OG
Le mille.
Le kilogramme.
La valeur.
La valeur.
L'once.
L'hectogramme.
tf
Exempt.
fl
Exempt.
fl
Exempt.
ff
Exempt.
E.xempt.
La valeur.
La valeur.
Idem.
Idem.
ff
Exempt.
fl
Exempt.
Exempt.
fl
Exempt.
La valeur.
La valeur.
/dcm.
Jdm.
Idem.
La livre.
0 oy.
Le kilogramme.
fl
Exempt.
fl
Exempt.
fl
Exempt.
fl
Exempt.
fl
ft
ff
Les 100 livres.
Les loo kilûgr.
Go .
MESURES ET MONNAIES
FRANÇAISES
MESURES ET MONNAIES
DES ÉTATS-UiMS.
MESURES ET MONNAIES
rniSÇALxES.
Unités
,ur lesquelles l’tent les droits.
Droits.
Unités
sur lesquelles perlent les droits.
Droits*
La valeur.
ît
Exempt.
if
Exempt.
La valeur.
La valeur.
Idem.
îdem.
Idetn.
Idem.
La livre.
Il 42
Idem.
Idem.
La valeur.
La valeur.
tt
Exempt.
ff
Exempt,
Le cahier*
Le cahier.
La valeur.
La valeur*
âf) p* 0/0.
idcni.
/dem.
/drai*
Jdem.
fi
Exempt.
fi
Exempt.
La valeur.
La valeur.
Idem.
Idem.
Exempt,
Excmpl.
La livre.
Le kilogramme.
La valeur.
La valeur.
ft
Exempt.
fi
Exempt*.
La valeur.
La valeur*
Idem.
Idem.
Le busbel.
L'bectolitre,
La valeur.
La valeur.
La livre.
Le kilo gramme*
La valeur*
La valeur.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Exempt.
tf
Exempt.
La valeur.
La valeur.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Exempt.
Fjxempt.
fi
Exempt.
fi
Exempt,
Exempv.
tf
Exempt.
Exemp!,
La valeur*
La valeur.
Idem.
Idem.
idem.
Idem.
Idem.
Idem .
Idem.
Idem.
Exempt.
if
Exemp'.
DÉSIG^AT10l\ DES ARTICLES.
Ombrelles,.
(Coles^ coulants, fù lire hottes ^ montures, poignées et autres parties faites en acier, en fer ou en un métal <juelconque, tV), ,
j bruts, en bois, coupés seulement à la longueur voulue* * autres, finis ou non, non dénommés. .**.****.**,*..
de soie ou d'alpaga. ...***.*■ auïrement. . . .
à 1 état naturel
préparé pour fumer et toute autre préparation (i'opium. * * .
(Manches d).
recoujertes. .
l/tpium préparé pour fumer Ot les uiilrsï préiiaralions d*opium, mis fn onlrcpôt , n'on peuvent sortir, mcitnc pour rcipoTtalion , qu^npréa l^acqulUcmunt des drûita , sans don UC r liDU à dr&wtiBct.
Optique (Disques on plaques pour instruments cl’) non travaillés* Lavures, lingots, médailles, minerai, monnaies d').. . . . . . . ,*.**.,.
battu , en feuilles , par cahier de 5oo feuilles. . (CannetHle et fil tordu en] . ***.*****,*.., Or . * . / Bandes , bro<Ieries , décorations , épaulettes , ga¬
lons , glands (Epaule firi ^ galbons , laces, JmoiSf stars, îasseh, tresses^ embrokhrics and wings
of .
(Ouvrages en) non dénommés. * . * . . . .
(Boulons et fleurs d"). .**.*.,,,*.**.*.,, .
(Eau de fleurs d*). ***.*.*........ * .
fraîches , en caisses ou en tonneaux ..*.**.*.
(Écorce d’) non préparée. . .
(Huile volatile ou essence d')** . . . * .
(Jus d’) pur, naturel *.,.,*,**,,*.*.,,**, Orcanèle (Racine d") * , * . .
Organsin (Fil de soie dû) [Stlk in tke ^inn not mo^'e advanced than ihratrn. or or^an^mc), .*.**,**....*.*..*.****.*
Oranger. ,
Oranges, . .
Orge - * . * * J
^ (Farine iF), , , ,
( (Grains d'). .* .
1 maltée, *,*.,*
Orgues * . * .
^ perfé on mondé
Oripeau j en feuilles . . .
(D«fc/imefai)| (Ouvrages en) non dénommés. *..*..,.** Orléans ou Rocou (Extraits d"). .
Ien bois doré* . . * * *
pour chapeaux de femme, en soie.
en papier doré , en verre taillé. *.*,.*,.*,.* Orpiment ou Orpîn (.Suÿurc d'arsenic], en masse*
Orseille [orchil or «rcAil), naturelle, en herhe et liquide* , * .
broyés, bruts, calcinés et pa.ssés à la vapeur. . .
(Poudre et cendres d^) pour engrais, .
Os, ,...*,( (Noir d") ou noir animal* . .
( Billes, balles de bagatelle, dames, dés, échecs en ) ( Ouvrages en) non dénommés. .,*.*.*..*.. fendu pour tonneliers ( cooprrj jplû) . . . *
préparé pour la fabrication des paniers et autres objets, .
(Ouvrages en) non dénommés.
Osier.
Osmium .
nÉSIGNATIOiN DES ARTICLES.
Ooiils servant îila profession des peisonecs arrivant aux États- Unis , îi j’ exclusion des machines , des articles importés pour des établissements industriels ou pour la vente,
Outremer, . . * .
Outres, . .
O U vra ge s ( îr A rtides ) ,
Oxalique {Acide .
Oxydante ( Pâte
de fer, de manganèse , de strontium et d uramum, de cobalt
Oxydes, . , , t d'étain
de nickel*
de zinc , sec ou broyé à rbuilé
MESURES ET AfONNÂIES
DES ÉrATJrUXrS-
Paillassons . J
Paille. .
Pagnes de coton ^ hlanckii ou leinls. . . - , ■ ,
( de filaments de cacaoyer (cocou or coïV), * * , * * de cliina-grass , de filaments de coco (cocoÉt-nut), de jute, de paille, de plantes marines. , , . , * à l'état naturel , non travaillée , tressée ou tissée pour nattes, tresses, etc, * , . , [ Chapeaux de ) pour b oni mes , femmes et enfants. [Ouvrages en) non dénommés, et biscuits de toutes sortes.
à cacbeter . .
d ^ levure* en fourrure, en laine*
Pains.
Palma-
Christi
ou
ricin
Palmier,
Palatines
pèlerines j Palets (giioi^j)
Palladium, , ,
[Graines de), à raison de 5û livres par bushel (63 kil, 397 par hectolitre)
[Huile de), . . . .
(Tourteaux de graines de) , . ,
Palme [Huile de] * . . .
[Feuilles de) non travaillées . ,.,,***...**, (Evantails de feuilles de),
(Amandes et noix de) (païm-nuty and palm-md Irrrar/i ) ,
[Chapeaux en feuilles de) pour hommes, femmes et enfants, ,.*,.**.,
[Paniers et autres articles en feuilles de) non
dénommés, . .
Pam pic mous se S [shaddohs] . . . .
Paniers ! ''égélal quelconque, non garnis, *,.,*.,,, j en plumes (fiiiill bashel^)
Panne [ttforjted pliish] voir Laine (draps de laine anglaise). Panonceaux ou écussons, en fer, en laiton, plaqués ou dorés.
Pantoullcs eu peau ou en nankin . , * . . . .
à dessin, b écrire, à lettre, a musique blanc ou rayé, peint, blanc, brouillard, bulle, buvard, à calquer, do Chine, à cigarettes, coquille, de couleur, à décalquer, ccu, éléphant, d'cmhaîlage, à filtre, jésug, Joseph , pelure, grand raisin, serpente, tellièrc, et autres papiers non dénommés. . . . .
Panier .
MESÜEES ET MONNAIES
FRANÇAISES
Unités
sur lesquelles portent les droits.
Droits*
Unités
sur lest|u elles portent les droits*
Droits*
fr. e.
Exempt.
ff
Exempt*
La livre.
Le kilogramme.
La valeur.
fl
ff
if
iî
Exempt,
Exempt. j
tf
Exempt.
if
Exempt.
if
Exempt* '
if
Exempt.
La valeur.
La^ valeur.
Idem.
La livre.
Le kilogramme.
/drm.
La valeur*
La valeur.
La valeur*
/déni.
Idem .
/drm.
Exempt.
Exempt.
La valeur.
La valeur.
Idüm.
Idem.
làiCïïi,
Idem.
/dm.
Idem.
E.tempt.
it
Exempt.
if
Exempt.
Exempt.
La valeur.
La valeur.
La livre et la val.
0 50 et 35 p. 0/0.
Le kilogi'* el la val.
5 71 et 35 p* 0/0*
La valeur.
CO p. 0/0.
La valeur.
Exempt.
Exempt.
Exempt*
Le husbel.
L'hectolitre*
Le gallon.
Le litre.
Exempt.
ff
Exempt.
E.xempt,
Exempt.
Exempt,
fi
Exempt,
ff
Exempt.
ff
Exempt.
fl
Exempt*
La valeur.
La valeur.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem,
Idem.
Idem.
Idem.
ff
ft
ff
La valeur*
La valeur*
Idem.
/dem.
Idem.
Idfm.
DESIGNATION DES ARTICLES
Papier, .
f SuitÆ. )
à doublage {^heaiin^ paper),.
impression ) ^oii collé, pour livres et jourseulement J exclusivement . . .
(Boîtes, enveloppes et tous autres ouvrages en) non dénommés. . . .
(IVIatières premières servant seulement a la fabrication du ) , y compris tons les filaments végétaux, les drilles autres que celles de laine
[ Pâte à). . . * . . .
Papier mâcbé (Ouvrages en ) {maiiajüvtiires.articks and wares).
Paraffine . . . . . . . . . ,
Parallélograpbc, en ivoire, non monté.
Parapluies et parasols (aoir Ombrelles).
Paravents i laine, lin ou coÉon , etc., non exclusivement
[screeps)
de substances végétales.
en papier .
neuf , . . .
vieux, propre seulement â rentrer dans ia fa^ brication . . . . * . . . .
non dénommés . .
à base alcoolique .
Parchemin .
Parfums \ et f
parfumeries ' de
toute sorte
Parian i décorés d'une manière quelconque, dorés, (Articles en) J omés,
( non décorés , blancs , unis . . , ,
( [Blanc de) j
Paris . I ( broyé à rbuile.
( [Vert de) .
Pariétaii’e (Bacine de) . .
Parures ! «coiffure de dames , en soie ( (Plumes de) travaillées. . , . , .
Pas-d'àne ou tussillage, à l'état naturel, . . , * en acier, en cuivre en argent, en or . .
MESUllES ET MONNAIES
1>ES JÉtATS-U.MS.
I MESURES ET MONNAIES
PJIAKÇAISES.
Unités
sur lesquelles portent les droits
Passe-lacets (
en fer, en ivoire , eu laiton , en os , argenté ou doré. . . . . .
. { («JûmU weïd or pastel) . . .
( à dessiner (Crayons de) de toutes sortes. Pastilles médicinales
Patères., ,
Pâtes.
en acier ou en cuivre.
en fer, en laiton, en plaqné, en doré,. . . .
^ alimentaires ou ddtalie.
d'amande et autres propres â la toilette .
du Brésil [Brazil poste or posta] , bob de teintui'e de Nicaragua broyé.
de goyave [gelée] . . . . .
pour la fabrication du papier., . . .
coûtant 20 cents ( i fr. o36) par paire et audessous. ..... . . . . .
coûtant plus de 20 cents par paire . .
Pavés de pierre non autrement dénommés . .
I( Huile volatile ou essence de).
(Huile fixe de). ^ . .
(Tètes de] . .
Patins .
La valeur.
Idem.
Idem.
fdtm.
La valeur.
Idem, La livre.
La valeur.
La valeur.
Idem.
Idem.
Idem,
Idciiu Le gallou et ia val.
Idem.
La livre.
Idem,
La valeur.^
if
La valeur.
Idem, a
La valeur.
Idem,
Idem,
La valeur.
Idem, Idem, Idem.
La livre, La valeur.
La valeur.
Idem.
La paire.
La valeur.
Idem.
fi
La valeur.
Idem,
sur lesquelles portent les droits.
Droits.
La valeur.
Idem,
il 25 p. 0/0.
Idem.
Idem.
E.'tempt.
E-xempt.
1 Idem,
Le kilogramme.
La valeur.
ff
La valeur.
Idem,
Idem.
Idem,
Idem. .
3 00 et 50 p. 0/0.
Le litre et la val.
4 105 et 50 p,0/0.
La valeur.
Idem,
Le kilogramme.
Idem,
Exempt.
Exempt.
La valeur..
Idem,
E.\empt.
if
Exempt.
La vaicui’.
Idem,
Idem.
Exempt.
La vaîeiir.
Ifîcni,
Idem,
Idem.
Le kilogramme.
La valeur.
E.xempt.
E.xerapt.
La valeur.
Idem.
La paire.
La valeur.
Idem,
Exempt.
it
Exempt.
ï^a valeur.
Jdem.
lil9 —
DESIGNATION DES ARTICLES
Peaux .
crâne brutes ï non travaillées, de chèvres fFAngora brutes ^ sans la laine et non travaillées et toutes les autres peaux, sauf les peaux de bêtes à laine munies encore de la laine, brutes, sèches ou salées et non travaillées, de cbèvTCs d' Angora et de bêtes h. laine munies de leur laine j sans compter la valeur de la laine , . . . . , , , , « ■ ^ ^ * » < > ^ ^ ^ ^ ,
de poissons . . . * . ,
de requin [Skark-SJdns) de veaux tannées ou tannées et préparées et toutes les autres peaux tannées , non dénommées . . . . , . *
préparées et Unies de toute sorte, non dénommées, . . .
pour maroquin J tannées, mais non finies, , , . pour saucissons [Saasa^eSktns 1 [Morceaux de) brutes, avec ou sans poil, uni- 1 quement propres à la fabrication de la collé \ forte),
Pêches (Essence ou huile de), faite avec le fruit ou avec
ÎQ fmet-aU , ou imitée, . . .
Peignes de toute sorte . ^ .
d'artistes des États-Unis résidant a f étranger, accompagnées du certificat deFartiste et du consul américain ^ .
Peintures
artistiques*
[ offertes au Gouvernement, à un État ou à une i ville * , , * . .
f sur toile et autres non dénommées,
1, sur verre. . . . . . . . . .
Peiies . I
j en acier, pour travaux j avec ou sans manches,
[ en bois, en fer, â feu,
Pelotes pour] aiguilles et épingles. |
^ en coton . . . . . ,
1 en soie. . . . * . . .
Pelnche, * * j
j de coton, pour chapelier*. . . . . * . * .
^ de laine non autrement désignée. . . . * .
Pendules et (Pièces de), * . . . , ,
Pênes de portes, en fer ou en laiton, Pentures, en fer forgé ou en fonte, ,
r'fausses.
en cire, en or ou en argent et autres non dénommées , , , ,
/fines.
\ en verre . . . .
! montées. , p ,
non montées
ou grains d ambre , . .
provenant des pêcheries des États-Unis, en cheveux
autres non dénommées,
Perse [Baies de) pour teinturiers . . . , , ,
Porsis ou extrait d'orseille . .
Peides ,
Pei'ruques
Personnels
[ Effets), .
en usage apportés par les voyageurs et non destines à la vente, ^ . . . . .
des citoyens des États-Unis morts h. fétranger. Pesons . . .
Pétards (F ire ( paquets , à raison de 8o par
crftc ^ ) 1 ' ■ * . . , ,
\ non dénommes. . . . . . .
MESURES ET MO^JNAIES
DES ÉTATS-UKIS,
Unités
sur lesquelles portent les droits.
La valeur.
Idem.
La valeur.
Idem.
ideni.
La livre.
La valeur.
La valeur.
Idmi.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
La livre et k val.
La valeur.
Idem.
La livre.
La valeur.
Idem.
Idem.
Mem.
La valeur.
Idem.
if
La valeur.
La boîte, La valeur.
Droits.
Exempt*
Exempt,
Exempt*
Exempt*
Exempt.
25 p, 0/0 0 50 et 35 p, 0/0 35 p* 0/Ü 35 p* 0/0 0 02%
Exempt.
Exempt*
40 p, 0/0 35 p, 0/0 Exempt.
Exempt,
MESURES ET MONNAIES
FRANÇAISES
Unités
sur lesquelles portent les droits.
La valeur.
Idem, a
La valeur.
Idem.
Idem.
Le kilogr.
La valeur.
La valeur.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Le kilogr. etla val.
La valeur.
Idem.
Le kilogramme.
La valeur, Idem.
Idem,
Idem.
La valeur, Jrïcm.
La valeur.
La boîte.
La valeur.
Droits.
fr.
Eiempt.
Eiempt.
Exempt,
Esempt,
Esempt.
Exempt,
25 p. 0/0 5 71 et 35 p. 0/0 35 p. 0/0 35 p. 0/0 0 285
50 p. 0/0 40 p. 0/0 25 p. 0/0 iOp. 0/0 Exempt.
Exempt.
40 p. 0/0 35 p. 0/0 Exempt.
Exempt.
Exempt.
MESURES ET MONNAIES
DES ÉTATS-UNIS
MESURES ET MONNAIES
Fli.'lNÇAISfiS,
DESIGNATION DES AimCLES.
Llnités
sur lesquelles lortent les droits.
Droits.
Unités
sur lesquelles >0 rient les droits.
Droits. ■
Pétrole. . . . j
brut {petrûleam or rock-oil]. .,**.-..*..*.,, (Fiésklu de la distilklion ou goudron de) . * . .
Le gallon*
La vgileur*
Exempt.
Le litre.
La valeur.
fl
fr. r.
Exempt.
Phoques (Huile tle) .
( fie chaux , rie soude. ^ ’
Ph o5p haies, j i^^aturels, servant d’engrais* . »... . .
La valeur.
Idem^
it
La valeur.
La valeur.
îdem.
La valeur.
Exempt.
! Photogra- | phies* j
non d éuommées.
îâem,
hhni.
Idem.
îdem.
Idem.,
AO p. 0/0
i Physique* l , (Appareils et J instruments 1
à destination d'une société littéraire ou scientifique ou dhm éLablissemenl d'instrueliou
Exempt.
fi
Exempt.
de). f
La valeur.
La valeur.
/dcpîî*
îdem.
idem.
Idem.
Exempt, j
tt
Exempt,
La valeur*
La valeur.
Idem.
Idem.
Pièges de j toute sorte, j
/dcm.
Idem .
en bois * en fer, en fil de fer, en laiton* . * . * à bâtir de toute sorte, granit, grès, de taille,
îdüsni.
La tonne.
Idem,
Les 1,000 kilugr.
de bris loi, à fibre non travaillées, gemmes non montées, a lest n’ayant pas une valeur marchande, Il pavé, précieuses non montées*. *
h filtre travaillées, à meules de moulin rerr'I/bni Ali h ^PT^vir cîs toucliè* .*.**■
La valeur.
Idem.
iOp.0/0
La valeur.
Idem.
Pierres* . . * ^
LÏUil-«7 UU. U1 L'LI,..!.'? cl atnl f "1 1 kJ.%r ^ «. t d * * ■
1 à feu ( f-s foacÆ ) ,de fi el o u d e serpe n t ( Bézoar-
jîiûrtcj) litographiques non gravées, a meule de moulin n ui achevées, à polir, ponce, â ra^rur. . . .
if
Exempt,
/v-üi^iTvirte: r\i>pni^*n t ......
La valeur.
La vfdeur.
^ pi 1 3 f é + p
( non finies .,*.**■**.*.*.**
La tonne.
Les 1,000 kilogr*
à rémouleur, j .
Idem.
Les 1,000 kilogr.
l flTri { IVlfTnf^ £Î ^ . É é .P ■ «
La valeur.
, Pilons 1
1 iiiïtrnaiti liicirtttp w tu ijKfii-jKtmtiA, j** w * - ^ ^ ^ *
îdem*
Jdcni.
Idûm,
Idem.
1 tîl ^
mortiers, i
Idem.
Idem.
Pilules, pastilles, poudres, pâtes, cl autres préparations médicales présentées comme remèdes spéciaux .,*,**..*
Idem.
La livre.
1 Idem.
1 Le kilogramme*
Piment*, . *
làem.
1 Le kilogramme.
ÏJni r flii 1
Le mille*
1 Le mille*
r lu i VïXt^i 1 dJ
i rl/i ftnr'fp flll DOlls
La valeur.
La valeur.
Pinceaux. *
1 QC IC,/IJLIhC 3Ui4C-j
Idem .
Idem.
Idem.
Idem.
FlïlCCS t-t- JT J
Pinclc color
Idjem .
i Idem.
Pioches, av
S [ liuSv^pirïCPV U-ftÇA f
Idem.
Idem.
oc ou a^Il* IIJdLïlLJiCa 1 C-1.1 l-Vi CL ca,v<i-v<-i- *i »**-*■*
/ en bois, en écume de mer, en lave, en porce- 1 laine et autres non dénommées *..**■.*.
La grosse et la val
. l 50 et 75 p. 0/0
La grosse et la val
. 7 77 et 75 p, 0/0
Pipes
J en terre communes on blanches .*«****.*.
La valeur.
La valeur*
fume^-
1 f VtrvTi'tiTrf'a tnvaiiv. flfti ...*.***.*..
Jdcîii*
Idem.
1 { T cn”rA fl A ^ lii'i itp. . . __ __ __ - .........*.**■
La tonne.
Les LOGO kilogr.
Piquants de porc-épic, préparés ou non. * . . . * , * . .
La valeur*,
Exempt.
if
La valeur.
Exempt. ;
1 1 iques eu i
LlUIrUlX **,**.*....* 1 *►>■■■»■■■■ . .
DESIGNATION DES ARTICLES
Piquets et paiissades . . * . . . * . .
Pissenlit on dent de Lion [Racine de) , Brute on préparée. , . Pistolets . . .
Placage [ Baguettes de) . . . . * . . . . .
Planches f ^]p blanc j de sycomore et de tillciiL . , . . , ( hoards J { i, , . .
' ' * - 1 d autres bois .... . *
Plantes
plank]
Planes . . . .
Plantain ou chanvre de Manille . . *
Plantains de hauanes). . . . . .
à fruit des tropiques destinées à la culture ou îi la propagation. i . . .
a fruit d’ombrage» d’ornement, non dénommées, marines [ù‘en îeeed), non dénommées
médicinales. . . . . .
destinées au département de T Agriculture ou
au Jardin botanique des États-Unis. . .
Plants de thé. . .
plaques
ou planches ^ acier ou en un antre métal gravées pour
impression.
Plaques de décoration (sf^os) en or fin ou demi-fin Plaqués ....
en bois ou eu d^aulres substances . * ,
Plateaux, . . .
en argent» . . . . ,
en cuivre , argentes, en bois, en cuir, dorés*. . . . en argent» en or, en laque .
Icn cuivre . .
en étain ou eu fer* . . .
en faïence [î-eir faïence.].
Platines d'armes à feu. . . .
( brut, non travaillé..
(Cornues en) pour travaux chimiques , (Ouvrages en) non dénommés . .
Platine
Plâtre de Paris ou sulfate de chaux
brut, non broyé, calciné ou brové.
/ , , J blanc .
(Acétate de) |
Plomb .
(Articles en), non dénommés .
(Blanc ou rouge de), sec ou broyé à Thuile.
(Crayons i dans le bois . . .
j non dans le bois. ..........
en feuilles, en grenailles, en tuyaux .
(Jouets en) * * . . . . . ,
(Minerai de) . . . . . .
(Nitrate de) . . .
(Bustes et peignes en ) . .
en saumons et en baires ...............
[Sucre de). .......... . .
vieux, propre seulement à être refondu, . .
Flonibasmei ™ * p^omb .
(Poterie en), argile et sable.. . .
AÎESURES ET MONNAIES
DES bTATS-D.XÏS.
MESURES ET MONNAIES
FRANÇAISES
ünité.s 1
sur le.sqo elles portent les droits.
Droits.
Unités
sur lesquelles portent les droits.
fr. c.
La valeur.
La valeur.
La livre.
Le kilogramme-
La valeur.
La valeur.
Idem.
! Idem.
Les mille pieds.
Les 79-
Idem.
La valeur.
La valeur.
La tonne.
Les 1,000 kilogr.
La valeur.
La valeur.
fi
Exempt,
fi
Exempt.
La valeur.
tf
I^xempt.
if '
Exempt.
Sf
E.xempt,
if
Exempt,
if
Exempt.
Exempt.
if
Exempt.
Exempt.
La valeur.
La valeur.
Idem.
Idem.
îdjcm.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
îd£m.
Idem.
Idem.
Idem.
If
La valeur.
La valeur.
fl
Exempt,
fl-
Exempt.
Exempt,
La valeur.
La valeur.
Exem pt,
Exempt.
La valeur.
La valeur.
La livre.
Lé kilogramme.
idem.
Idem.
La valeur.
La livre.
Le kilogramme.
La grosse et la val.
I 50 et 30 p. 0/0.
La grosse et la v^al.
7 77 et 30 p. 0/0.
La grosse.
La grosse.
La livre.
Le kilogramme.
La valeur.
La livre.
0 oiy,
Le kilogramme.
Idem.
Idem.
La valeur.
La valeur.
La livre.
Le kilogramme.
La valeur.
La valeur.
La livre.
Le kilogramme.
Exempt,
B.xompt.
La valeur.
La valeur.
désignation des articles.
* lïiétailiques
Plûmes . ,
simples . . .
dorées ^ ^ ^ ,
d^oie pour écrire, apprêtées ou non,.
/ pour literie
[ Literie de .
/ artiliiielies
d’oiseaux . \
d^auimchej/ brutes de paon,
meut. J de vautoiir et autres.
pour ' orne-
preparees, teintes ou travaillées.
Plumeaux . .
Poêlons. . , I
Poêlons . . , I
Poids * » < * ‘ j Poiguards . .
Poignées , . j
à chaufïer les appartements , eu fonte, . pour la fabrication du savon, en fonte
à frire . . .
en cuivre, . .
en fer ou en fer-blanc
en cuivre. . . . . . . . . .
en fer, en laiton , en plomb . .
pour coffres, malles , etc
pour ombrelles, parapluies et parasols .
d’alpaga ou d’autres animaux semblables {îroir alpaga.
(Articles en), non dénommés, . . . .
frisés de toute sorte, pour literie, à l’exception de ceux de coebon.
de toute sorte, nettoyés maïs non travaillés et non dénommés
Polis ,
(Bracelets J chaînes, lacets, pinceaux en). , . . de bestiaux, de cbameau, de cbeval, nettoyés ou non, étires ou non, mais non IravaïUcs.
frisés pour literie, mais ne pouvant servir de soie.
de coebon.
(Tissus de) J
autres . .
(Soie de).
connu comme tissu à crinoline [crmohuc-cWi]
connu 1 8 pouces (é 5 cent.
71 8) et au-dessus
moins de CCS .
l8 pou-
comme pi oc [hairseating^
ayant une largeur de
de lapin ou de liîiyre . , . , .
Poinçons j Complets . .
(àu;iy.] , , , I (Manches ou poignées de)
/ en acier.
ne pesant pas plus de 16 onces ( 453 gr, 584 ) le mille ......
pesant plus de 1 6 onces le mille, de cornes [horn-tips]^ de dents d’élépbant, . . .
or pear îoinc) . . .
vertes , mures ou sècbes. . . . . .
(Essence ou buile de), naturelle ou artificielle.
en corne , en laiton , en peau en cuivre . .
Pointes, , , ,
Poiré {perrj Poires , . , ,
en fer ( tacks. )
Poires h poudre.
(F/a.îJi.î)
AIESURES ET MONNAIES
DES ÉTATS-UMS.
MESURES ET MONNAIES
FRANÇAISES
Unités
sur lesquelles portent les droits.
Droits.
Unités
sur lesquelles portent les droits.
Droits.
fr. c.
La grosse et la val .
0 10 el 25 p. 0/0.
La grosse et la val.
0 5)8 et 25p. 0/0.
La valeur.
Exempt.
tf
Exempt.
if
Exempt.
if
Exempt,
La valeur.
. La valeur.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
îdem.
La livre.
Le kilogramme.
La valeur.
La valeur.
Idem.
Idem,
Idem,
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
La valeur.
La valeur.
Idem.
îdem.
Idem.
Idem.
Idem.
Exempl.
it
Exempt,
ff
Exempt.
fi
Exempt.
La livre.
Le kilogiamme.
îdeoi.
Idem.
La valeur.
La valeur.
Le yard carré.
Le métré can-é.
Idem.
Idem.
La valeur.
La valeur.
Jdcni.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem .
Le mille.
Le mille.
La livre.
Le kilogramme.
! ff
Exempl.
Exempt.
La valeur.
La valeur.
Idem .
Idem.
La livre.
La valeur.
La valeur.
Idem.
Idem,
DÉSIGNATION DES ARTICLES
MESURES ET MONNAIES i)Ës Érm-üNis.
MESURES ET MONNAIES
FRAMÇAISBS.
Unités
sur lesquelles portent iea droits.
Droits,
Unités
sur lesquelles portent les droits.
^ '• Exempt.
0 Cil
fr. f.
Biempt.
communs |
La valeur.
La valeur.
d'iris et d’orangelte [issiie-peas)y pour la phar-
îdem.
Idem.
Puis j
terre-noii 'J
La livre.
h& kilogramme.
Idem.
(pfd-nuü' orf gousse, . .
Exempt,
Exempt.
Exempt,
Exempt.
heané) J
Frais, de toute sorte, pour la consommation
ff
Eïenipt.
Exempt.
Eiempt.
Exempt.
if
fumés , salés ou serbes , provenant des pêcheries des États-Unis ou de celles du Dominion du Canada» de Terre-Neuve, etc,, en vertu du traité du 8 mai 1871, (Acte du i®'' mars
loyup/, '
f Colle dp\ , *
Ilarcncfs sfllé^ on marines*
Le baril.
Le baril.
Idem.
Idem*
Poissons», , j
^ ( marines , . . . .
Idem.
Idem*
Saumons J
La valeur.
( eu barils
Le baril.
Le kilogramme.
Les lookilogt.
/ marines j autrement qu en
1 f barils,
Les 100 livres*
/ de toute sorte, frais, fumés, maaulies ' * ' 1 riués, salés et non dénommés.
1 conservés à riinile, k fexception \ des anchois et des sardines, , , .
Sardines et anchois (roîp Anchois],
(Peaii'ï dp.) J hriïtes. . . . .
Idem.
La valeur,
fl
La valeur.
0 ÎO
SO p- 0/0.
Exempt, Exempt.
Idejîï,
La valeur,
tf
La valeur.
Poivre . , . . ,
j blanc» du Chili, noir, rouge ou de Cayenne. ,
1 fl P tmilp sortp mnnhi ...................
La livre.
Idem*
Le kilogramme.
Idem*
Pois de toute sorte de liourgo^^ne et entres, . . . . , . , *
La valeur.
La valeur.
Exempt.
Exempt.
Polir (Pierres àj , . . » . . .
fl
Polvpode ^médicament . . . .
If
Pommades pour la toilette ( Pomafum) . .
Pommes 1 vertes ou mûres, . . .
idem.
La valeur.
Idem.
(fruits du j jmile de J, nalureiie ou artificielle,
pommier) [ ^ *
Pomniuft dft terTA. .... .......................
La livre.
Le biisliel.
Le kilogramme,
Lliectolilre,
Pnnrp. f*t nip
fi
Exempt,
40 p, 0/0, î 50 et 75 p. 0/0,
Exempt.
ff
7 77 et 75 p. 0/0.
Exempt.
PonctrAS / liariÀf.t^ dp /iiifi’nD.f’li. ... . .
La valeur.
La valeur.
( hlanche, non décorée.. ...................
Idem.
Idem*
Porcelaine,
l décorée, dorée, ornée dune manière qnel- / conque . * . . . , . . , , * . . ,
Idem.
Idem.
f de Héanm'Éii’ ( yef rp op,'\qufi dit'j .
Idem .
Idem.
\ ( Pipes en .
La grosse et la val.
La grosse et la val.
fl
r pour literie ne pouvant pas servir / (Poils de] J de soie . .
ff
1 T autres .......
La livre.
Le -kilogramme.
Idem.
Porcs*,,,,
( ( Soie de) . . .
Idem ,
J [Yiande de)., * . » , . , ,
Idem.
Idem*
( Vivants, . . .
La valeur.
Porle-
arguilles
1 en argent ou eu or,. . . ... ...
Idem*
Idem.
et
Idem .
îdem*
porte-
crayuna.
1 argentés ou dorés. . . . .
Üi .
DÉSIGNATION DES ARTICLES
MESURES ET MONNAIES
DES DTATS-DNIS,
FRANÇAISES
Unités
sur lesquelles portent les droits.
Droits.
Unités ■ sur lesquelles portent les droits.
Drtiits.
Portefeuilles en peau ou eu papier . . . .
La valeur.
Idem,
La valeur.
Idem,
uioiTichctEes- i cloubl*^ fer en plnrpié- * ^ >
Id^m.
Iilem.
PorlC"peîles et portc-piiiceltes , eu fer ou en laiton .
Idem.
Idem,
Idem,
leîem.
Portc-pîumes, autres quen argent, en cuivre ou en or- p ... -
Idérii,
Le gallon.
Idem.
Le litre.
Idem,
biferc.) [ ^ .
La livre.
Le kilogramme.
1 [Bichromate et ebromate de) «
1 bmt^^ [Muriate de). .........
Idem.
Exempt.
Idem.
Exempt.
1 calcinée (Bicarbonate de) ou saleratas. ......
La livre.
Idem.
Potasse. ... ; ^ ^ * V ; ■ " i . * "
Idem,
Idem,
i /TiTii i brut. . .
Idem.
Idem.
1 (i^itrale J . .
Idem.
Idem,
Idem.
Idem,
j (Frussiate 1 - . .
\ dnl ) , ....................
Idem.
0 iO
Idem.
La valeur.
■ âop. 0/0.
La valeur.
Poteaux de bois . . .
Idem.
Idem.
Potée d'étaiu (p^Tf(^ J................ . .
Les 100 livras.
Les 100 kilogr.
La valeur.
Exempt.
0 00 et 20 p. 0/0.
0 10 et 20 p. 0/0.
La valeur.
1 brune .............................. .
j blanche ï colorée, décorée, ornée, vernie .
Potirons i.....,......-........!.. ........ ...11. F.
Jffcîn,
Idem,
/ en 1er. . . . .
Idem.
idem .
Pntq . . . / RTi fniite . . . . .
La livre.
Le kilogramme.
La valeur.
( en tCïTO comiKimis
La valeur.
' blpilp d^ cnliatl on de laiton. . . . .
Idem.
Idem.
I de bronze, * . . . . .
1 fl Rxi il fri ce a . . . .
Idem.
Idem,
1 h faire de. Pe.ncm .......................
Idem.
Idem,
Poudre . , - ^ à finir . . .
Idem .
Idem.
i d'or . . . . .
ff
Exempt,
1 a polir [poîishtntf-poxi^dêr]. ................
j à poudrer, parfumée ou non dénommée . .
\ ( Houppes à ). . . . * i - - , i 1 + P 1 + P P » • 1 , > 1 , - . *
La valeur.
Idem,
Idem,
Idem,
Poudres h feu/
(de chasse, l valant ao cents ou moins par livre (a fr. 28 de ^uerre, / cent* par kilogramme). . . . . .
La livre et la vaL
Le kilogr. et la vaL JJcîîî.
La valeur.
Idem,
Idem,
0 68 et 20 p. 0/0.
de mine) j valant plus de 20 cents par livre ...........
(Gwn^ûivdcr ) . (^
Poudres fui mina nies et autres articles semblables , non dénommés (^Jhimliialirtff-poîvd^^r^) . . .
/ apprctéc.s et nettoyées. . . .
F oulai lies 1 r
i non annrelees. . . . . .
Idem,
Idetiî,
1 14 et 20 p.0/0.
Exempt.
(poulfry
( salées ou non salées, en boites ou auirement * Poules d'eau [c.sp^ce fie ........................
Idemj
35 p. 0/0, Exempt,
Idem.
Poulies en bois j en fer ou en laiton, ...................
La valeur.
La valeur.
Poupées de toute sorte, .............................
' Idem.
Idem.
£ [Brun) ou brun d'Espagne.. ..............
Ideoi.
îdejn.
Pourpre.. . | ^Liqueur d’étain] (piirpfe fin fii^iîor). . . . .
Idem.
Idem,
Poutres oa poutrelles en bois. ,
Idem.
Idem.
Idem,
1 rGClcIlSçS 1 +
(Pierres) | non montées . . .
Idem,
Idem,
MESURES ET MONNAIES
DES ÉXiVTS-UNrS. ♦
MESURES ET MONNAIES
FRANÇAIS ES. 1
Unités
sur lesquelles portent les droits.
Droits.
Unités
sur lesquelles portent les droits.
Droits .
fr. c.
La valeur.
Idem.
Idem.
Exempt.
fi
Exempt.
La valeur.
La valeur.
1 Idem.
Idem.
Lhm.
Idem.
Idem.
fi
Exempt.
fi
Exempt.
ff
Exempt,
If
Exempt.
La livre.
Le kilogramme.
La valeur.
La valeur.
Idem.
ff
Exempt.
ff
Exempt.
ïvxempt.
ft
Exempt,
’ JT
Exempt.
- if
Exempt.
La livre.
1 Le kilogramme.
Mem.
Idem.
Exempt.
Exempt.
fl
Exempt.
if
Exempt,
La valeur.
La valeur.
i La livre.
Le kilogramme.
■ Idem.
Idem.
it-
Exempt.
La valeur.
La valeur.
Exempt.
'ff
Exempt.
ft
Exempt.
Exempt.
Exempt.
Exempt.
. La livre.
Le kilogramme.
Jdm.
Idem.
La valeur.
La valeur.
. Idem.
Idem.
. Idem.
Idem.
. fi
Exempt.
tf
Exempt.
Exempt.
, La valeur.
La valeur.
- , ' ff
Exempt.
ff
Exempt,
Exempt.
Exempt.
La valeur.
La valeur.
* Ideiti.
Idem.
If
Exempt.
Exempt,
fl
Exempt.
DÉSIGNATfON DES ARTICLES,
Précipite rouge
Prélarts ( tiirpauling.^) .... .
anatomiques-
P réparations^
ckimiques, non clénonnmées, . . . .
brevetées
non tlciiomniées . .
mercuricjles , non dénommées . . . . .
physicfues et sdenlifiqncs destinées a
médici¬
nales
vente .
Présure brute ou préparée . . .
Priser (TaBacs à), de toute sorte (sjiv^ and Prismes en cristal taillé, montés sur métal ou non - - - Produits cliimiques non dénommés
Produits, . . .
États-Unis et de ses Territoires .
dénommés, réimportés Protcîiyde de strontium Pruneaux (prunes) .
Prunes (p/uiîis) . . .
Prunes i matière tinctoriale. .....
deM—r .
[cadécarj. [ ^
Prusse (Bleu de)» sec ou pâteux ......
Pi'ussiate de potasse Pulpes de Sparte ’ et autres végétaux i^ïxiw.
Pumicin (Xluîle de palme) . . . . .
Py redire (Feuilles, fleurs et racines de) . . .
Pyroligneux ( îo47 densité et au-dessous , (Acide) ( de plus de 10^7 de densité.. . , . ,
jaune . roujîe.
fraiclies, pour l,a lâbri cation du papier sèches (dricd pïdp). . .
Quarts de cercles
(Moiitarest cuivre.
de)
en laiton .
Quinine. .
Quassia (Bois de).
Quilla (Écorce de) .................. . .
[Sels de) autres que le sulfate de -
(Sulfate de) ...... . . . .
Quinquina (Écorce ei racine de). ............ .
Rabot.. .
Racines .
(iBois de) garni ..........
(Fers à) . : . . . . . . .
de houblon pour la culture .
ou le Jardin botanique des Éïats-Ùnis
DÉSIGNATION DES ARTICLES
Racûios , (Saile. )
de
MESURES ET MONNAIES
DES ÉTATS-DKTS.
Unités
süi' lesqoelîes portent les droits.
Raiin^os. ,
métlicinales non déoommées d’ aconi t ^ d^angéliqne » d’ année » de belladon e ^ de cignê^ de Colombo* de coulra-yevva ^ d'elli bore* de garance, de gentiane, de gingembre,, de ginseng, tl^iris, d’orcanette,. de pyrètbre, do (luick-grass ^ de quinquina réglisse, de sassafras, de aqiiine bnlbenses, non dénommées,
jg [ inouiue ou non moulue .
cbicorée j torréiiée ou préparée, de dent-de-lion (DandcUoti root) non dénommées*
Rack (pau-d<?-îfie de rii). . * . * , . - . . ■ . .
Rades et raclnirs , en acier , * * * * . .
Id acier . . * . . * -
en partie d'acier. , * . .
de fer*
RaU de roues. * * ^
IRaîs* . . .
de Gorintbe, de Zante et autres. . .
secs* . * . .
gbudronnées. ,**.**,,*..*.**.-*.**.
non goudronnées .,,*.**.*..*..*-*...
Rames (Bois à »
Rançon , rocou ou Orléans. . . * * . .
Rapatelii
i n’ayant pas plus de
de long, ,.***.,*,,.-.*** ayant plus de vo pouces de long Rapporteurs eu ivoire Rapures de corne de cerf.
Raquettes. ^
Raquettes et volants
Rasoirs (Boîtes et cuirs à), . . .
Ratafia {liffaeur alcooUque]
d’acier, . . .
de bois ou de fer ,**.**.*.,, , en acier
en bois , en fer, en fil de fer , . .
Ratine [petershains) voir Ti.ssu3 de iainC', , , , .
Rats-de-cave ( mélangée, de paraffine pure ou
mélangée , de sperma ceti ,
de stéarine* *.*****..**** autres,
en cuivre, **.**.*.«*,**, en étain ou en fer **,,,,, * d’acier et de cuivre, *.**.** de bois, de fer, d’ivoire, d’os en bâtons ou en pâtes . . , , .
(Jus de) **.**.**.**.,*..
( (Racines de) -
Régule d’antimoine . * . . . , , .
Remèdes secrets . .
lo pouces (^5 cent. Sgg)
Rateaus , . *
Ratières , ,
pcîôtcs-
bougies
Réchauds. .
Règles, . , .
Réglisse. .
La valeur*
La livre*
Idem.
Idem.
La valeur.
Le gallon-preuve, La valeur.
La livre,
Idem*
Les l oo livres* La valeur.
Idem.
Là livre.
Idem.
Ideiri,
Idem.
La valeur,
La livre et la val.
Idem.
La valeur.
Idem,
Idem.
Idem.
Idem.
Le gallon -preuve.
La valeur.
Idem,
Jdm*
Idem.
La livre.
Idem.
La valeur.
Idem, Idûm.
Idem.
Idem,
La livre*,
Jd^m.
La valeur.
Idem.
Droits.
Exempt.
Exempt.
0 10 et 30 p. 0/0, 0 Oû et 30 p.
MESURES ET MONNAIES
FEANÇATSES,
Unités
.sur lesquelles portent les droits*
0 10 0 05 Exempt.
lOp, 0/0* 50 p* 0/0,
Le Itilü gramme.
Idem.
Idem
La valeur.
Le lit* d’alcool pur, La valeur*
Le kilogramme* Idem.
Les loo kilogr.
La valeur, IdtTTl*
Le kilogramme* Idem,
Idem.
Idem.
La valeur.
if
La valeur*
Le kilogr, et la val* Idem.
La valeur.
Idem,
Idem.
Idem,
Idem.
Lelil* d’aicoolpur,
Idem,
Idem,
Le kilogramme* Idem.
La valeur.
Idem.
Idem,
Idem.
Idem.
Le kilogramme* Idem, a
La valeur* Idem.
Droits.
Exempt*
Exempt*
Exempt.
1 14 et 30 p. 0/0.
0 08 et 30 p* 0/0.
1 14 0 57 Exempt.
MESURES ET MONNAIES
MESURES ET MONNAIES
DES ÉTATS-nrilS,
FEAKCAISES.
DESIGNATION DES AUTICJLES,
Unités
Unités
sur lesquelles portent les droits.
Droits*
î sur lesquelles , portent les droits.
Droits*
Eïcmpt.
Esempt.
Exümpt.
35 p, 0/0, Exempt.
La valeur.
fr. Ci
Exempt.
25 p. 0/0, Exempt, Exempt.
Exefnpt,
Rennes. ...
. i mnii flonrêtees.
tf
Peaux de non appreieo ,
La valeur.
La vîdeur.
ff
ff
Résines > - . ^
La valeur.
La valeur.
Lhm.
Idem.
Ressorts. . *
en acier ou en fil de cuivre . .
Idem,
Idem.
; Idem.
Idem.
Le gallon-preuve.
L'once*
Le lit, d’alcool pur
Rhum et iaurier-rlmna (Huile et essence de) (mm mul bay-
L'hectogramme,
Ricin 1
(Graine de) s à raison de 5o livres , par bnshel
Le busbcL
