I. — Ou LE PROBLÈME EST POLITIQUE

Quelques lecteurs ont pu penser, en lisant les pages qui précèdent, que voilà bien du raffinement sur un problème où sont en cause, en fin de compte, des criminels souvent dangereux, parfois déchus. Le médecin légiste et le juge travaillent à un niveau de l’humain où toutes ces subtilités sur la liberté de l’aveu et le respect du secret n’ont plus de signification pratique.

Même en s’en tenant à ce plan-là, c’est un peu vite dit. Dans les procédés qu’elle emploie, la justice se juge d’abord elle-même. Sa dignité est en cause ici, plus encore que les droits des prévenus.

Mais comment en rester sur ce plan? Le problème du respect de l'accusé dépasse aujourd’hui les’ limites où pourrait l’enfermer la seule considération du criminel. Dans une multitude de cas, et dans beaucoup de pays à des degrés divers, les procédures judiciaires sont devenues des moyens d’exterminer des innocents. Les garanties données par le code d’instruction criminelle — le code des honnêtes gens — n’ont jamais été plus précieuses qu’en cette époque où tant d’honnêtes gens sont traînés en justice. Accaparées par un État qui les réduit en domesticité, et pourries par les doctrines politiques de l’efficacité, on voit les institutions judiciaires

moins soucieuses de réprimer le crime qu’appliquées à réduire l’opposition. Ce sont ces justices-là qui s’acharnent à forcer les consciences, et précisément sur des inculpés dont le niveau moral ne saurait fournir aucune excuse à cette férocité.

La défense de l’innocent contre la mauvaise justice s’impose avec une urgence et une exigence spéciales. Il ne s’agit pas seulement de défendre l’innocent contre l’erreur judiciaire ordinaire, fréquente sans doute mais involontaire, échappée à la faiblesse et à la sottise des hommes. Il s’agit d’une immense légion d’innocents, déjà soumis, déjà promis aux erreurs systématiques des justices fañatisées, érigées par la politique en impitoyables machines à tuer.

Ce phénomène politique de dégradation de la justice confère au problème du pentothal sa véritable signification. Contre lui, ‘c’est pour l’innocent qu'il faut défendre à tout prix les principes supérieurs de nos procédures, dussent quelques criminels authentiques en recevoir des garanties supplémentaires qu’on n’estimerait pas dues à leur seul mérite.

La même considération du climat politique où nous vivons doit faire écarter une dernière instance des partisans du pentothal. On argue de la défense sociale. Contre la menace des malfaiteurs 11 y a des cas nous dit-on « où la Société doit savoir. » (1) Et les méthodes exceptionnelles

(1) LEBRET, op. cit. (Ann. de méd. légale, mars-avril 1949, P- 59. « D’autres estimeront qu’en présence d’un criminel a Société doit se défendre comme elle peut » laisse entendre

qu’on emploie pour déjouer les mauvais desseins se justifient par la considération du bien collectif : « L'intérêt de la Société ne doit-il pas avoir le pas sur le respect de la liberté individuelle. » (1) — C'est le moment où jamais de laisser de côté ces truismes éculés ; douteux en eux-ngfmes, 1ls sont prêts encore à fournir des prétextes aux pires entreprises.

Cette opposition de la liberté individuelle et du bien commun est parfaitement inconsistante, et le problème du pentothal ne saurait se réduire à une alternative — faut-il opter pour le bien commun ou pour la liberté de l'individu? — dont aucune raison valable ne permet de sortir, sinon par un choix qu’on qualifiera trop facilement de « sentimental. » (2) Non — notre opposition ne vient pas d’un attachement attardé à quelque vieux romantisme de la liberté ou à une espèce d’individualisme anarchisant.

Le problème du pentothal n’est pas celui de la société et de l'individu, mais celui de la fin et des moyens. Il s’agit de savoir si l’on peut défendre une société en employant des moyens contraires à l’idéal moral et spirituel qui fait dans cette société le prix de la vie et le principal ciment de son unité. Dans un groupe où le bien commun est senti et vécu comme autre chose que l’écrasement de chacun sous le poids de la collectivité, la défense sociale est en raison directe du respect de la liberté individuelle. On

lus crûment un expert (CHARLIN, op. cit. Ann. de méd. égale, juillet-août 1949, pe 465.) , (4) Trizzor, op. cit. (Acta medecinæ legalis et socialis, Bruxelles 1949, p. 651.) (2) TriLLOT, op. cit. «a Le médecin légiste doit faire abstraction de toutes considérations sentimentales dans l'intérêt général. » (Ann. de méd. lég., juillet-août 1949, p. 170.)

sait de reste que rien n’est plus destructeur de l’unité sociale que les mauvaises justices. C’est que leurs procédés suscitent la crainte, la révolte, la haine et qu’en prétendant défendre le bien commun elles détruisent la communauté des consciences. La justice d’une société civilisée ne saurait défendre l'intérêt commun que dans et par le respect de la liberté des personnes, Il n’y a là qu’un faux dilemme, et le pentothal ne saurait s’y raccrocher.

Il est assez plaisent, ma foil de voir arguer de la nécessité de défendre les honnêtes gens contre les malfaiteurs à une époque où il paraît évident que les honnêtes gens ont plutôt besoin d’être défendus contre la justice et ses mauvais procédés. Pour l’intérêt de la société il faut, bien sûr ! protéger les bons contre les méchants. Il faut d’abord garantir aux bons qu’on ne les traitera pas comme les méchants. Vous connaissez beaucoup d’honorables citoyens qui aient dû se débattre contre un criminel? Moi j'en connais beaucoup qui se sont fort mal trouvés d’avoir affaire à la justice. Mon Dieu! gardez-moi des juges ! Les criminels, je m’en charge !.….

D'autant qu'il faudrait nous dire ce qu’on entend par cette Société qui, pour se défendre, a le « droit de savoir. » Ces entités à majuscules sont ordinairement vides de sens. Elles sont ici grosses de menaces. Même dans une société stable et normalement organisée, ceux qui parlent et agissent au nom de la Société ne se voient pas conférer par cette investiture le don d'’infaillibilité, ni le droit à l’emploi de tout procédé. A plus forte raison dans des circonstances où la prétention de représenter la Société n’est plus qu'un mauvais prétexte aux dominations abusives. Demain le parti, ou moins encore, la bande

au pouvoir décidera, au nom de la Société, que tout opposant est un traître, tout non-coniormiste un criminel. Et s’arrogera sans limite le droit de savoir.

Lee)

Perspective politique encore que la crainte d’une utilisation policière du pentothal.

Ceux qui, pour nous rassurer où pour se rassurer, déclarent que la narcose est un procédé scientifique de pratique délicate et « qu’il ne peut pas », « qu’il ne doit pas » devenir un procédé de police, manifestent un bien étrange aveuglement sur la position concrète et actuelle du problème policier. Peut-être ce souhait suffirait-il dans la situation — hypothèse toute théorique — d’une.police parfaitement dépendante de la justice, uniquement employée aux fins de celle- Ci, soumise aux mêmes règles et aux mêmes mœurs qu'elle, respectueuse de sa subordination, acceptant tout à la fois de rendre compte à la justice des procédés qu’elle emploie et de ne pas : empiéter sur la justice en usant de procédés qui n’appartiennent qu’à celle-c1. C’est un beau rêve!

Où se trouve la source des abus policiers dont on commence enfin à s'émouvoir? sinon dans les empiétements des fonctions de police sur les fonctions de justice (par exemple l’interrogatoire) aggravés encore par cette espèce de consentement tacite des juges à laisser accomplir à leur place, par de sales procédés, des besognes que la dignité de la justice ne leur eût pas permis de mener aussi rondement. Cette autonomie de la police et cette complaisance de la justice à ne pas lui demander compte de ses méthodes, pour que les juges consentent enfin à en voir les dangers, il aura fallu que la police leur passe quelques

affaires si scandaleusement bourrées de brutalités et d’erreurs que la dignité de la justice ellemême en fût éclaboussée et son exercice gravement menacé. Alors, ils ne s’y fient plus -— ce qui est une façon de reprendre leur autorité et de faire réfléchir les policiers sur les conséquences possibles de cette subordination oubliée. Qu'on ne cherche pas ailleurs le remède aux abus de police, car la cause n’en est pas ailleurs. C’est la justice qui les peut supprimer car c’est elle qui leur a permis de s’installer. Si c’est trop que de souhaiter une réforme administrative qui replace sous l’autorité de la Chancellerie une police judiciaire paradoxalement dépendante du ministère de l’Intérieur, que pratiquement du moins se réaffirme dans le ‘souci des juges euxmêmes la hiérarchie bouleversée. En faisant cesser cette usurpation d’autorité qu'ils ont imprudemment permise, ils feront cesser les abus qui en sont la cause.

Si l’indépendance de la police à l’égard de la justice est à l’origme des pratiques policières abusives, il y a donc des abus qui sont sans remède et sans frein : ceux des polices qui n’ont de compte à rendre à aucune institution jJudiciaire. C’est le cas, par exemple, de ces services de contre-espionnage, dits de Défense du Territoire, et qui comptent à leur actif les pires horreurs. C’est le cas, nous y voici, des polices politiques, directement dépendantes d’un gouvernement et qui, n’ayant à rendre compte de leurs moyens qu'à des hommes politiques partisans eux-mêmes de tous les moyens, n’ont pratiquement aucun compte à rendre. Nous avons connu cela. Qui peut nous garantir que nous ne le reverrons plus? Les partisans du pentothal qui se persuadent que la police ne fera jamais mauvais

usage du procédé raisonnent comme s1 nous étions assurés de n’avoir jamais affaire qu’à des polices judiciaires idéalement soumises à l'autorité et à l'esprit de la justice. Alors on pourrait supposer qu’en effet la justice, dans l'exercice de la médecine légale, puisse à la fois se permettre d'utiliser certains procédés délicats et réussir à les interdire efficacement à la police. C’est une illusion qu’il n’est plus possible d'entretenir en nos temps de polices politiques. Pour des sicaires à la solde d’un pouvoir dont le seul but sera de perdre les accusés qu’il pourchasse, où seront les limites de l'emploi du pentothal, et quels soucis de diplôme, de compétence, de secret médical et d’interprétation symbolique? …

J'entends bien l’objection : en ce cas, auçune garantie ne tiendra, pas plus celle de l’interdiction absolue que celle de l’emploi sous conditions ; il est vain d’édicter prohibition par crainte d’une éventualité qui comportera d’elle-même le mépris de toute prohibition.

Certes, nos oppositions et protestations seraient emportées comme fétus si venaient à s'étendre partout des régimes politiques qui utilisent la justice comme moyen d’extermination. Ce n’est pourtant pas une raison de nous taire. La protestation sera débordée mais le silence serait complice. Le mal ne triomphe jamais qu’à la faveur de ces consentements préalables qui lui conquièrent le terrain et lui préparent le climat. Les forces de destruction ne prennent toute leur violence qu'acceptées, favorisées, parfois même introduites par ceux-là mêmes dont c'est le rôle que de garder la place. La justice, gardienne des principes fondamentaux du droit, ne doit pas

donner l’exemple de procédés qui les bafouent ; ceux qui ont à quelque titre charge de défense spirituelle ne doivént pas donner l’exemple d’y consentir. On s’en servira bien sans cet exemple ni ce consentement? Hélas! Du moins ne pourrat-on s’autoriser d'aucun précédent. Du moins les esprits ne seront pas préparés à l'acceptation. Et quand des polices sans scrupules et sans contrôle viendront à utiliser, au service des justices politiques, les procédés d’extorsion, il leur manquera une dernière force : de se faire prendre pour la vraie justice sous le prétexte qu’elles font comme elle ; 11 leur restera une dernière faiblesse : de se heurter à une réprobation qu'aucun consentement n’aura d’avance atténuée.

Ce devoir de barrage qui incombe à ceux qui ont charge d’exemple, il ne faut pas qu’un autre prétexte encore nous y fasse renoncer. S’attacher à dénoncer les possibilités d'abus du pentothal ce serait, dit-on, faire la guerre à des épouvantails et négliger les réalités. La police utilise effectivement des moyens de contrainte autrement graves et des brutalités qui sont d’authentiques tortures. N'est-ce pas là ce qu’il faut combattre d’abord ? (1) N’y a-t-il pas d’ailleurs quelque hypocrisie dans les protestations contre le pentothal, quelque juridisme tout formel? Amer paradoxe que cette application à protéger d’une éventuelle narcose un inculpé déjà entouré des garanties de l’instruction et assisté de son avocat, alors qu'avant le mandat d'arrêt, et par conséquent en état plus

(1) MEzLzoR. La torture, p. 317. Et d’après notre correspondance avec l’auteur.

manifeste encore de présomption d’innocence, on aura pu, derrière le huis clos de quelque office de police, lui rompre à loisir les ntembres et lui casser la tête. (1) Qu'on s'occupe donc moins des abus problématiques, un peu plus des horreurs réelles !

C’est détourner la question. D’abord les deux combats ne font qu’un, parce que les deux maux ne sont qu’un. Le véritable combat abolitionniste doit être mené sur l’ensemble du front, et eontre toutes les formes de torture, manifestes ou larvées. Or l’emploi de la narcose en justice relève, nous l’avons vu, d’un authentique esprit de torture. Il est en un sens plus grave que bien des sévices sur le corps. D’autre part, quel espoir de réduire les procédés de nolice s1 la justice, par son exemple, accrédite les méthodes policières? Il ne faut pas réintroduire d’un côté ce que l’on veut chasser de l’autre. On peut bien combattre les procédés policiers de huis clos et qui se dissimulent sous le camouflage des « auditions ».. Si on réintroduit des procédés d'inspiration analogue dans l’exercice solennel de la justice et par l’autorité scientifique de l’expert... on accomplit une opération qui consiste à fermer l'escalier de service et à ouvrir la porte d'honneur.

Il ne faut négliger aucune brèche, le combat est indivisible, car toute notre civilisation est menacée. Si différentes que soient les techniques dont l’homme dispose aujourd’hui, la menace est la même : un esprit de puissance abusive utilise à la domination et à l’exploitation de l’homme, au besoin jusqu’à sa destruction, des moyens qui

(1) D’après un billet du Monde, 9 juillet 1948.

devraient servir à son bien. Mais qui ne voit que le mal est politique? puisque c’est la puissance politique qui se trouve aujourd’hui l'instrument généralisé de cette barbarie. Derrière toutes les techniques de la domination se profile l’ombre monstrueuse de l'Etat — s’il est encore permis de désigner sous cette majuscule un organisme qui n’a plus rien d’institutionnel, qui n’est souvent qu’un pouvoir de hasard accaparé par une bande au gré des compétitions et des avidités. Pouvoir exaspéré d’autant plus qu'incertain, et qui s’applique à tourner à son profit, au besoin à monopoliser, tous les moyens techniques susceptibles d’assurer son emprise. Qu’avons-nous à craindre des techniques atomiques, sinon l’usage que sont prêts à en faire les plus extravagants impérialismes idéologiques, économiques, militaires, que l’histoire ait jamais connus? Des techniques de transmission et de diffusion, que pourrions-nous attendre que des bienfaits, si la puissance étatique aussitôt ne les accaparait comme moyens de sa propagande et comme procédés d’une tyrannie spirituelle à base de mensonge et d’abêtissement ? Pourquoi les techniques de la production ont-elles tourné à la dégradation du travail, sinon par la complicité de l'État capitaliste? comment achèvent-elles de consommer l'esclavage du travailleur, sinon par la socialisation étatique de l'économie marxiste? Que seraient enfin les techniques de la pharmacologie et de la psychiatrie si, au delà de leur utilisation médicale, on n’entrevoyait l’usage que s'apprêtent à en faire, qu’en font déjà, des puissances politiques que plus rien n’arrête dans leur volonté de réduire les consciences à merci et d’anéantir toute résistance? Si les techniques issues de la science moderne sont devenues des techniques d’avilissement, c'est parce

qu’elles sont aux mains d’un État qui fait de l’avilissement son principal moyen de gouverner. Notre barbarie scientifique est une barbarie politique.

En faisant passer le pentothal de médecine en justice veut-on favoriser ce passage de la technique à la politique?

Vaines craintes? Tout de même !... Qu'est-ce donc que l'affaire Cens? Un procès politique. Et le simulateur belge pourchassé sans pitié? Un incivique. Dans les deux cas la technique scientifique de la narcose s'est dégradée, par un acharnement tacite et peut-être inconscient de ses motifs, en une technique politique de la chasse au « traïtre. »

La première vertu du médecin expert c’est, dit-on, de ne pas prendre parti. Cela lui est difiicile dès que la politique, et son fanatisme, s’en mêlent. Dans une civilisation normale, où nous aurions l’assurance que la justice ne pourchasse jamais que le crime, nous pourrions peut-être modérer nos craintes. La sérénité des experts et des juges ne courrait pas le risque d’être troublée, et les techniques de l’investigation mentale ne seraient pas menacées de se dégrader en techniques de l’extorsion politico-policière. Mais nous ne sommes plus dans une civilisation normale. Nous sommes en barbarie politique.

L'opposition au pentothal, en tant qu’elle est un combat contre l’utilisation politique des technqiues, est donc inséparable de tout le complexe politique de notre temps, et l’on ne saurait sans le fausser complètement réduire le problème à de simples questions de médecine légale. Cela ne rend pas la solution facile? Raison de plus pour n’en pas prendre une à la légère. Les conditions générales d’un usage normal et solidement garanti

ne sont pas assurées le moins du monde. Une sagesse impérieuse exige donc que le pentothal ne sorte pas de la clinique et qu’on ne le lance pas, en l’introdusant en justice, dans un monde où tout est prêt pour en faire aussitôt une technique d’avihissement. Et s’il doit venir quelque jour où le trromphe de la barbarie politique consacre sans recours possible son usage abusif, que du moins nous n’ayons pas commis la faute de lui préparer la place par nos consentements, et que l'horreur que nous n’aurons pas cessé d'entretenir à son sujet dans les esprits soit la dernière résistance. Et peut-être une ressource.

ÏIE, — ÜNE JUSTICE INCERTAINE.

Si encore le danger se trouvait contenu ou corrigé par une solide résistance des cadres juridiques et médicaux |... Mais des défaillances aggravent la situation et achèvent de ruimer tout espoir de garanties. C’est un fait que m la justice ni la médecine n’ont conservé l'indépendance et la force qui leur seraient nécessaires pour assurer, contre les emptètements pohtiques, un emploi légitime du procédé.

Pour qu’une justice puisse se permettre l’em-. ploi d’une technique d'expertise mentale aussi délicate sans aucun risque d’abus, pour qu’elle puisse valablement nous assurer qu'aucun usage pernicieux n’en sera Jamais fait ni par elle m par les policiers — que faudrait-il? Que son indépendance et |son autorité soient certaines, que ses principes soient fermes, son fonctionnement stable. Or la justice traverse aujourd’hui une crise

grave et son exercice est profondément troublé.

De l'indépendance de la justice à l’égard de l'État, que dire que tout le monde ne sache?

Nous ne sommes plus aux temps où les Parlements menaient une opposition coriace à l’autorité royale. Depuis que fut inventée la séparation des pouvoirs, l'institution judiciaire a pris le pli des fidélités successives et des serments contradictoires. Et l’histoire récente l’a révélée consentante à des besognes opposées. II n’est pas nécessaire de porter sur cette docilité aucun jugement moral. Il suffit d’en conclure que la justice ne paraît pas en mesure de s'opposer à un usage politique de la narcose. Tout laisse à penser qu’elle ne ferait sans doute que peu de résistance à un État qui lui enjoindrait d’accepter la politisation du procédé. Comment lui en confier Pusage en toute quiétude?

La méfiance s’impose encore en ce qui concerne l’autorité de la justice sur la police. Nous l’avons déjà dit, la justice porte une grave responsabilité dans la prolifération des abus de police. Elle a laissé usurper ses pouvoirs d’interrogatoire. Elle a fermé systématiquement les yeux sur les sévices et les brutalités, donnant toujours tort au plaignant. Par son indifférence à des horreurs qu’elle ne pouvait ignorer (combien de fois le témoignage direct lui en a-t-il été donné dans la personne même d’un accusé comparaissant dans un état épouvantable?) par cette espèce de complicité tacite, elle a contribué à favoriser auprès d'elle la croissance d’un pouvoir policier exorbitant. Elle a manqué à son premier devoir : la protection de tout individu, même inculpé, contre larbitraire et la torture... Alors ! quand on nous dit que le pentothal ne doit pas devenir le sérum de vérité, qu'il ne doit pas être employé par la police — sur

qui compte-t-on pour faire respecter cette interdiction ?

Il y a plus grave. Nous avons le droit de nous demander si la justice est restée scrupuleusement sensible aux principes qui ont fait sa force et sa dignité, en même temps que la sécurité du justiciable. Nous voyons fonctionner une énorme bureaucratie, aussi dépourvue d’âme, aussi retranchée derrière ses paperasses, aussi attentive avant tout à se couvrir, aussi lente et incertaine dans ses démarches que la plus inhumaine des machineries administratives. Il en résulte — nous ne parle- . rons que de celui-là, dont l’affaire Cens encore est un exemple — le plus abominable des abus : la prolongation, extravagante en certains cas, des détentions préventives. Des justiciables incarcérés auront attendu des mois, des années avant qu’on daigne s'occuper d’eux. Des acquittements furent prononcés après plus de quatre ans de détention. On a « oublié » des gens en prison sur des dossiers vides. Des arrestations et des maintiens ont été prononcés sans qu'aucune nécessité de l’instruction le justifiât. (1) De pareils procédés marquent une telle insouciance à l'égard de l’innocence possible, une telle indifférence à l’égard des plus terribles souffrances, un tel mépris de l’homme pour tout dire, qu'il n’est point d’honnêtes gens qui ne se

(1) À Lourdes, en octobre dernier, au pèlerinage dé Notre-Dame de la Merci, laumônier de la prison de Fresnes rappelait que trois cent cinquante inculpés politiques attendent encore d’être jugés. Cela fait cinq ans de détention préventive. Il y a mieux encore, s’il se peut : la préventive de la mort, en cellule, boulets aux pieds. « Trente condamnés attendent à Fresnes l'exécution capitale, dont une femme, depuis plus de neuf mois. »

sentent menacés. Quelle confiance conserver en un système qui s’arroge le droit de mettre en prison n'importe qui et de l’y laisser pourrir sans avoir de comptes à rendre? Cette confiance perdue, qu’on ne nous la demande pas pour le pentothal. Comment, de gaîté de cœur, abandonner à la justice un procédé qui ne saurait être gardé de tout excès que par des vertus qu’elle a perdues : l'attention, le scrupule, le sens du concret, la crainte de l'erreur, le respect de linnocence, le souci de l’humam?.…

A côté de ces défaillances qui portent sur les pratiques courantes de la justice on doit noter des incertitudes et des discussions qui concernent les principes fondamentaux de son fonctionnement. La justice traverse aujourd’hui une crise essentielle, elle opère une sorte de mue. Il importe qu’elle soit préservée contre des innovations qui pourraient faire dévier les réformes nécessatres vers des abandons ou des bouleversements redoutables.

S'il est des projets (comme ceux qui portent sur la réorganisation de l'instruction : indépendance à l'égard du parquet, place qu'il convient de laisser à linterrogatoire) qui semblent de toutes façons orientés vers un renforcement des garanties traditionnelles — il en est d’autres, par contre, dont l’application risque de détruire des cadres fondamentaux. Chose curieuse : ces propositions sont conjointes à des recommandations d'emploi du pentothal — ce qui prouve que ce dernier, dans l'esprit de ses partisans, est lié à tout un ensemble de transformations essentielles, et qu'il ne s’agit pas seulement d’enrichir les

procédés de l'expertise médicale mais de transformer la justice elle-même.

C'est ainsi que certains médecins légistes recommandent le secret professionnel de l'expert. Étrange paradoxe, nous l’avons dit, (4) et qui risque de défigurer la justice tout entière. Mais voyez Jusqu'à quels excès peuvent aller certains partisans acharnés du pentothal!l Faudra-t-il, pour satisfaire la passion de quelques médecins pour ce nouveau joujou, bouleverser les assises de la justice, et ouvrir une fois pour toutes et sans recours, à la faveur du’secret de l’opérateur, hbre carrière à tous les procédés qu'il plairait à celui-ci d'employer?

Autre proposition, d’un juriste cette fois. Elle consiste, nous l’avons vu, (2) à généraliser l'emploi du pentothal, en linsérant dans un système pénal d’indétermination de la peine. « Lorsqu'on s’inspire de directives un peu modernes, les privations de liberté tendent à devenir plus ou moins indéterminées. » Les libérations sont alors conditionnelles, prononcées sur expertises psychiatriques. En ce cas, nous dit-on, la narcose ne pourrait être que favorable au détenu ou négative, mais jamais défavorable, puisqu'il s'agirait « non .pas d’ordonner une peine, mais d'étudier la possibilité d'y mettre fin. » — Pourtant, il importe de savoir quelle signification précise on assigne à ce principe d’indétermination de la peine. S'il s’agit, dans le cadre d’une peine dont le maximum a été fixé par un jugement et sera de toutes façons respecté, d'envisager des libérations anticipées —

Ë) Voir plus haut pp. 174-175

2) LEBRXT loc. cit. Voir plus haut p. 96 l’exposé et la critique de la thèse générale de M. Lebret sur l’emploi du pentothal.

bien. I] serait excellent que la justice et la médecine s’appliquassent à entourer le condamné d’une présence attentive et humaine au lieu de l’abandonner comme un déchet. Nous sommes 1ci sur un plan à peu près strictement médical; la situation est sensiblement analogue à celle qu’envisageaient les prof. Richet et Desoille par la transformation de notre système pénitentiaire, et nous n'avons pas à discuter de l'emploi du pentothal en pareille occurrence. Mais le principe de l’indétermination signifie-t-il qu'aucune durée de. la peine, même maximum, n'étant fixée par le jugement, le détenu ne serait jamais libéré que sur décision spéciale à motivation médicale? Pareille éventualité ne peut être envisagée sans leé pires appréhensions. Quelle voie ouverte à l'arbitraire! Il y a deux garanties juridiques essentielles sans lesquelles un emprisonnement n’est qu’une odieuse barbarie : un homme que l’on conduit en prison a le droit de savoir {° pourquoi on l’y met 2 quand on l’en sortira. Quel supplice moral pour un prisonnier que l'incertitude totale sur le jour, sur la possibilité même de sa délivrance ! Et pensons à l'usage qu'ont fait et que font des peines indéterminées certains pouvoirs politiques qui, sous un prétexte de rééducation sociale ou professionnelle, envoient les opposants aux bagnes jusqu’à ce qu'ils y soient devenus bien sages— appréciation tout entière laissée au jugement de leurs bourreaux.

I faut ajouter qu’une mesure qui ferait dé-pendre d’une expertise médicale la durée même des peines contribuerait à étendre de façon extravagante « l'impérialisme » du médecin légiste. Les conclusions médicales pèsent déjà d’un poids anormal sur les décisions juridiques. Elles achèveràient de disposer du sort du justiciable. Est-ce

que ce sont finalement les médecins qui vont rendre la justice?

C’est bien ici l’aspect le plus significatif de cette crise d'incertitude que paraît subir la justice d'aujourd'hui. On dirait qu’elle ne sait plus se situer exactement par rapport à la science : l’utiliser autant qu'il le faut.tout en conservant visà-vis d'elle son indépendance et sa primauté. Cette difficulté de donner à la science sa place il ne faut pas croire qu’elle soit due au « progrès » des techniques d’investigation qui viennent offrir (ou imposer) leurs services à la Justice. Elle semble

venir plutôt d’une incapacité de celle-ci à apprécier en quels cas c’est à la science de parler, en quels cas ce n’est plus à elle. Une récente affaire d’assises, à la Cour de Riom, est un navrant exemple de ces incertitudes. (1)

(1) Rappelons de quoi il s'agissait: Le directeur d’un « aerium » est trouvé mort dans la chambre d’une monitrice dont il était l’amant. Le médecin du lieu conclut à une mort naturelle par hémorragie cérébrale et donne le permis d’inhumer. Mais la police entreprend d’interroger le personnel de l'établissement, et, par des « interrogatoires » dont l’un a duré jusqu’à vingt-huüit heures consécutives debout, fait « avouer » le crime à deux monitrices à la fois, ne retenant pourtant comme vrais aveux, nul ne sait pourquoi, que ceux de l’une d’elles. Les expertises médicales après exhumation du corps aboutissent à des conclusions contradictoires. On constate l’existence d’un caillot de sang dans le cerveau, mais pour certains experts il est ancien, pour d’autres il date du moment de la mort et en fut la cause. On constate aussi des traces suspectes sur le cou : pour les premiers experts ce sont des marques de strangulation, pour les autres des conséquences de l’hémorragie cérébrale. Les débats mettent en lumière les procédés tortionnaires des « interrogatoires » de police, et les incertitudes et désaccords des constatations médicales. La nullité des aveux obtenus par les premiers, le

La chose est en trois temps.

Premier temps : policier. Le moment où jamais de faire d’urgence toutes constatations scientifiques... Non. On se précipite sur les suspects pour arracher l’aveu ; en fait de laboratoire, c’est le laboratoire à question. En attendant, on enterre le mort. Il faudra le déterrer, et analyser des pourritures. On n’a pas fait de science où et quand il le fallait ; mais on a fait du juridisme outrancier et intempestif, du faux juridisme d’extorsion d’aveu là où il ne le fallait pas et par des gens dont ce n’était pas le rôle.

Deuxième temps : médical. Il vient trop tard. Scientifiquement, nous venons de le voir. Et juridiquement : un faux aveu préalable brouille toutes les perspectives. Et comme la médecine n'est pas une science exacte, experts et contreexperts se partagent en deux camps, non pas tant selon leur science que selon le parti qu’ils prennent pour ou contre la validité dudit aveu. La science ici n’éclaire pas la justice. Elle aggrave le brouillage de police, multiplie le doute et la confusion.

Troisième temps : juridique. Embarquée par la police et embourbée dans la médecine, comment la justice va-t-elle se tirer de cette ornière? Les débats se résument en un réquisitoire contre la torture et une disputatio d’amphithéâtre médical, Ce que voyant, douze Auvergnats de bon sens renvoient tout ce monde à ses affaires. La justice ici? Elle assistait au spectacle. Si elle avait dû se tirer d'affaire elle-même (et pourtant je n’ai pas de préjugé favorable à la « justice populaire ») je ne suis pas sûr de la façon dont elle aurait jugé

doute qui résulte des secondes, le tout renforcé par l’absence de toute raison morale du crime, aboutissent à un acquittement. Treize mois de prison préventive.

la chose. On a bien vu le ministère public requérir sur ce néant et, pour comble, admettre les circonstances atténuantes ! (atténuantes de quoi?)

L'erreur judiciaire n’a pas eu lieu... Soit. Mais une erreur qu’on à failli faire est plus instructive que celle qu’on a faite; on voit mieux la faute. Et n'oublions pas qu’une femme a joué son sort et subi treize mois de prévention sur cet imbroglio juridico-médico-policier. Il n’y manquait plus que le pentothali: Il a bien montré le bout de son nez, mais cela dépendait heureusement d’un expert qui, n’en ayant pas la superstition, a évité à la justice un motif supplémentaire de perdre la tête.

Et pourquoi cet imbroglio? Par carence de la justice à mettre chaque chose en sa place, carence proprement juridique portant sur des principes essentiels tels que : rôle de la police, portée des constatations médicales, importance des éléments moraux de l’affaire (ils étaient ici aveuglants ; le crime supposé n’avait aucun motif psychologique ou moral). La primauté du jugement juridique sur la donnée brute, policière ou médicale — voilà ce qui est en cause.

Faut-il introduire une nouvelle donnée éminemment interprétable dans l’exercice d’une justice qui renonce à interpréter? un peu plus de superstition de la science dans une justice qui perd la foi en elle-même?