Sisal (S’/suï ^rass),
aelTnJe..! . •
( teiUé ou peigné, de Manille. ....
MESURES ET MONNAIES
DBS ÉlATS-tliMS.
MESURES ET MONNAIES
' FftAKÇAISES.
Unités
sur lesquelles portent les droits.
Droits.
Unités
sur lesquelles portent las droits.
Droits.
fi*. ç.
La valeur.
Idem.
îdem.
Idem .
Idem.
îdem.
îdem.
Idem.
Idem.
La livre.
Le kilogramme.
Idem.
La valeur.
La valeur.
Idem.
Mem.
îdem.
îdem.
Idem.
Idem.
Idem.
La livre et la val.
0 50 et 40 p.0/0.
Le kdog. et la val.
5 71 et 40 p. 0/0.
Idem.
0 50 et 35 p.0/0.
Idem.
5 71 et 35 p. 0/0.
La valeur.
La valeur.
Idem.
Idem.
Mem.
Idem.
Idem.
La livre.
Le kilogramme.
La tonne.
Les 1 ,000 kilogr.
La livre.
Le kilogramme.
La tonne.
Les J 5O00 kiîogr.
La valeur.
La livre.
Le kilogramme.
lilem.
0 Où’/,
Idem,
Idem.
Idem.
Le galion.
Le litre.
Le yard carré.
' Le mètre carré.
La valeur.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
La livre.
Le kilogramme.
Idem.
Idem.
La valeur. 1
La valeur.
Ideni.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem. ;
Idem.
La tonne.
Les 1,000 kilogr.
Exempt.
La tonne.
Les 1 ,000 kilogr, ,
DÉSIGNATION DES ARTICLES
Chapcaus:.';/
de laine, .
de coton ^ de crin, de feutre . .
de cuir, d'ecorce, de feuilles de palmier, tle jonc, de paille de Livourne, da Manille, de Naples, d^osier, de Panama, de tissu formé de rotin el de baleine
ne valant pas plus de 4o cents la livre ( 4 fr* 56 c. le kiîugr.) . . , valant plus de 4o cents el pas plus de 6 O cents par livre (6 fr, 85 c* le kilogr.), . . , valant plus de 6o cents et pas plus de So cents par livre (g fr, i3 c.
par kilogr.)*
valant plus de 8o cents par livre, de satin ou de soie, pour hommes.
de substances non dénommées,
Chapelets de toutes sortes, . . * . .
animal, anthracite, de bois.* formant l^approvisionnemcnt des navires des Cbarhou. Etats-Unis, à la condition qudl ne foii pas
débarqué ^ ^ ^ .
autre , non dénommé . .
Cliarriots (Caisses de) . . .
Ien cuivre jaune (&im5) .
en cuivre . . .
en or ou en argent* . . .
Charrues en fer. ,
icn cuivre . . .
eu cuivre jaune (6r<wj)* *.,,.*.**.*.***.**
en fonte t . . .
Chausse-pied [shot-hùm.], . . . , ,
(en coton, en fll, en laine anglaise, faites au
métier . . . .
en lame merjnos* *..»*.,*.**..**.***,*
en soie . . . . . .
Ciiaussiirea. . . * . . . .
[Acétate de} * , , , * . .
(Blanc de)
[Borate de, citrate de, chlorure de) .
naturelle [parc ou da comiîïcrcc).
en colon , non dénommées *.**.*.,*....*
en laine, faîtes au métier. . . .
en soie. h ............ *
Chêne (Écorce de). . . . . . .
Chêne-liège [Bob ou écorce de), non travaiHé. ........
Chenets , en fonte. ...............................
MESURES ET MONNAIES
DES ÉTAl^USIS.
Chaux ,
Chemises .
( ou graine de chanvre.
Cbèncvi,.,j
[Cordons [Cûrds or trimmings en), de coton.
Chenille...^ ^ ,
( [ Cordons de soie eu )...... .
Chevalets de scieur de long , en bois ......
( Eotr Animaux vivants. . .
Chevaux- * ■ i 1 1 * 1 ■
{ ue DOIS , eu bois ou en carton.
sur lesquelles portent les droits.
La valeur.
/dem.
La livre et la val.
Idem.
Idem,
Idem,
La valeur.
Idem,
Idem,
La tonne.
La valeur.
Idem.
Idem,
Idem,
Idem,
Idem,
Idem,
La livre.
La valeur.
îdcftt ,
Idem.
La livre.
fi
La valeur.
Idem.
La livre et la val.
La valeur.
La livre.
Idem.
Le gallon.
La valeur.
Idem, Idem, a
Idem.
Droits.
0 20 et 35 p. 0/0.
0 30 et 35 p. 0/0.
0 40 et 35 p. 0/0.
0 50 et 35 p. 0/0.
E.xempt.
Exempt.
0 50et 35p. 0/Ü.
0 03 Exempt.
0 50 et 35 p. 0/0.
Exempt.
Exempt.
MESURES ET MONNAIES
FaANÇ,VTSES.
Unités
sur lesquelles portent les droits.
La valeur.
/di3m.
Le kilogr. et la val.
Idem,
hlem.
La valeur.
Idem, Idem,
Les I ,ooo kilogr.
La valeur.
Idem,
Idem,
Idem.
Idem,
lihm.
Idem,
Le kilogramme.
La valeur..
Idem, ,
Le kilogr. et la val.
La valeur.
Idem,
Idem.
Le. kilogramme.
La valeur.
Idem.
Le kilogr. et la val.
La valeur.
Le litre.
La valeur.
Idem,
Idem.
Idem.
Droits.
fr.
2 28 et 35 p. 0/0
3 42 et 35 p. 0/0
56 et 35 p. 0/0.
71 et 35 p. O/O.
(jO p, 0/0.
Enenipt.
Exempt.
5 71 et 35 p. 0/0.
0 342 Exempt.
5 7i et 35 . 0/0.
Eïfiiiipt.
Exempt.
1 DÉSIGNATION DKS ARTICLES.
MESURES ET MONNAIES
DES ÉTATS-OMS.
MESDRES ET MONNAIES. '
FRANÇAISES
Unités
sur lesquelles portent ks droits.
Drûife.
Unités
sur lesquelles
Lxi valeur.
SO p. 0/0.
La valeur*
fr. 1?.
Idem.
Idem*
ClieveiiXp. .
Idem,
35 p, 0/0, Exeuipl.
Exempt,
Idem.
Idem*
Idem.
Idem.
ff
if
Exempt.
lirnleft sans laine . . .
if
Exempt.
Chèvres \ et ^
brutes, avec le poil [sans tenir compte de la
La valeur.
La valeur*
cbcvreflux
Idem.
(poaux de)
Idem.
Idem.
Ckia (Grniiit
Chicorée ' (racine de) ,
ChifTons. . . i
If
EïCmpt.
ff-
Exempt.
La livre,
Le kilogramme.
Idem.
îdeiu*
de colon, de lin , dé chanvre , de jute , de papier, propres seulement ù la fabrication du jxipier.
La livre.
EïCmpt.
Le kilogramme.
Exempt.
China [c/tnm
ff
Exempt.
St
Exempt,
xIa\
La valeur.
La valeur.
Chiques ou bBlcs frenfant* . . .
nillArntP xi A TTü'fîlftÇA
La livre.
Idem.
Le kilogramme,
La valeur.
Chlorhy- j dratcs 1 on 1
I d’üm moiilaque . . . . .
La valeur.
[ d^étaiii . .
Idem.
Idem .
rn U dates* j Ch le rû forme
PU vxirrA . . .
La valeur.
Eicmpt.
nhlrirTirr* ri A i'hfilîï . . ^ ^ a
fS
Exempt.
Chocolat
La livre.
Le kilogramme.
ChoucrontD .
Cbromate ,
ff
Exempt.
( de plomb, jaune ou rouge, ou broyé A llitiîle.
1 Ai*. nntus.sA pi InnhriimatR rln nntassfi. . .......
La livre.
Idem .
Le kilogramme.
Le kilogramme.
La valeur.
Cihi’ome ( Jaune 'tle] ( ifom ) * . .
La valeur,
Exempt.
