‹ Douanes et navigationChapitre 61 sur 74 · F AA N Ç AISES · texte numérisé non relu

F AA N Ç AISES

Unités

Unités

sur lesquelles

! Droits.

sur lesquelles

Droit?,

portent les droits.

portent les droits.

ir. ü.

La livre.

Le k logramnie.

Idem,

Idem.

La tonne.

Lesi,oüoLilogr.

La livre.

Le kilogramme.

Idem,

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Idem.

La valeur.

La valeur.

La livre.

Le kilogramme.

Le mille.

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Le kilogramme.

Idem.

0 os

Menu

Idem.

La valeur.

La valeur.

Jdiïm.

, Idem.

La livre.

Le kilogramme.

La tonne.

Les 1 ,000 kilogr.

Les loo livres.

Le^ 100 kilogr.

La tonne.

Les 1,000 kilogr.

La livre.

Le kilogramme.

Menu

Idem.

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La valeur.

La livre.

Le kilogramme.

Idem.

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Idem.

Idem.

La valeur.

La valeur.

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Le kilognonme.

La valeur.

La valeur.

Idem

Idem.

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DES articles.

PES ÉIATS-UNIS,

MESURES ET MONNAIES

FEANÇAISEA. I

designatio?

Unités

sur !esi|uelles portent les droit s ►

Droits*

Unités j

sur lesquelles portent les droits.

Droits* 1

La tonne.

8 ÜO

Les i ,000 kilogr.

fr. e. 1

Fen^aillcs (sc

Feuilles J

pour usages noDimées

médicaux , à Tétât brut , non dé-

Exempt.

ff

Exempt, 1

Exempt.

Exempt, 1

•ati-t-j. xihj’i.x v-Hi-v 1 » 1

La valeur.

La valeur*

Idem.

Idem,

Feuilles ]

d'arf^eut battu en feuilles, pai' cahier de 5oo

Lé cahier.

Le caliîér.

d’or battu

en feuilles, par cahier de 5oo

Idëm. j

fdéwï.

La valeur.

Exempt.

0 30 et35 p. 0/0, Exempt, 1

JOp. 0/0.

E.'tcmpU lÜp.0/0.

E\einpL.

La valeur*

Idem.

îdetn.

lOp.0/0. 1

St

ff

Exempt. 1

La valeur.

La valeur.

Feutres . . .{

ou bandes sans fm eu laine pour papeterie et

La livre et la vaL

Le kilogr. et la val*

2 28et35 p. 0/0. j

Si

Exempt. Il

Fèves

La valeur.

La valeur.

!Op.O/U. 1

Fibres vt^gè taies

ff

St

Exempt. 1

La valeur.

La valeur*

M- E-i U. ^ IXUXé M-P U UIJ AMX •U- mmmmT-m-r^r^

lüa rir^irryiPQ . . . .

is

Exempt, 1

Fibruie^ sou J

J 4p^f ULi-ihl^ JktLJ-3

La valeur*

" 11 Tl ftil f'nA'TlVrR-

Idem^

Idem,

Ficelles . ► . ^

Fifres eu boi

1 pour emballage , non dénommées . * . - *

Idem.

Idem.

Idem.

Man,

r VPl'ÏP'^ Fin jÇPJ^nRS-

La livre*

Le kilngramme.

La valeur, /dem*

Figues * , , -

Fi^-hluG FilaménU e lances vé|

conservées au sucre ou a la mélasse .

La valeur* Idem.

t brins végétaux de Sisal et autres subs-

gctaies non dénommées servant à faire des cor-

La tonne*

Les ] ,ooü kilogr.

h 1:1 ¥\ 'tJ‘¥*'a DÉ' ftp 11

Idem.

Idem^

Filasses de c

Filets '

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