RATIFICATION — RÉALITÉ. RÉALISME. RÉALISTES. RÉEL

' H. ShUUi. Dans cet ordre d'idées, \p sUtùt dépend de Tiaitonomie. V)I, 5i. 1. Dans le système traditionnel, le rapport est régi par la loi terrïlorîalc. Conséquences absurdes qui eu résultent. Vil, 35. 111. Législation étrangère. Code italien et Code Napoléon. CênflU*

1 . Cêllàlérmix soumis an rapport d'après le Code français» tandis que" le

Code italien ne soumet au rapport que les descendants. Vil, 55.

2. Immeuble hypothéqué. Le Code italien dispose que le rapport de Tim-

meuble hypothéqué par le donataice se fait en moins prenant, ce qui maintient l'hypothèque, tandis que, d'après le Code Napoléon, le rapport se fait en nature, ce qui fait tomber l'hypothèque. Solution du conflit. Vil, 36.

5. Legs. Le Code italien ne soumet pas au rapport les legs que le Code Napoléon déclare rapportables. Comment se vide le conflit?'VIl, 5i.

ÏIATIFIGATION.

1 , Du cas où il y a lieu à ratification. Quid des contrats faits par un gérant

d'affaires ryilyA^l.

:2. Ou «^al«^ qu) régit la ratification.

a. La ratification est-elle un effet ou une suite du contrat? VII, 4G6. Voir le mot Effets et suite (des contrats).

b. Confusion entre la ratification et la confirmation et entre la loi qui

régit le t^andat^ en cas de ratification, et la gestion d^ffaires.

c. Doctrine de FiQre et de Massé, Confusion des faits juridiques les • ' plus diflereuts. VU, 439.

Voir le mot Confirmation.

tCÈAL,ÎT±. RÉAX.ISMB. liËAX.ISTES.

I. Les coutumes sont réelles, ce qui veut dire qu'elles sont souveraii\es. Telle est la maxime sur la^qiielle repose la doctrine traditionnelle des statuts. Voir le mot Coutumes (Réalité des).

1 . Le principe que toute coutume est réelle dérive du régime féodal^ sous

lequel la /erre était souveraine. 1, 195-197.

2. Ce principe s'est maintenu en France jusqu'à la Révolution, parce que

la féodalité civile a continué à y régner.

a. Dumoulin maintient la réalité des coutumes, aussi bien que d'Ar-

gentré. 1, 266-273.

b. Guy Coquille critique le brocard qui répute réelle toute coutume,

mais sa critique reste sans influence sur les statutaires. I, 285 et 289.

c. Respect presque superstitieux de BouUeoois pour les sacrées cou-

tumes et les grands principes . 1« 558, 543.

d. Bouhier lui-même maintient )a réalité .des coutumes. 1, 536.

11. Le réalisme domine dans les pays féodaux, l^e réalisme danailes provinces belgiques.

1 . On y suivait comme axiome que les coutumes sont réelles. 1, 295. :2. €'«st Veeprii féodal : ijip&simnë' est régie {>ai' la ht de la chose dont elle prend 1î nature et la condition. J, 506.