‹ Droit civil international (volume 4)Chapitre 140 sur 350 · La féodalité et le droit international privé · texte numérisé non relu

La féodalité et le droit international privé

1. Caractère de la féodalité. V individualité, La féodalité etTunitéde

PÉglise. I, 178-180.

2. La féodalité est un principe de liberté et par conséquent de droit,

3. Le droit international procède de la féodalité. Lutte du droit contre la

violence. I, 186-189.

4. Est-il vrai que tout étranger était serff A qui faut-il imputer le droit

d'aubaine? I, 190-192.

5. Territorialité du droit, sous le régime féodal. 1, 193 196.

a. La territorialité conduit à la maxime que toute coutume est réelle, 1, 197, 198.

IL Influence de la féodalité sur le droit angio- américain, et par suite sur la doctrine du réalisme et le système des légistes. Voir les mots Angleterre (Droit anglo-américain), Common4aw, États-Unis, Réalisme, Réalistes.

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