Li.nvrr c-V iJ
r i>r'l 1 n n i 1PP Q
La valeur.
ff
La valeur.
L UlUlllcUlt5 ■
La livré*
Le kilogramme* La valeur.
Qv U6UUIJ 1
[ 1 OCltiGS ^ ■
La valeur.
Fiioseîle [jlo.
{ ImnTi'P fi P \
Itîefti*
Idem.
SS -SÏ-iM J l JJtJl.l.llC UC-
ff
/ U dLI^L ^ t'UB^ a Vieil
d^argent, d’or, de platine . . - * . . .
carrés employés à la fabrication des fou rebettes de parapluies et coupés à leur longueur . , . ,
La valeur.
Iduem,
La livre.
0 05 Exempt.
\ La valeur,
Idetn.
Le kilogramme.
SS
Exempt, Il
1 de coton [r
1 ftP pilivrP
OU’ cotouj, >É,, »»,*,* *, **** 1 *,
iS
ff
La valeur.
ff
La valeur*
■ LLC 4*
T fi P fpi* f T^fllï
ff
Fils .
J MV luL 1 uvC-P
La valeur*
. 0 20 et35 p. 0/0
0 30 et 35 p. 0/0
0 40 et 35 p* 0/0 0 50 et 35 p. 0/0 35 p. 0/0.
La valeur*
. 2 28 et 35 p.0/0. 1
3 42 et 35 p. 0/0, j
4 50 et 35 p,0/0, j
5 71 et 35 p.0/0. j
de laine, i
né valant pas plus dé 4o cents par livre { 4 fr* 56 cent* par kilogr*) i valant plus de 4o cents et pas plus de 6û cents par livre (6 fr* 85 nar kiloffr.l
La livre et la val
idriîi.
*' Le kilogr. ct la vai
Idem.
1 valant plus de 60 cents et pas plus de 80 cents par livre (9 fr. i3 rpTît nar kilo^'r. 1
Idem.
. /deai.
\ d c I ai ton ■ ■
^ valant plus de 80 cents par livre *
Idem.
La valeur,
, Mem.
Là valeur*
DÉSIGNATION DES ÂIITICLES,
MESURES ET MONNAIES
DES ÉTATS- UNIS
MESURES ET MONN.ME.S
FRANÇAISES
Unités
sur lesquelles portent les droits.
Droits.
Unités
sur lesquelles portent les droits.
Droits.
j j" ne dépas saut pas le n‘^8 Léa et ne
fr. p.
1 de üu l valant pas plus de 24 cents par
t {Jlax or 1 livre ( 2 fr. 7 4 cent, par kilogr.)
La valeur.
La valeur.
. . J /iaeri) j valant plus de 2 4 cents par livre
[ Suit», ) \ l ( 2 fr. 7 4 b' par kilogr. } .
Jdo...
Idem.
j métalliques ^ argentés ou dorés
Idem,.
Idem.
f de poils [voir alpaga. ) .
^ de soie grège ou non décnisée ^ ^
La valeur.
La valeur.
Filtre 1 brates, non travaillées.
Idem,
[Pierres à} ( préparées. . . .
Idem.
Idem.
Flacons ( verre uni . . . . . .
Jdeiiu
Idem.
et fioles ( en verre taillé. .....................
IdetR.
Idem.
Flageolets en bols . en ivoire . en os ......... *
Idem.
Idem.
Flambeaux (uofr chandeliers]! . . .
Flammes f instrumciüs de vétérinaires) ........... .
La valeur.
La valeur*
Flanelles de laine» d^alpaga et de poils d'autres animaux (aoir alpaga) . . . . .
Fléaux de balance ...........................
tf
La valeur.
La valeur.
fl
Flegmes (esprits bruts de grains , etc.).. ..... .....
Le gallon-preuve.
Le lit. d’alcool pur.
Fleur de soufre . . .
La tonoe et la val.
20 00 et 1 5 p. 0/0.
Les i»ooo^etlavai.
101 96 et 15 p. 0/0,
Fleurets en acier . . . .
La valeur.
La valeur*
/ artificielles . . .
Idem.
Idem.
1 a 1 eEat brut , servant en roédecine et en teinlu-
Fleurs . . , w rerie » et toutes les fleurs sécbées et préj^arees
Exempt.
ff
1 de camomille» de rose. .................
Exempt.
fi
Exempt.
\ non dénommées . .
La valeur.
La valeur.
Flûtes en bois, en o.s» en ivoire.. ......
Idem.
Idem.
Foin . . . . .
Fonds de cuve {tank hoitoms) dans les fabriques de .sucre. , .
Idem.
La livre.
ooiyjpiQS2 5p,“/„
0 17plus2déc, 1/2
/ (Cbenets (tuid on aiïdùwj ] , fers à repasser: 1 pour tailleurs et chapeliers, fourneau-x de
1 cuisine et couvercles de fourneaux, tuyaux à
1 eau » à gaz et à vapeur, vases en .
îdcni.
0 ou/..
Idem.
Fonte de fer/ (Peniures en) ami hin^es).. ..........
Idem.
Idem.
l (Vases creux en) [/îol/oic-toare), vernis ou
1 étamés . . .
Idem.
Idem.
1 Vieille fonte de rebut.. ...............
La tonne.
Les i»ooo kilogr.
\ non dénommée. ..............
La valeur.
La valeur.
Formes.. J .
Idem.
Idem.
( de chapeau .................
Idem.
Idem.
Fossiles . . .
Fouets
it
Exempt.
Foulards de soie. . . .
La valeur.
Idem.
La valeur*
Idem.
Foulon (Terre a) ........ . . .
La tonne.
Les 1,000 kilogr.
/ en acier et en cuivre. » . . . .
La valeur.
La valeur.
1 en argent , en or et en vermeil. . . . .
Idem.
Fourchettes/ en corne» en fer» avec manches dos ...
Idem.
Idem.
f eu écaille de tortue, en ivoire, en nacre .
Idem.
Idem.
\ pour ombrelles, parapluies et parasols. ......
Idem.
Idem.
Fourneaux en fonte. ............
La iivre.
/ apprêtée sur ia peau ou sans la peau pour cba-
1 peliers et autres» de lièvre, non apprêtée,
1 mais non sur la peau. ......... .
La valeur.
La valeur.
Fourrure. . / [Ouvrages en)» casquettes, bonnets, manchons,
1 palatines et tous les articles dans lesquels la
F fourrure forme l'élément principal. ......
Idem.
Idem.
\ non apprêtée et laissée sur la peau. ....
Exempt.
Exempt.
Fraises (Essence de], vraie ou imitée. . .
La livre.
nÉSIGNATJOM DES ARTICLES.
Framlioîses (E.'îseoca de), vraie ou imitce. . , . .
en coton. . . . . . . ,
en laine* en soie.
de perruquier. . . .
de soie..
Franges
Fnsoiis * .
F roulages P
ET MÜiNNAIES
nES ÉTATS-UNIS*
Unités sur lesquelles poi'tent les il nuis.
Fromenl.
Fruits
( (Farine de) ^ ■
/ Bananes, limons, pamplemousses (.î/iiiddocÂ^),
' niango.s . . .
Ananas, citrons, oranges, raisins ..........
mûrs , verts ou secs , non dénommés . *
conserves à Teau-de-vie on an sucre. .......
\ consenés dans leur propre jus et [Jus de] . * .
ÀucuTJè déduction u ïfi,L l'ail & pour Us tfmls qui sc gâtent en cour» de voyage, à fnoiif» que lii perte oc dépasse a5 p. i dains cccaa. la dednetico porte aèüÎc tuent sur la perle qui dépasse a 5 p- o/o.
Fulminates, pondre fulminante et tous articles semblaLles
non dénommés . . . .
Fuselûil ou alcool amylique .
I de chasse, de luxe, de guerre. .............
(Baguettes enfer de) (balles de), (bois de).*.
(Baïonnettes de], (canons en acier de) .
Fnstic ou fustoc . . . .
ides Etats-Unis retournant vides ou remplies de
prodiiits étrangens . .
autres , vides . .
La ^ivre.
La valeur.
La livre et la val.
La valeur.
hhm^
îdem^
La livre.
Le busbel.
La valeur.
Idcoi* liiüttL
Idem, ïdcni.
îdem.
Idem.
Le gallon.
La valcui'.
Idem.
Idhn.
Droits.
/ (Bois Je) . . . . * .
Gaïae . 3 (Écorce de) . .
( ( Résine de) . . * . . . * . .
Gaillet (oéÊCJ^-rciiïici) brut ou pré|)aré .... Galanga ou galangal, brut et [Racines de) . Galbanum en garbanum . ,
Galles (noix) . .
Gallique (Acide) . . . .
de colon.
Galons.
(^(zcc.ç)
de laine .....................
d'or et d'argent, Uns et demi-fins, de soie ......................
Gambia ou gambier.. .
I de coton .
Ganses (cordj)
de laine . * . .
de soie. ........................
de chevreau ou autres peaus ....... .
de coton, de fil, de laine * . .
de crin. ........................
de soie . . .
(Piacincs de] brutes ou en poudre* . * . ( (Extrait de) ou garancine Gargousses (Papier à) .
1 de coton . . . * .
Garnitures
( ïnmrrun^^^)
Gants
Garance .. .
de laine .
de soie. ,
La livre* La valeur.
La livre et la La valeur.
Idem .
ai
La valeur.
La livre et la val* La valeur* Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
La valeur.
Idem.
La livre et la vàl-
MESURES ET MÜlNAAIES
FRANÇAISES
Unités
sur lesquelles portent les droits,
0 50 et 50 p. 0/0.
GO p. 0/0.
GO p. 0/0.
Exempt.
Exempt.
Exempt.
Exempt.
Exeoîpt.
Exempt.
Exempt.
Exempt.
0 50 et 50 p* 0/0 35 p. 0/0.
Exempt.
0 50 et 50 p. 0/0*
0 50 et 50 p. 0/0.
GO p. 0/0.
La \aleiir.
Idem.
Le kilogr. et la val La valeur .
Idem.
Idem.
Le kilogramme.
L'heciolitre.
La valeur.
Droits.
LÎCfîi.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
tf
La valeur*
tf
if
Le kilogramme.
La valeur.
Le kilogr. el la val La valeur.
Idem.
ft
La valeur.
Le kilogr. et la val* La valeur.
Idem.
IdeM.
Idem, lihm.
La valeur.
Idem.
Le kilogr. et la val, La valeur.
fr, e.
et 50 p. Û/O.
GO p. 0/0.
Exempt.
Exempt.
Exempt, Exempt.
Exempt.
5 7 1 el 50 p, 0/0, 35 p. 0/0,
Exempt,
5 71 et 50 p. 00*
Exempt.
Exempt.
5 71 et 50 p, 0,0.
DESIGNATION DES ARTICLES
Gingembre. J
( Kacinc de)
I d’optique
Gaude ou vaude . . . .
l (Cornues à) en terre réfractaire . .
. I ( Tuyaux h).. ( «« f’cr forgé .
( en foule .
Gazons de toutes sortes servant h la fabrication du papier
Gélatine et toutes les préparations semblables non dénommées.
Gelées , de toutes sortes .
Genestrolle ou genêt des teinturiers .
Genicvre..i .
( (Huile ou essence de) .
Genièvre (F.au-de-vie de) . .
Gentiane (Racine de) .
Gibecières, en j eau ou en filets .
Gibier, en boîtes ou autrement .
Gilead (Baume de) .
Gin {Eau-dc-vic de grains aromatisée avec des baies de genièvre).
à l’état naturel .
conservée ou salée .
en poudre .
Fssence de) .
Ginseng (Racine de) .
Girandoles . * .
I(Bois ou Tiges de) .
Clous et Griffes de) .
(Huile volatile ou essence de) .
Glace [eau congelée) .
brutes .
travaillées .
I ne dépassant pas un rectangle de lo sur i5 pouces(2 5*.3qn'"/'" sur 38, 0987“ ).......
au-dessus de 10 sur 1 5 ponces mais ne dépassant pas un rectangle de 1 6 sur 24 pouces
(4 O®, 63 97'" sur 60*, 9 587“)
au-dessus de 16 sur 24 pouces mais ne dépassant pas un rectangle de 24 snr3opouces (6o®,9587'"sur76®,i987 au-dessus de 2 4 sur 3o pouces
Celles qiii pr>>cnl p'ns do loo livres par 100 pieds carrés (4 kilog. 88 par mètre carré ) payent îur l’cxcédcut un droit additionnel au taux ci'dessus.
ne dépassant pas un rectangle de lo sur i5 pouces. . , au-dessus de lo sur i5
mais ne dépassant pas un rectangle de i6 sur 2 4 pouces .
au-dessus de 1 6 sur 24 et ne dépassant pas un
rectangle de 2 4 sur 3o pouces .
au-dessus de 24 sur 3o,
mais ne dépassant pas un rectangle de 2 4 sur 6o pouces (6o',9587“ sur
au-dessus de 2 4 sur 6o
pouces .
Glaces. . . . /
autres
(grands
miroirs)
MESURES ET MONNAIES
DES ÉTATS-UNIS
Unités
sur lesquelles portent les droits.
sur les{[uelles portent l(‘s droits.
Exempt.
La valeur.
La valeur.
La livre.
Le kilogramme.
Idem.
Idem.
Exempt.
La valeur.
La valeur.
Idem.
Exempt.
tt
Exempt
Exempt.
Le gallon-preuve.
Le lit” d'alcool pui
Exempt.
La valeur.
La valeur.
Idem.
Exempt.
ti
Le gallon-preuve.
Le lit” d’alcool pui
Exempt.
La valeur.
La valeur.
La livre.
Le kilogramme.
La valeur.
La valeur.
Exempt.
La valeur.
La livre.
Le kilogramme.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Exempt.
La valeur.
La valeur.
Idem.
Idem.
jCS loo pieds car.
Le pied carré.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
MESURES ET MONNAIES
FRANÇAISES
Droits.
fr. c.
Exempt.
0 40 0 17 Exempt.
Exempt.
Exempt.
Exempt.
5 45 Exempt.
Exempt.
5 45 Exempt, 35 p. 0/0.
Exempt.
0 34 0 57 22 85 Exempt.
1 IIG
désignation des articles.
autres
Glaces....) (î?™"* /|
mircuri)
( Sukc. )
j ne dêpa sa a n t pas un re cta ugle de 1 0 sur i 5 pouces. . . .
au-dessus de lO sur i5 ponces , mais ne dépassant pas un rectangle de i6 sur ai pouces. » ^ ■
an-dessus de iG sur ai
DIS ÉTATS-raTS.
pouces, mais [ne
(SnilCh
dépassant pas un rectangle de a4 sur Su pouces .....
au-dessus do ai sur 3o pouces, mais ne dépassant pas un rectangle de
uà sur 6û pouces . .
an-deasus de si sur 6o \ pouces. .............
Lca ffl?çes ùlamee» ou miroirs cjüi soot oncailrci acc|iiiUcnt îes âtoiii que çéui qui m la auat jibs. U est perçu sur les cadras un droit ad uafflrflfR. de 3o p. o/o.
Glaise, commune ou fine. ^ ■
I de coton . .
de laine .
(l’or et d’argenl , Tm on demi-fin. .
de soie.
Glands de chêne (icorHjî) , bruts ou préparés. . .
Glauber [Sel de)
Globes de papier . - *
Glu . . . . . . . . .
Glucose (sucré de ramn) ..................
Glycérine.
adragantc, d’aloès > d'ambrelte, arabique , d'Australie, de Barbarie, bdellium, benjoin, de Camboge, du Cap,, copal, dammar, galbaiitim, de Gambie, geddah, guiac, gutte des Iodes Orientales, de Yeddo. Kowry Gomme { l^que, mastic , myrrhe, oÜban , du Sénégal shellac et toutes ks gommes non dénommées
élastique, en caoutchouc (Bougies et tous les les appareils de chirurgie en )
[Succédanés de la].. ........ .
Gonds (Aînées) , en fonte .................
Goudron de la Barbade , minéral , végétal. . . .
Gouges. . .
Goupilles en fer.
Gousses tinctoriales de vanille .............
/ J'aneth, d’anis, d’anis étoilé
par bushel oa ’ji kilog. 87 6 gr. par liecto-
MESUEES ET MONNAIES
FRANÇAISES
Graines .
désignées .
sur lesquelles portent les droits.
Droits.
Unités
sur lesquelles portent les droits. -
Droits,
Le pied carré.
Le mfctre carré.
Tr, ç.
Jdem.
îilem.
Id^m.
îdem.
îdem.
Idem.
0 Cü
Idem.
La tonne-
Les i,ouo kilog.
Lâ valeur.
La valeur.
La livre et la vaî.
0 50 et 50 p. 0/0.
Le kilog. et la val.
5 71 et 50p. 0/
La valeur.
Idem.
Idem.
La livre.
Le kilogramme.
Idem.
Idem.
La valeur.
La valeur.
Id^ïîi.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
ff
Exempt.
E-xempt.
La valeur.
La valeur.
Idem.
Idem.
La livre.
Le kîlogiamme.
La valeur.
La valeur.
Idem.
/deru.
Idem.
Idem.
Exempt.
Exempt.
Exempt.
it
Exempt,
— kQ3
DÉSIGNATION DES ARTICLES
Graines *
( SuI^Oh )
agiicoles et îiorticoïcs ^ non dénommées . , . * . Je cba livre (^chèfievis)^ de coi^a, de navette et antres graines oléagineuses semblables** . de lin (56 livres au bnsliel oit G 9 kiïog. BS à par hectolitre) [11 nest pas accordé de draivback sur les tourteaux]. .*,,*,,*,*.***.,
de palma-christi ou de ricin [enitar or
seetJs) (à raison de 5o livres par bushel ou de 6a kiiogr. 397 gr. par hectolitre).
de vers à soie . * * . .
d’ainhre . . .
Grains .
autres ^ et ions ceux pour ornements en pierres ^ précieuses, en argent, eu or, etc* * * . * .
inon dénommée* . * . . .
servant exclusivement à la fabricaiion du von * . . * . . . * .
Granit * * .*.*....,*. * . . . * *
Graphite . . .
Grattoirs en acier
Gravures , reliées ou non . * * . * . .
Grenades *
Grenadier (Ecorce de) . * * . * . .
( Bois de ).*.*.**,*,**...*,*,,,,,.
[Ouvrages en bois de) . .
(pierre précieuse), non monté* .*..**** monté * * . * , * , .,*******,*....**,*.. , (Imitations de), en verre. **.**.*,*,,..
(Iniîtalions de), autres. . . * .
(Pierres de) . . .
communes, non décorées. * d'une contenance de plus {Poteries de} ^ 10 gallons [37 litres 85 ).. *
blanches, peintes, coloriées , dorées , imprimées * * .
Grenadille *
Grenat. *
Grès. .
Grils [ GndiVon^) ***.*.*.
Groseilles (cummi^) , de Zante et autres. . . * * .
Guano naturel ou artificiel . . . . .
Guède ou pastel {plante dont lex feuilles servent en temlmerie )
Guimauve [Feuilles, fleurs et racines de) .
Guingan (roir coutils de coton) . . .
, ( de coton * . * . . .
Guipures . * j
Guitares - * . * . * * . * . .
Gunny (toile)
ne servant pas < a remballage
1 0 cents
par
valant 10 cents ou moins par yard carré [o^6îî par mètre carré) .*..**.*,.,**.*.*.
valant pins de yard carré * .
valant 7 cents ou moins par yard carré (o^/i3 par mètre carré )*.*..,*..**.*...,* valant plus de yard carré* . * servant à lent autre emballage, et à tout autre usage, non dénommé* .*.*..*.***.*.**,*.
(Sacs et toile], vieux ou de rebut, propres s eu-
.servant à Fcm hallage l du coton
7 cents pai'
ment à être refaits .
MESURES ET MONNAIES
DES ÉTJtTS-UMlS.
MESURES ET MONNAIES
EJIANÇAISKS*
Unités
Unités
sur lesquelles
Droits*
sur lesquelles
Droits.
portent les droits.
fr. c.
La valeur.
La valeur*
Le livre.
Le kilogiammc*
Le busheh
L'Jiectolitre.
IdenK
Idem.
if
EïCmpt.
ff
Exempt.
Exempt,
La valeur*
La valeur*
Idem.
Idem.
ff
Exempt.
ff
Exempt.
La tonne.
Les I ,üOo Lilog*
Exempt,
La valeur*
La valeur.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Exempt.
fl
Exempt.
E.xempt.
Si
Exempt*
La valeur*
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
La lonnc-
Les 1,000 küog. 1
La valeur.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
îdem.
La livre.
Le kilogramme*
ff
Exempt.
Exempt.
ff
Exempt ,
Exempt.
ff
Exempt,
ff
ff
La valeur.
La valeur, |
Idem.
idem.
Idem.
La livre*
Le kilogramme.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
idem.
La valeur.
La valeur,
Exempt*
désignation des articles.
mesures et monnaies
des états-un CS.
tlîibillement${
' Unités sur lesquelles poneiit les droit s^
brute
iGulla-perctaj .
Gypsecaplà- non moulu.
I tre do Paris, j calciné ou moulu . .
de toutes sortes, sauf ceux en klne, en Un et en soie . . .
de laine ou de poils d’alpaga, à rescepüon des tricots , . - * .
en usage, apportés par tes voyageurs (yui les
portent et n en font pas commcixe, . . . , . ■
en fer, .. V * . * . * ■ ' *
lHaclie-paiile.j .
Hacbes et hachettes, , . , , . . . .
Hanaeçons de tonte espèce ^ ■ - ■ * ^ *
en barils ou eu caques, salés . . . . . . , , .
fumés , séchés ou imposés autrement qu’en ba^ rils. .
liareuf;s salés, famés on séchés, provenant des pêche^ ries du Dominion, du Canada, de Terrre Neuve, etc,, en vertu du traité du 8 mai 18^1, par l’Acte du i"'niars 1S75 .
Harnais et [Garnitures de] . . * • . .
Harpes . ^ -
Herbes marines, non dénommées. . .
Hochets de toute espèce . - ■ . .
Hoffman (Anodine d’) , . . . . . - .
Horloges et (Pièces d’) , . , . * » » - - * * - ■ - ■ * * ^ * - * ' ^ ^ ^ ■
(Fleurs (Cdnc.?) de). . , , - * .
(Racines de) , pourplanlalions, ^ -
Houes , en acier f * - ^ >
crue ou bitumineuse , par tonne de 28 bushels
k raison de 80 livres pai^ busbel .
menue (cnïm or ,îînc/t) passant par un crib-c ayant des mailles de 1/2 pouce de côté
HouiUe, f '
[ Huile de) brute
non dénommée
formant f approvisionnement des navires des États-Unis , si elle n'est pas débarquée - -
Houppes k poudrer. . . . . . . . . - .
d’absinthe, de corne de cerf, de fleurs d’oranger, de gousses de vanille, de Harlem, dé limons et de limettes , de macassar,^de marjolaine, de mentbe, de muscade, d’ours , de noiï. de Rhodes, de rue, de sabine, de sapin, de sassafras, de sauge, de spic, de tubéreuse, de vanille, de violette, et toutes les huiles essentielles non dénommées, ainsi que toutes les huiles employées dans la parfumerie non dénommées.
Huiles . . . . ( d'amandes, fixe ou volatile, d’ambre brute ou rectifiée, d'ambregris, de bergamote, de bviis, fixe ou volatile, de cajeput, de camomille, de cannelle, de carvi, de cassia, de cédrat, de citronnelle, de ckïf, de coco, de fenouil, de genièvre, de jasmin, de ju^landiiinif de lavande, de macis, d’œilielte, d'origan, de palme, de palmiste, de roma
Droits.
Houblon.. .
La valeur.
La valeur.
La valeur.
La livre et la valeur
Idem.
Idem.
Idem.
Le baril.
Les 1 U O livres.
La valeur i Idem.
tf
La valeur.
La livre.
La valeur.
La livre.
La valeur.
La tonne.
Idem.
Le gallon.
La tonne,
La valeur.
fdem*
rin , de rose , de thym .........
sésame, de valériane, de
4Ü p. 0/0 Exempt.
0 50 et 40 p. 0/0
Exempt.
Exempt.
Exempt.
50 p. 0/0 0 50 35 p. 0/0 Û 05 Exempt,
Exempt.
mesures et monnaies
TRÀPiÇAISES.
Unités
sur lesquelles perlent le^î droits.
Droits,
ir. c.
fl
Exempt.
La valeur.
fi
Exempt.
La valeur
La valeur.
Le kil, cl la valeur
Exempt.
La valeur.
Idem.
Idem.
Idem.
Le baril.
i^es 100 kilogr.
ff
Eïempl.
La valeur.
hiern.
if
Exempt.
Le kilogramme.
La valeur.
Le kilogramme.
ff
Exempt.
La valeur.
Les J ,000 kilogr.
/dent.
Le litre.
Les 1 ,000 kilo g.
ff
Exempt.
Idem.
if
Exempt.
1 T)F.SÎCNA TrON DES A R T 1 T. R K
mesdres et monnaies
DES ÉTiTS-UXIS.
MESURES ET MONNAIES
FRAKÇAISES.
Unités
sur lesquelles portent les droits
Droits.
Unités
sur lesquelles portent les droits
Droits*
1 animales, de baleine, de phoques, de sperma- 1 ceti et de poissons provenant des péchcî
étrangères, de pavot, de pieds de bœuf. . * de haies de kiirîer, de laurier .
La valeur.
fr t c.
de carvopIiiL .......
Le kilogramme.
de de graines de coton , de graines de hn.
à raison de 7 livres 1 /a par gallon* .*....*
i£icm.
Le gallon.
ddûïïii
de chènevis , de coka . .
Le litre*
1 de cognac on éther œnanthique .
L'once.
La livre.
Le gallon*
La livre.
Idem.
1 Iluües, . * .
1 fSuito.)
j île croton , de cnbèbe , de girofle ....
/ d éclairage, de pétrole, de cbarhon , kérosène.. 1 de feuilles de laurier .
L’hectogramme.
Le kilogramme.
Le litre.
: Il 42
de fmits, d'abricots, de franihoi.scs, de fraises , de pcchos, de poires, de pommes ....
fdeïïi*
Id€fn,
Le kilogramme.
de limons , d'oranges .
Idem.
de palma-christi , de ricin , d'olive, en bouteilles ou en cruelles , à manger ....
Le galion.
Idûm.
IdûFïl,
U nU
0 20 a orv
Idem-
d olive , en tonneaux, non comestibles ... *
de pétrole et de schiste brutes . .
Idem.
de pomme de terre ( fusd-oit] .
Idem.
Idem.
de vitriol
Exempt.
Idem.
1 Huîtres . , , .
tf
it
Exempt.
1 Ilydnodale de potasse. , . *
ff
Exempt.
1 Hydromètres^ eu verre* .
La hvre.
Lè kilogramme*
Oïl colle de poisson f islnnlass) .....
La valeur.
La valeur.
1 Ichthyocoiïc
Exempt.
Exempt,
0 06 et 35 p. 0/0. .
1 Ignames , * *
ff
ff
Exempt.
1 lüastratîons [livres et feuilles K . . j
ff
Exempt.
1 r pioires précieuses*
La valeur.
La valeur.
■ jmiiaLJons * |
en verre
Idem.
Idem.
1 Imitations / 1 de draps 1 1 dllaJie, J
ne valant pas plus de au cents par yard carré ( i%33 le mètre carré) ........
Idmi.
Le yard c. etlaval., Idem.
La livre et la val.
valant plus de 20 cents par yard carré. . .
Lem.carr.etla val.
0 37 et 35 p. 0/0.
1 pour femmes!
1 et enfants [
pesant 4 onces et plus par yard carré (33', ui ou plus par mètre carré! .
U Uo et p. tyü.
0 50 et 35 p. 0/0.
Exempt,
Exempt.
Lem. carr, etlaval
6 49 et 40 p* 0/0*
1 Imprimés*.,
Le kilog. et la val.
5 7[ et 35 p. 0/0.
Il T„ T
( Chanvre ). , .
La valeur.
La valeur.
1 Indien . — . J
1 Indigo. ' • ’ 1
(Kouge) (^ûus-chromate dû plitmb) . .
(Carmin d’). ...... .
ff 1
Lsi valeur, jdcïïî-*
ff
La valeur.
Exempt*
(Extrait d')
Ideiïi-,
en bois, en fer, en ivoire, en laiton, en os, argentes ou dorés ......
Idûïïi .
Idem^
de mathématiques importés pour le service d un étabîissement d’instruction publique. . .
f en acier, non dénommés . , . * .
de chirurgie J en argent ....
ff
La valeur.
ïdûilt.
Idem,
La valeur.
Exempt*
1 Instrumentât
[ en verre ............
Idem.
[ bois ou en méUil, sauf en
de musique 1 cuivre. . . ,
Idem.
t en cuivre. ........
ALLClftim
Idem.
Mem.
d'or et d’arfrent. .
Idem.
Il ^
de physique, quand les métaux dominent. ♦ . . , de i ravail apportes par les imm igran ts à le ur u sage .
Idem.
Idem.
ff
Exempt,
DESIGNATION DES ARTICLES
Jusquiame,
Jate .
brut, en tiges et en bottes .
(Cordages en) [voir Chanvre) .
filé . * . . . .
(Ouvrages en) non dénommés.
peigné ou teillé
(Tapis, toile et tissus en) [ FoeV Ciianvre,]
Kaléidoscopes
Kaolin . . . * . * .
Kermès minéral * . .
Kirsch au tirschenwasser [eau^de-me de merises) Koss au Josse (Tige de), .
Kowry (Gomme) . . . . . . .
Lacets, , [Brauh.
Lac -lac k Lactarine
Ide coton et de poils,
de laine .
de soie
ou lac-dye, brute. ......
f d’aipaga. Même ré(jm\e (jue J a laine de mouton de la ^ classe, . . , , , , , . . . . . . . .
Laine, . . ,
de chèvre et autres anitnau:^ seTnbîables, Même régime que la laine de mouton de ta 2^ classe . j i cl as se, — ( Cio t hing-ieùol ) ,
[Mérinos, clc sang nicrinos^
<ïcgrq que ce soit, laines ù drap , y coiapris^a rélles ordinal rama a t impor- Icfts do l'Austraiio f de Btienos-Ayres da Canada, dn Gap da Bdhh 6 -Espérance, do la (jrand&-Bi'elagaa , de la Nonvclle'2!alando, de la Rus.qjo et toutes cellos non comprises dans les dcui autres elasses,)
valant au port de départ, sans comprendre les charges dans ce port, 33 ce ni s ou moins par livre ( 3 Ir, 65 c, par kilogramme).
valant plus dé Sa cents
par livre.. . ,
valant 3 a cents ou moins par livre avant le lavage.,.,, .
valant plus de 3 a cents par livre.
valant au plus Sa cents par livre avant le décreusage
valant plus de 3 a cents par livre.
Degrais- ^ sée
MESURES ET MONNAIES
DES ÉTATS-UNIS
françaises.
Unités
sur lesquelles portent les droits.
Droits,
Unités
sur lesquelles portent les droits.
Droits.
fr.
fl
Exempt,
Exempt.
La tonne.
Les 1,000 kilogi’.
fl
tf
fl
La valeur.
/dcm.
Idem,
La tonne.
Les 1,000 kilogr.
tf
fl
Le valeur.
La valeur.
La tonne.
Les 1,000 kilogr.
La valeur.
La valeur.
Le gallon-preuve*
Le lit. d'alcool pur.
If
Exempt,
fl
Exempt.
Exempt,
fl
Exempt.
La valeur. i
La valeur.
La livre et la vaî.
Le kilogr. et lavai.
5 71 et 50 p. 0/0.
La valeur.
La valeur.
fl
Exempt.
fl
Exempt.
fl
Exempt,
fl
Exempt.
tf
fl
fl
fl
0 10 et 11 p,0/0*
Le kilogr. et la val.
1 14 et 11p. 0/0.
JtZem.
0 12 et 10 p, 0/0,
Idem., '\
1 37etl0p.0,/0.
Idem,
0 20 et 22 p, 0/0,
Idjem,
2 28 et 22 p. 0/0.
Idem,
0 24 et 20 p, 0/0,
làtm.
2 75 et 20 p. 0/0.
Idem,
0 30 et 33 p, 0/0,
Idem,
3 42 et 33 p. 0/0.
Idem.
0 36 et 30 p, Û/Û*
Idm.,
MESURES ET MONNAIES des ÉTATS-UNIS*
désignation des articles.
2^ dasse, — (Comhimj-wùGi]
(Laine? do CustTifoldj da Leicftstcr» du Lincolûsljîre , longno du Canada, do moutons anglais et gcüdraicrncut désigji'CO 50ns ces noms, )
valant 32 cents ou moins par livre ( 3 fr* 65 par kilogramme )*****
Unités
sur lesquelles portent les droits.
Oî / § \
CÙ
Laine , . , (Suitod
mouton* ( Suite. )
valant plus de 32 cents
par livre. * . * *
devrais- j Le triple droit delà séc. ( laine brute* * * * * 3* classe. — (Carpef-wüok)
(IjAinaa de rAmcrlquc dn Aud, de GooilnTaj de Donskois de Smjfnc, de Volparaiao et ÎOü laîoca Acmblsbln.i imporlees habtlacUcment de l'Égypto , dû le Gtico , delà Syrie et de la Tui’qniB. )
valant 1 3 cents ou moins par livre (i Ir, 36 c.
par kilo^amme). , . , valant plus de i a cents par livre.
dégrais t Le triple droit de la ^ sée* j laine brute. . ,
Châles de laine pure . . .
ne valant pas plus de 4o cents par livre (4 fr* 56 c. par kilogramme), ..........
valant plus de 4o cents et pas plus de 6 O cent^ par livre (G fr, 85 c. par kilogramme.) valant plus de 6o cents et pas pins do 8o cents par livre (g fr. i3 cent, par kilogr.), valant plus de 8o cents par
