‹ Douanes et navigationChapitre 56 sur 74 · OS · texte numérisé non relu

OS

2 50 et 25 p. 0/0.

Exempt.

Exempt.

Exempt.

Chromiqne (Acide) » ^

îdeni.

Idem..

ChroiiomLlres et pièces de . .

Chry^obtlies h l’état brut. ....... . . . .

Idem,

îdeTu.

Idem*

Idem.

Clrninirp. fîïaoines et TeniHeR dell ........... . .

ff

fi

Exempt. /

I^.ixll-A

La valeur.

Idem*

28 55 et 2 5 p. 0/0,

Cierges, en cire, pure ou mélangée, *.****..*..*.......

Ci^^^ares et cî^^aretles i^së^urjijchci'ûots and ci^nï'ûtlss'j* ,**.*...

La livra

La livre ei la val.

Le kilogramme* Lekilogr. et la val*

fl

fi

Lci cigare» cl cÉgafBtlâji Oui , ûn üuï Jli droii do tloucuo . à ai'qiii.tiDr

1 la taie du JîfUejip inierifwr, qui est do Ei dollaTA (,"11 fr. o8 ceub. } par jïieIIè pour tigflies de toïiÈcs aortes , et pour ioa cîg'arolles , do 6 dollarit par

idIIIo, qpaad eEles pâscai pluA de 3 livres (i kilag. ^$Ga gL\ ) par mille, et seule mec i de i dollar 76 eeiits Tr. qG j lUill,} par mi Ile , quand elles pèseni

3 livres ùu moins par mille,

Ciguë (cûnfuoi cicula or hcmlock] (Cî raines et l'en il les de). . - CiïTué (heinlook) f Ltcorce del . , . , . * . .

ît

£.templ.

Exempt.

Ciment romain, . . . . .

La valeur.

La valeur.

Cinabre {Sulfure de mercm'e) . . . .

Idem*

Idem.

Cirages , de tmitcs aortes

1 d^abeilles j brute (Hanche , brune oh jaune). . . l du cirier, du Brésil * de Chine et du Japon. , . Cire. h rarbAtAi* .....

Idem,

Idem.

ff

La valeur.

Idem*

La valeur.

Exempt. (

( [Ouvrages en) , non tlénommés

Idenu

idem.

[ (Perles de) . . .

lâem.

Idem.

Cisailles .* . i

[ Gros (Tw^atix pour couper les métavujc. j de jardiniers, pour haies, etc..

Idem.

Idem*

Idem.

Idem.

45 p. 0/0, il

— liiiQ ^

1 DÉSIGNATION DËS ARTICLES,

MESURES ET MONNAIES

DK.S ÉTATS-UMS.

MESURES ET MONNAIES

FRANÇAISES

Unités

sur lesquelles portent les droits.

Droits,

Unités

sur lesquelles portent les droits.

Droits.

fr. c.

1 (à doubles branches [jcisyory).

La valeur.

La valeur.

Il (à froid ï pour les arls (cAbe^j)

Idem.

Il Citrate de cliaui . . , . .

Eïempt.

Exempt.

1 Cilriquc (Acide) bfanc

ou jaune.

La livre.

Le kilogramme.

1 CiU'onnelie (Huile essentielle de) [l€m.Qn.-ijrass)* .**,*.-*..

E^iempt.

Exempt.

1 / frais , à fétat naturel

La valeur.

1 \ conservés dans leur jus, .

Idem.

îdem .

1 Citrons. ■ - * ( conservés autrenienL, . . , ,

Idem,

Idem.

1 j (Huile volatile ou essence de), . * . * . . * .

La livre.

Le kUûgramme.

1 \ de).

La valeur.

La valeur.

Il Citrouilles,

La valeur.

|l i Matière animale, dam son état naturel, . . , . .

tf

Exempt.

Exempt,

1 ' ' ■ ' - J (Huile essentielle de) . . .

ti

Exempt,

Exempt.

1 Clavecins

La valeur.

La valeur.

•| ^ (de montres, d'or ou d'argent.

Mem,

1 1 Wj1GX<S 4- 4 é ri- ■ J

1 ( antres , en or ou en argent

Idem.

îdem.

1 Clichés d’imprimerie . ,

Idem.

Idem.

1 / brisées ou vieilles ou métal de cloche brisé ^

1 Cloches 1 propres seulement à être refondus,

Exempt.

Exempt,

1 clodfettes (Miital de) travaillé .

La valeur.

La valeur.

1 ( d'or ou d'

argent .

Idem.

Idem.

1 /de cuivre.

Idem.

Idem,

' à bois, forgés à chaud [wrou^ht-

1 hoard-nails

La livre.

Le kilogramme.

1 Clous de fer i

découpés à froid (enc nails) . .

Idem.

1 h ferrer les chevaux [AorJcsAoc

Idem,

Idem,

1 \ de tôle et de zinc

La valeur.

La valeur.

1 Clous de girofle {ûloveii]

La livre.

Le kilogramme.

1 Cotait.... j ‘10 .

jÿ

Exempt,

1 ( (Oxyde de) . . . .

La valeur.

La valeur.

1 Coccuîus indicus

jtf

EsempL

Exem^H,

1 Cecherdiïe.

Exempt.

Exempt,

1 [ crépus, pour îa literie et ne pouvant pas servir

1 Cochons ) à ^aire la soie . . . .

îf

Exempt,

1 (poils de) 1 (Poils de)

T riP li 1 1 f 1 iTT*rt m ru P

1 ( (Soie de) ,

il Tl

Idem.

l-iv KllU^I -UlJlIlJCi

îdem.

1 / (Amandes de, coques de, feuilles et libres de).

Exempt,

tf

Exempt*

1 1 (Filaments de) (coir-jûm) .

Exempt.

Exempt.

1 Coco - .< . .

Exempt.

Exempt.

1 ( (Tapis de filaments de), [nattes de). ...... ,

La valeur.

La valeur.

1 Cocons de soie,,

Exempt,

ti

E.xempt,

1 f en bois commun ^packind hoœcs'j.

La valeur.

La valeur.

1 Coffres, , , . j en bois fin , peints ou vernis,

Idem.

hO p, 0/0.

1 ( pour instruments de musique . .

Idem.

Idem.

1 Cognées .......

Idem.

idem.

1 Coiffures de femme [Ornements pour).. . .

Idem.

Idem,

1 Coke .

Idem.

îdem.

1 Cblcotar (oa^de defir). .

Exempt.

Exempt.

1 Cold cream (pouuWc) ,

La valeur.

La valeur.

Il Co’le 1 lorte, sèche ou liquide . .

Idem:

Idem.

1 ( de poisson

Exempt.

Exempt.

1 Collections d’antiquités.

de médailles, de monnaies

it

Exempt.

1 Cüllodioii et ctliers de toutes sortes non dénommés .

La livre.

Lé kilogramme.

1 Cologne (Eau de) . , . , ,

Le gallon et la val. \

3 00 et 50 p, 0/0,

Le litre et îa val.

4 10 et 50 p, 0/0,

MESURES ET MONNAIES

DES ÉTATS-UNIS

MESURES ET AIONNAIES

PIIANÇAISES,

Ünitéa

sur lesquelles portent les droits.

Droits.

Doités

portent les droits.

Droits*

fr. c.

ff

Exempt.

ff

Exempt,

. La valeur.

La valeur*

tV

Exempt.

Exempt.

- La valeur.

La valeur*

. ! La livre.

0 oy.

. Le gallon.

Le litre.

P tt

Exempt.

Exempt.

. La valeur.

La valeur.

i Idem.

Idem.

. Idem.

Idem.

Idem.

Idem,

Idem.

Idem. ^

Idem.

La livre.

Le kilograumie.

La valeur.

La valeur.

Idem.

Exempt.

if

Exempt*

La valeur.

La valeur.

ff

Exempt.

Exempt.

Exempt.

ExempL

if

Exempt.

ff

Exempt,

if

Exempt.

La valeur.

La valeur.

it

Exempt,

Exempt.

La valeur.

La valeur.

Exempt.

it

Exempt.

La valeur.

Idem,

Idem.

La livre.

Le kilogramme, i

l(km.

Idem.

Idem.

Idem,

La valeur.

La valeur.

fi

Exêmpt*

ti

Eienepl.

if

Exempt.

La valeur.

La valeur*

Le gallon- preuve.

Le lit. d’alcool pur.

La valeur.

La valeur.

fdem.

Idem.

Idem.

Exempt.

ff

Exempt.

ff

Exempt.

if

Exempt.

Exempt.

ti

Exempt.

La valeur.

La valeur. i

Idem,

if

Exempt,

Exempt.

La douzaine.

La douzaine.

La valeur.

La valeur*

La livre et la val. i

0 09 et 10 p. 0/0.

Le kilûg, et la va!.

1 02 et 10 p. 0/0.

La valeur.

La valeur.

La livre.

DESIGNATION DES ARTICLES

Golciuibo (Racine de} , > « . » ^ ^ ^ ^ . . * . « .

Colophane, . * . . . .

Coloquintes [colocjnlk el colùfiumtida]. .**,*-*.- Cols de cravate en coton

I( Graine cie)

(Hpifa de)

(Tourteau de graines de), ,

/H, {en fer, en laiton, de bois, de marine.

Compas - 1 P J

Composi¬

tions

Confiserie. J

en acrer, en cuivre

non noontëes montéesp . . ,

en verre QU en pâte

pour dessus de table .

pour bijoutiers, en verre, non montées.

Confitures - Coniiim cîcuta ou conia ou hém Conserves.

Contra-yerva [ Racine de). ... .

Copabn (Baume de).. .......

Copal (gomme) (Rëmc copal).

Coques....)

I ouvrées. . . . . , .

Coquillages non ouvrés. ......

Cor de chasse. ............

42 cent, le kilogramme).. . ..

dant plus de 3o cents par livre boîtes antrement qu'au poids.

Corail. ...

{ brut. , , * . .

1 **■*■*-.***.....,*,,.* ) coupé ou travaillé. . . . .

Corbeilles. .

j d’écale de coco non goudronnés, autres. * * * * .

Cordages . . i

j de jute non gotulronnés. .

[ goudronnés .

f de boyau , non dénommées. . . . . ,

Cordeâ. * - - (

f d'arc en bnvau . . .

d’instru- j .

^ ^ * (en bovaui . . . .

Cordiaux. , *

^ ments ^ J ......

de musique | métalliques. .*..*...,

Cordonnets de coton ou de ^ Cordons de souliers

en coton. ^ . . .

en soie. .... ......................... .

Coriandre (Semences de). . .

Cornaline non ouvrée . .....................

brutes, (bouts de, rapurcs de) .

(Ouvrages en) . . .

à gaz , P . ^ ^ ^ ^

eu platine, pour prôparalîons chimiques. . . . . valant 6 dollars (3 i fr. o8 cent.) ou moins par

Cornes.

Cornues* .

Corsets.

Cosmétiques. . .

Cotes de feuilles de tabac.

douzaine.

valant plus de 6 dollarâ par douzaine . ( Fils d'acier pour) . . .

DESJGNATION DES ARTICLES.

Cülon,

Lrut. . . .

(Déchets et flocons de)

Drilles de coton propres seulement h. la fabrication du papici\

i' chaque bobine ne contenant pas plus de loo yartb de liJ (91 ïuèt, 43 cent,)* . * , Si la longueur dépasse loo yards par bobine, pour l'excédenL, - * .

sur

bobines ( spool thread )

simples ou retors , à deux ou pl usieurs l>outs T ourdis en chaîne T eu écheveaux ou pelotes , ou en toute autre forme qu^en bobines ( thread , jarn warp^ or

ue valant pas plus de 4 o cents par livre (i fr.56 cent, jliar kilogramme) * * **.**.,.

valant plus de 4o cents et pas plus de 60 cents par livre (6 fr. 85 cent, par kilogramme]. . .

valant plus de 60 cents et pas plus de 80 cents par livre ( 9 fr. 1 3 cent, par kilogramme)

valant plus de 80 ceuts par livre* . . . . ,

warp^arii )

Fils et chaînes, autres, sur bobines or

warp on spooh] , * . . .

rexception des coutils, des

couvertures de lit, des colonnades tjeawi , dCfliTTLi t drdliTi^St

‘hed-

tiofef

ginÿltanis^ plaids , cotfonades j pantalûïijistaff and ^ùùd& of like dc^îcrîption }

ne contenant^ pas p’us de 100 fiis par pouce carré] (6 c, car, 45),[ en comptant!

la chaîne et) la trame etj pesant plnsl de 5 oncesl par yard carré 1 {169 gr. 53, parmèi, carré) ne contenant 1 pas plus de 100 fils pari pouce carré,!

en comptant!

la chaîne et/ îa trame, et pesant nioinsl de 5 onces | par yard carré/ contenant plus de 100 fils et 1 pas plus de J ^00 fils pari pouce carré A ou plus fins/ et contenant!

plus de 20o\ fils par pouce carré , * . *

non blan ebis , ni teints , ni imprimés, blanchis* * * teints ou imprimés (cohreds stainedf painied or prinird) , * . . ,

non blan dais. * . * .

blanchis. . * teints OP imprimés . . .

non bian ebis .....

blanchis* * . teints on îniprimés. . .

MESURES ET MOJVNMES

DES ÉTATS-UNIS

Unités

sur lesquelles portent les droits.

La valeur.

La doui^* et la val.

îdem.

La livre et la vaL

Jdenu

Idem.

Idem.

La valeur*

Le yard carré* Idem.

Le varJ carré et la \al.

Le yard carré.

Le yarnl esrré cl la val.

Le yard carré.

Idem.

Lt yard carré ot la vaL

Droits.

ExumpU

Eiempt.

0 00 et 30 p. 0/0.

0 00 et 35 p. 0/0.

0 10 et 20 p. 0/0.

0 20 et SO p. 0/0.

0 30 et 20 p. 0/0.

0 40 et 20 p. 0/0.

0 05 7j et 10 p. 0/0

0 oav^et ÏOp.O/û

0 05 V, et 20 p. 0/0

MESUP.E5 ET MONNMES

FRANÇAISES

Unités

sur lesquelles portent les droils.

La valeur*

La flonz”' et la val.

Idem.

Le kilogr. et la val.

Idem.

îdeiJK

Idem.

La valeur.

Le métré carre.

Idem.

\.it luétrc: carré st lu val.

lie mètre carré.

Idem.

Le mélre carré ci la val.

Le mètre carré.

Idem.

Le métra erré et I. val.

Droits.

Exempt.

Exempt.

0 31 et 30 p. 0/0.

0 31 et 35 p. 0/0.

1 14 et 20 p.0/0.

2 28 et 20 p. 0/0.

3 42 et 20 p. 0/0.

4 50 et 20 p. 0/0,

0 216 et 10 p.0/0.

0 34 et 20 p. 0/0.

DÉSIGNATION DES ARTICLES

MESURES ET MONNAIES

DES ÉTATS-DiHS.

Coutib CO 11 vertu res ^ col ouïiades^ étoGeï pour

pîiùtoions , etc* {jeans, denims drilUnqs , hed-

tiçhm{js , ^in^hamSt plaids f cotonadeSf pantaîoonsta£s, and (joods oj' lihe

desvrip ■ îion).

□e contenant pas plus dej loo fils pari npnljlaocliis

pouce carré! U i- ^ , f blanchis * * .

el pesant plus{ de 5 onces Peints ou mv

(169^53 pari *

mètre carré )| patfyard carré v

plus fins, ne ^Qn blanchis

contenant pas plus de 300 fils par pouce carré{6''-‘'*^45)\ plus fi ns, contenant plus de a 00 lils par pouce carré, en comptant toujours la cbamc Cl ïa iraoic. * . * . .

blancliis , < .

teints ou imprimés. * -

non blanchis blaocbis . . .

teints ou impi'imés * * *

unis non compris dans îcs deux énumération.s précédentes.

Cotoii . .

{ Suiie.

non

blanchis.

blanchis.

teints ou

^imprimés.

valant 1 6 cents üti moins par yard carré (99 centimes par mcire carré) ..

valant plus de 16 cents par yard

carré . . .

valant so cents ou moins par yard carré { /aé" par mètre carré), .

valant plus de ao cents par yard carré ........

valant plus de a 3 cents par yard carré [ 1 ‘^54' par mètre carré) . .

coutils (jean J . denims and driUings) , valant plus d 3 20 cents par yard carré (1 fr. 2 h cent, par mètre cai ré}. . . autres. Je quelque nature que ce soit, valant pins de 2 5 cents par yard carré ( t fr, 54 cent par mètre carré). Bo nn etei'ie , cal e çons , che m Î5e.s , cerdj , dentelles, galons, garnitures, lézardes, rubans, soutaches, tresses, luUes (&oéfrïae(), velours et autres articles en coton, non dénommés.

Peluche de chapelier, sole el coton, quand ^ le colou forme félémenl principal ......

Coulants pour parapluies, parasols, ombrelies, faits, en tout ou en partie, de i'er, d’acier ou d’un autre métal, . . . , .

. J . ( ne contenant pas d’alcool, ,

' pour eau de- vie J \

( contenant de ralcool. .....

d’aniline, sous quelque nom que ce soit, , . • ,

pour peinture

tenture,

Couleurs . .

aquarelle

(water-color)

pour papier humide . . ,

de

\ blauc de plomb.

MESURES ET MONNAIES

FH4.NÇAI3ES.

Unités

sur Icsque les portent les droits.

Droits .

Unités ^ sur ie.squelles perlent les droits.

Droits.

fr, c.

Le yard carré, fi/em ,

Idem.

Lq JUInI Ejrri' el la

0 007, et 10 p.0/0

Lq luflro 1 arréetla vrL

0 402 et 10 p.0/0

Le yard carré.

Idem.

Le mèlre carré.

Idem .

L{3 Yard carré d la val.

0 067, et 15 p.0/0

Lcmôtro Gurrcotla val.

0 402 et 15 p.0/0

Le yard carré.

Idem.

Idem.

Le yarJ cirré et In vul.

0 07V, et 15 P- 0/0

Le lueLm cornoctt lu vul.

0 464 et I5p. 0/0

Le yard carré.

Le mètre carré.

La valeur.

La valeur.

Le yard carré.

Le mètre carré.

La valeur.

Idem,

idem.

Idem,

Idem,

Idem.

Idem,

Idem.

Idem.

Idem,

25 p. OjO

idem*

Idefn,

Le gallon -preuve.

La livre et la val.

La valeur.

0 50 et 35 p. 0/0 35 p. 0/0

Idem.

Idem.

Le lit. d’alcool pur.

Le kilog. et la val- La valeur.

5 71 et 35 p.0/0 35 p. 0, 0

Idem,

La livre.

Idem.

mesures et monnaies

UpS ÉTATS-UNIS.

MESURES ET MONNAIES

FItANÇAlSES.

1 DESIG.N ATION DEi5

Unités

fur lesquelles >artent les droits.

Droitii*

Unités

sur lesquelles >ortcnt les droits.

Droits.

brun trEspagnOi jaune reyal et jaune breveté, kqne, noir de Francfort, noir de fumée, noir d^ivoire, plnk rose, pinh aUcmand, vert olympien, ronge indien, rouge véni-

fiO Videur.

25 ji. 0/0

La valeur.

fl. c.

I Couleurs-,

II (Suite).

vert français, vert minérol, vert de Paris,

Idem.

Idem .

Les 100 livres*

Les ion kilog.

Il Couperose t v

non dénommées, sèches ou broyées à fboile.

La valeur.

La livre.

i,e kilogramme.

La valeur*

La valeur*

iOp. 0/0

Idem.

Idem.

La livre.

Le kilogramme.

1 Couteaux. * ^

de boucher, de tanneur et de corrojcur, etc.

La valeur.

Idem.

AO p. 0/0

La valeur.

Idem.

îdan.

Idem.

Idem.

Idem.

La valeur.

La val ur.

1 Couvertures (voir alpaga, colon, laine, lame

anglaise).

La valeur.

fl

La valeur*

A a l'iiiliri'rH

Jd': m.

Idem.

ri'i'i Tl T*a 1 ç P P t ro U ^ +

îdem*

Idem.

Idem.

25 p. 0/0 Exenipl.

Idem.

Il Craie

blanplip nnn rii’énaree» +

it

Exempt*

La valeur.

La valeur.

Idem..

Idem.

Il CravacHcs tlf

1 Crayotis..-

debois rempüs de plombs ou d’autres substan ces*

A a rs)rti>-iK nnrt iP uûi.S,i.,B

La grosse et la val, La grosse.

La valeur.

/ilcm*

0 50 el 30 p. 0/0

ha grosse et la val* La grosse .

0 250 et 30 p*0/0

•Ut! IJ’IUIÎJJJ ^ 111/3,1 ilUlLO t\^ MW ■■'J*

de nitrate d’argent (hmnr cauîfic) .

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