‹ Droit civil international (volume 4)Chapitre 263 sur 350 · RÉALITÉ. RÉALISME. RÉALISTES. RÉEL · texte numérisé non relu

RÉALITÉ. RÉALISME. RÉALISTES. RÉEL

5. La riaHté des c'ûutHmèê se confondait, dans l6« Pay^-^as, avec la souveraineié des provinces, dentelle était l'expression, i, 394.

4. Réalisme des légistes Mges. Stockmans, qui s'en moque, donne luimême en plein dans la réalité féodale. U â9Si;

5 Des diverses causes qui favorisent le réalisme dans les Pays-Bas. I, 296-298, 305.

G. Jurisprudence et législation.

a. L*édit perpétuel de 1611 donne tout ii la réalité. 1, 299.

b. La jurisprudence belge est réaliste jusqu'à outrance. I, 500.

c. Jurisfurudence concernant le statut de communauté ^ le douaiirey les

droits du mari sur les ^t^iM dotaux, sur le statut qui défend aux époux de se faire dea libéralités. 1, 301-304. Voir les mots Bourgoingne^ Yandermuelen, Paul Voel ^t Jean Voet.

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