‹ Douanes et navigationChapitre 68 sur 74 · CO · texte numérisé non relu

CO

L'iiectûlili’e.

ou

palma-cîiristi!

Le gallon»

La valeur.

Le litre*

La valeur.

Idem.

Idem.

Rivets ... *

La livre.

Le kilogramme.

/dm.

Idem.

en paille (uac^ccnï'ccî]

Idem.

Idem.

Bit. ......

1 ( Fari*''e dft) . . .

Exempt.

Exempt.

Exempt.

Exempt.

La valeur*

Exempt,

Exempt.

Exempt.

25 p. 0/0, Exempt.

Rocou ef (cji Romaine (üa Romarin (H

RnsiÉV J ^

^ (Fragments ou brisures de) (padtly).

traî tde)

1 La livre.

ff

Le kilogramme.

ff

'/<jncc) . . . . .

La valeur.

La valeur.

U lie ou essence de^. . . . . .

ff

f (Bois et feuilles de) .

! (Eau dû) . . . .

ff

La valeur.

it

La valeur.

[ (Ouvrage*^ ^n bms de) . . .

Idem.

Jiose-pinli (<

couleur mélangée de blanc et de campeebe), . - , .

[ travaillés t e-n no on piirtie. ............

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Roseauï. . . ]

f non tr^v^idés . . . .

tt

ff

Rosolio ou I Rotins j

rtïï l'r.tîi ncTC J

lossolis (fi^ucur)

Le gallon-preuve* La valeur.

Le lit. d'alcool pur

[ travaillés i. eu t'uut on eu partie . . .

Exempt.

Exempt.

La valeur.

r nf\Ti IravaillAQ . . .

ff

tf

Exempt.

Roucou et (Extraits de).« « . .

ff

. ff

Exempt,

Itmmr.nvfiT' rtji Tï ni'nii ïff^r Si'tYtArif'fl rlp\ . . . * ^ .

If

ff

Exempt.

f d'Inde (Tndûm red) * de Yeoise (Feactiaa rcd).,

1 dû plumb, ou broyé à riiiiile. . ; ... .

La valeur.

La livre.

La valeur*

Le kilogramme.

Rouge . . . . ^

j (Précipité). . . . . .

La valeur.

La valeur.

toiipitp f rnTifip\ . . ...................

Idem.

Idem.

Rubans de fer [fcp Jeuillard) [bînding-hûop) (ifOï'r Bandages de

rniTfis pn Ppr’i . . . .

If

if

f de coton,

La valeur.

Rubans . . < ^

1 de ûl ,

Idem.

Idem.

\ de soie . . .

Idem.

Idem.

[ en peau ût de tailleur. ...................

Idem.

Idem.

Rub animes orcurs 1

^ en fd (^ia^ chaiivrê ou ^

Idem.

[ montés. . . .

Idem.

Idem.

1 Rubis,.,..!

f uuu montes. ...... . ...........

Idem.

Idem.

1 Rnsftifi fToîlp rionr diMns de litde^ f xk^fihnnu) . . .

Idem.

Idem.

désignation des articles.

MESURES ET MONNAIES

DES ETATS-UNIS

portent les droits.

1 Unités

Droits, 1

sur lesquelles

portent les droits*

Sable* ‘ ^ ■

Sabliers en étain . . - * - ■ ^ »

i de bétail . * , . - Sabots ... - J , , *

I de bois. * * . . -

Sabres *

Sackin^ (Toile de jute, dits]

S.C.. de coton , de chanvre, de joLe , de lin et autres substances

non dénommées* , . . .

Sacs des fabricpies des États-Unis retournant pleins ou vides.

proprement dit, et (Entrait de) (saffron) .

bâtard et (Extrait de) [lajlower) . .

Safran. . . . ( {(nrmcn'o) .

(Pain de) (si^ron-cuâo) . .

Saire . . . . . ' * . .

Sagou et (Farine de) - - - * .

Saindoux ( ïffrd) . . * . . *..**.*.*--*'-*’'

Saint-Jean (Fèves de) (Saint-Johns tc-an.î) - *

Salep . . . . . * . . . - . —

Salcratns (sel de sonde]

Saiidne (j^farine)

nUra™ de potase. j raffiné ou partiellement raffiné

Salsepareille à fétat naturel. ♦..*****■**--*"" .

Sandaraque (résine)^ . * . . . * .

Sang de bétail de^séebé* . . * .

Sang-dragon (rédae) . * . * . * * ■

Sang^iues *..**.*■.* . ^ . . * . * •

Sanguine .

Santal (Bois de) . - . . ■ ' . . *.**.**■

Santoline on semen-conlra . . . * . * ‘ ^

Santonine* *.♦.** ^ ,,.**.*.*• . . * - . » .

Sapin (Merrains de)* . . * . . * ■

fraîches . . *..*.*-.-*-

/ autrement qu en boîtes. - . . en boîtes de fer -blanc ayant 5 pouces (i3 cent* 70) de long,

4 pouces ( I O cent» 16) de large.

Sardines*»,^ \ ç|- 3 pouces 1/2 (8 cent* 89)

d'épaisseur. ...*.**-■■*■’■ en demi-boîtes ayant 5 pouces de long, 4 pouces de large et 1 p* 5/8(4 cent. >B) d'épaisseur*., en quart de boîtes ayant 4 pouces 3/4(12 cent. 21) delong, 5p- ,/2 (8 cent. 83) de large et 1 pouce 1/2(3 cent, 8 1 ) d’épaisseur* **.**--*■».*'■*-■*•■

La valeur.

Idem, n

La valeur.

Jtiem.

Idem.

Idem.

conservecsl à l'huile , I au sel / ou,

autrement

en grains .*,...**»»■*-■*'■ (Farine de ■

Sas, en fil de fer, en ûl ei en poil . -

Écorce et racine de), . - • -

(Huile volatile on essence de) *

( Tisjït de soïc) .

(Blanc de) (satin-whiie) -

[ Ouvrages en bois de) ,.*,-*

Sarrasin. .

Sassafras .

La livre.

Le mille*

La valeur.

La boîte.

îdewi.

Exempt.

Exempt.

Exempt.

Exempt.

Exempt.

Exempt.

Exempt.

0 02 Exempt.

Exempt.

0 01 0 02 Exempt.

Exempt.

Exempt.

Exempt.

Exempt.

Exempt*

Exempt.

3 00 1 50 Exempt*

Droits.

La vaïeur, Idem*

tt

La valeur* Idem, [dem.

SI

si

Le kilogramme*

SI

Le kilogramme.

Jilem.

Le kilogramme.

Le mille

it

La valeur.

Exempt.

Exempt.

Exempt.

Exempt,

Exempt*

Exempt*

0 228 Exempt* Exempt.

Exempt*

0 114 0 228 Exempt.

Exempt.

Exempt* Exempt.

Exempt.

Exempt, Exempt* 34 30 7 77

Exempt* 60 p. 0/0.

Salin,

Idem.

Jdm,

La valeur.

Idem*

Idem. 1

Idem*

Jdcin.

fS

Exempt.

1 fi

La valeur.

1 La valeur*

Idem.

Idem*

La livre.

Le kilogramme.

La valeur*

Exempt*

DESIGNATION DES ARTICLES

Sauces . .

SaucisSQns .

épicées pour assaisounoment (caïjup), de toute sorte , non dénommées . . . . . de Bologne.

[Bûyamt ou peaux de) ,

Sauce. - * .

Sauïe.. . .

Saumons, .

Saunions. .

préparé pour servir à la fabrication des paniers - (Ouvrages en tiges de) , non dénommés

en conserve [prosened]. * . . * . .

marjnés {pickl^'d). . . .

de enivre

de fer , . . . . .

de plomb . . .

de zinc . .

Saumures {phkhs'j.

Sauvagine {watei-Jtml).. . . . . . . . . . ,

Sauvetage (Appai^eib cl canots de), importés par les sociétés reconnues ou établies pont encourager le sauvetage, ..... Savonnettes . . . .

de Castille, commun, dur, mou et autres non dénommes . . . .

de fantaisie, de Napies,de parfumerie, transparent, de Windsor, en un mot, tous les savons de toilette ......................

Savons . . .

(Matières premières servant à îa fabrication des) .

Scagliola (Plaques on Dalles de) . . .

Scammon6G(Bacmede) (^ouïme-réime),. .................

Scliœnanlhe [lemon-grass) (BuÜc ou essence de) . . . .

Schistes bitumineux , par tonne de 28 busliels ( 1 ^017 lit. 71 ) à raison de 80 livres par busbel (36 ÏÎL a 8 par buahel ou 99 kii, 81 par hectolitre) 4 .

Scîirul^b {Ligueur alcooUgue). . .

à deux mains [cio55-cuî. ) . .

n'ayant pas plus de 1 o pouces (20 cent. 399) de long.. ........

ayant plus de îo pouces do long.

n'ayant pas plus de 2 à pouces (60 cent. 9 3 ) de long ...........

ayant plus de 24 pouces de long, n'ayant pas plus de g pouces [22 cent. 85g) de large.

ayant plus de g pouces de large. .

Scies .

à dos ( backed],

à main

(Wifi),

de scieur 1 de long I

(pii-jflii)), I

MESURES ET MONNAIES

DES ÉTATS-UNIS

Scilles.

Sèche ou seiche (xepia) [Os de).

Seigle . j .

{ [Grains de). ... .

Seines {filets de pêche.

Sellerie (Ouvrages en) en laiton, en plaqué, polis ou vernis, non dénommés. .....................

Selles, de toute sorte, et (Bols de). . . ........ .

ammoniac . . .

brun .

chimiques , non dénommés - . , , . .

de cuisine, ( en barils, en sacs ou autres emfossile ouï hallages. .................

gemme | en vrac [in bM]. ^ .

diurétique

Sels . .

MESURES ET MONNAIES

FltANÇAlSES.

Unités

sur lesquelles portent les droits.

sur lesquelles portent les droits.

Droits,

ff. c.

La valeur.

AO p, 0/0.

La valeur.

Idem.

Idem.

Exempt.

if

Exempt.

Exempt.

if

Exempt.

La valeur.

Idem,

Idem.

Idem,

Idem,

Idem,

Idem,

Le baril.

Le baril.

La livre.

Le kilogramme.

La tonne.

1 jOO

Les 1,000 kilogr.

La livre.

Le kilogramme.

Idem,

Idem.

La valeur.

La valeur.

Exempt.

ff

Exempt.

Exempt.

La livre et la val.

0 10 et 25 p. 0/0.

Le kilogr. et la val.

1 14 et 25 p. 0/0.

Jdem,

0 01 et 30 p.0/0.

Idem,

0 1 14et30p.0/0.

Idem.

0 10 et 25 p. 0/0.

Idem.

i l4etS5 p.0/0.

tf

Exempt.

fl

Exempt.

La va leur.

La valeur.

if

Exempt.

Exempt.

ff

Exempt.

La tonne.

Les 1.000 kilogr.

Le gallon-preuve.

L e litrcd'alcooî pur

Le pied linéaire.

0 iO

Le mètre.

La donz”" et la vai

0 75 et 30 p. 0/0.

La doui^" et la val.

1 00 et 30 p.0/0.

Idem,

5 18 et 30 p. 0/0.

Idsm.

0 75 et 30 p. 0/0.

Idem.

3 88 et 30 p.0/0.

Ideoi.

1 00 et 30 p. 0/0.

Idem,

5 18 et 30 p. 0/0.

Lepiedlinéaire-

Le mètre.

Jdem,

Ideui.

fi

Exempt.

ff

Exempt.

ff

Exempt.

La valeur. j

La valeur.

Le bu s bel.

L’hectolitre.

La livre.

0 oe V,

Le kllûgrainme.

La valeur.

La valeur.

Idem,

Idem.

Idem.

iO p.0/0.

Idem.

Idem.

Idem,

Idem,

Les 100 livres.

Les 100 kilogr.

Idem

La valeur.

ï.a valeur.

MESURES RT MONNAIES

DES ÉTATS-USIS.

MESURES ET MONNAIES

FRANÇAISES

DESiGNATiüIN DES AiriiLLJLS.

Unités

sur lesquelles portent les droits.

Dreits* 1

Unités ;

sur lesquelles portent les droits.

Droits.

employés h la salaison des poissons {droiia restitués cûtiJoniiénioTit d l' article StÛ2È dc$

if

ii-?

tî

La livre.

0 Oi

Le kilogramme.

Idem.

0 ov.

Idem.

Sels

L'once.

L'bectogramme-

( SuilCh J ]

La valeur.

Lalivre,

Le kilogramme.

Idem*

0 ov,

Idem*

L'once.

L'iiectogrammc.

La valeur.

La valeur.

SeniPÜes . , ]

Idem.

Semences

fi

it

fi

Exempt.

fi

Exempt.

Semcncine t>i

it

Exempt.

ff

Exempt. ;

aene ^reuiii

If

Exempt.

ti

Sénégal (Réa

Exempt.

Exempt.

if

Exempt.

if

Exempt.

Seiiègre oit F Sénevé {grau

it

Exempt

ti

. Exempt.

La valeur. I

La valeur.

oeians» puiu

ff

oei^cn, t/vu s.

fi

Exempt.

Exempt.

Exempt.

oot/spitisasp-o/o,

Exempt. 1

( en cuivre

Serpentins pour alambics.]

La valeur.

îâcm*

La valeur.

Idem.

Idem.

Idem*

Serrures*. * ^

L 6n ü.Lit!l Pt V-tl L-U.ÏVXtr-^ +

Idem.

Idem.

. ^ n-v k/nt/i\ /T-tl1il1/> MAI

ff

Exempt.

^esame ^ jpptLt -.-.y . .

Sextants . . . - . - ■ - ■

La valeur.

La valeur.

bnex nruiT puivense ou lauLe puui uiii^uci,î5.

f-rl: L-' 1™ n%il"nnE> Oïlionl-ac fll/'C11TTH3 . ^ ^ ^ ^ ^

La livre*

Le kilogramme.

OlllCutC US S'

Sirop de jus Sisal-grass o

UUU^ PC clUllO^ a lAi 1 i * .

Idem.

; Idem.

0057ef2d™"eld"'^

La tonne.

Les 1,000 kilogr.

1 La va'cur.

La valeur.

1 (Bourre de}, soie filée pour tranaes en éche- ' veaux, ou grège pas pins avancée que For-

Idem*

Rïetiipt.

Idem.

l an Ami/îl'A f>Tl tïlVll

Idem.

Idem.

1 6n Lii U. coxi'Mir^ -J Li.L-tïiriistjc ijLi nij-ii I *.#■-■- + ■■ “P

\ îastings , moliairs ^ tresses ou autres tissus faits 1 ou coupés de façon à ne pouvoir servir qu à

Idem*

Idem,

Soie-* , . .

( (Ouvrages et articles en ) non dénommés ..... (Boutons , parures et garnitures Cïtcrieures en)

Idem.

Idem.

llÇl vxJllltjüulFL Ul la.lJ-i-U' \ iJi

Ouvrages en tissu mélangé contenant 25 p. o/o ou plus* en valeur, de coton, de laine, de

lOTTiA ïH^fTiQlRA /T-ll ^1 A lin

Idem.

Idein.

Jll|ïiC.j aLl^IuiD^ \jll u.(i m.ma% ^ ■■■■<» + # ■ - ■ - * ■ - »»

1 brute, telle qu'elle est filée du cocon et (dé-

if

1 Exempt.

1 Soies de poj

La livre.

Le kilogramme.

{ { AAAt^tA MpV . ^ . , , . . 4. p . 4 + p 4

Idem.

J l /xIhCLÜLLi LLC

l (Bicarbonate de) et caustique.

Idem.

Idem.

1 (Carbonate de) et (cendres de)

Idem.

Exempt.

Idem.

Soude * . . ♦

l [lodate de), (fiydriodate de), {hyposulfate 1 de) ef"(tous les carbonates de) non dénom-

La valeur.

La valeur.

1 r^itrate <lf^l . .

Exempt.

DESIGNATION DES ARTICLES

Souricières *!

Sou taches ( h raids,)

!( Silicate de) cl (sulfate de ou sels dé Glauber)*

(Staiinote de) . * . . .

(Tartrate de) ou. sels de la Roclielle. de varecb (/îoïfj), * .

SouHlets T dont ia pean a le plus de valeur*

tbrut . . . . .

Qiï c<moii3 ( in rolls). .**,**.*..*.*,,*.*... ( Fleur de ) . .

Souliers en caoulcliouc, en cuir ou eu tissu de coton. en Lois ^ en fer^ en fîl de fer* en acier

Sous-acctate de cuivre {lerl-de-gris), .

de coton de laine de soie

Souvenirs. * . .

Soy (sauce du Japon]. . . . * * . * . . *

Sparte ou gazon d’Espagne* **.*..**.**.**....,.,,.,.* Spartcrle pour chapeaux^ etc* .*,*....,*********...., , Spath (ornetnents en ^ .

SpalLiIes , * * . ***** . .

S]>éciinens de préparations anatomiques, de botanique, (f histoire naturelle, de minéralogie, non destines a la vente. . *

Spqrma ceti (Huile de) ne provenant pas des pêcheries des Etats-Unis . . . .

Spie ou aspic (Huile de) *.*****.**.***..,*.*.*...,,,

Spiritueux de toute sorte* . . .

Squelettes et autres préparations anatomiques * * . * . . . .

Squine (Racine de) (cAma-roo^) . * . . . . .

Slauuate de soude . . .

Stapîiisaigre brute . . * * . * * . ,

d artistes des ÉtaLs-Unis résidant à l’étranger* * adressées aux institutions nationales , à un État ou à une corporation municipale.* .***.*,

de bois sculpté, d^alhâtre, de marbre, non

dénommées . . . *,**,*

de cuivre .**.*.**...*....**,**,* . .

de métal non dénommé* *****...*****..,.

ddr on d'argent . * . * * * * .

(le pierre ou de marbre, importé es comme objets d ai"t et non comme marchandise. *,.*.**. de plâtre **.*.*,**...,.*,****.*....,.

Stéarine (Bougies en). ^ ^ ,

Stéréotypes (Plaqués) . . . .

Storax ou styrax (iuitiïie) *.**.,*,* . .

Strass \

Composition V *.*■.,****..........**

en) {pastG) ) i^on montées ***...,*.... . . .

Strasse {foss-silhs] . . . . *

(Oxyde de) ou protoxyde de strontium. ......

( Acétate de }****.*.. . . .

(Muriate de), (nitrate de) et (autres sels de)* * (xfïjc/trïEa) **,.**-*,*.*.*..****.......,

(Sels de) non dénommés*. .*.*..****...,.

Stylets . . i ... . . *.*...,******...

Styrax * * . .

Statues

ef

statuettes*

Strontium . ■

Slrycbnioe"* !

MESURES ET MONNAIES

DES ÉTATS-USIS.

MESURES ET MONNAIES

FEAMÇAIGE3.

portent les droits.

Droits.

Unités

sur lesquelles portent les droits.

Droits.

fr, ç.

La livre.

Le kilogramme*

La valeur.

La valeur*

ï^a livre*

Le kilogramme*

Exempt.

La valeur.

La valeur*

Exempt.

Exempt.

La tonne.

Les 1,000 kiîogr.

La tonne et la val.

20 00 et 15 p. 0/0

Les 1,000^ et la val.

loi Ô6etl5p.0/0

La valeur.

La valeur.

/dem.

Idem.

Idem.

Idem.

Exempt.

if

Exempt.

La valeur.

La valeur.

La livre et ia val.

0 50 et 50 p. 0/0.

Le hilogr* et la val.

5 71 et 50 p. 0/0*

La valeur.

Idem.

îdem.

Idem.

idem.

ft

Exempt,

iî

Exempt.

if

Exempt.

if

Exempt*

La valeur.

La valeur*

Idem.

Exempt.

fi

Exempt,

La valeur.

La valeur.

Idem.

Idem.

Le gallon-preuve*

Le iîL d'alcool pur

Exempt.

ft

Exempt.

Exempt*

La valem’.

La vfiieur*

Exempt.

Exempt.

if

Exempt.

Exempt

fi

Exempt.

- it

Exempt.

La valeur.

lOp* 0/0*

Idem.

Idem.

îdem.

t Idem.

Idem.

Idem,

Idem.

Idem.

lÛp*0/0.

Idem.

Idem.

Le kilogramme*

La valeur*

La valeur*

Exempt.

ft

Exempt.

La valeur.

La valeur*

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Exempt.

if

Exempt*

La livre.

Le kilogramme.

La valeur*

La valeur.

L’once.

L’hectogramme,

Idem.

Jdem.

ï^a valeur*

ft

Exempt.

ti

Exempt

désignation des articles.

MESDRES ET MONNAIES

DES ETATS-UNIS

Unités

sur lesquelles portent les droits*

Substances , {

Suci^ries

Sucres *

candi .

Sublimé corrosif {bichlomre (le mercure) . * . * - ■

employées exclusivement comme engrais . . ■ minérales on bitumineuses» à Tétât brut» non dénommées .*..,*.**.**■*-■-*■»-■*•

végétales I J, literie .

ouvrées i s^^^vant à la fabrication des cordes

Suc de fruits (/f U îê-jf'nice) . . * . — . . ' *

Succînique ( Acide } * . .

non dénommées, valant au plus 3 o cents par

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